1000000040

LOI

Lo¡ Ct >IÉRALE' ef! cellc qui

obfervéc dans tous

pays d'unc meme do:ninatiou, ou du moins dans

toutc

llllC

provincc.

l'~d!cs

Cont

les

loi.r

romaines,

les

ordounanc~s,

édils

déclarations,

le;

collcumes géné–

rales de chaqne prOVÍOCC,

la différence d\!S

luiJ

par–

ticuJÍeres, telles que tont les c•>lltumcs locales

aamts

particnliers de cerraincs villes., c:1ntons ou

comtnuna.ntés.

Lo•

GéNVTI.A,

un plébilcite propofé par lienu–

tius, tribun

pcuple, par le4oel les imérl:cs fnrent cn–

tiéremcnt profcrits , eomme nous l'apprenons de Tue–

Live,

lib. V/f.

Ce plf.bifdte

f~t

rcr;a

Rome, mais

n'étoit pas

cl'~bord

ub[crvé chez ks autres peuplcs du–

pays latin, de Corte qu'un Romain qui avoit

pr~té

1'argem

un de [es cancitoyens, tran[portoit

dette

Ull

latin, paree qnc celui-ci pouvnit en exig-er l'inté·

r~t;

comme, par ce moyen, la

loi

étoit éludée, le

tdoun Sempronins lit une

Joi,

appellée

.fempro>:ia,

por–

tlnt que les Latins

autrcs alliés du peuple romain fe–

roieur ÍUJCIS

/oi

go:utia.

L01

GJ•.AVCI.A

fut faite par C. Servitius Glancia, ponr

rendre

l'ordre des

chev~liers

romains

le pouvoir de

jugcr nvcc le rén•t, qui tui avo't été

té.

Voye::.

Cicé–

ron,

J;f

Brrito,

ci-apr~J,

LOIS ]UDICJAIRES.

Lot

GLr:J...A,

ain() no,nméc, paree qu'clle fut faitt:,

ce que l'oo crojr, par qnelqu'un

de la

fan1ille

Glicia,

qui ét<Jit une des plus céleores cic

la vil le de Rome.

Tacicc,

Su~tone,

Florus

Tite-l,iÍve ont parlé d.e

CCttC fan1Ílie,

les marbreS C:lPÍtolins en Ollt conrcrvé

la rnétnoire: ce fut ceue

!tJí

qui intn:duírit la querelle

on plaiute d'iuotiiciotité en

f.1veur

des eufans qui

ét01cut

prétcórirs on cxh<!rédés par le tcih:ncnt

lcur pere; notls

dcvons

Cuj3S la découvatc

cettc

¡,,¡.

1-lotman a

ponrrant nié qu'il

ait

jamais cu une

loi

de ce

non1;

111ai;;

les

auteurs

les plns accrédit6s attribuent,

cntn·ne

t=.ujas,

cette

loi

l'ori.~ine

de la querelle

d'innffidofité;

