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,

LO I

<!eotaux, qui commenc;a

a

regner en 71

:t,

publia auffi

<:es

/oír;

&

Offa, roi des Merciens, qui régnoit en

7s-8,

publia enfuite les fiennes. En fin Aured, ro1 de la We!t

Salo:e ou des Saxons occidentaux, auquel tous les Angles

ou Saxons íe foumirent, ayant tait examiner les

loiJ

d' Ethelred, d' !nas

&

d'Offi¡, en forma une oou velle,

dans laquelle

il

conferva tout ce qu'fl y avoit de con–

venable dans eelles de ces diifé rem princes

&

retrancha

le refie. C'e!t pourquoi il efi regardé

co~me

l'auteur

des premieres

loi>

d' Angleterre; il mourut l'an

900,

Cette

loi

efi celle qu'on appelle

weft-fo>:elaga;

elle fut

ohfer~

'Vée principalement daos les oeuf provinces les plus

(e–

ptentrionales que la Tamife fépare du refie de l'Angle–

tcrre.

La domination des Danois ayant prévalu et¡ Aagle–

terre, 6t naitre une autre

loi

appellée

denelaga,

c'efi-a–

dire

In

daooife , qoi étoir aurrefois

fuivie pu les

J4

provinces orienrales

&

feptentrionale¡¡ •

·

De

ces

différenres

/oís

Edouard

111.

dit le cqufelfeur,

forma une

loi

appellée

/ui t:ommune

ou

loi d'Edou•rd;

d'autres cependant l'arrribueot a Edgar<l .

Enfin Guillaume le barard ou le conquér:mt ayant

Cnbjugué I'Angleterre, tui donna de nouvelles

/~h;

il

confirma pourrant les aocieooes

loiJ,

&

principalemeot

celle d'Edouard.

Heori

l.

roi d' Angleterre, donna encare depuis

a

ce

roy•ume de nouvelles

/oh.

Voyez

Selden

&

Welocus en

fa

colleéfion da

Jois

á'

Angleterre;

le

glo/Ta•re

de Ducange, au

m•t

hx

An–

glorum,

&

au

mot.bRerT

DES ANGLOIS ,

(A)

Lar

A

NNAIRE,

annaria.

On donnoit quelquefois ce

nom aox

loú

annales qui régloienr l'age auquel on pou–

voit parvenir

a

la maglflrature

¡

mais les anciens diflin–

guoíeot la

loi annaire

de la

loi

annale,

&

enteodoi.,nt

par la pre.xiere celle qui fixoit l'lge auquel on éroir

.,xempt

a

~·avenir

de remplir les charges publiques.

Voy.

Lamprid ius

in Commqtlo.

Lor ANNALES, ou comme qui diroit

loi

der

annh,,

étoieot des

/qis

qu! furent faites

a

Rome pour régler

1':\ge auquel on pouvoit parveoir

a

la magiflratore. Ti–

te- Live,

liv.

X .

decad.

4,

dit que cc:tte

loi

fut faite fur

les ioflances d'un tribun do peuple . Ceox qui étoient

de <l:ette famille furent de-la furnommées

annales

.

Ovi–

de

en parle auffi daos

fu faftu,

ou

il

dit :

Fin itaqut! cer-tif

Legilnu efl <t?tas, nnde petatur hono5.

L:a

premic:re

loi

de ce nom fot la

loi junia

,

Curoom–

mée

a111talis. Voyez

Lot JUNrA.

Les autres

lois

qui furent faites dans la fuire pour le

rn.!me aruet' fQrc:nt pareillement nommées

loiJ annalu.

Cicéron

de oratore

fait mentían que Pinnulus R.ufca

fit auffi une

/m '"'""'".

Voye:¡;.

auffi Pacacus

in laudt<t. Theod.

Loyfean,

du

t1jf.

liv. I.

ch.

;v. n.

22.

(A)

Lor ANNONArRE efl c<:lle qui pourvoit

a ""

que les

v ivres o'enchérilfem poim,

&

qui rend fuj ets a accufa–

tian

&

P.unition publique ceux

qui font

cauCe d'une telle

cherté .

Vitl.

Tit.

,.¿

leg.jul.

de

anno.ff.

On a fait bcau–

coop de ces

lai.1

en France.

