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CHA

tnolns importantes que l'on fcelloit de cire jaune;

la différence des autres que l'on appelloir

gro.ffi

chancdlcrie de cire vert<. f/oye{

Miraumont ,

orig. de

ia chancellerie;

ci-devant grofle

CHANCELLERIE.

C HANCELLERIE DE METZ: le roi ayant par un

édit du mois de Janvier 1633 o rclonné l'établilfe–

rn~m

du parlement de Metz, par un autre édit du

meme mois il créa une

chancelterie

pres de ce parle–

ment, compofée d'un garde des fceaux qtti feroir

un des confeillers de ce parlement , deux audien–

ciers ' deux controleurs ' deux référendaires' un

chauffe-cire, & deux huifliers. Le parlemenr de

Metz ayant éré transféré

T oul en 163

6 ,

cluzn–

cellerie

fuivi t le parlemenr. Ce meme parlement de

r erour

Metz, ayanr été rendu femefrre au mois de

Mai 166 1 , la

chancelluiF

fut augmer.tée d'un ollice

de aarde-fcel, de deux audienciers, de deux con–

trOfeurs, deux

référendaires ,

receveur

l'é–

m olument du fceau, un chautfe-cire; & trois huif–

fiers aux memes fonélions

droirs dont joiiif–

foiedt les autres olliciers ;

la rotalité a été difiri–

buée en deux femefues comme les officiers du par–

lemenr.

u mois de Mai 1691, le nombre des officiers fut

encore augmenté de quatre fecrétaires du roí & de

quatre huiiiiers. Pour le furplus des fonélions

droirs des officiers de cette

chancellerie

voy<{

u–

DIENCIERS' CONTROLEURS' SECRÉTAIRES DU

Ro1,

CHANCELLERIE PRES LES PARLEMENS.

CHANCELLERI E DE MONTPELLIER, efi celle qui

efr établie pres

la cour des aides de cette ville.

Voy<{

CHANCELLERIE PRES LES COURS DES

Ar–

DES.

ll y a eu encare une autre

chancellerie

établie

Montpellier en

576 pn!:s la

hambre de l'édit; mais

cette chambre ni fa

chancellerie

ne fubfifient plus.

CHANCELLERIE DE NAVARRE,

voye{

CHANCE–

LI ER DE NAVARRE.

CHANCELLERIE DU PALAIS, qu'on appelle aufii

la petite chancellerie,

pour la diilingucr de la grande

chancellerie de France, efr la

chancellerie

particulie–

r e établie pres le parlement de Paris , pour expédier

aux parties toutes les lettres de jufiice

de grace

qui fonr fcellées du petit fceau, tant pour les affai–

res pendantes au parlement, que pour routes les au–

tres cours fouveraines,

autres jurifdifrions roya–

les

feigneuriales qui font dans l'étendue de fon

relforr , foit

París ou dans les provinces.

C erte perite

chancellerie

ell: la premiere

la plus

ancienne des chancelleries parriculieres érablies pres

les parlemens

autres cours fouveraines. On l'a

appell~e

chancellerie du palais,

paree <¡1-t'elle fe rient

París dans le palais pres le parlemenr, dans le lieu

ou l'on rient <¡1-Ie S. Louis avoit fon logemenr,

fingulieremenr fa ehambre; car fa grande falle étoir

ou efi préfenremenr la tournelle criminelle.

l1 efi a!fez difficile de déterrniner en quclle année

précifémenr,

de que!le maniere s'efr formée la

chancellerie du palais.

con~oit

aifémenr

<jl-IC

jufqu'en IJ O:!. , que Phi–

lippe le Be! rendir le parlement fédentaire

Paris,

lui donna le palais pour tenir fes féances, il n'y

avoir point de chancellerie particuliere pres le par–

lement.

On trouve bien que des 1303 il

avoir en Au–

v ergne des chanceliers ou gardes des fceaux qni gar–

doienr le fcel du rnbunal;

qu'il y avoit auiii des

po trois chancelleries particu.lieres; favoir, cel–

le de Champagne, celle de Navarre,

celle des

Juifs; mais cela ne prouve poinr qu'il y eftt une–

chanccllerie pri:s le parlemenr.

Dutillet fait mentían d'une ordonnance de Phi–

lippe le Long du mois de D écembre 13 t6, contcnanr

l'état de fo n parlcment, dans lequel font nommés

CHA

rrois ma:rres des requeres qui étoient commis pour

répondre les r,equetes de la langt.¡e

fran~oife ,

fix:

antres pour repondre les requeres de la languedoc.

