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J U G
lieu:x, de j•Jic~J orJí11arii, i•Jic~J p~a1tJIIeÍ, w~tjlri
p 11gor1111J, confcrvercnt les noms de ee•t~11ier.t, ~¡11'{11411·
1a'"'w1, & 1/Üxai•iers, qu'its portoicn[ daos les arm6cs;
& fous ces DOnK rcodoiem la JU!lice. On croit qne
e'e(} de-ti qoe font venas les trois degrés de haute,
moyenne, & balfe-ju(}u:-e, qoi font cucore en ufage dans
les jorifdiétions feigneoriales: cependant <:<!< iugu infé–
rieun l!toient aofli d'abord p<g<t royaux, de m~m~ que
les duG & les comte& .
Vc:rs la fin de b feconde roce, & aa commeneement
de 13 troilieme race, les dues, cormes, & autres officier<,
Ce ren.Sirem chacun propriétalres des gouvernemens qa'ils
o'avoient qu'a titre d'office & de b~né6"e. lls fe dé–
.c:hargerent alors d'une parrie de l'admlniClrarion de la
juClice for des otlicrers qu'il¡ érabllrent en leurs noms,
& qui prirent 4ndiffércmmcnt, fclon l'ufage de chaque
Jieo, les noms de vi-,omeeJ, prell;,tJ, ou 'l-'~(Hi~rJ; ceu~
des bourgs fennés, ou qui avoiem un ch~teau, prirent
le nom de ch>ie.J,;,, ceux des Gtltrus lieus prircm le norn
de maires.
Les ducs lk les CQmtes jn~eolent avcc leo" pairs l'op–
pel des i~<grs inférieurs, & les affaires de grand-crímincl;
mais dans !;a fuite ils fe déchargerent cncore de ce fo!n
Cur des officiers que l'o!J appel11 baif¡;¡,, & en d'autrcs
endroíts fbr/cb.,•x 1 mais ces balll!fs & fénéchaox n'é ·
toiem d'abord qoe de5 111gu de fcigneurs.
!1. f'aris, & dans les autres villc& du domah1e. qui
6coiem lllGrs en tres-petit nombre, le roi étijblillolr un
"revl)r royal pour rendre la j>JClicc en fon nom . Ces
prev-61~ r()yuu« avoíent d'apord la m~me aurorir<! que
tes comtcs & vicorntcs quí les avofcnt précédés.
Le pJrlemenf qui l!to!r encore ambulatnlre, avoit l'in.
fpeátion rur f<JOS ces Íllges; ROS rols des deu• prernÍI.'-
1"CS races cnvoyoiem en ootre dtns les prov!nces é1ol–
gnées des commilfairei appellts miiJi dominid; pour rc–
c:evoir les plaintes que l'on pouvoit avoir :1 faire corme
tes feigJleqrs OY kurs oflicicrs .
Les feí¡¡neurs f~ plaignan! de ce1re infpeéHon qui las
rameooít l leur devco>r, on ccff., pour 1111 tem~ d'Pnvoyer
de ces <:<lmmilfaires; mal au l!en d~ ~es ofliders am~u­
latoires, 1e roí créa quatre baillífi; royan~ ocrmancn<,
ll(om le (t¡i¡:-e fut érabli i V<~<mAnd , aujourd'hui Salnr–
Qnentil), a Sens, i M lean, & it Saim Pierre-lc·Moutier.
!.,e nofnbre de ces boilli& fur aug ment<! :l mafure que
l'aqtorité royale s'affermit . Philippe •1\ll~ufle en 1190
en érablit dans tO<Jtcs les principnlc~ villes de fon dn:
maine , & tous ces anciens duchés & comrés ayam été
peu.a-peu reunís 3 la couronne, les baillifs & fénéchaux
prevó¡s, ~ autres offici¡;rs qqi avoicnt été ét~plis par Je~
ducs & comtes, d~vinrcnt i«gu roytUrx.
11 y eut cepeodant quelques feignc;urs quj donnerent
~ leurs j ug.s le titre de bsillifs; & pour les díflinguer
des bailhfs royaux, ceas-cj furen¡ appellés bail{ici mt~jo'YU,
& ceqx de~ f'eigneurs /,4illici 4nÍHorer.
Le dernier degré des j"g" rqyrwx, en celui des pre–
v6ts, ch!relains, viguiers, maires, &c. dont l'appcl ref–
fonit aux bailliage; & fénéchaq(fécs.
