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Ju roi, bouríiers & gagers, & ne prenoient rien fur
les lettres & expéditions qui fe faifoient en ladire
charzce!Lcrie. Néanmoins pour fubvenir al'enrretene–
ment des quatre fecrétaires fervans pres ladite charz–
celluie' & leur conferver les memes profits qu'ils
avoient colltume de prendre avant l'etabliífement
de certe chancelluie, il fut ordonné q;te le collége
des noraires & fecrétaires du roi prendroit en la
chancellerie de Pro vence la meme porrion de bour–
fes qu'ils ont colmrme de prendre dans les autres
chancelleries; a la charge que fur cet émolument,
& avant d'en faire la répartition entre les bourliers
& gagers, il feroit pris un certain émolument au
profit des fecrét:~iresqui auroient fervi ehaque mois
pres ladite chancellcrie , fuivant le tarif contenu dans
ce réglement.
Le 1.6 Novembre 1540, il y ent un édit pour les
priviléges du garde-fcel & des aurres offici~r~ ?e la
chancelluie. Le 1. Janvier 1576, un autre edit por–
rant création d'offices d'audienciers &de controleurs
alternatifs en la chancellcrie d'Ai:-c& dans celles des
autres parleme~s; & le 17Septembre 1603, une dé–
claration concemant les référendaires de cene clzan–
cellerie. On y créa en 1605 un office de chaufFe-cire
comme dans les atttres chancelleries. Les audien–
ciers & controleurs obtinrent le 18 Mai 16 16 une
déclaration qui les exempta de tutele, curatele,cau–
tion; & le 6 Avril 1624, un arret du confeil privé
qui leur donna la préféance fur les référendaires.
11 avoit éré arreré au parlement·d'Aix le 1.0 Jan–
vier 16 50, que le confeillcr garde des fceattx de la
chancellerie qui eíl: pres de ce parlement ne pourroit
par fa voix former ni rompre aucun partage d'opi–
nions : mais il a depuis été délibéré, les chambres
aífemblées , que tous les poífeífeurs de cette charge
auroient voix délibérative, qui pourroit faire par–
tage & le rompre, ne leur étanr pas permis néan–
moins de faire aucun rapport , ni de participer aux
ru·oirs & émolumens. V.ChorierfurGuypape,p.7.2.
On a créé en 1691. des greffiers garde nures
dans la chancdlerie d'Aix, de ml!me que les
aurres chancelleries des parlemens.
Le nombre des fecrétaires du roi fervans pri:s la
chancelleri• d'Aix a été réglé par dilf¿rens édits.
r oye{SECRÉTAIRES DU Rol.
Par un édit du mois de Mai 163 5, le roi avoir
créé une chancellerie particulierc pres la cour des
compres, aydes & finances d'Aix ; mais cerre chan–
cellerie a depuis éré fupprimée , & réunie acelle
du parlemenr.
CHANCELLERIE D'ALEN~ON , voyt{ CHANCE–
LIER o'ALEN~ON.
C HANCELLER!E D'ALSACE, fut d'abord étab!ie
pres le confeil fouverain de cette province par édit
du mois de Novembre 1658. Elle fut compofée d'tm
office de garde des fceatLX, pour etre attaché ¡)_ CC–
Jui de prélident du confeil fou verain; un audien–
cier, un contrOleur , un référendaíre, un chauffe–
cire, & un huiffier. Ce confeil fouverain ayanr éré
révoqué en 166 1 , & changé en un confeil fupé–
rieur, la chancellerie créée en 16 58 , & les officiers,
furent auffi révoqués. En 1679 le confeil provin–
cial qui fe renoit aBrifak fut rétabli dans le droir
de juger fouverainemenr; & au mois d'Avril 1694
on érablit une chancellerie pres de ce confeil. Au
mois de D écembre 1701 le confeil fouverain & la
chancellerie ont éré transférés aColmar. -
CHANCELLERIE o'ANGLETERRE, voy<{ ci-dev.
CHANCELI ER D'ANGLETERRE.
CHANCELLERIE D'ANJOU, voye{ CHANCELIER
D'ANJOU.
CHANCELLERIE D'APANAGE, efl: celle qui eíl:
étabhe pottr la maifon & apanage des fi ls puinés
de France & de leurs defcendans males qui ont des
CHA
apanages. Voye{ ci-devnru CHANCELIERS DES fiLS
& PETITS-FILS DE fR ANCE.
