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•

CHA

ce. Sur les

clzancelluies aux contrats,

on peut v óir

difcription de B ourgogne

par Garreau ;

les mlmoi–

res

pou~ftrvir

L'hijloire de France

de B ourgogne ,

ce qui

ejl

dit ci-devant au mot

CHANCELIER DE

BouRGOGNE.

CHANCELLERI E DEBOURBONNOIS,

voy.

CHA.N–

·cELI ER DE BOURBON.

CHANCELLERIE,

(boutfl de)

figniJie une portian

des émolumens du (ceau, qui appartient

certains

of!iciers de la

clumcellerie.

On ne rrouve poinr qu'il

[oit

parlé de

bour:fes de c!UlnceL/erie

avant l'an

357;

l'émolument du fceau fe

parta~eoit

néanmoins, mais

fous un útre différenr. Une cedule du tems de

(aint

Louis , qui eíl: a la chambre des compres, porto; que

des lettres qui devoient 6o fous pour

(ce!,

le fcel–

leur prenoit 10 fous pour

Coi,

la portian de la

commune

cltanceLLerie,

de meme que les autres clercs

du roi ; ce qui fuppofe que les m•tres ofliciers de

chanc<llerie

faifoient des-lors enrre eme bou.rfe com–

mune.

GuiUaume de Crefpy, qui fut chancelier en r 293.

fufpendit aux clercs des compres leur part de la

cltan–

cellerie,

paree qu'ils ne (uivoienr plus la cou.r ; com–

ils

far(oienr du tems de S. Louis ,

(ous

lequel ils

partageoienr

la grolre

menue

chancellerie.

11!"'–

r oit néanmoins que dans la fuite leur droit avoit été

r étal!li , comme nous le dirons ci- apri:s en parlánt

du ftiendum.

•

Le reglement fait en 13 20 par Philippe V. fur l'é–

t at

port du grand-fcel ,

fu r la recette des émo–

lumens , porte ,

article

o. que tous les émolumens

de la chancellerie de Champagne , de Navarre ,

des Jnifs , viendront au protit du roi comme la

chanccUerie de France; que tous les autres émolu–

mens

droits que le chancelier avoit cof1t ume de

prendre fur le

(ce!,

viendroienr pareillement au pro–

lit du roi,

que le chancelier de France prendroit

pour gages

droits rooo liv. parifis par an.

Les clerés -notaires du roi avoient auíli des - lors

des gages

droits de manteaux, qu'on leur payoit

fur l'émolumeut du fceau ; comme il eíl: dit dans des

lettres du mcme roi, du mois d'Avril 13 2

On fit en la chambre des compres , le 2

nvier

1328, une informarían fur la maniere donr on ufoit

anciennement pou.r l'émolument du grand fccau.

O n y voir que le produit de certaines letrres étoit

enrierement pour le roi ; que pour d'auires on payoit

:lix fous , donr les notaires, c'cíl:-á-di re les fecrétai–

res dn

roi ,

avoient douze dcniers parifis ,

le roi

le furplus; que le prodtút de certaines lettres étoit

enúerement pour les noraires ; que des lettres de

panage , il y avoir 'luarante fous .pour le roi, dix

fous pour le chancelier

les notaires ,

douze

deniers pour le chauffe -cire ; que de toutes lertres

en cire verte , il étoit d\1foixante fous parifis , done

le chancelier avoit dix fous parifis; le noraire qui

l'avoit écrite de fa main, cinc¡ fous parifis ; le chauf–

fe-cire autant ;

le commun de ous les notaires ,

dix fous parilis. Phúieurs autres articles diíl:inguent

de meme ce que prenoir le chancelier de ce qui ref–

toit au commun des noraires.

C harles V. étant régent du royaume, par

les

pro–

vifions qu'il donna le , g Mars , 357 , a Jean de D or–

mans , de l'of!ice de chancelier du régent , lui attri–

bua 2000 liv. parifis de gages par an , avec les bour–

fes , regiíl:res,

autres profirs que les chanceliers

de France avoient coutume de prendre; & en outre

avec les gages , bourfes , regi!hes , & autres droits

qu'il avoit comme fon chancelier de Normandie. La

meme chofe fe tronve rappcllée dans des lettres du

8 D écembre r 35 8.

Les notaires

fecr~taires

du Roi ayant procuré

ame Célellins de Compiegne un établifie ment

Pa–

rís en r 3

p ;

