1000000068

CHA

ilerie

peut

~tre

conlidérée fous trois dilfére11s c:hars ;

-c'ctoit d'abord la

clzancellerie

particuliere des dau–

'Phins de Viennois , lorfque cette province formoit

~tne

fouveraineté particuliere. Depuis la réunion

de cette province a la France en 1343 , la

chancel–

Lerie de D auphini

fut regardée comme une

chan•

cellerie

propre aux fils ou petits-fils de France qui

Qvoient le titre de

.dauphin.

Jufqu'alors cette

cftan–

ullerie

fervoit pres le confeil delphinal, qui avoit éré

créé par Humbert

dauphin de V iennois dés l'an

340; maisLot<ÍS XI. qui n'étoit encare que dauphin

France, ayant érigé en 1453 ce confeil del

phi~

na! fous le t-ltre de

parlement de Grenoble

chan–

cellerie de D auphini

efi devenue la

chancellerie

fervant

pres ce parlement. Elle a toí'tjours confervé le no

chancellerie

de D auphiné ; enfin depuis que les

dauphins de France ne jouiífent plus du D auphiné,

comme cela s'efi pratiqué depuis J'avénement de

Lonis XI. a la couronne, la

cluzncellerie

de D auphi–

né a été dépendantc du roí direltement , comm€0

celle des autres parlemens ;

ce n'efi que depuis ce

tems qu'il en efi fait mentían dans les ordonnances de

nos rois comme d'une de leurs

c!zancelleries.

La pre•

miere qui en parle efi un édit de Charles VIII. du

r D écembre 1493 , portan! qu'aux huit maitres

des requ&tes de !'hotel'

caufe des prérogatives de

leurs offices, appartient en l'abfence du chancelier

de France , la garde des fceaux ordonnés pour fceller

·en nos

clumcell<ries

de París, Touloufe , Bordeaux,

Dijon, de l'échiquier de Normandie, Bretagne,

parlement de D auphiné ,

atmes , quand ils fe

tiouveront ou furv iendront en lieux on fe tiendront

lefdites

cha.ncelleries.

clzancelLtrie de D auphiné

ne fut étigée en titre

d'offices formésque paréditdu moisde Juillet 153 5·

Elle fut d'abord compofée d'un ¡::arde-fcel , un au•

<Üencier , ttn controleur, deux reférendaires,

chaulfe-cire ; en 155 3 il fut créé un office de confeil–

ler au parlement de Grenoble, pour erre uní

celui

de garde-fcel de la

chancellerie.

Au mois c;Ie Févriet

162.8, le nombre des officiers fttt augménté de trois

audienciers , trois contróleurs , deux référendaires,

~tn

cbauffe-cire ,

un huillier : il fu t dit que

le~

qua·

tre conrroleurs ferviroient par c¡uartier;

en gé–

néral que, foit pour les fo nltions, foit pour le par–

tage des émolumens' cette

chancellerie (e

régleroit

l'inflar de celle de París. Le 9 Janvier 1646 , il

fi.tt

fa it un réglement au confeil privé ,

l'occafion de

chancellerie de D a.uphiné,

portant défenfes de fcel–

ler aucunes lettres dans cette

cltancelüri< ,

ni dans au–

cune aurre, que ce ne foi t en plein fceau, aux jours

heures accoí'ttumés dans la

clta.ncellerie.

fut encare fait un alitre réglement pour cette

chancdlerie,

au confeille 15 Février 1667, qui fut

revetu de lettres patentes '

par Jeque! on défen–

dit , entre autres chafes , aux officiers du préfidial

de Valence

de la

cha.ncellerie

de ce préfidial , a

lenrs greffiers d'appeaux, atLx baillifs, vice-baillifs,

fénéchaux , vice-fénéchaux, prévots, juges royaux

fubalternes, d'accorder aucunes lettres de

debitis,

r efcifwns, reilitutions, requetcs civiles , lettres

d'it.

lico

benéfice d'age, d'invenraire , répi ,

autres

fembJables.

Au mois de Mars 1691. ,-il fut créé des offices de

greffiers , gardes

confervareurs des minutes ,

expéditionnaires des lettres

atttres expéditions de

chancellerie

établie pres le parlement deGrenoble;

par une déclaration du 7 Juillet 1693 , ces offices

furent unís

la communauté des procureurs Ju me–

me parlement, comme ils le font

París.

Enfi n par une déclararion du 30 Mars 1706 , le

roí unit l'office de confeiller au parlement de Gre–

noble, créé par l'édit du mois de D écembre 1

553 ,

avec celui de confeiller garde des fceaux de la

chan·

T ome

1/1,

CHA

celürie;

créé par édit du mois d'Oltobre 1704. Cet

édit en avoit créé pour toutes les cours.

