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litier faite par contrlt de mariage ou ¡lutre . VOl~:;' Suc–
CJ;:SSION CONT RACT UJ;:LLj':. (A)
H É ItITIJ;:¡;' CONVJ;:N TlONNEL,d11a mémechofe
qu' Hlritier eOl1trgélH.J. (A) ...
HÉR ITlER DlRECT fignifie quelquefols celul qo¡t f~c­
cede en Iigne direélc comme fOn! les enfans & pems–
enfans & les afcend~ns; & en ce¡: feos, les hlrit;"s di–
,..1l<1 Com oppofés aux hlrieiers eollaféra1lx.
On emend quelquefois por hlriúrr direl¡ celo¡i qui re–
cueille direaemem la fucceffioll, a la dilféreoce de l'hl–
rilÍcr fideieommjiJaire, auqu~l l'hlritier grevé ~n char–
gé de reme~tre l'hérédíté. (A)
HÉRITIER DE DROIT, en celui qui en appellé par
Jo loi, ii la dilférence des blrjticrs comraéluels & te–
fiameotair~s, qui fon¡ appeUés par la v910nté de l'h,om–
me. (A)
H ÉR I T I ERÉ LU, en celui qui e(l choifi par Phi·
"jtúr grevé, lorfqu'il avoit le pouyoir de choifir emre
plufieurs perfonnes celle • laquelle il voudroi¡ rememe
¡'hoirie. (A)
H ÉR I T I ER ÉT RA NGE R , exeral1l11s. 011 appelloit
2infi chez les Romaios IOUS plrjtiers qui n'~lOient point
hlriúers néceff.,ires, comme les efclaves du d~funt, ni
hlritierJ (¡ens & néee{faires, [tú & mee.!!'!!rii, eomme
les eofans du défuOl, qui ~lOiellt en fa pUI{fanee au tems
de la mort; il étoit libre ao¡x hlrieiers Itrang6Ts d'.cee-
•pter la fueeeffion ou d'y renolleer, au lieu que les hl-
7'iti'ers néce{faires & ~eux que I'on appelloit ¡u; & ¡Ie-
, uffari j , élOient obligés de deme'lrer hI"jeiers , Voyn le
§. e",uri 3. aux I"flit. d. h'fred. 'fualit. & ci-apres
HÉRITIER NÉCESSAIRE, HÉRITIER SIEN,
H ÉR ITIER V0J.ONTAIRE . CA)
H ÉR I T I E R F I D E¡ COM " , S SA I 1\ E, en celui au–
quel mI hlritjer grevé de 6deicommís en tenu de re–
mellre l'hoirie dans le tems I!¡ fous. les conditions por–
tées au te(lal)1eot . Voya. F I DEI CO'1 '! I S, f.i H É–
R I T I E R F ID UCJ AIR!, & S U B S T I TU]' , o N, (A)
H ÉR I T I E,R F I D UCI A IR E , en en gén~ral ceh,i
qui en 'el¡argé de remettre l'l¡oirie ~ une aUlre perroone;
IDais on ne donoe ordinairemem cette qu.Jité qu'. ceUI
qui fom inililués uniquement pour avoir l'adminiilration
des n;o s de l'hoiric jurqu';\ la remife d'icelle, & a la
charge de la remeare en enrier fans pouvoir faire aucune
détraélioll de quane; il en alJez ordinaire en pays de
droit ~crít, que le mari & la femm~ s'infiítuent l'un
l'autre hlrit;" a la ¡¡harge de remettre l'hoirie a leurs
enfaqs, ou ~ !=elui q'entre <UI que I'hlrjti~r youdra
cnoiAr au tems du mariage , ou ¡naíQrité des enfans, 0<1
dans quelqqe aUl~e tems fixé par le ¡e(lament. Qn peut
aulli in(limer un alltre p~rent pour hlr;e;er fidllciair.e.
L'blr;tier fi /,uia;re en tenu de relJdre compte des fruits
de l'hoirie ou 6deieommi{faire , ou • ceux qui le repré–
fentem . ", F I DE/ Co M " I S, & 1<1 dl<ijions de
tiroie de Fromemal au mot F I DEI e O MM IS. (A)
H ÉR I T lE R G R E v É, en un hlrje;er innitué par te–
flam~nt .ou par contrat de J!lariage , lequel ell grevé de
fhb(brutlon envers quelqu'un. V"yez; FIDEICOMMIS
& SUBSTITUTION. (A)
HÉRITIER INSTITUÉ, en eelui qui en appellé par
tenament ou par IIne inilitution eontraéluelle. Voyez;
INSTlTVT!ON D'IJÉRITlERS & INSTJTUTlON CON-
rRAcTuELL~. (A) .
