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11 y a ditft!reno ordres de jugn qui foot élevc!s plus
00 moin< en dignité, felon le tribunal oii ilo exercem
]eur fooétioo ; ffilÍS J: moiodr~ jtl.(< en refpcfuble dans
(es fonétion<, ttaot 1 cet égard dépofitaire d' uoc panie
de l'aotorité du fouverain .
L'iofulrc qui en faite au ju~e daos fes fonétions &
dans l'auditoire m' me, en beaucoup plus grave que celle
qoi 101 en faite aillenrs •
Le inge duit auffi, pour fe faire connoltre & fe faire
refpeéter, poner Je¡¡ marques de fon <!tat, tellement que
ti le jsge nl<!toit p~ revéru de l'habillemem qu'il doit
avoir , ce qu'il auroir faic feroit nul, co mmc: étant ré–
put<! fait par quelqu'u':' fans caraéle~e; hors leurs fo~Clions
& les cérémon:qs publiques, tls ne funt pas obh–
gés de porter la robe & autres mlrques de leur état,
mai ils oe dolvent toujours p~roir~e eo pu~lic qu'eu
habit décent, & tel qo'tls convteot a la gravtt~ de: lcur
Cllraélere.
Les magi!lrats romaios troicnt précédés d'un certain
nombre de liétcurs; en F~nce plulieurs jugu oot ob–
tenu la prérogative d'avoir des gardes; le prcvOt de Pa–
rls a doU?.e huifficrs armés de perruifanes; L\Juis XI .
avoit autli donnt vingt·cinq gardes au prevOt de Bour–
~e• A caufe qu'il y éroit né.
Tous les J".(" ont des hoitfu;rs & f<rge11s qoi les pré–
eédent lorlqu'ils entreut au tribunal ou qo'ils en fonent,
pour leur faire falre place & Icor faire porter hooneur
& refpeét; ces hoiffiers battcnt ordinairement de la ba.
~uette devaor le rribunal en corps, oo devant une dé–
putation, ou dcvanr les prer¡¡icrs magiOrats du tribunal,
pour aunoncer 1~ pr~fet)c~ de e<S j"gcs & en tigne de
leur autoriré .
La fonélion des ju~n en de renclre la jonlce ~ cenx
qui fonr foumis a Icor jurifdiétion. lis rcndenc des or–
donnances fur les requercs qui lcur font préfentées, &
rendent des fcntences, ou fi ce fom qcs jugo fouve–
rains, des arrCts fur les conteflation innruires devaot cux ,
lis foot aurri des enquetes, i11formations, proccs-vcr–
bauJt, dcfccntes fur les lieux, & autres aétcs , lorfque
le cos y échet.
Leors ¡qgemens & proccs-verbaux font rédigés & ex–
pédiés par leur greffier, & leurs cotnmlffi ons & man–
demens font e'écmés par les huiffiers ou fergens de leur
tribunal, ou autr(S qui en fotH requis.
Le pOU\'Oir de chqque Ít<gc en linlité a ron tcrritoi–
re, ou a la m~uierc dont la connoilfance lui a écé auri–
buée 00 aux pcrfonnes qui font fou¡nifes a fa joritaiétion;
lorfqu'il ex~ede les bornes de [01] pOUVOir; (1 en l CCt
&!gard fans c1raélerc.
11 dolt rcndre la jonice dans l'aoditoire oo aorre lieu
de(\in(! a cet ufag~; il peur feulement faire en fon hll–
tcl certains aaes tels <¡ne les tuteles, cur~teles & ré-
R~. .
L'écriture d-ir que xenia & da»a excte,a1(t Q.(ldos ju–
tiicum; c'eCl poorqooi les ordonnances oot cou¡onrs dé·
fendu aux }u.(es de boire & m~nger <\Vec les parties, &
de recevoir d'clles aocun pr~fent.
