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I-I A

Mais par I'édit du mois de Juin 1

~94,

le roi en

confirmant les priviléges des fecrétaires du ro i, fup–

prima les offices nouvellemeht crc!és , moyennant

une finance que les ancíens payer'?íent,

qui

fer–

v íroit au rembourfement des officters de la

chancel–

leric prifidiale du chdtete;

;

fnt

ord;>nné que

~bu

t es les expéditions prefidiales

chatele_t !erotent

fcellée• du fceau de la

chanccllene

du palats.

Au mois de Février 1674, le roi ay am partagé le

tribunal du chiltelet en deux fiéges , l'ancien

nouveau

ch~ telet,

il créa au mois

d'Aoíh

fui vant

une

chancellerie prifidiale

dans chacun de ces deux

chatelets ,

enu·'autres officiers , deux confeillers

gardes-fcel , !'un pour l'ancien, l'autre pour le non–

v ean chatelet , quatre commis aux audiences , &

huit huifliers ;

pour difting

uer l

e fceau de ehacu–

ne de ces deux

clumcelleries ,

fi.tt

ordo nné que dans

celui dont o n ufoit

l'ancien chatelet feroient gra–

v és ces mots

,fiel royal du p rijidial de l'ancien

cluiee–

let

que dans l'autre on mettroit

du nouveau clzd–

t elet.

Par un arret du confeíl du

Janvíer 1675, les fe–

crétaíres du roi du grand co llége furent co nfi rmés ,

moyennant finance , dans la propriété

jo uílfance

des droíts

émolumens du fceau des

chan celleries

p rifidiales du chdtelet.

En 1684 les deux chatelets furent réunís;

par

é dit du moís d'Avril 168 5 , les deux

chancelleriesp d –

jidiales

furent fuppr ímées.

D epuis ce tems , toutes les lettres dont on a be–

foín pour le préfidíal du chatelet fo nt expédíées en

chancellerie

du palaís ' de meme que celles dont 011

a befoín pour la prévó té

atttres chambres dépen–

dantes du fiége du chatelet.

V oyez ci- deyant

PETITES

CHANeELL ERIES ,

ci - ap res

CHANeELLERI ES

PRÉS lDIALES

CHANe ELLERIES DU P ALAtS.

CHANe EL L ER lli DE COLMAR

Ort

D'ALSACE.

P'oy ez ci-dev .

CHANeELLElU E D'ALSAeE, CHAN–

CELLER IES PRES LES eONSEILS SOUVERAINS.

CHANe ELLERIE eOMMUNE , c'efi aínfi que ['on

appello ít ancíennement les émo lurnens du fceau qui

fe partageoíent entre to us les no taíres , fecrétaíres

du roi,

atttres officíers de la

t;rande charu:ellcrie

Fran ce. D ans une cédule fans date , qui fe trouve

la chambre des comptes de París , laqu elle fait

mentíon de Philippe d'Antogni, quí porta le grand

fceau du roí

Lou ís , íl eft dit que des lettres quí

devoíent 6o fols pour fcel , le fcelleur prenoít dix

fols pour foí

la portíon de la

commune chancelle–

rie ,

aínfi comme les autres clercs du roí.

V oyez

T ef–

fereau ,

lzijl.

de La clzan cel.

ci-devant

CHANe EL–

LERIE , (

bourfl de

CHAN e ELLERIE DES CONSULS DE FRANeE.Voy.

CHAN eELI ER DES C ONSULS.

CHANe ELLERIES PRES LES eONSEILS SOUVE–

RAJ NS ET PROVINe iAUX. Elles fo nt de deux fortes.

C elles quí font pres des co nfeils fouve•aíns o nt

été établíes

l'infiar des

chancetleries

des parlemens

autres cours fu périeures ; telles fo nt les

ch.ancel–

lcries

d'Alface o u de Colmar, ce!le de Rouffillon ou

de Perpígnan.

V oyoz

CHANeELLER IE D'ALSAe E.

~es

chancdle.ries prAs

des

conftils provinciaux

font

míl:ar des

chancetleries p rifidiales ;

telle efi la

han–

ce lme provincial<

d'Artois.

Y oyez

HANe ELLER

PROVINCIALE

C~NeELL~Rl E

AUX eONTRATS.

Voye{ ci - de–

HANCELLER!

E DE B

OURGOGNE.