Voy

~~ Terr

ien

(u.r l'ancienT:ttf

coMtf!>>J< de Normandie, liv. IV. ch. xv;. (A)

Lo1

.ANTI.A

t!toit une

loi

fomptuaire

che~

les Ro–

rnaiM 1

ainfi appellée, paree qo'elle fut faite par A ni–

~us

Refiia. Ourre que cette

loi

régloit en général la dé–

peofe des f!!fliDS

>

elle défendit a

(Otl(

mag ifirat

OU

a

ce–

luí qui afpirqir

il

la magifirature, d'aller ITianger

indif–

féremment che-z.

tout le monde, afio qu

1

ils ne fulfent

pas fi familiers avec les aotres,

&

que les magi llrats ne

pulfeót aller manger que che?- cerraines perfonnes qua–

lifié!'S; mais peu

~prh

elle fut rejettée.

11

ert fait men–

t ion .de cette Joi par Cicéron daos le

VIl.

liv. de fu

ép

itr.

famil.

&

dljljS le

catalogue dn loiJ antit¡l<e.r

par

2;a

'Z.il}

S . qolfon en parle aoffi daos fon

commentaire fur

la

Fo

ueum~

d'Artui.J., article

1 :t

t

oU il dit que les ma–

gi(lrars qqivc;nt étre leors p-ropres juges fur ce qui con–

v if'lnt

a

lt:ur dignité. Parmi nous

i1

n<y

a

d'aurr~

loi

íhr

cene mauere que celle de la

bi~oféance.

(A)

Lots

ANTr~ues,

font les

/oh

des Wifigoths; un édit

de Tbéodoric, ro! d' l.ralie; les

loi>

des

.¡3onrgui~non•

o u

Gombettcs; la

lot

faltque

&

celle des R ipuanens, qu!

íont propremeor les

loir

des Francs; la

loi

des Allct–

m'lnds; celle des Bavarois, des Anglois.,

&

des Saxons;

1~

/oi

des J:..ombards ; Tes capitulaires de Charlemagne,

&

les conflitutions des rois de Naples.

&

de Sicile: el–

les ont éré recueillies par Lindenbrog en

don~e

Jivres,

inritulés

Codo<

legom

antit¡uaru

m. Vo,ye:c.

CoDE DES

Lots

Al'fTIQ:UES,

&

iei J'art, de

chac.me

d<J cu

loi¡.

(A)

LO I

Lot

ANTONJ..A 'fVDct!t.ARI..A,

c'étoit un projet de

loi

que le confu

1

Marc-Antoine tacha de faire palfer apres

la mort de Céfar, par laquelle il

rejettoit daos la troi–

fieme

d~curie

quj étoit celle des que!teurs ou finaociers

appell~s

tribrmi .era•·ii,

les cremurions,

&

gens de la lé–

gion des AJandes. Cicéron en parle daos

fa premiere

Philippique. lJlaÍS Antaine fut déc)aré ennemi de la té–

publique avanr que eette

loi

fur re¡;ue.

Appien fait aujli Amaine auteur d'une

loi tiiéfatura,

&

Macrobe rapporr, qu'il en lit une

de nomine menfis

J"lii,

par laquelle

it

ord,c¡nna que le m ois qui avoir été

appellé jufqu'alors

Q!,i,ti/ir,

Ceroit nommé

'Juluu,

du

nom de Jules-Céfar qui <'tQit né dans

e¡:

mms.

Vo)'e:t:.

Zuius

&

1'

Híjl. de la 'Juri[p. rom.

de M . Terralfon.

( A)

Lar APER TE, "" Lat SIMPL,E,

• u

SrM PJ.E Lo1,

qui font fynonymes, fignitient en Normandie la ma–

niere de juger les aélions limpies, par le(quelles on dé–

fend que!que eRofe, fans qu' il

foit befoin des formali–

tés requifes pour les autres aélians.

11

efi dit daos le

chap. lxxxTJi;.

de l'anciem¡c codtulJle, que toute que–

relle de meuble au·de!fous eje di

K

fols efi fimple, ou

te•minée par

fimple

loi;

&

au•delfus, apparilfaut, ou ter–

m inée par

loi

apparílrant.

Voyez fe Gloffiúre

de

M.

de

Lanion

au

n¡ot

Lot

APPA~ISS~NTE,

&

&i-aprh

LOI

,&PPAR¡!NT!!:.

Lot

<\PP~RENTE

o1l

~PPAROISSANT,

qui dans l'ao–

cienne cot\rume de N o rmandie efi 3uii) appellée

hi ap–

p,.riffant,

efi un bref ou lerttes

royaux qil'oo obtienc

en chancellerie

a

l'effet de reco u vrer la polfeffion d'un

hérirage dont on e!t propriétaire,

&

que l'on a P!'rdu.

Cette forme de reveodieatiQD efi parriculiere

a

la

coa–

turne de Normandie.

Pour poo voir agir par

loi

t~pparmte,

¡¡.

faut que trois

chafes concourent .

t

0 •

Qoe le demandeur ju!tifie de fon droit de pro–

ptiéré,

&

qu'íl a perdu la polfeffion depuis moins de

quarante ans.

2o.

Que celui contre qui la demande efl faite Cnit pof–

fetfeur de l'jltrirag!''

&

qu'il n'ait aucun droit a la pro–

pdété.

3".

Que J'héritage contentieux foit défigné clairement

d~ps

les lettrcs pqr

f;¡

fituation

&

par.

Ces

contins.

Pendant cette inflanue de rev!!ndica(lon, le défendeur

demeure rouj ours en

pqfl~ffion

de

l'hérit~ge;

mais fi p:tr

l'évenement il fuccombe. il e(\ condamné

a

la refiitu–

tiop des fruits par lui pen;:us dc;puis l¡l dcm11nd¡: en

loi

apparente.

I1

y

avoit daos l'ancienne codtume plt¡fieurs forres de

/oh apparoiffant,

tllv•.>lr

l'<!nqu~¡e

de

d. ro\r

&

de ¡:outo–

me, le duel ou bataille ,

&

le

reconnoi.flant

ou !'II<JUéte

d'c'tabl iflemem.

Voyez l'ant:. fOÚt. cbap.

lxxxvt¡.

&

le

G/offaire

de M .

de

L auriere

au mot,

Lot APPARIS–

SAlolT.

Voyez

Bafnage

fur les art.

qo ,

61

&

62

d~

/.e

coúe. de Normandie. (A)

Lar

..A P VLE.t.A,

fur

f~i!~

p;u-

le conful Ap\¡leYu¡

Satorninos, lequel vou1ant grarifier ce M arios dont le

crédlr é'>aloit l'ambition, ordonoa que dans chaque co–

lonle latine Marius

pou(roir f11ire tro1s citoyens rorpaios;

mai~

ceJa

n'eat point d'ex écurion . Cicér_on fait mentioq,

de cette

loi

daos fon oraifon

pro Cornelto·Bal6o.

f/oya;

anffi

Za~

ius .

11

y eut une alltre

lei

du

m~me

nom, furnommée

/~x

apttlttt4 ma¡ejlaeis

ou

d~ rrzaj~flatt!,

qui fnt filire

3.

l'oc–

ca/ion d'un cerrain M. Norbanus, homme méchant

&

fádiricux

Jeque! avoit oondamn6 injurtewem

Q.

Cepiqn

en

e~cita'nt

comre lui une émotíon populaire. · Norba–

nus fm accufé du crime de lefe·majeflé pour ayuir ainfi

ameuté le peuple. Ce fur Sulpitius qUJ l'aecufa '·

&

An–

toi(\e qui le défendir. Cieéron parle de oeue

aifa1r~

daos

fofl fecond livre

d~

oratore.

(A)

· La t

.A

ffLV 1 L t..A

éwit un plebifcite fnit par l'ia!li–

llation' de L.

Aquili~s,

qui fut tribuo du peuple en l'an–

née

~72

de la fondarion de R o me,

&

enCuite pré reur–

de Sicile en

f77·

Quelques jurifconfulres ont cru qu'elle

éroir d' Aquilius Gailus, inventeur de la llipulation aqui–

lienne mais celui-ci ne fur point uibun <\u peuple, 4

h\

loi 'a'luilia

efi plus ancienne que lui.

· Cette Joi contenoit trois ehapitres.

Le prem ier défendair de tuer de delfein prémédiré les

efclaves

&

les animaux d'autrui.

On ne fait point c¡!rtninement la teocur do fecond

chapitre .

Juflini~n

nous apprend qu'il

n~étoit

plus obíer–

vé de

Con

tems. On croir qu'il ét'\blilfoit des peines con–

tre cenx qur enlevoient aux autres 1' utilité qu'ils pou–

voient tirer de qoelque chofe, uomme quand nn of–

fufquoit le jour de

Con

voili n fans aoca n droit;

d'autr~s

croycoc que ce ehapitre rrairoit

<le forvo

co~ru~to ,

&

qu'1l

fut abrpgé, paree que le préteur décerna la peine du dou

~

blq