Quelq¡¡es boillía_ges ~ fénéchnuQécs onr éré érigés en
préfidiaux, ce q111 !eur dom¡e un pouvoir plm étendu
qu'aur aunes f
L'appcl des bailli~ges & f6n~d!aulfées relforti¡ au por–
Jcment,
Outrc les parlcmens quí font fans CQntredit le premier
ordre des jug_u roy4ux, nos roi OQI établi eqcore c\'au–
-tres cours lupc'rieures, telles que le grand-confeil, les
chambres des comptos, les cot¡rs des aides, qul font aufli
des }'tg<r royaux.
ll y a des j~<ger roy,.ux ordinaires. d'autres d'auribu–
tion ;& d'autrcs de privilege. V uye>:. ) UGE n'ATTRI·
liUTION, )UGE ORUI,.AIRE, jUGE DE PRII' l!,EGE.
Tous jNga royq11x rendem 1~ juflico au nom du roi ;
il n'y a cependant guere que le arr~ts des cams qui
foien1 in!itulés du nom du roi; les juge:ncns des amres
fieges royaux f<un imitulés du 11011\ du baillif ou féné–
chal de la province.
La cour¡oilfance des cas appollés rovaux, appartient
au x j~~.g~J royaux' privacivt:<ment a ceüx dt:s fQigneur~.
lls pr<!cedenr en toutes occafions les officiers des li:i–
gneurs, e~cepté lor(q¡¡e ceux- ci fom gans leurs fon'
dions .
lls ne peuvenr polféder aucu11 Qffi ce dans la ¡uflice
des (ei)ln<;ms, a moins qu'íls n'nyent obtenu du roi des
terme; de compatibili¡é a CCI effet . Voye::r. 8AtLL!~S '
CoMTE, CouR, PRt&rmAUX, PREv6r, RoYAL,
S É:<ECHAL, VtCOMTÉ., VtGlt¡E R . (A)
juGE Sf~ULtEil, el\ celui qui efi érabli par le roi
ou _p:u quclqu'aurre feigueur. Cc:tte qualitication efl op-
J U G
.l!of~e • eelle de jrt(e d'églife ou eccléftanique. v.,,~
jUGE D'ÉGLISE (A)
)UGE DE SE!G>IEUR, e(} celoi qoi rend la joClice au
nom du fei)( neur qui 1'3 ént>li. O u l'appelle aufli t•ge
f1t/u•/ur,e. V•yn:. )USTLCE EtGSEURIALE. (A)
)!JGE SE!GNEURJAL, e(} la m~me chnfc quejw e de
feigneur , On l'appclle ainli po r le drllingu:r du t~<ge
royal . VD)•a:; )UGE DE SEIGNEUR, & )UG E
ROYAL. (A)
jucE souvERAIN, efl cclui qni efl dépoliraire de
l'aqtorité fouveraine pour ju,er en J ernier relforr le¡
comeflations qui fom ponée< devam lui .
Les magiClrats qui compofent les cour& font des j u–
g~I fo14v~r•i.s.
Quelqoes tribunanx ont le m~me carnétere :1 certains
égards feulemenr, commc: maitres des requétc · de l'hó·
rel, lefquels dans les affnircs qn' ils ont droir de ¡u¡;er
fouverainemeot, prenocnt le tilre de juge1 fou ~rains ~n
cctt~ -parti• ~
Le carnaere des j11gn Jottt.'~.,.,.;,..r cfl pln~ é1ninent,
& Icor pou volr plus étendu que celui des ¡,~~es en der–
nler rclfort; les juges .f'ouveraim é t:lllt les feuls qui puif–
fent. felon les circonflances, f.>ire céder la rigueur de
la !oí a un motif d'équíté . Voyer. CouR & ) 1JGE
J'.N DJ;:R,.IJ!R RESSORT. (A)
Juc,E StmALTERNE, fignifie en général un juge in–
férleur qui en a un autre au-<!elfus de luí; mais on don–
ne ce I)Om plus communéme11t aux jt~ges de fcigneurs
relarivement aur r~<ges royau!!t qui font au-defius d'eux.