~AN¡ELLERt e:s

PR.ES

LA COUR, DES At DES,

o n: '.es

•ancellerie.s

>ar

ticulieres établíes au pres de

cer ames cours des aides

o ur ex édíér au

etit

fccau to utes les lettrcs d

P .

font néceílaires.

e Jltmce

e grace qut y

· La premíere fut établíe en

aides

chambre d

574 , pres a cour es

es compres de Mompell.ier, pour

CHA

éviter; ell-ildit, les fraís

vexations que les fuiets

du roí feroient contraínts de fupporter s'íls

étoien~

obligés d'aLler de Montpellíer'

T oulonfe pour faire

fceller leurs expéditions , attendu la grande dillance

qu'il y a d'un de ces líeux

l'autre.

ll en fut enfuíte établíe une

Mo ntferrand, qui

efi préfentement fous le títre de

chan =ellerie de Cl<r–

mont-Ferrand,

& une

Montauban.

n'y a pas communément de

chana lleriespres des

cours des aides

qui font établíes dans les vi!les oi1il

a pa rlement ; la

chan cetlerie

du parlement expédie

toutes lettres néceífaires , tant pour le parlement

que pour la cour des aídes.

y a cependant une

chancetlerie

particulíere pres la cour des aídes de

Roüen, & une pres de celle de Bordeaux.

Les cours

aides d' Agen

de C ahors avoíent

anfli chacttne leur

clzancellerie,

mais le tout a été

fupprímé.

CHAN eELLERIE PRES LA eOUR DES MONNOIES

DE LYON, eft une des perites

chancdleries

éta blies

pres les cours fupérieures. Avant qu'íl y eftt une

cour des monnoies da ns cette vílle , íl n'y avoit

qu'une

chan cd l<rie p rifidiale

qui y étoit établíe en

confé9uence de, l'édit du moís de D écembre

57·

Le ro t ay am creé en 1704 une cour des monnoíes

dans cette v ílle ,

y ay ant uní en 170 5la féné–

chanífée

íiége préfidíal ' pour ne faíre

!'avenir

<JU

'un

eme COrpS ,

chancel/erie préjidiale

auffi

eté érígée fo us le titre de

chan celterie p rh la cour des

monnoies ,

faít dep uis ce tems toutes les fo nél:ions

néceífaires , tant pour la cour des mo nnoíes que

pour le préfidial . Elle efi compofée d'un garde-fcel;

de quatre fecrétaires du ro i audiencíers , de quatre

conrróleurs, de quinze fecrétaires du roí , deux réfé–

rendaires , un receveur des émolumens du fceau, un

chauffe-cire, un thréforier-payeur, & un Q'J'effier.

CHANeELLER!ES PRES LES eOURS SUP1 Rt EU–

RES,c'efi-a-dire

p res lesp arlemens,conflilsf up irieurs ,

chamhn:s des

comp te.s

cqur

des aide.s ,

cours des

mon noies ,

font celles oü s'expédíent toutes les let–

tres de juilice

de grace ordinaires.

y en a une

pn!s de chacun des douze parlemens , pres des cham–

bres des compres de Nantes , de Dole

de Blois ,

pres des co urs des aides de Roüen , Bordeaux , de

Montpell ier , C lermont-Ferrand

Mo ntauban ; une

pres de la cow· des mo nno íes de Lyon ,

une pr es

les confeíls fupéríeurs d'Alface

C olmar,

de Rouf.

ft.llon

Perpígnan.

Il y a dans chacune de ces

chancelleries

un garde

des fceaux quí tíent le fceau en l'abfence des mal–

tres des rec¡uetes , auxquels , lorfqu'il s'en trouve

quelqu'un fur le líeu' le fceau do it etre porté' fuí–

vant la dífpofition d'un édít de Charles VIII. du 11

D écembre '49 3·

y a aufli dans ces

clz.ancelleries

des fecrétaíres–

audíencíers , des controleurs , des fecré taíres du roí

qu'on appelle

du p etit coltége

des référendaíres , des

greffi ers ,

autres o flicíers.

Les gardes des fceaux, audiencíers, contró leurs

fec ré taires du roí de ces perites

chancd leries ,

qui

font au nombre de plus de 500 , joui!fent de la no–

blelfe.

D ans la

cluznceilerie

du palais a París íl n'ya point

de garde des fceaux , ce fon t les maltres des reque–

tes quí y tiennent le fceau, chacun

fo n tour pen–

dant un mOÍS.

V oye{

C HANeELLERIE DU PALA!$

PET!TES CHANeELLERIES.

ll y a eu autrefoís des

chancetleries

p res les cham–

b res de l 'édít

el'

Agen

de C afires ,

pres les cours

des aides d 'Agen

de Cahors; maís ces cours ne

fi¡bftfiant p lus , on a fupprimé aufli les

chan cellcries

c¡uí avoíent été créées p our elles.

.Voy'{ la compita–

&ion. des ordonnanc_, par

Blanchard.

C liANCliLLERIE Dli D AI.IPHINÉ. C ette

c/utrzcd·