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LO I
me nm ér¿ ~crite~ toutes les lois des ~nciem
Car co1nmcat les obfl.!rveroic·on, li ou n~ le..;
pas, fi on ne les entend pas? Dans ks premiers rems,
avant l'invemion de l'écrirurc, elles étOicnt compofées
en vers que l~on apprenoit par cceur, & que ~'on chao–
toit ponr les bieo rerenir. Parmi les :\ thémens, elles
c!toiem gravées fur des lames de cuivre attachées dans
des lieux publics. Chez. les Romains, les enfans appre–
noient par creur les lois des don'Le rabies.
Qoand les lois eivilu [om .1ccompagnées des condi–
ti<>ns dotlt on vieut de parler. elle~ ont fans comredít
la f<)(CC d'obliger les [Uj<tS a lcur obfervation, non f<!U·
lement par la craintc des peines qui fom auachc!es a Icor
violation, tnaís encore par priucipe de collfcience, & en
vertu d'une maxime m~me du dro"t naturel, qui ordou–
ne d'obéir au fouverain en tout ce qu'on peut faire fans
crime.
Pcrfonne ne fauroit ignorer l'auteur des lois &ivilu,
qui efl établi ou p;tr un confentement expres des ci–
royens, o u par un confentement tacite, lorfqn'on fe fc~u­
met a (un empire, de quelque mankre que ce foit.
D'un antre cóté, le fouverain dans l'établilfcmem ~es
/ois e;,,,¡_.,, doir donoer fes principales atreoti )llS a fai;c
enfurte qu'ellcs aycm les qualités fui vanees, qui font de
la plus ~rande impmtance au bien pnblic.
1°. D'érre jufles, éqnitablcs, conformes au droit na·
turcl, claircs, fans ambi~o'ré & fans contraditlion, oti–
les, nécef[aircs, accomodées a la naturc & au pri•tcipe
du ~ouverncn1ent qu! ctl éu.Oli 011 qu'on venr ¿t:tblir,
a l'état (<_ au gé;ni.o dn peupk pour lcqttol elles four fai–
tes; rclatives au phyfique du pays, au climat, au ter–
roir J a fa Cituation, a fa gntndeur, au geure de vie des
habH:tllS, a Jeors inc\iUStiOtlS, a )eurs richeffes, a leur
nombre, :1 leur commera, a kurs mceurs, & ii leurs
cot1mmes.
2°. De nature a pouvo'r étre obfcrvée< avec facili<é;
dans le plus pecit nombre, & le moios multi;>:iées qu'il
foit poffil:>le; (hffif-ames pour terminer les aftaires qni fe
trouveta te plus con1munén1~nt eocre les citoyens, C'X–
pédirives dans les form3lités & I<!S procéJurcs d<! la j,,.
fiice' tcrnpérées par nne jttflc f~vérité proportiounée a
ce que reqnicrt k bi~u public.
AJOUtOilS' que les Iuis demandent a n'étre pns chan–
gées lans néccffité; qnc )e fouv ne doit pa> accor–
der des dil'pent;,s pour les lois, les plus tones rai–
fons; qu'~lles doivent s'entre-airder les unes les :lotr"s
autallt qu'il .:11 poffible. En fin, que le prince doir s'y
a(fujetrir luí"mcme & montrer l'exemple, comme AI–
Frcd, qu'un d<·s grands hommes d' 1\ngktcrrc nomme
ltt mcrzn:illc & l'oruemetJ& de tora les- .fúclc.r. Ce prtll–
ce admirable, aprcs avoir dreiTé ponr fon pcu¡>le un
corps de lois civilu, ple.ines de fageffe & de douceur,
penfa, di(ent les hilloricns, que ce Leroir en vain qu'il
ticheroÍt d'obJiger fes ÜtjCtS a leur obfen•ation, fi les
juge~, (j les magilhats, li tui me! me u'en donnoit le
premier l'exempk.
C<: o'efl pls alfez. que les lois civiles des fouverains
renferment les qualirés dont nous venons de parler, li
leur llyle n'y répond.