Vo''<Z ) USTICE SEIGNEUIUALE. (A)
GE SunnÉLÉGI3É, ell ccloi qui efi commis par Ul'l
j qui ell lui-meme délégué. Voyu:. j uGE DÉLÉGUÉ
U6DÉLÉGUÉ. (A)
j lJ GE SuP? RJEUR, fe dit quelquefois d'une cour fou–
vero!ne. ou d' un m~giflrar qui ~n en membre .
Mais on e:-atend :¡utij plus fouvem par-ta tour illj{<
qui efl au-delfu~ d'un autre . Ainfi le juge haut JU!l{c¡or
en le iu;:t fuot!rimr du bos & du moyen ¡ollici~r; ho
bailli royal efl le ftt~e fop érieur du j"!.' feigneurinl, .1e
méme que 1~ parlem~nr ell le itt~e ¡,.ptfri<ur du b•illi
royal. Le tarn¡e de rr<?• fl•o lri•ur e(} oppof~ en ce fens
ii ce)ul de ju.(e inférieur. Voyet. ci-4<'11Mt J u G E 1 N–
fÉR!EUR. (A)
)UGES DES TRAITES 011 DES TRAITES FORAINES,
q11'on appelle auffi MAiTRES D ES P<liR rs, fom dc:s JU–
ges royaux d'attribution, qui connoi!Tent en premiere in•
ftaocc t:Jnt au civil qn'au criminel, cle::s Clll\tc:ltations qui
furviennent pour les c\roits qui (b per~oiveut íUr les mar–
chandife$ qui enrrent ou qui [ortenr clu royaume; ils
connoilfent encor~ des marchandrfes de conrrebanJe &.
de beaucoup ele matieres qni regardent l'entr~e & la Cor–
tie des perfoones & dos cl¡ofes hors du royaume, fui–
vam leur ~tablilfement,
Henri 11. par des lettres potentes en forme d'édit du
rnois de Sep!embre '5"49· cr<!a d~s maitru da p•rts,
lieurenans, & antres offjdcr1, ~uxquels 11 attrlbua priva–
rivamenr a !OllS autres jug:s la Cilt1110ÍC(3nce & jurifdi–
élion en premiere inllanco, non-feulement d<S droits ao–
ciens d'impo!irion foraine ou domaine forain, qui fai–
foienr panie d c: l'gppan•ge des rois & de 1:1 couronne,
tllais encOrl! des droits qu'il o.'tablir nouvellcmcnt, aufli
appellés droíts d'impofirlon fnrainc fur les cho(es qui
entrem & fonent & méme fnr les perfonne qui pour–
roient égal~mcnt emrer ou forrir du roy•umc. L'arti–
cle !5". de ce! édit enjoiut aux officiers clefdirs maítres
drs ports, chacu n en droit foi refpeaivement, d'envo–
yer de quanier en quarticr, les érats fi.~ nés au vrai de
leurs mains nux tréíbríers de France, de ce qu'auront
valtl les clroits ·¿e domaine forain & hau! palfage, & a
l'(!gard de l'impotition foraine au1 généraux des ñnances .
Cet édit fur adreflc & vérifié au psrlemc111; mais
r;:omme les droits de l'impo fltion n'étaient poir11 de fa
compétence, l'ur~l d'enrcgillrement porte, /,a,; p ttbli–
cattÍ & r~giflratá , in t¡uantNm u t i.e,it áoffffliiÍHm, donti–
,; noflri rt•gis audilu procuraeor~ g~1ura!,.
Cene rofbrve ou forme d'enn:gillremc:nt, re trouve
dans plul1eltn arréts de v~rirication de ..:cuc cnur; ce
qui pronvc l'uniqn & In (rotcrnit<; quí r<gtwir emrc ces
deux cours ~~alemeor fOuvcr~ine$ .
L e m~mc: roí H enri 11. ayant inClitué en 1fft de
nouveaux offi.ciers & maitrn d.,I port.r- 1 pour évitcr la.
confulion dans la pcrceptiQn d~ droits d<' d maine fo–
rain & d'irnpof\tion forainc, établit des burenu ¡ dnns les
différcnrcs prO\·inces dn royaume .
CI!S burc:¡ux, dour le pl:1s gtlnd nombre tirent leur
origine QO cr,;t édit, fi l'.m cxc~pte celul de Paris, fu –
rent fuccoffi veanent con nas fous le nom de brirtvzu 't' JM
1rnitet it la {efervo deo trois q11i font connus par dillin-
. 8i0ft