HÉII.ITlER AB INTESTATl voyez; fi-devaae la pre–
mier JNbdi'Uifion de eet artj( e .
HÉRITIERS IRRÉGULIERS, font certaioes perfonnes
qui recueillent les bien, d'un défunt eomme Cuece(Jeurs
extraordin~ires , & lIon eomme hlri,iers naturels, te/s
que le roi & les f"igne,,,s, 10rCqu'il~ fuecedent par droit
d'aubaine, bihardi e, désl¡érence; eon6featiQo; tels font
auffi les npri & fetnn¡e, qui Cuceeejeot en venu du titre
"nde vir & !/"fur, & la femme p31¡vre, lorfllu'elle pren~
\Ina quarte en verm d~ l'aUlhentique pr<l!lerell. .
HÉRITIER LÉ.GITIME, eil eelui qui ell . ppellée par
la Iqi; cette qu~Ji~é eil oppofée a cflle d'hlritier ioni–
tué Q~ te(lamen!a"e ; (A)
hlÉRlTlER MATERNEL, dI le plqs proche parent du
e6té maternel, & qui recu~il1c les biens provenus au
défaut de ce cÓ,é, fuivant la régle paterna paternis,
materna ",at,,"is. Vuy." l. 'r. des propres de Renuf~
fan, ch. ij. ¡ell. 9. CA)
IiÉRITIER DES MEUBLES liT ACQUETS, en le plt,~
proebe p'arent <lu défunt qui (uocede a tous fes m.ubles
meublans, eff~ts & droits mo.biliers, &. a tóus fes Be–
"Iu~tS; e'en-a-dire a 10U$ les immeo¡bles qui n~ fotlt pas
L' !Jlriei<r d<1 me1lbles & ae'luets peui 3uffi Ii~r~
hlrrerer des propres de f~ tigne, qo¡and il ea on meme
tems la plu¡ proene par cetle li~lJe. (A) .
HE1\:
H ÉR IT-IER MOOrLlAlRE, .en celui q)li recueille la (\tc–
eeffion des meubles. dal)S quelques eoutumes, il en te–
nu d'acqultter toutes les denes. CA)
H ÉRITIEIl NATlJ)!.EL, en .eelui qui cn <Ippellé par
la loi, & non par aucuoe dirpofition de I'homme. fA)
l-jÉRITlERS NÉCESSAJRE étoieot ehel. les Romalns
les efclaves innitués par leurs malt<es, qui en ~es nom–
m~1H hlrilierl, leur lai{foient auffi la liberté. On les
appelloir "Ic,ffaires, pare!, qu'étant inni¡ués, il f.J\oi~
abfolumenr qtl'jls fu{fent hlr;t;<rs, & ils no pouvoient
pas renoncer ¡¡ la fucceffion quelque onéreufe '1u'elle
fu!. Partni naus, 011 oc .conooj( plus d'hlrjtj~rJ n~~~fo
[aires; tour hlri';.r préfomptif a la liperté d'aceepter 0\1
de renoncer. VOY':::' §. l. aux b:[Ji,",. 'l"ibus ex <aufi$
mal1um;ttrre flOII licet, é:i au tit. de htereJllm f{ualilau,
& l••ode de >1ueiJ'.,iis ¡.,,;s in[J,t. Voyez; c;-aprt' HÉ.
I<.ITI ~RS SIENS. (4) .
HÉIl¡TIEIl NOM"É O" ÉLU fe dit ordinair~ment de
l'hlrieier fide;,o»J.mtffaire, qui en nomrné par l'hlritier
fidllciaire lorfque celui-e1 avoit le pouvoir de nommer
elll1e plufieurs perfonnes eelle qu'il ju~eroit ¡¡ propos. (A)
HÉRIFIER P.~RTlCULIER, en celui qui Jle reoneille
qu'une purtion des biens du dét'tlnt,' eomme la moitié,
le tiers, le Ql1:J,ft, ou autre quodté l ou qui n'efl héritier
que d'un g~l)re de biens, eomme des meubles &
acqu~ts, ou des propres, ou qui n'en in(litué hlriti"
qu)a I'cffet de recneillir un corps certain, Comine une
maHon. ur¡e terre . L' hlritier pareieHliu en opporé a
¡'blrit;er univerfel.
