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EPI

fujet de

di fcipline eccJé(janique, défendit

tous j u–

¡¡es ecclé(janiques ou larques de rccevoir des épices,

lit

.u'

,hriftru, 1Iec abbas, nec ulllu III¡ ,"s pro jllflitiá

¡IIdol1da [portillas II"ipillt.

Ma is il pnrolt que cela ne fut pas toujours obCervé;

en e/fet, des le tems de S . Louis , il

~voit

certaioes

amendes applicables

profit du juge,

qui dans ce

C3S tenoieut lieu

d'lpites .

On voir, par exemple , dans

l'ordonn3nce que ce prince tit en 125"4, que celui qoi

loüoit un e maifon

quelqu e ribaude, éroir 'enu de

payer 3U bailli du lieu, ou au prevót ou nu juge , UDe

fomme égale nu loyer d'une année .

Ce meme prince, en abolitran t une mauvaife couru–

m e qui avoit été long-tems obfervée dans quelques tri–

bunau", par rapport aux dépens iudiciaires

aux pei–

nes que devoienr Copporter ceu! qui Cuccomboien t, or–

donne qu'au commencement du proces les parties don–

neront des gages de la valeur du dixieme de ce qui fait

I'objet du proces; que ces gages Ceront rendus nu x par–

lies,

que dans toot le coors du proces on De leve–

ra rien pour les dépens, mais qu'a la fin du proces ce–

Ini qui Cuccombera, payera

la cour la dix ieme partie

de ce

quoi il Cera condamné, ou l'enimation: que (j

les deox parties Cuccombent chacone en quelque chef,

chacune payera

propo rtion des chefs auxquels elle au–

ra Cuccombé; que cell X qui l1e pomront pas trouver des

gages, donueron t camion ,

&,.

Ce dixieme de l'objet du proces, que I'on appelloit

decimll litirtm,

Cen 'oit 3 payer les dépens dans leCquels

fom compris les droits des juges.

étoir alors d'u–

fage dans les tribunaux lúcs que le juge Cous préte–

xte de fournir au Calaire de

Ces

alletreurs, exigeoit des

parries ce dixieme, ou quelque autre portion, avec les

d t'penCes de bouche qu'i1s avoient fn ites , ce qui fut dé–

fcndu aux juges d'égliCe par lnnocent

111 .

Cuivant le

cbap.

X .

aux décrérales

de vit,;

f:I

hOl1eftate e/trieorum,

excepré 10rCq ue le j uge ell

obli~

d'aller aux champs

hors de

maiCon ; le chapitre

,,,m ab omni

le chapi–

tre

{lllttllUm,

veulent en ce cas que le juge Coit Mfrayé .

n'étoit pas non plus alors d'uCage en cour d'églife

d e condamner a'ux dépens : mais en cour laie i'l y avo it

Irois ou quatre cas 00. I'on y condamnoit, comme il

paroh par le

,hap. xcij.

des étab\iíTemells de S . L oo is

en Il70,

m~me

chapitre fail mention que la ju–

fi iee prenoit 'un droit pour elle .

L es priviléges accordés

la ville d'AigueCmortes

p~r

le roi Jean, au mois de Février 13So , portent que dans

certe "ille les juges ne prendroient rien pour les aél:es

de tutelle, coratelle , émancipation, adoption, ni pour

h confeél:ibn des (ellamens

ordonnances qu'ils don-o

neroient; qu'ils ne pourroient dans aucune atraioe faire .

fa ifir les effets des parties poor mreté des frais , mais

que quand I'alfaire Ceroit tinie, celui qui au roit été con–

damné payeroit deuI Cous pour livr.e de la valeur de la

chofe (j c'étoit un meuble ou de l'argent; que

c'étoit

un immeuble, il payeroit le vingtieme en argent de fa

valeur , Cu ivant !'ellimation; que (j celui qui avoit per–

du Con proces, ne poovoit en méme tems fa[isfaire

qu'i1 de vo i[

Ca partie

aux juges, la partie feroit pa–

yée par préféreoce .

eu t depuis quelques nrdoooances qui défeodirem

allX juges meme la'ics, de rieo recevoir des panies;

notammen t celle de 130 2, rapportée dans I'ancien Ily –

le du parlement, en ces termes:

P r,e¡ ati offitiarii no–

ftri nihil penitttS exigant rubjeélis noftris .