Les onciennes ordonnances dófendoien¡ mcme ROX fé–
néchau•, baillifs & aotres juges de recevoir pour eux ni
pour teurs fcrnmes & cuf~ns aucun préfent de leurs ju·
tliciablcs, :i moins que ce ne futfent des chafes it boire
ou ¡\ !Tianger que l'on pllt confqmmer en un feul jour;
ils ne pouvoienr p~ vendre le furplus fans profuflon,
encare nc dcvoicnt ..ils en reccvoir que des pcrfonnes ri~
ches , & une fois ou deux l'année feulement; s'il~ re–
cevoienr du vio en préfcnt, il f~lloit que ce fllr en ba–
rils ou bqutcilles; tclles l!toicnt les difpolitions d~ l'or–
donnancc de IJOl, art. 40, & frtiv.
Cello ci'Orleans, arl. 43, pe.rmettoit aux jt<gcs de re–
cevoir de 1~ ven.¡run ou glWer pris dans les forets &
!erres 4es pnn<;<;s & feigoeurs qlli le donneroienr .
Mais l'ordonnance de Blois, art. 114, défeod arous
juges de recevoir aucm,1s don~ ni préfens de ceux qui
auron~ affaire ~ eux ,
Le mjninere des jugcs devoit done ~tre puremenr grn –
tuir, comme il l'ell encare en etfct pour les atlillre• d'au–
dience; mais . pour les alfaircs appointécs l'uf~gc ayant
inrrQduit que la partie qui avoit ga,gné Con prodos f•i–
foit prélcnt i ros jugo de quelqoes boeres de dragécs
& coufirures feches que l'on appelloit alors lpicer; ces
~P,iccs furent dans la foite convcnics co argent. Vuye:e
E 'p IC I(S.
L es j ugo font auffi au¡orifés a fe faire payer des n–
cations pour leur p¡aci:s-verb>llX & pour les atfoircs qui
s'cxllminent par des cotnmiCfaircs.
Les aocic:nnes o rdonnanccs défendent nux jN~u de
recevoir aucunes foll icitations, dans la crainte qu ils ne
fe laiífem prévcoir a torce d'imponunités.
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O o obtenoit auffi aotrefois en F rance, comme che-¡
les R,omains, que nul ne f t Jt<{< d•ns Con "·) , a6n
que le ¡u~t ne ftlt p:>'nt d~tourné de Con d:,·oir pu
des mofts Je confidérJtion pour fes plreos alli~s,
amis, voi1ins oa 1mres pcrtOnnes :l tui connu s.
ociennem~nc lc:s i•gu devoitnt ~tre 3 JC:ltn pour JU–
ger, e'en la a:rpo.irion d'un capitul:lire de Charlem•–
goe de l'an 8o1 , & d'un conc•lc Je Reims de l'on
8•3. ce qui ne s'obfervc p'us; on obferve fculemem
que les praces-crimin:ls dotvcnt érre vus le matin &
non de relcvée, & les ¡uges no f>or p1s obligés d'~trc
:l ícuu m~me pour ju<{er ces iimes d'affilires; maís 1~
prudence vellt que s'ils déjcunent, ils le f•lfont Cobre–
mene.
. Quam au nombra de j 11gcs qu'il faut pnur rendre un
¡u;:emcnt, cela dépend dos trtbl)nanr & de b n•tora
des offalre•.
D~ns les ju0iccs fei neuda 1es & d<tOS les petites JU–
Oices royales, il n'y ~ ordinairement qo'un feul jHX<
pour rendr~ une fcmence; m••• dans les alf3ircs crimi–
nellcs, il en faut: au tpnins troi~ , de fortl! que s'il n'y
en a pas, le ¡ugc appelle avcc luí deux gradués .
Au chirelct ele París, ll fallt du moins cinq ¡uges
pour rendro une fenrence en la chambre du confeil .
11 y a quelqqes rribunaux qoi ne peuveur ¡uger qu'au
nombre de cinq; tels que le confcil fouverl\Ín de Rouf–
tillon '·
l..,e5 préridiaux ne peqveot joger qu'all nombre de
fept, aotrefo;s il falioir y ~trc au nombre de don1.e &
m~t]1e trei1.e pour juger qoe propofitio n d'~rrcur, ce qu i
a été aprogé ,
Les parlemens de Grenoble, Aix & D ijon, jugcnt
au nombre de fepc, comme fom antfi les mntrres des
reqnetes au fou verai11; le parlement de Paris ne ¡n¡¡e
qu'~u nombre qe dix,
Au confeil do roí, il n'y a point de nombre l'ixe de
jugr1 pour rendre un ~rrec .