Les loú civiles dematJdl'nt dlcmiellement & néceffai–
remcnt un t}yle précis & ce>nds: les lois des douz.e tl–
blcs en fum un mcdde. t". Un Oylc fimple; l'exprcf–
fion diretl.o s'entenj tot~jnms mieux que l'expreffion r.é–
fléchie. 2°. Sans fnbtilirés, p.uce qu'eHcs ne funt point
uo art d~ Logi.¡ue. 3°. Sans orm:mcns, ni comparai–
fou tirée de la réalit6 a la figure, ou de la fi~ure a la
réalité. 4°. Saos détails d'exccptions, limitations, mo–
dificarions; excepté ' que la oéceffité ne !'exige, paree
que lorf"que la loi préfume, elle donne aux juges une
regle ñ xe, & qu'en fait de préfomplion, celle de la loi
van¡ mieux que celle de l'homme, dont elle évite les
Jllgemcus arbitraires. rQ. Saos anitice, paree qu'érant
étab!ies ;:>our le bieo des hqmmes, ou pour punir lellrs
fautes, elles doiv<!nt étr<= pleincs de candeur. 6°. Saos
contrariété avec les loi! poliliqnes du m<!me peuple, par–
c-e que c'eil toujours pour une mC:me fociéré qu'elles
fonr t:.ires. 79. En6o, fans etfet rétroaélif, a moins
qt¡'elles ne rcgardenr des chafes d'elks-mémes illir:ires
par le droir n;uurcl, cnrpm: le dir Cicéron.
Voila quelle• d<•ivent etrc tes fois rn•ila des états,
& c'ell dans wut~• ce; coodícions réunics que confiile
lellr excclle!•=c. Les envifa5cr enCuite Cous wmes leurs
fac~c;, rclali Vt:tnent les Uth:S aux autrett, de peoples 3
pcuples, dnns rous les tems & dam wus les lieus, c'ell
former en gran.i, l'efprit deS lois, fur lcquel nous avoos
u_n ou\•r:.tgc immun.:-1 -~ U_it pour écl3irer les n-uions &
¡raccr le plan de !<1. féliC"il'e'publique. (D. J-)
LOI
Lot CL!I.UDr.-\, on connolt dcux lois de ce nom.
L'une furnotntnée ele ir1r~ ci'Vtlt~eis, c'cll-:1.-dirc au fllJCt
d~ droit de cimycn romaio, fu¡ faite par Claudous, con–
fui l'.on 5"77 de Rome, fur les infianc"s des habnans du
p~ys latio, lefquels voyanr que ce p:tys le dépeuploit
par te grand nombre de ceus qui paffoiem a Rome, &
que le pays ne pouvoir plus facilemcnt fournir le m~me nombre de rotdars, obtinrent du féoat que le con–
[,tl Clau1ius feroit une loi portaot que rous ccux qui
étoicnt :tlfociés au nom latín, feroiem tenus de fe rcn–
dre! chacuu dans leur ville avant les calendes de No–
v~rnbre.
11 'f eot une :~utre loi claudia faite par le tribun Clau–
dins, nppnyé de C. Flaminius, l'un des patriciens. Cet–
te loi dércndoit a tout fénateur, & aux p:res des féna–
teurs, d'a voir aucun navire maritime qui fü.t dn port de
plus de 300 amphores, qui étoit use mefure ufitéc chcz.
les Romains. Cda parut fuffifaot pour dcnoer moycl\
aux [énateurs de faire venir les provifions de leurs mai–
fons des chlmps; car du refle on ne vouluit pas qu'rls
tilreot aucun commcrcc. Voy~z;, Livous, lib. XXX!. Ci–
cé ron , aél;one in Verrem fopt. Cette loi fut dans la
fui re rcprife par Céfar, dans b loi ¡11lia de repetundo.
LoJ CLODIA. ll y eut diverfes l1>ú de ce oom; f:P.–
voir ~
. L1 loi clodi.. monetaria , étoit cclle en vcrtu de la–
qtrelle on fnppa des pieces de monnoie marqnc!c< du li–
gue de la vidoire, au lieu qu'aqparavam elles rcpré–
Ceutnient feulcmcnt un char a deux ou a quatre che–
vaux. Voyn Pline, lib. l(XXllf. eap. ij.