M ais l' ordonnanee de Phi lippe de Valois, du

Mars T344, 'permit au! comml()aires dépurés du parle–

m en t , pour la taxe des dépens , 00 pour I'audition des

rémoios, de prendre chacun dix Cous parifis par jour,

outre les gages du roi .

D'un au[re cÓ ,é, l'uCage s'iutroduiíit que la par!ie qui

avoit gagn¿ Con p!..Qces, en veoant remercier fes juges

leur préft:ntoit

qu~lques

boites de confirures [eches ou

de dragées, que' 1'00 appelloit alors

Ipices.

C e qui

étoit d'abord purement vo lontaire patra en coutume, fu t

regardé comme un droir,

devine de néceffit¿ . C es

¡piar

furen[ enCoite converties en argent: on en trou–

ve deux exe mples fon anciens avant méme que les . –

pices

entraffent en raxe, l'un ell du '2 M ars 136 9 ;

le tire de Tomooo par liceoce de la cour fur Ca requé–

te donl1a vingt fran'!:s d'or pou r les

Ipi«s

de Con pro–

ces Jugé , laq uelle lomme fut partngée entre les dcux

rappon eurs: l'autre en que le 4 J uiller 1371, un con–

[eil ler de la cour , rapporteur

d'~n

pro ces , cut apres le

jugement de chacune des parties (j x franes .

M ais les juges ne pouvolent encore recevoir des

pices

ou préfens des .parties qu'en vertu d'une permiC-

EPI

.663

(jon Cpéciale,

les

I¡itu

o'étoien t pas encore

lOuj~urs

converties en argeot. En effet, Charles V

par des let–

tres du 17 M ars 1395", poor cerraioes caures

con(j –

Mrations, permit

Guillaume de Sens, Pierre BoCcher,

H enri de Marle,

Y mbert de BoiCy, pré(jdens nu,

/'"'parlement,

quelques confeillers

cejJe cour, que

chacun d'eux put

fll'JI II,,"me

o.lfenf~

prendre une cer- .

raine quanti[é de queues de vin 11

données par

121

feine de J érufalem

de S icile , tante du roi .

Papon, en Ces

m'dllo , tito des ¡pias,

rapporte un ar–

ret du

Mai 1384, qu'il dit avoir jugé q'u'eo taxant

les dépe ns de la cauCe principale, on devoit t{lxer aum

'Ies

Ipi,,,

de l'arrl'[ .

Cependan~

du Luc,

lí'/F. V. de fes arréts, tito

arto

en rapporte un ponérieur du T7 Mars T403,

par lequel il fut décidé que les

épices

qu'i l appelle

tra–

gemllta,

n'entroient point en taxe, 10rCqu'on en accor-

doit au x rapporreurs .

rapporte encore un autre arrl't de la

m ~me

an–

née , qui énonce que dans les afhires importante,

pour des gens de qualiré, 00 permertoit aux rappor–

teurs de recevoir deox ou rrois botres de dragées; m ais

I'arret défend aux proc ureurs de rieo exiger de ,1eu rs

parties Cous ombre

d'lpi"s.

Ces bdttes de drngécs Ce donnoient d'abord avan! le

jugement pour en accélérer l'expédi[ion: les juges rc–

garderem enCuite cela comme un droit, rcllemen t que

dans quelques anciens regillres du parlemeot on lit en

marge,

non deliberetur donec folvantur [puies;

mais

COmme 00 reconnut I'abus de cet uCage,

fur ordoo–

né par un arrét de 1437, rapporté par du L uc,

liv . IV.

tito

'V.

