1000000040

U R

ter leur.s jugcmcm, fans quoi lcur

jurifdillion.

eür été

illufoire; mais ce pouvoir étoit feulement

madrea

co~r<'itio

ils pouvoienr condamner :l. une amcnde légere , fatre

e¡¡éc~tcr

les meubles du condamné , faire fuO iger les

elcla–

ves,

plulieur~

autres aéles fem blables qu'ils n'auroicnt

PJIS pil faire s'ils n'avoient eu quclque forte de pouvoir

appellé chez les R omains

imperi'"".

On pouvoit déléguer la

jurzfdr!lion ./imple

de méme

que cclle qui avoit le

merum

mixtum imperium,

com–

paroit par ce qui efl dit au titre

~tficio

ejut eu!

mandpta ,efl jttrif(iiflio.

faut méme remarqucr que ce!

suquel elle étoit entie_remcnt comr:oife, pouvoir fubdé–

h!guer

commettre en détail les affaires a d'autres per–

.fonnes pour les juger; mais ces limpies delégués ou !ub–

délégués n'avoient aucune

jurifdiflion

meme

.fimple'

ils

ne pouvoienc pas prononcer leur

fentence, ni les foire

exécuter mCtne

p~r

modicam cotrcieionem.

11 avoit

•o·

tionun t a11t 1lm,

eCl 3-dire le pouvoir feulement de juger

comme l'avoient les juge pédanées,

comme font en–

cere parmi nnus les arbitres .

Voye~_Loyfeau,

~ffun,

liv.

ehap. v.

,o.

"33·

fui vans;

juri[prude>~ce

fran¡oife de

Helo,

titre des

ju–

~·ifáit!lions

roraaines

ci-{ievant

1-S D 1 C T 1

COMMlSE .

(A)

} URISDICTION SPIRITUELLE efl celle qui appartient

¡¡

l'Eglife de droit div in pour ordonner de tout ce Qui

concerne la foi

les facremens,

poor

ramener les

del es

leur devoir par la craime des peines fpirituelles.

C ene jur ifdiélion ne s'étend que fur les ames,

non

fur les corps ni fur les biens : elle ne peut ufer d'áucune

contrainre extérieure .

Voye~

ci-devant

j URIS))l<lTrON

ECCLÉSIASl'IQUE.

(A)

j URlSDICTION SUBALTERNE efl celle qui efi infé–

rieure

uqe aurrc:; mais o n entend tiogulierement

p~r

.ce

terme les juOices íeigneuriales .

Voy

ei-J,eva»t

úS;I"IpE

SEIG NEURI."LE.

(JI)

} UR ISDICTION SUPÉRIEURE efl celfe qui efi établie

au-dcffus d'une autre pour réformer fes

jugemens

lorf–

qu'il y écher.

.Voye~

ci-de;pant

}URISDICTiON JNFE–

RIEURE

} USTICE SUPÉRIEURE.

(d)

}U IUSD ICTI O>J

TE~!PORELLE

fignifie que]quefois

i".flice f/utliere

générol, o u une

iurifdiflion flqtliere

;

quelquefois anfli

l'o"n enrend par-fa une juOice feignel!–

r iale qui appartient

des eccléfianiques , non pas pour

connoirre des

.matieres eccléftafl iques , tnais

pour connof tre

des affaires prophanes qui s'éfevent au-dedans de la ju–

tl ice qu'ils om a caufe de quelque tief.

f/oye~

JusrrcE

TEM PORELLE.

(A)

•

) UR ISDICTION VOLONTAIRE efi Celle qui s'exerce

fur des objets pour lefquels il n'y a pos de contc!lacion

entre les parties , comme pour les tutelles

curatelles,

garde-noble

bourgeoiíe, pour les adoptions , les éman–

c ipations, les offranchiffemens , les inventaires . On ap–

pelle ceue

jt~rifdiElion

volontaire,

pour la diOinguer de

la conrenticufe qui ne s'cxerce que fur des objets . con–

teOés entre les pan ies.

