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CHA

dans fon confeil, par

1-e

chancelier o u par le grand–

confeil ou par le parlement, par les maitres des re–

quetes de !'hotel' p"llr

chambre aes compres, par

les thréforiers, ou ¡¡u'elles fu([ent extraites du r e–

-giflre de l'audience , oa aotremenr.

En 1399

fut établi une chancellerie pres des

orands)ours tenus

Troyes.

"' Le

flien]um

de la chancellerie ., que quelques-uns

croyent

a~oir

été réiligé en

';4')

,ne

~ait

point en–

ca re menrwn

chancellera ílu palats.

La prerniere fois qu'il foit parlé de chancellerie au

,plurier,c'efi daos l'edit deLouis XI. du mois de No–

v erríbre 1482,par leque! en confirmam les priviléges

des notaires-fecrétau:es du roí, il dit qu'ils étoient

infiitués pour étre

affifter es chancelleries ' quel–

que part qu'elles ft¡{[enr tenues .

Enlin on ne peut douter que la

chancellerie du pa–

"lais

fi'tt

établie en 1490, puifqu'il y en avoit des–

lors tme

T oulottfe. Il n'y eut d'abord que ces deux

cnancelJerÍes particulieres; mais en I493 on en éta·

blit de femblables

Bordeaux,

D i¡on, en Nor–

manilie, Bretagne, D au phiné.

Depuis ce tems il a été fait <Üvers réglemen s

qui font communs

chancellerie du palais

aux

.autres petites chancelleries ' & íingulierement

cel–

les qui font érablies pres des parlemens

autres

cow-s fupérieures.

. La

chancellerie du palais

a cependant un avantage

Jur celles des atlttes cours; c'efi que le fceau y efi

t oújours ten\t par les m altres de6 requetes , chacun

-.\ fon tour, pendant un mois , fuivant l'ordre de

.xéception, dans chaque quartier ott ils font difiri–

bués , excepté le premier

mois

de chaque quartier,

·Qu

le fceau efi toujours tenu par le doyen des

..doyens des mall:res des requetes , qui efi confeiller

d 'etat ; au lieu que dans les chancelleries des autres

c aurs,

les

maltres des requetes o nt bien également

droir d'y tenir le fceau , mais ils n'y font pas or–

-<lmairemenr ; c'eil:

garde-fcel

qui

-tient le fceau en

leur ·a·bfence.

procureur général des requetes de !'hotel, qui

a litre

fonfrion de procureur généra.l de la gran–

de chancellerie de Fra nce,

de toutes les au tres

. chancelleries du royaume, a droit d'affifier au fceau

rde la

chancelleriedu palais,

a infpefrion Útr les ler–

-1:res qui s'y expédient

fur les officiers du fceau ,

p our empecher les claufes vicieufes

les furprifes

que l'on pourroit commettre dans les lettres, & fai–

re obferver la difcipline établie entfe les officiers

d;: cette

chancellerie.

ll y a encore pp ur cette

chancellerie

des offi–

ciers particuliers autres que ceux de la grande chan–

cell~ne

_de France; favoir , quatre fecrétaires du roi

· aud,enct~rs,

quatre fecrétaires du roi contró–

let!'s _, qlll fervenr par quartier: il n'y a point de fe–

creta

~res

du roi particulier s pour cene

chancellerie ;

ce _font les fe créraires du roi de la grande chancel–

lene ?e France qui font dans !'une

dans l'autre

ce qut eíl: de leur min.ifiere.

~e~

aurres officiers

particulier~

de la

chan.celúrie

p a

"h/~nt_di:x

confeillersrapporteurs référendaires

unt. t he O<le< qui

eft

le meme po ur Ja grande

la pe:

1te e ancel\

ene, quatre autres receveurs des emolu–

m ens u oceau ·

h ·

. qu, •ervent par quaroer, u tt gret-

e,_rs

gat'di~s-dnunures

des lettres de chancellerie, éta-

par e t u mois d M

& , .

d 'Avr' l

¡; ·

e ars 1 9 2, reums au m01s

tuvant

qui fuit pourvoir

a communauré des procureurs

'elle

'uae

ces _oflices cemc de fes membres

rcur

¡j

fervi!er~~o~~t~/

a auffi

p~uíieurs

huiffiers

r eau,

hijl.

de la

ancelleri:lu.ncellerre.