CHANCELLER1E o'AQUITAINE, voy<{ CHAN•
CELI ER D'AQU1TAINE.
CHANCELL"ERIE o'ARLES, voy<{ CHANCELIER
DE BOURGOGNE.
CHANCELLERIE DE L'ARCHIDUC ou D'AUTRI•
CHE, voye{ CHANCELIER DE L'ARCHIDUC.
CHANCELLERIE DES ARTS, voyt{ CHANCELIER
DES ARTS.
CHANCELLERIE o'AUVERGNE, voye{ CHANCE~
LIER D'AUVERGNE.
CHANCELLERIES DE BARBARIE, voy"{ CHAN•
CELIERs DES CoNSULs DE FRANCE.
CHANCELLERIE DE LA BASO CHE-, voye{ CHAN•
CELIER DE LA BASOCHE.
CHANCELLERIE DE BERRI, voye{ CHANCELIER.
DU QUC DE BERRl.
CHANCELLERIE DE BOHEME, voyt{ CHANCE•
LIER DE BOHEME.
CHANCELLERIE DE BESAN~ON: Louis XIV. ré•
rablit en r674 le parlement de Franche-Comté a
D ole; il fut enfuire transféré a Befan~on par édit
du mois de Mai 1676 , & y fut fixé par édir du
mois d'Aour 1692. On y ,eréa en meme tems une
chancellerie; & par une déclaration du 14 Janvier
1693 , on attribua aux officiers de cette chance/le–
rie les memes droirs dont joiüífent' tanr ceux de la
grande chancellerie de France, que des autres chan–
celleries du royaume.
CHANCELLERIE DE BORDEAUX, eíl: de demc
forres; l'une qui fur établie er- 1462 pres le parle–
ment de Bordeaux, qui eíl: au.ffi appellée chan-cdlerie
de Guienne; l'autre qui efl: pres la cour des aides
de la meme ville. Voyt{ CHANCELLERIES PRES
LES PARLEMENS & PRES LES CoURS DES AIDES.
CHANCELCER1ES DE BOURGOGNE, font dequa–
tre fortb: il y avoit aurrefois la chancellerie des
ducs de Bourgogne ; il y a encore la chancellerie
pn~s le parlement de D ijon, les chancelleries préli–
diales, & les chancelleries aux contrars.
La chancellerie des ducs de Bourg<>gne ne fubíiíl:e
plus depuis 1477; c'efl: en la grande chancellerie de
France que l'on obrient les lettres au grand fceau .
La chancellerie pres le parlement de Dij<m, que
l'on appelle auffi clzancellerie de B o:trgogne, a éré
érablie a!'inflar de celles des autres parlemens ,
pour l'expédition des lettres de juilice & de grace
qui fe délivrent au petit fceau. Louis XL créa des
1477 ( nouveau fl:yle ) un nouveau parlement pour
cette province , lequel ne fur néanmoins érabli qu'en
1480 a caufe des troubles qtú furvinrenr : il ne fu e
rendu fédentaire qu'en 1494. Il y avoit cependant
une chancellerie érablie pres de ce parlement. En ef–
fet l'édit du 11 D écembre 1493 fait menrion du
fceau qui avoit éré ordonné pour fceller en la chan–
cellerie de Dijon. Le roi créa en 1553 un office de
confeiller au parlement garde des fceaux de la chan–
cellerie de Dijon. Par une déclaration du J.j Juillet
1557, il fut ordonné que ce confciller garde des
fceaux auroir entrée en la chambre des vacations.
L<!s aurres officicrs de cette clzancelleri< font vingt–
un fecrétaires du roi, dont quarre audienciers &
quatre controleurs ; il y a ~uffi deux .fcelleurs , trois
référendaires un chauife-Ctre, un greffier, un rece~
veur quatre'gardes-minures, feize huiffiers.
ll ~ a des c!tancelleries prélidiales dans tous les
prélidiaux du duché de Bourgogne, de meme que
dans les autres préíidiaux du royaume, m&me dans
ceux oll il y a une chancellerie aux conrrars : ces
deux forres de chancelleries y fonr de nom & par
Ieur objet ; !'une s'appelle la chancetlerie préjidiale ,
& eíl: érablie pour délivrer toutes les lettres de J¡'e–
tite 'hancellerie né,eífaires pour les 10aufes preli-: