1000000036

ELE

le! lieu! on celu i qui en élft demcuroie depuis quel–

qués 3nnées.

11 Y

a des abbés done

1'lIellion

doie étre conlirm'ée

par I'éveque diocéfain , d'autres par leur gé néral, d'au–

tres par le pape dOIl[ ils relevent immédiatement.

L e chapitre,

fode vatante ,

a droit de 'con fir mer les

¡¡ellionJ

que I'éveq ue auroie confirmées .

L es abbés trienoaux n'ont pas befoin de confirma–

tion pour gouvrrner le fpirituel, non plus que pour le

.temporel.

La confirmation doit etre demandée par celui qui

él~,

dans 'Ies (rois mois du jour du confentement

qu'il a donné a

I'é/ellion ,

moins qu'il ne foil reeenu

par quelqu'empechement légitime ; autrement il en

dé–

cha de (on ,droit,

l'on peut procéder a une nouvel–

¿Iellio" .

Tellcs fon t les regles générales que l'on fuit pour

les

' ¿Iellio>u;

elks

re~oi vent

néanmoins diverCes exce–

ptiollS, fuivant les natuts particuliers, privilégcs

coi\–

tu~nes

de chaque monanere , pourvll que ces ufages

[olent connans,

qu'ils n'ayem rieo de contraire

díoit naturel ni al! droie divin.

a des bénéfices éleétifs, fur lefqnels il faue la

confirmation du fu périeur; d'aueres qui

(001

Durement

collntifs ; d'autres enti n qui fOil[ éleétifs-collatlfs, c'en–

a-dire que le chapitre confere en élifam, fans qu'il foit

befoin d'autee collation.

Su r les

¡leÉlion!,

voye'/.

aux deeritale!

le titre

clelliom '

elelli poeefíate; la bibliolhe'lt" <-anoni,!"e

Bouchel,

le! dljinition! eanoni,!tle;

la j"ri{–

¡rtldence ean."i'!fle,

mol

L E

ION ;

I'hift. d"

"roie eccllfiafti,!t"

par

l'tt.

Fleury,

tome

l .

thap. x.

l a

loÍ! ectléfiafti'ltl", de

M .

d'Héricourt,

tiere de

I'é–

Jeétion.

(/1)

L E

N DE D

M I

I LE,

(')uri{pr. )

en le

choix que I'on fait d'un domicile mnmenrané ou

INC,

c'efl-a-dire qui n'eft pas le vrai

aétuel domici–

le , mais qui a feulemenr pour objet d'indiquer un lieu

puilfe faire des olfres ou autres aétes. C es

éle–

lIion! de domieile

fe fom dans les exploits, dans les

contraes.

Voyez

M I

I LE E'L

L E

I ON

D' H E'R I T

E R,

('Jttri{er.)

en le choix

de celui qui doit recueillir une fucce(Jlon. Ce choix

en ordinairemem fai t par celui qui di(po(;:: de fes biens

par fon tenamenr : quelquefo is

en fait par contrat de

rnariagc ; ou bien le pere mariaOl un de (es enfnns, fe

réferve la liberté de nommer poer héritier te! de fes

eofans qu'il Jugera a-propos.

Quelqucfois le

te~ateur

défere par tenameot le choix

de Ion héritirr

une autre perfonne, foit en lui in di–

qnan t plulieurs perfooJ'es entre lefquelles elle pourra

choior , foit en lui !3;(fant la liberté enriere de choili r

qui hOll lui femblera;

quelquefois cerce meme per–

fonne

laquelle le tenateur donoe pouvoir d'élire, en

.par lui ¡j'abord inflitllée héritiere , a la charge de re–

metere j'hoirie

un de ceux qui font iodiqués , ou

lelle perfonne. qu'elle jugera d-propos.

L e tenateur peut aum inflituer hérilier celui qui fe–

ra nomme: par la

perConn~

a laquel lc il donoe ce pou-

'Voir.

Ces «lrtes de difpot1tions font fort u(j técs dans les

pays de droit écrit , ou il en alfe'/. ordinairc que le ma–

la femme s'inniluen t réciproquement héritier,

_<'harge de remettre I'hoirie

tel de leurs enfans que le

[urvivant jugela a-propos .

L or(que celui qui avoit le pouvoir d'élire, décede

fans avoir faie fon choix , taUS les héritiers préfomtifs

fllccedent

~~alemem.

L e coOjoill l l'urvivane ,qui avoie le pouvoir d'élire,

oe le perd point en fe remariant.

Quand un des enfaos éligiblcs vienl

décéder, le

pere ou la mere qui a le droit d'élire , peut choiflr l'en–

tilOt de celui qui étoil éligible.

Voyez le trente-qtla–

erirme t on[¡dtation de

Cochin,

tome

11.

L'élellion

étane une fois confommée par un aéte en·

tre-vifs, celui qui l'a fa ite ne peu t plus varier; mais

li c'en par tellament,

I"Jellion

en r<vocabl e JuCqu'au

déces de celui qui l'a faite, de meme que le fu rpl us

de fon tel1ament.