:1rl.

10. qu'on oe payeroit point les

épices

r apporteur,

qu'on ne lui dill ribueroir pOlO! d'autre pro–

ces qu'il n'cut expédié celui don t il élOit chargé .

appelle en cet endroir les épices

di,afli,a,

ce qui feroit

crc ire qu'elles étoient alors con verties eo argent.

Ce plaignit aux érats de T oms, teous en 1483,

que la vénalité de s offices induiCoir les officiers

exiger

de grandes

exceffives

,pite!,

ee qoi é[oit d'aotant

plus criant qu'elle ne paffoient poinr encore en taxe; ce–

pendant l'uCage en fut continué, tcllement que par un

arret du 30 N o vem bre t494, il fut décidé que les

pices

des proces jugés, Cm leCquels les parties avoient

tranligé, devoient erre payées par les parties

non

par le roi;

ce ne fUI que par un réglement du 18

Mai T

50 2

qu'i1 fut ordonné qu'elles entreroient en taxe .

L'ordonoance de R ouffi llon,

art. 3 T,&

eelle de Mou–

\ins,

arto

14 , défendireO! aUI juges pré(jdiaux ,

au–

tres juges inférieurs , de prendre des

'pices ,

excepté

pour le rapporteur .

L. chambre des comptes fut autoriCée

en prendre

par des lemes patentes du

D écembre 1y8 [ , régifirées

en ladite chambre le 24 M ars T

S8.2.

11 Y

a cependant encore plulieurs tribllnaux

0\1

l'on

nc prend poillt

d'lpices,

tels que le conCeil du roi, les–

con Ceils de guerre.

L es

'pites

ne Cont point ac<;ordées pour le jugement,

mnis pour la vi(ite du proces.

L'¿dit du mois d'Aoat 1669 contient un réglemeot

général pour les

épices

vacations .

ordoooe que par prOl·ilion ,

en 'at[endan! que

S. M. Ce trouve en état d'augmenter les gages des of–

ti cicrs de judic:u ure, pour leur dooner moyen de ren–

dre la jullice gr3ruitement, les juges,

me m~

les. coues,

ne pu iffent prendre d'aurres

Ipices

que celles qUI auront

été taxées par celui qui aura prélidé , Cans qu'au cun

'puille prendre ni recev oir de pios g rands droits , Cous

prérex,e d'extraits, de

¡ , ieñdum,

00 d'ar"?ts; ce qui erJ:

conforme

ce qui avoit déjó été ordooo é par

l'art . 127

de l'ordonnanee de Blois, qui veut qu e la

t.xe

en Coil

faite Cur les extraits des ra pporteurs qu'ils au ront fai[s

eUI-memes ,

que I'on y uCe de rriodération.

C elui qui a pré(jdé , doi[ écrire de fa main au bas de la

m inute du juge ment la taxe des

épices,

le greffier en

doit faire mention Cur les gro()"s

cxpédi[ions qu'i\ déli–

vre.

M . D uperray, en Co o

traité des dixmes , ,hap. xI).

fa i[ mention d' une déclaration du roi, doot il ne dit pas

la date , qlli remit, 3. ce qu'il dir, aUI juges Cubalter–

nes les

'pius

mal-pnCes , en payanr une taxe.

pa–

rOlt érre d'av is que cen e tase ne diCpcnCe pas ces JU–

ges de fa ire refl irution 3 ceUS dom ils ont ex igé indll e–

mem des

épi« s .

O n ne doir raxer aucunes

Ipices

pour ·Ies proccs qui

[out évoqués, ou dom la connoillance eH interd ite au " j u–

ges, encore que le rapporteur en eat fai[ I'extrait,

qu'il$

eutren! été mis [ur le

bureau ~

meme

Vl'S

examinés _