C'éroir fur ces requeres que l'on délivroir des let–

rres de jull:ice; entone <¡1-te l'on pem regarder cette

ordonnance comme !'origine de la

chancellerie dupa–

lais

de celle de Languedoc, qui efr préfenrement

pres le parlemenr de T ouloufe.

Philippe le Long par une autre ordonnance du

mois de Novembre

318, ordonna qu'il y auroir

toftjours aupres de lui deux malrres des requetes ,

un clerc

!ale,

lef<¡l-tels <¡1-tand le p.arlement ne

t.iendroit poinr , délivreroienr les requetes de jull:i–

ce , c'ell:-a-dire les lettres ;

que quand le parle–

menr tiendroir, ils les renvoyeroienr au parlement.

Ils devoient auiii exarniner toutes les lettres qui de–

voient erre fcellées du grand fceau'

oes lettres

éroienr aupa ravanr fcell ées du fcel fecrer que por–

toit le chambeUan ; mais cette ordonnance ne parle

poinr du petit fceau.

Sous Philippe de Valois , le chancelier étanr ab.:

fent pour des affaires d'érar,

ayant avec lui le

grand fceau, le roi commir ·deux confeillers pour

vifiter les lettres

<jl-IC

l'on apporteroit

l'audience;

les faire fceller du perir fcel du chiirelet,

con–

tre-fceller du fianer du parlemenr.

Pendant l'abfence du roi Jean, les lettres furent

fcellées du fceau du chílrelet de Paris . Les chance·

liers uferenr du petir fcean en l'ahfence du grand ,

depuis l'an tJI 8 jufqu'en r3 8o : ce petirfceau éroit

celui du chiltelet, excepté néanmoins <¡1-te pendant

le tems de la régence on fe fervir du fceau part.icu–

lier dn régent.

Cependanr en 13 57 le chancelier érant de retour

d'Angleterre, & y ayant laiJTé les fceaux par ordre

du roi, on voulut ufer d'autres fceaux que de celui

du charelet ; mais il ne paro1t pas <¡1-te cela eut albrs

d'exécutíon.

avoit pres du parlemenr, des l'an

t8, urt

certam nombre de notaires-fecrétaires du roi

qui

éroienr comrnis pour les requetes: ils aiiifroient au

fiége des requetes,

écrivoient les lettres fuivanr:

l'ordre des maitres des requetes :

ils

ne devoient

point íigner les letrres qu'ils avo!enr eu ordre de ré–

diger, avant qu'elles eu!fent éré lues au fiége, ou

du moins devanr celui des maltres qui les avoir com_.

mandé; & fuivanr des ordonnances de 13 20 , on

voit que .ces _!!Otaires du roi faifoienr au parlement

la meme fonélion qu'a la grande chancellerie. Il éroit

encare d'ufage en 1344, qu'apres avoir expédié les

lettres, ils les fignoierit de leur fignet particulier

co nnu au chancelier ,

les lui envoyoienr pour

etre fcellées.

Att mois de Novembre IJ ?O, Charles V.

pri~re du collége de fes clercs-fecrétaires

noraires ,

leur accorda une chambre dans le palais , au coin

de la grande falle dtt Coté OU grand pont, Oll les

maltres des requetes de !'hotel avoienr coutume de

renir

tenoienr quelquefois les requetes

pla–

cets: il fut dit qu 'ils feroient appareiiler cette cham–

bre de fenerres , vitres , bancs ,

autr<:s chafes né–

ceífaires; qu'ils

pourroien~

aller

:vemr dans cene

hambre quand

leur plrurott, écnre

frure leurs

lettres

écritw;es,

s'y a!fembler & parler de

leurs affaires. I1 paro1t que ce fur-Ia le premier en–

droit oit fe rint la

chancetlerie du palais

mais dc–

puis

l'inc~ndie a~ri,vé

au pal,ais

chancel-_

lerie

a éte rransferee dans 1ancten appan emenr de

S. Louis , ou elle cfr préfentement.

Le premier article des ílaruts arretés entre les fe–

crétaires du roi le 24 Mai

389 , porte qu'ils feront

bourfe commune de tous les droits de collation des

lettres qu'ils figneroient o u collationneroienr, foit

<¡1-t'elles fuífem ofuoyées par le

r~i

en perfonne ou