Les notaires exercent une partie de la

;uri(dill

í'"o~

vtt–

lontai,.~,

en recevant les contnus

teftamens ;

m3.ÍS

ils

ne le fom qu'au nom d'un Juge dont ils "font en ceue

partie comme les greffiers .

y a aufli une panie de la

it<ri{diflion

eccléfi,Oique

que l'on appelle

jt~r

ifdi!lion v olontairr ,

dom

l'objec eO

la collation libre des bén<:tices, l'éreélion des nouvell es

<t!glifes , les permillions de précher, de confeffer,

au–

Jres aéles

fembla~les : Voye~

ci-devrmt

}UR ISDICTION

I[CCLFSIAST IQUE :

(A)

jURISRRUDENCE,

f. en lafcience du Droir,

tanr

pu~lic

'qqe privé, c'efl -a-dire, la connoi!fance de

tout ce qui en ' june ou injufle.

•

On entend auffi par le rerme de

'Jurifprudencc

les

príncipes que l'on fuit 'en matiere de Droit dans chaque

pays ou dans chaque

l~ibunal ;

l'habitude ou l' on efl de

juger de <elle ou· telle moniere une quenion;

une fuite

de jugemens uniformes fur une memc queílion qui

for~

m ent un

fage .

• L a

'Jur~fprÍtdence

a done oropremenr deux ob jets,

l'uu qui a la connoiffance du Droit , l'a'u¡re qui confine

en (aire l'application :

]ufiinien la définit,

divina,.,~

atr¡n~

humanarum re·

rum notititt, jnfli att¡ue inJit.fli fc'iene ia

nous enfeigne

par-la que la fcience parfai te du Droit ne confiOe pas

Jimplement dons la connoiffance des Ibis, coutumes

ttfages, qu',elle demande aufli une connoiffancc''générale

de tomes les chafes, tant facrées que profanes , auxquel–

le~

les regles de la j ullice

de l'équité peuvem s'ap–

phquer .

•

Ainli

'Jurifprt~demr

embraffe nc!celfair=ent la con-

1\0iff~nce

de tour ce qui appartient

la ReligioB' par¡:e

JU R

qu'un des premiers dcvoirs de

jullice eil de

tUi

ft<rv ir

d'appui , d'en favoriíer l'cxerctce

d'écarter les

erre~

qui pomroient la troubler, de s'oppofer :l.

tout ce qui

~ourroit

tourner au mépris de la religioo

.fes

•m i–

nillres.

Elle exige pareillement la connoi!fance de la G<!ogra–

phie,

la Chronologie

de I'H illoire; car oo oe peut

bien entendre le <troit des gens

la politique, fans di–

Ojoguer les pays

"les tems, filos connoitre les m oeur.s

de chaque natioo

les révolutioos qui

Cont arriv¡ées

dans leur gouvcrnement;

l'on ne peut bien connoltre

J'efprit d'nne loi fans favoir ce qui

a donoé lieu,

tes

chaugemens qui y o nt

té faitS.

La connoiffance de

~outes

les autres Sciences

tous

!es Ans

M étiecs, du Commerce

de la N a–

vigation, cntrenr .parerllement daos la

Jurifprudcnce,

n'y

ayant 3UCUne profeflion qui ne foit a!fujettie

\!OC

l=er–

I3ÍOC

polrce qui dépend des

regles de l:i junice

l'équité.

T out ce qui regarde l'état de;s perfoRoes, les biens ,

les contrats' les obligations' les aaions

les jugemens

.:11

aufli du re!fort de

'Jurifprztde~tce.

Les regles qui formenr le fond de

.1:1

']Nrif¡rt~dellce,

fe puifem dans trois fources différentes,

drott naturel,

le droit des

ens

le droit civil.

]t!rifpr¡¡dnue

tirée ¡:lu droit natur¡el, q!li elt la

plu.s ancienne , eO

fixc

invariable; elle

un,iforme

chez romes les nations.

Le droit des gens forme aufli une

'Jm-;ifprNdenu

com–

mune

tom les peoples, mais elle

n'a

pas t<¡JUJO\l<S é té

me,

ert fujecte

quelqqe.s ehangemens.