ay am établi chez eux leur confrai-

C HA

rie, avoient délibéré entre eux , que pour la fu blif–

tance de ces religieux, qui n'étoient alors qu'au nom–

bre de (¡x , ils donneroí,nt chacun quatre foLLS pa–

rifis par mois fu.r l'émolument de leurs bourfes; mais

au mois d'Aout

358,le dauphin régenr du royaume

ordonna ,

requifition des notaires

fecrétaires

du roi , qu'il (eroit fait tous les mois aux prieur

religieux Célellins éroblis

París , une bou.rfe fem–

blable

cclle que chaque fecrétaire avoit droit de

prendre tous les mois fur l'émolument du fceau ; ce

que le roi Jean raúfia par des lettres du

mois

d'Oélo–

bre q 6

Le meme prince fit une ordonnance pour rellrain–

dre le nombre de fes notaires

fecrétaires qui pre•

noient gages

bourfes. Elles fe- trouve au

mémorial

de la chambrc des comptts,

commen~ant

359,

linirla nt en q8r .

Charles V. contirma en

6 5 la confi·airie des

fecrétaires du Roi ,

l'atrribution d'u ne bourfe

aux Céleftins ; & ordonna que le grand audiencier

pourroit rete.nir les bottrfes des fecrétaires du Roi

qui n'exécuteroient pas les reglemens portés par

ces lettres patentes.

D ans un autre reglement de q89, Charles

VI:

ordonna qu'a la fin de chaque mois les fecréraires;

du roi donneroient aux receveurs du fceau un bil–

let qui marqueroit s'ils avoient été préfens ou ab–

fens; que s'ils ne donnoient pas ce billet, ils

(e–

roient privés de la diíl:ribution des droits de co lla–

tion : ainli que cela fe pratique , eíl:-il dit, dans la

diíl:ributron des bourfes ; car la diíl:ribution des droits

de collaúon ne fe doit faire qu'a ceux qui font

Pa·

ris ou

la conr,

1noins

qu'un fecréraire du roi n'eUe

été préfenr pendant une partie du mois,

abfent

pendant l'autre; ce qu'il Cera tenu de déclarer dan»

le biUet qu'il donnera aux receveurs.

ftiendum de la chancellerie,

que quelques-uns

prétendent avoir

été

écrit en

14 13

141

5, d'aurres

un peu plus anciennemenr, porte quete fecrétaire du

Roi qui a été abfent , doit fai re menúon dans fa

c~dule s'il a été malade , qu'autrement il feroit tota–

lement privé de fes bourfcs; que s'il a été abfent

huir jours , on lui rabae la quatrieme parúe ; pour

dix ou douze jours , la troifieme ; la moirié pour

quinze ou enviran,

les trois parts pour vingt–

delix jamo ou environ: que dans la confeélion des

bourfes on a coutume de ne ríen rabattre pour qua–

tre , cinc¡, ou fix jours, fi ce n'eíl: que le notaire

eltt cofttume de s'abfenter frauduleufement un peu

de tems : que le quarrieme jour de chaque mois on

fait les bourfes

diíl:ribution d'argent

chaque no–

taire

fecrétaire , (elon l'exigence du mérire

tra–

vail de la perfonne ;

aux vieux,

Ion qu'ils ont

travaillé en leur jeuneíl"e ,

(elon les charges qu'ils

Ont eu

fupporter par le commandement du roÍ ;.

que le cinq du mois les bourfes ont accofttumé d'e–

t re délivrées aux compagnons, en l'audience de_la

cltallcellerit :

que la bourfe

re~ue

, chaque notatre

doit mettre la fomme qu'il a

re~ue

cerr

ain role .

oit les noms des fecrétaires

Ct;>nt

écri¡s

p.ar

ordre , ort

il trouv era fon nom ;

qu'il doit mertre feulemenr

j'ai

re91t,

enCuite fon feing , fans mettre la fomme

qu'il a

re~tte ,

caufe de l'envie

contennon que

cela ponrroir faire'

nait~e

entre fes

con:'pa¡;no~s :

qu'il arrive fouvenr de

erreur

cette diíl:rtbutw n

de bomfes;

que rel qui devr,oit avóir

b~aucoup ,

rrouve peu: que s'il

(~ re~o?nOit

trompé,." peut

r~com ir a l'audiencier

lmdire;

Monfieur,¡evous pn <

de voir

au róleJecrtt de la dijlribu1ion des bourfis, il

nt. s'ejl pas trouvé defauteJur moi, car

n'ai

ert

en ma

boutfl qtte lant:

qu'alors l'audiencier verra le role (e–

cret; que s'il rrouve qu'il y ait eu de l'erreur , il fup–

pléera

l'inllant au défaut.

Il eíl: dir

fin

ceftiendum'

qu'en la diíl:ribu-