Yoy<{

T e{[e-

CHANCELLERIES PRES LES p

chancell<ries

particuli

r s étab _ARLEf'iEd s 'h font

es pres

aque

CHA

parlement-,

po~

expédienou tes les lettres de juílice

de grace q_m fe donnent au perit fceau.

ll n'y avo1t anciennement qu'une

ule chancel·

lerie en France.

Peu de rems apres que le parlement de París eut

ét~

rendu fédemaire

París, la chancellerie du pa•

lars commen<f3.

fe former: on en établit enfuite l.!ne

pres le parlemenr de Toulbufe;

l'on a fait la m&.

me chofe

l'égard des autres parlemens

mefure

qu'ils ont été infiintés.

París c'efi

ttn

maltre des

requetes qui tient le fceau: dans les autres parle–

me~s

, les .ma'itres des reyuetes ont bien le meme

dr01t; ma1s comme ils ne s 'y trouvent pas ordinai–

reme~t

, le fceau

efi

renu en leur abfence par un

confedler garde des fceaux . Chaque chancellerie cfi

en o utre compofée de pluf,eurs audienciers

con–

tro leurs, d'un certain nombre de fecrétaires du Roí

.de référendaires , fcelleurs , un chauffe-cire , de;

greffiers gardes-minutcs,

des htúffiers. Le nom–

bre de ces officiers n"'efi pas égal daos rous ces par–

l erneos.

Yoyez

CHANCELLERIE DU PALA! , DE

TouLOUSE ,DIJON,

&c.

CHANCELLERIE

(petite) ,

efi celle

Oll

l'on fcelle

des lettres avec le petit fceau; aJa différence de la

grande chancellerie ou chancellerie deFrance do nt

les lettt;es

fon~

fcellées _avet le grand fceau. L; gran–

de _chancellene efi umque en fon efpece , au lieu

qu'rl y a grand nombre de

petites c!tancelleries.

.Elles font de deux Cortes : les unes qui fonr

éta~

blies pres les pa.rlemens o u autres cours fupérieures

dans les villes ou il n'y a pas de parlement. Il y a

J1éann10ins

R oiien

Bordeaux de ux

chancelle–

ries;

tme pres le patlement, l'autre pres la cour des

aides de la meme ville. 11 y a en tour vingt-deuxp<·

tites c/!.ancelleries

établies pres des parlemens ou au–

tres cours fupériettres.

Les autres

pttites chancelüries

qu'on appelle auffi

chancelleries prifidiales,

font étabhes pres des préíi–

diaux

da.ns

les villes ott il n'y a pas de parlemenr,

ni autres cours fupériettres.

On fcelle dans ces

petites chancell<ries

routes les

lettres de jufiice

de grace qui s'accordent au pe–

tit fceau: ces lettres de juil:ice font les rcliefs d'ap–

pel limpie o u comme d'abus, les anticipations, com–

pulfo ires , r efciíions, les requetes civiles, commif–

íions pour affigner,

aurres femblables .

Les letu·es de grace qui s'y expédient font les

bénéfices d'age ou émancipation de bénéfice d'in–

venraires ,

comlflittimu..s,

terrier, d'attribution de ju–

rifdifrion pom criées , de main fouveraine, d 'affiette

autres.

11 y a dans chacune de ces

pet:ites chancelleries

garde des fceaux, des audienciers , des fecreraires

roi ,

des référendaires, chauffes-cire,

antres

officiers.

Y oye{

Miraumo nt,

origine de La chancetLe–

rie ;

T e([ereau,

hijl.

la c/zancellerie ;

les articles

C HANCELLERIES PRES LES COUJVS, CHANCEL–

LERIES PRÉSIDIALES, PETIT SCEAU.

CHANCELLERIES DE PoJTJERS: la premiere

' fut établie daos cette ville par des lettres données

Niort le

2.1

Seprembre 1418, par le dauphin Char–

les régent

Iieutenant du 'roi par rout fon

royau–

me. 11 commit, de l'autorité du roi dont il wolt en

cette partie , un préfid ent du parlement , trois mal–

tres des requéres de l

'hót.el

du roi

du régent,

deux co nfeillers au pa.rlement, lors féant

Poitiers ,

pour

ren.ir

les fceaux de la

chancelúrie

P oitiers

l'abfence du chancelier, pour l'expédition de toutes

les lettres, tant de la cour de parlement de Poitiers ,

qu'autres , excepré celles de dons

proviíions d'of–

fices des pays de l'obéi([ance du régent. 11 y avoit

néanmolns alors

chancelier de France

du ré–

genr. Cette

cha.r.celürie

fubfúla jufqu'en 1436, que

le parlement fut rétabli

Paris.