Les ptgu doivenc écoutcr avec atrention les avoc::n
& procureurs des parcícs, ou celui d' nuc eux qui f1it
le rapporr de l'atfairc; ~<u> qui om nlJr¡qu~ d'afl'iO"r
il quelque plaidoirie ou ~ une portie do rapport nc pcu –
yctH plus ~tre dq nombre des iuge; pour cettc atfti1c.
11 n'e!l pas pcrmi~ au 1".(' de réformcr lui-méme fa
femence, elle ne peor erre r~forméc que par un ¡uge
fupérieur; c'dl pourquoi Ppilippe de M actdoine aima
111icux payer l'amende, en Jaquel le, étant endormi, il
avoit candamo~ un I¡Ot]1me, que qc révot¡uer fa Cen-
tcnce. ·
Les j11ges q11l manquont ~ lellr clevoir 01.1 qui préva–
riquent daQ~ leurs fonéHoos fpnr fUJCtS a diverfc> peinas .
Nou~ voyons daos l'ontiquité que Cambyfe, roi de
Perfe, tit écorcher un iqge pour avoir ¡ugé fautfemem ;
Arraxerces rraita de méme de m~uvais j11ges, & tit ar–
Ceoir fur leurs peaox lcurs fuccerTcurs.
Les anciennes ordonn~nces du royaome vcolent que
les jr¡ges qui 11e feront pas le proccs au~ d~linquans ,
Coient tenus de payer le domt11age.
Dan~ les pays coutumicrs, lorfqq~ l'on f~ plaignoit
d'un jugement, an indmoit le i11ge pour voir infi rmer
Qo confirmer le jugemem, & l'on >10urnoit la partie,
& lorfque le juge avoit mol jugé on le conchmnot: en
l'arnende; pré(entement on n'intime plo& que la partie
qoi a obtenu la fenteqce, a 11\0ÍnS qu'il n'y ait des can–
fes pour prcndre le jugc a partí~; il en feulement reflé
de l'anoien t¡fage q~e lcs j uges du chatelet affillem a
l'ou venure du roll~ de Pori .
11 n'en pas permis au~ j~tga de fe rendre 3djndicn–
taires des biens qui fe vendent en le1.1r flege ou qui •'Y
dQnnent ~ ball jodiciaire; ils doivcnt auffi obfcrvcr too–
tes les bienf"ances qui conviennent a lcttr érat ; par
etemple, il eO défendu aux ptgCJ royaux de faire com–
m
irtgcs de frigneurs ~e uvent ~~r~ dellitués ,,¡ nu–
tiiYI'I, a 11\0ins ql\'ils n'aycnt payé une ti nance pour lcur
officc, aoque! oas ils n,e pellVCllt ctre deflitu~S qu'ou
les rcmbourloqr. ·
Lo, deflitution ne dolt point étre faite wm elogio, ii
moim que le fcigneur LlC foit ell état de prOUVer les
faits,
Pour ce qul en ées jugcs royaux depuis 1• vénalité
des eharReS, i\S lle peuVelll plus étre d~ClÍII\~S que pour
malvcrfarion.
Vox~.z "" toáeo les rieres. de officio . ci'l•iliur" jJn{irum,
d~ '~Jfuio á,v,rfururtt judicllm, de {(ntc~túiJ ;tt~i,~.um, le
diaionnoire de Dril loo au mot .f ua l!:, ~ ci·"pr<s attx
mots jUS,TtCE, Lt EUTES<\WT, M AG IST I'A.T. (A)
]UGE ),)'A,PPEAVX. ou D'A PPEL, el\ <;elui devanr le–
qt¡el r~llOftit l'appe( d'un JHl,< iolérieur. üo dilo!• .au-
. t iCrOJS