Pour favoir les alitres réglemens qui peuvent con•

venir

cha.ncellerie de D auphiné ,

les privilege3

de fes offic es ,

voyt{

C HANCELLERIES

rR~S

LES

PARLEMENS,

a.ux

mots

AUDIENCI ER, CoNTRa•

LEURS, SECRÉTAIRES DU Ror ,

&e,

CHANC ELLERI E DE DIJON, efi de deux fo rtes ;·

favoir la

cha.ncellerie

établie pres le parlement de Di–

jan , comme les

cltancelleries

établies pres des alltres

parlemens ,

l'autre efi la

chancellerie aux concrats

qui efi !'une des

chancelleries

de cette efpece établies

dans le duché de Bourgogne. Pour connoltre plus

amplement ce qui concerne !'un

l'autre,

voy<{ ci–

devanc

CHANCELLER IE DE BOURGOGNE .

.CHANCELLER IE DE DOLE, efi celle qui efi éta•.

bite pres la cbambre des compres , cour des aides ,

du domaine , finances

grande voirie de D a le.

Elle fut créée par édit du mois de Septemhre 1696

compofée de plulieurs offici ers dont le

nombr~

fut augmenté par édit du mois de Novembre 1698.

J?oye{

CHANCELLERIES PRES LES CHAMBRES DES

COMPTES

COURS DES AIDES.

C HANCELLERIE DE L'ÉCHIQUIER DE NORMAN..;

DIE

DE ROVEN,

voye{

C HA NCELLE R

EN.

CHANCELLERIE D'ÉGLiSE , efi Ja dignité Oll of–

fice de chancelier d'une églife cathédrale ou collé–

giale.

terme de

chancellerie

fe prend auffi c¡uelque–

fois pour le lieu oit le chancelier d'églife demeure "

ou bien pour le lieu Ott il fait fes fo nltions , c'efi-a–

dire oit il fcelle les aétes , fuppole qu 'il foit dépofi–

taire du fceau de l'églife, comme il l'efi ordinaire–

mént.

Bouchel, en fa

bibtiotheque ca.nonique

mot

chan.:

celier ,

rapporte un arret du 6 Février 16o6 , qui ju–

gea que la

clza.ncellerie

de l'églife de Meaux étoit non

pas une fimple chanoinie, mais dignité

perfonnat

fujerte a réfidence altuelle

chargée d'enfeigner

le chant d'églife

ceux qui font le fervice ordinaire;

que les fruits échus pendant l'abfence du cbancelier

accroilfoient au profit des doyen , chanoines ,

chapirre de cette églife,

l'exceprioh de ceux quE

étoient échus pendant l'abfence du chancelier pour

le fervice de l'éveque ' lefquels devoient etre

ren~

dus au chancelier. Cela dépend de l'ufage du cha-·

pitre

de la qmlité de l'office de chancelier.

Yoyec

ci-devant

C HANCELIERS DES ÉGLISES,

ci-

apr~$

CHANCÉLLERI E ROMA!NE.

CHANCELLERIES o'ESPAGNE , font des tribu-'

naux fouverains qui connoiífent de certaines alfai–

res dans leur reilorr.

Elles doivent leur établilfement a dom Henri

lfJ

lec¡uel voyam que le confeil royal de Caflille étoit:'

furchargé d'affaires ,

que les parties fe confu–

moient en frais ' fans pouvoir parvenir

les faire

fi–

nir, propofa aux états généraux qui furent convo–

qués

T oro, d'établir un tribunal fouveram a

Medi.

na del campo ,

fous le no

chancellerie roJ:ale ,

ponr

décharger le confei l d'une partie des affatres.

D omJean I.loTSdes états par lui convoqués

Sé~

govie , lit quelques changemens par rapporr a cette

clzanceilerie.

Aux états généraux tenus

T olede, fous Ferdi–

nand le Catholique

lfabelle fon époufe , ils per–

feltionnerent encare ces établilfemens ; enlin , aux

états. qu'ils convoquerent a

Medina del campo

1494, ils reglerent la

chancellerie

c~mme

elle efi au–

jourd'hui,

fixerent le heu de fa feance

Vallado–

lid , comme plus proche du centre de l'Efpagne.

Quelque tems apres , confidérant qu'il y avoit

bcaucoup de plaideurs éloignés de ce lieu, ils éta–

blirent une feconde

chancelleric

d'abord

Cwdad

Real,

en.J 494 ils

tra.nsférerent a Grenade dont