la prcuve que cette

/oí

a cxillé,

troüve eocore dans

l~intim lé

de la

)()1

ntJa

efl

au digeflc

t'le

inoffic. te(l

,.,-,L

leqnel nnus apprcnd que le

juriCco~Culte

Caius avoit fn't

un traité li>Us le tirre de

liber fingttfarir

~~~em

Gli–

cta>n.

Voycz

l'hifloire

de lq

jttri[prr<d. rom.

par

Terratfon,

12.f.

Lo¡ Ga:.t'lETTE

Lots DES BouRGUIGNONS,

!ex

Gtti,dr:bad,, (e:t

Brtr.{t!nii<Jn;tm,

étoit la.

loi des peuples

du roymune de

Bl)llr~ogne;

elle fnt réformée par

G.m–

deballJ, l'o11 cie leurs derniers ro's, qoi

l.t

p·Jb!ia 3 Lynn

le 29 Mars

la recnnJe annúu de ron regno, c'ell·ii–

dirc en fOI; c'efl dn nom de ce rqi que les

loiJ

deJ

BtJurgttignoi'l..¡

furljnt

depuis

ll'>~n1né~s

gombe!teJ,

q·Jf)i–

qu'il n'cn fur pas le pcemicc autenr.

le reconno!t lui–

mcme,

Gré¡;oire de Tours le tém >i¡;nc,

lorfqu'il

dir que GonJeblui chona :¡ut Boor¡;uignons des

loir

plus douccs pour les em?echer de

malrr~iter

les Romains:

elle porte les foufcriptions de trente co,ntes. qui pro–

mettent de l'ob[crver, cux

lcurs defcend•as. Il y a

quelques

additio<~s

qui vont Jofqu'en l'an f20, c'etl-3-

dire dix ou dou1,e ans avant la mine du royaume des

Bourguignons; elle foit mention de

loi

romaine,

l~on

voit

clairem..:nt qne le

110111

barbare

n'étoit

poiot une injure, puilquc les

13onr~uignons m~mc,

pour

qui elle cfl faite, y C<>m nomm.!s

barbares

pour les di–

fiinguer des Romains. Comme ce qui

ob~i!Toit

aux Bour–

guignons forme enviran

quart de notre France , on

ne peur dourer que cette

loi

nc foit entrée dans

1'3

com–

polit'on du Droit frao<;ois. Elle fe trouve dat-JS le code

des foiJ

atltÍqllCS fOUS ce titre:

L,ib~r

C'3njlitutionttm de

pr.eteritiJ

pr~fen

íbru attfuc in

perpt~ttt~

confor·oandiJ,

~dit11J

[r.b dte

ka!. April. Lt<gdtmi

ll en

parlé

d:tns la

loi

des Lombards, daos les qpitulaires

d:lllS

pluli: urs auteurs . Ce qui nous rel)e de

ce~te

/oí,

fait

connolrre

t.JVe

les Bnurguignons en

avoient plutieurs au–

tres; aio1i que l'obrerve le M. préfident Bouh'er fut la

collmme de Bourg•,gue,

ch<'P·

ix.

§.

14. Cette

loi

d~fere le duel

ceux qui ue voudront pa<

s'en

t<nir au

ferm e"nt

c'étoic une coücume

b~rbare

venue du nord,

qui étoit uf11éc alors chn tous les nouveaux peuples

qu¡ s'étt,ienr établis daus les Gaules .

(A)

Lot GorHl-<UE

011

Lo! ])ES

VtSIG~THS,

cclle

qui fur faite pour les Viligoths, ·qui occupoient I'Erpa–

gnc

une grande partie de 1'1\-qtlitaine . Comme ce

royaumc fut le premier qui s'établic fur les ruines de

l'cmpirc romain, fes

lois

p:uoilfent auffi avoir

été

écri–

tcs les premiercs: elles furem d'abord rédigées fous Eva–

rix, qui commeno;:a

regncr en

466;

comme elles

n'étoient que pour les Goths, fim ñ!s Alaric fit foire

pour les Romains nu abrégé du code théodoúen .

Voy.

Lot ROMAINE.

loi gotbi'lru

fut corrigée

au'!mentée par le roí

Leuvig1ld,

enCuite Cbindafwind

Rece[wind lui don-

LO I

535

ncrent une pleine aUtorité, en ordonnant que ce recudl

feroit l'uoique

/oí

de tous ceux q ui étoient f,¡jets des rois

gorhs, de quelque nari<>n qn'i,s fulf"nt,

Corte que.

l'on abolir en Efpagne la

loi

ro naine, ou plmót on la.

n~él_a

avec

g•thiqtJ<;

car ce fnt de la

loi romainc

(

c'ell

aJoh

qu'on appelloit un a:.ré,;i! du code rhéodolicn

fa;r

par ordre d'Ahríe) que !'un tira la plus grande partie

qni

3JOUté aux aociennes

loir.

Ce codc go–

thique fut divire en douze livres,

s'appelloit

fi–

vre de la loi

g(jtbr¡ue.

Le roí EA:ica, qoi regna jufqo'en

7?1, fit

ur¡~

révit)..,o de ce Jivre,

le fit coulirmer par

le concite de To!ede en

693. On y

voit les noil'ls de

plufieurs rois, mois

mus

fimt depuis Recarede qui fut

le premier entre les rois c•rholiques. Les

foú

précéden–

tes font inmu!ées

antrqrta,

fans qu'on y ait mis aucun

uo1n

rois,

non

pas m.:me

celui

d'E~arix;

pca[-Ctre

a-t-on Úlpprimé ces nom;

ert

hline de l'arianiCme. Ces

/úJ

amiqu~s

prires féparément, onr beaucoup de rapporr

avec celles des aurres barbares, ainfi elles comprennent

tous les urages des Goth< qu'Evarix avoit fait rédiger

par écrit .

prendre la

loi

gothi'ftJe

en entier, c'etl la

plus belle

la plus ample de toures les

Iuis

des Barba–

res,

Pon

uoove l'ordre judioiaice qui s'obfervoir

du rems de Juf!inien bien mieux que daos les

livr~s

]nainien rnl:me. Cette

loi

f.~it

encore le fond du droit

d'Eípagne,

elle fe conrorva daos le Languedoc tong–

rems aprcs que les Goths eurent ceffé d'y qominer ,

comme il paroit par le fecond coneile de Troyes, tenu

par

le pape Jean

VIII.

878.

elle avolt aeqnis

taot

d'aa!orité qu'on en tira quclque ::hore pour inrércr dam

le< capitulaires de Charlemagne, comme on voit

liv.

VI.

chap.

cefxi..-.

lit•.

f/ll. addit.

4·

cbap.

Lo1 DE GRACE

Lo1 CHRÉTIEN"NE, Lo1 ÉVAN–

GÉLrQUE, cll celle qui nous a été apportée par Jefus–

Chrill.

Voyez

EvANGtLI!.

Lo¡ DE GRANDS SIX SOLS, c'eft l'arnend!' de quatre

.fr:tncs bordeloís,

au-de!f!>S .

Loi

petitJ fix

.fo!J,

c'efl l'amende qui eft au def–

fous des quatre francs; il en ell parlé dans la coütume

de la

Boua,

tit.

VI.

are.

Lni

_(ept [oh fi.<

de>TierJ,

c'eft auffi une amende,

coUtum.: de Loduno:s,

eha

xxxvii. art.

loi

dt'"

treiz.c

.foh /ix

dmia<.

S. Sever,

tit.

f/11[, art.

8. &c.

Lo1 ))ES GRACQ.UES, c'étoienc les

Loi.f agraires,

~nares

loiJ

qni

fnrent

faites

renouvellées dtt

rems de

Tibe6ns

Cúus Gracchus frere<, qui furent tons

den~

fuccetli vement tribuns clu peuple. Pour favoir quel

le rort de ces

loiJ des Gracruer'

'ZIO)'ez

ce qui ell dit

ci-devant

l'artide

LOIS l\GRAIRES,

parJant

loi

licinía,

dont les Gracques s'eftorcerent de prqeu–

rer l'exécutjon.

Lots DE LA GOERRE,

jtu belli,

ce font certames

maxi1nes

dn droit des

gens, que

toute~ Je~

nadons cou–

viennent d

obferver méme en re fajfant la gucrre, cem–

me la fu[penfion des hoailités, pour enterrer les morts;

la IÜreté que l'on donnc

ceux qui viennellt pour por–

ter

qnelque

parol~;

de ne

point

tanpoi(onner

lei

armes,

ni leseaux,

&c:Vov<~

DRotT DE LA GyERRE,voy.

GrnLius,

jure

be{li

pútÚ,

Lo1

ha6car corpuJ,

e!! un ufage obfervt en Angle–

terre' ruivant

lequel un :¡ccuré efl élargi en donnant

caution de fe reoréfenter lorfqu'il oe s'a¡:it point de vol,

homicide ni trahiCo".

Lot

[{JERo:<Tr.A

fut donnée auJ( Siciliens par le ty–

ran Hiéron; elle régloit la maniere de payer les dí"mes

au reccveur public, la quaqtité de from"nt, le prix,

le tems du paFment, Les chofes étoient

r~glées

maniere que le labomenr ne pouvoit frau.:ler le receveur

poblic, ni le receveur exiger du labourenr plus du di–

xieme; le róle des labourems devoit érre rourcrit tous

les ans par le magifhat. Cette

loi

parur fi équicable

au~

Romains' lorfqu'JIS re rendirent ma?tr:s d"

1'1

Sicile '· qu'

ils lailferent les chofcs fur le

m~me

p1é.

Voye:r:.

Znms .

Lo!

l/JRCI.A

fut flite par Hircim' ami de CéGlr. ponr

exclure de la magiltrarurc tous

ccu~

_qu! avoicnl_fuivi le

pani de Pompéc.

VQ\'<Z la

13.

Phtf,pprqx~

qe Crcéron.

Lot

Holl.ATI.A

fut l'ouvrage de M. Horatius' rur–

oommée

Barbalrts,

lequcl vaulut íignalcr fon caofqlat

par la pnblication de cclte

loi;

elle ordonnoit que

roo~

ce que le peuple réparé du lcmt ordonneroit. auroit la

m~me

force que li le• pqrriciens

le r(!oo,t

I'<:ullem

dé·

ciclé d:tllS

un~

arfemblée

~énérale.

Cette

lo1

tu~

dans

fuite renouvellée par plufieurs antres, qui fqrent de_- la

furnon¡mées

Iuis horntimn<J.

Voyez

Zrdus,

l'hifl.

¡rtr;(prud.

rom.

l'vl.

Terrarfon,

207.

Lo1

HoRTI5NSI.A

fut faite par

Qu.

Hortenlius,

du~l~teur

lcqucl ramena

peuple dJns Rome; elle portO!t

que 'ks plébircite¡ abligeroicnt tont le monde de mémc;

que