HÉRITI~R i'AT~RNEL, en celui, qui en le pltls pro–
che par~ot du c6té pateroel, & qui recuei)!e les bieus
provcnus au défun¡ de ce meme cÓré, de mEme que
l'blriti.r maternel prend les biens ma¡eroels . Voyez; ei–
devane HÉRITlER MATERNEL . (11)
H ÉRITlER PORTIONHAIRE, ell celui qui ne rccuieil–
le pas I'univerr~li¡!! des bi~ns , Il)ais feulemem une por–
tie, foh une cerraine 'lt¡otit~ , ou une eenaine nature des
biens . C'efl la méC\le chofe qu'blrie;er panietllier ~(A)
. HÉRrTlER POSTHUME, en celui qui en né depuis le
décl:s du Pefunt d. cuislI b01lis; mais qui étoit deja con.
~u au mOJll~Qt de ,'ouverrure. de la ft¡~c~mon. Voye:r.
¡>OSTHUMP: . (4) -
HÉRlTIER PRÉSOMPTlI', en celui qui c(l en degré
auquel on peut Cucceder, & que I'on préfume qui fera
hlritier: 00 lui donlle cetrc qu~lit~, COlt avant le décC5
du défunt, ou depuis l'ouver¡ure de la (ucceffion, juf–
qu':\ ce qu'il ait pris qualit~, ou fait ~ªe d' hlrjti~r, 01)
renona~. (¡1)
H ÉRITIER PRINCIPAL eil celui d'emre plufieurs hl.
ritiers qui en le plus avantagé, foit par le béné6ce de
la loi & de la eoutume, foit par les diCpofitions des pe–
re, mere , ou ¡lUtres, de la fuceeffion d~fquel il s'agiL
La coamlne de Poitou, arto 21j'. & 289, appelle le
IlIs .iné hlr;t;er prineippl . .
C'eil 3uffi une clauCe a{fe? ordioaire dans les contrau
de n¡.riage, que les pere & mere maríam un de leur$
enf~qs? le mariellt eomme )eur 6Js .Iné f$. principal
blriFier. , .
11 en parlé de ces reconnc>i{fances & déclarations d'hl.
r;e;" prine;pal, dans les coatumes <1' AnJou & Maine,
N ormaodie, T ouraine & Lodunois.
Dans .ces eoutumes on ne peUl difpofer des biens q1\e
l'hlr;ti" marié f'orpme blri,ier pr¡"cipal dOtr avoir ea
eetre quaJilé; Qn peut feulement diCpofer des biens qui
om été ac~uis depuis . .
Lorrq,!e I~ eoutume n'en p~rle pas, la déclararion
de pri>tciNI ~/riti" n'cmpéche pas ~e dirpofer a !Ítre
pa'tico¡Ji~~ & oPléreult; ce n'en qu'pne infiitution d'bl–
ritier dans fa portion h~réditair~ ah ;"'t,/1at, qui cmp"
che feo¡lement de raire aucun avan!~ge aux ~utres hlr;.
tierl ~ titre gratuit & univerrel; on peut pourtanr rapo
peller les autres hlritiers au droit naturel & (;Omml'\tl
qes fuceeffions , VOYrz; le ,ra;el J(S '""'Pf"Úqlls d. ¡uc–
dder, par Boucheul. CA)
HÉ~!TJ"R DES PROPRJi;S, ea celui qui efl appellé
par la loi a la fueeeffion des I;>ien~ propres 011 patrimo.
niaux; il Y a l'hlriti" des propre~ I?aternel$, & ¡'blri–
tier des propres maternels: Voyez; raoPRt;S es Suco
CESSION. (A) ,
.Hf:Il ITlER PUR ET SIMPLE, en eelui qui Qceepre ¡a
fueceffion, ou qui faít aéle d'hl,.;/;" fans prendre Jes
préeamiotls lIéc~{faires pour jO\lir dr¡ b~l1dfiee d'inven.
tairc .'Voyez; HtRITIER nÉljEF¡CI....RJ;: . (A)
HI;:'RIT-IER IlU SANG 011 f1¡;:'RITIf;¡t J.&IIlI–
TI M ", en ' celui .¡ui en du meme üng que le ¡jéfQnl,
& qui vient ií la fue~effioo el) Vf/lU de la loi, a la di(.
firence cJes blriti"s eontraé1uel& & tefhmAn¡aíres qQi
viennco! en vertu de la difpolition de I'homme. (1()
HE-