Ctodius furnommé pulcher, ennemi de Cicéron, ñt
auffi pendam fon tribnnat qnatre lois c¡ui fnrcm furoom–
mées de fou nom, & qui furent [res-préjudiciables a
la république.
La premiere furnommée annon~ire ou frHmentaire,
orolonoa que le blé qui fe diilribuoit aux ciruycns, mo–
yennam un ccrtain prix, fe douneroit a !'avenir gratis.
Vo)'e::. ei-apres Lo1 FRUME::<TAIRE.
·La feconde fllt pour défendre de confulter les aufpi–
ccs pendaot les jours auxquels il éroit permis de traiter
avec le pel)ple, ce qui óra le moyeo que l'on avoit de
s'oppofer au.t mauvaifes lois per obmmtiati•nem. V•y.:r;
ce qui [era dit ci-apres de la foi celi<~ [11/ia.
La troificme loi fnt pour le rétablilremenr des ditfé–
rens collé;~cs ou corps que Numa avoit inllitués pour
diilin!!;ucr les perfonoes de chaque art & mé'l)er. La piO.–
part de ces ditlcrens colleges avoiem été fupprimés (ous
le conful:tt de Marius; mais Clodius les rérablit, &
en ajonta méme de nouveanx. Tontes ces affociations
furent depuis défe¡;¡dues, fous .le confulat de Lemulus
& de Metellus,
La quatrieme loi C /odia, furnommée de anforibtu,
défendir aux cenfc:urs d'omettre perfonne lorfqu'ils li–
roicnt lcur~ dénombremens dans le fénat, & de norer
perfonoe d'aucnne ignominie, ~ moins qu'il o'eílt ~té
accur~ dcvant eux' & condamQé par le jugemem des
deu x cenfenrs; car :tuparavant les cenfeurs fe donnoiem
la liberlé de noter publiquemeot qui boo leur fcmbloir,
mem~ ceux qui n'étoieor point accufés; & quand un
des deux cenfeurs avoit noré quelqu'un, c'étoit la mé–
me chofe que li tous deux l'avoient condamné, a-moins
qu" l'aurre n'iotervlnt, & u'et'it déch~rgé formellement
de 13 note qui :~voit été impriméc par foo collegue.
Vo)'n::. Za;¡.ius.
-Lor CoECILIA & DmrA, fut faite par Q. Creci–
lius l'vlerellus, & T. DiJius Vivius, confuls l'an de
Rome 6r6. Ce fm a l'occalion de ce que les tribuns
du peuple & autres auxqucls il éwit permis de: propofet
des lois, <"ngloboient plufienrs ob¡ers dans une méme
dt"mande, & (ouvent y mcloient d~s chofes inlull:es,
d'otl i1 arrivoit que le peuple qur étoit frappé principa–
lement de e~ qu'il y avoit de jufie, ordonnoit égak–
meot ce qu'il y avoir d'inJufie compris daos la deman–
de; c'dl pourquoi par cette loi il fat ordonné que ch3-
quc réglement fcroit pro¡>olc fé¡nrémcnt, & en ouuc
que la demmJe en feroir faite peod:~nt trois JOOrs de
marché, a6n que ríen ne ft'it adopté par précipirarion
ni par furprife. Cicéron en parle daos la cinquieme
Pbilippi'!su, & co plu!ieurs autres eodroits. Voy<'z aum
Zaz.ius.
Lo1 CoF.CILIA REPETUNDARVM, fut une des lois
qni furent faites poor réprimer le crime de concoffion.
L. Lemulus, homme con(ul:1ire, fut pourfuivi en vertu
de cene loi, ce qui fait JUger qu'elle fut faite depuis la
loi Caf':} repet11ndarHm. Voyez:. Lo• CALPll UR–
N!A, e; S.
Lo1 Co.ELJ.'\, étoir une des lois tabell3ires qoi fut
fuire par Crelius pour abolir eotiereiJ\ellt l'uí3ge de don–
D<!r