La panie la plus étendue de la

'Jurifprudp•u,

cfi fans

contredit le droit civil ; en effet,

cl~e

emb1affe le droit

particulier de chaque peuple, <t'.\nt pqblic que privé , le•

lois générales de ehaque nacion, telles que les ordonnan–

ces , édits

décl:Jrations,

les lojs particQltcres , co m–

me font quelques édits

décl~rations,

10$

cooturoes des

provinces,

autres couutmes locales , les privileges

1¡¡:

tlatuts P;trticuliers, les réglemens faits d.ans chaqoe tri–

bunal,

les ufages non écrits, enfin

tout ce que les

commcillateurs ont écrit pour interpréter les

lois

les

coutumes.

Ence re fi

les lois de cbaque pays étoient fi,xes

im–

muables, la

']ttrifprNdence

ne foroit pas

immenfe qu'cl–

le eO; mais

n'y a

prefqu~

JIOÍ!H de narion, poipt de

province dom les lois

les coutumes n'a¡yeot éprouvé

plufieurs varhtions;

ce qlli en encere pLus pénible

íl.

fupporter, c'en l'inaertituc!e de

'Jttrifprudenee

fur la

ph'lpart des queClions; foft par la contradiélion apparente

ou <ffeélive des lois, foit par la diverfité d

opinlons des

auteurs, o u ·par la diverfité qui fe' trouve entre les j u–

gemens des différens rribqnaux,

fouvent entre les ju–

gemens d'un

eme tribund.

L'in¡p!nieux auteur de l'E"fpri! des Lois, dit

ce pro–

pos qu.a mefure '\ue les jllgemen< fe multiplient dan¡;

les monarchies, la

'}ttrifprudenu

fe charge de diy•_fion$

qui quelq"uefois fe

~onirediftnt,

ou paree qu_e les Jugcs

qui fe fuccede'nt pen fent.différemment, ou puce que les

m~mcs

affaires font tnntót bien, rant ót mal défcndues,

oú cnfin por une infinité d'abus qui fe

~liffent

dans tout

ce qúi paffe par la main des hommes '

en' ajoute-t-il,

un mal néceffaire que le législateur corrige de tems en

tems comme contraire

m~me

a l'efprit des gouveroeme[JS

modérés.

. Qh

con~oit

par-la COf!!bien

efi

di~cile !

po';lr

pas

drre tmpo f!Jble' d'ac"quénr· une c"onnolffance parfatte de

la- .Juri[pritdiuee;.

een· pi>urquoi je croirois quc':'"dans la

d~fi nition

qu'on en doime, on· devroit

ajo~ter

in 'f""n–

tum homini "¡>offibrle

efl~

·cbmme ' Caffiodore le ilifoit da

la Philofophte ,- laqueile n'étant arltre chofe"qu:üne" étu–

de de la fage(Je;

fuppofant atrfli"

un~

profónde con–

noiffance de toutes les chafes divines

humaines, con–

féquemment a beaucoup de rappori avec la"

'Ju"rifprudenee .

., Les difficnlrés· que nous· venons de faire envifag<r oe

doivenc cependant p3S rebuter cou'x qui fe confacrent a

l'étulle de la

'}ttrifprtidenoé .

L'efp"rit humain

fes bor–

nes : un feul ' homme ne pe\lt done cmbr:ifier" toutes . les

parties· d'une fcience aufli valle ¡ il vaut m ieux en bien

approfoodir une parrie, que de les effieurer

toutes .

n~y

guere qui ne foit feule capable d'occuper un

j u~

ri!confulte. ·

· L'un fait une étude do droit naturel

do droit pu-

blk des gens.

D~a\ltres s'~ppliquent

au droit partkutier de leur pays ,

ceux-ci trouvent' cocare áboodamment de quoi

partager; l'un s'attache aux lois géoé rales

droit

commnn, tclles que les lois romaines; un autre fait fon

étude du droit coutumier; qt¡elques-uns m éme s'atta-

cheut