Poye:<:.

H en rys,

tome l . liv. IV. ch.

VJ.

gt"fi.

67.

liv.

1/.

,!,teft.

14.

l í.

16. 17. 18. 19· 20.

oe.

6,.

lome

/l.

Jiv. V. ,!t"fi.

10.

I2..

íe.

p .

n·

5'8.

liti . Jl I. ,!ueft.

p .

Jan qtlatrieme pla,d?ye r ;

le traité del ,f/,lIi.", d'h/ritier tontratl"el{e!

tc–

flmnentaire!. por M .

Vulfon confeiller au parlemcm

de Grelloble .

( A)

EL",

I ON

T E

U R

U R A T

U R ,

.Il

le choix qui en fait d'uo luteur ou curateor par

'I~m,

ELE

les parens

amis de celui auque! on le donne.

V,~

yez

C u

R A T E U R

T E U R .

( A )!· .

L E

I ON

D'u N

O FF

E R ,

en la nominatioll

qui en faite de quelqu'uo a un office public par le fu f–

frage de plutieurs perfonnes .

Romulus accorda au peu ple le droil de fe choifir

fe~

maginra ts , méme les fénateurs , ce qui fe faifoit dans

ces allcmblées publiques appcllées

comiee!;

lorfq ue.

l'état monarchique de Rome fut chaogé en république ,

le peuple élifoit aum lui-Int,me les cóni'uls, qui

étoien~

chargés du gouvernement générn l de l'état.

Comme il était diRi cile d'aírembler [ouvent le pcu–

pie, il n'élifoit,que les grands oRiciers ,

eeux-ci com–

mettoiene chacun dans leur département les

moindre~

oRi i:iers qui leur étoient fubordonn és.

Les empereurs ayam Óté au peuple le deoit

d'/Jeél;o"

conféroient les grands offices par l'av is des principaux

de leur cour, afin de conferver encore quelque for–

d' élecflion,

e'en pourquoi ils appelloient

{u./froge!

les

avis

recommandations des courrifans.

On en ufa d'abord de

m"me

en France pour les

oRices, c'en-a-dire que nos rois y nommoient par l'a–

vis de leur confeil, ce qui étoit une efpece

d'IJeOion .

Quand le parlemcnt eut été rendu fédeneaire

Pa–

rís, Philippe de Valois, par des lemes du' mois de Fé–

vrier 13'7, dOl1na pouvoir au chancelier, en appellant

avcc lui quatre confeillers au parlemeni

le prevea

de Paris , de nommer, c'en-a-dire d'élire entr' eux les

con (ei llers

chatelet.

Charles

ordonna en

13H ,

que le chancelier, les

prétidens,

con(eillers du parlement feroient élOs par

fcru tin au parlemenr; Charles Vl. ordonnn eocore la

meme chofe elf

1400 ,

ce qui dura jufqu'au mariage

d'Henri roi d' i\ ngle terre avec Catherinc de France filie

de C harles V I; alors le parlement nomma trois per–

(onnes au roi qui donnoit des provilions

I'un des trois ;

mais comme le p3rlemenl pour fe

con(~rver

l~eOi011

nommoie ordinairement deux fujers ineonnus

ineapa–

bies afin de fai re tomber la nomination fue le Iroitie–

.me, Charles VII. Id i {jta les

Ilellion!,

rentra en

polfemon de nommer aux places vacantes du parlement

de meme qu'aux au tres oRices,

no¡ rois choiliíroient

les oRiciers de l'avis de leur confeji, ce qui dura ainu

jufqu'a la vénalité des charges.

Des

le premier tems de la monarchie,

Y avoit daos

chaque ville

bourg des ofiiciers municipaux qui étoienr

éleétifs, appellés en quelques endroits

!ehevin!,

en d'au–

tres

jnrl;

j ftrat!,

en d'autres

tonJul!,

& :\

Toulou–

tapito,," .

Ces oRiciers

(om

encore la plúpart élíJ,

par le penple, conformément anx iméntions dn roi .

Les élllS qui étoient aucrefois choios par les trois é–

eatS pou r le gouvernement des aides

lailles , ont de–

puis été érigés en titre d'oRi ce: il y a néanmoins

en~

eore

des

éllis dans les pay, d'états qui fom éleétifs.

Voyez

L E

T I

O N S,

L U

s ,

T A T

s .

(A)

L E

T I ON , (

'JflriJprfld.

)

ce 10m des juriCdiétions

royales, ainti nommées

cau le des é líJs qlli y connoif–

fem en premiere inllance des coneenations qui s'éle–

vent au fuje t des ¡ailles , de toutes ffi;lt ieres d' aides ,

nutres impofi tioos

levées des deniers du roi, tanl

aux enerées des viHes que des fer.mes du roi,

l'ex –

ception des domai nes

droi ts domaoiaux, droirs de

gabe lle , capitation , dixieme, vingtieme, cinquamieme ,

deux fou s pour livre , lorfque ces impofitions

Ollt

lieu.

Ils connoilfoienl cependant aum aurrefois des gabel –

les; mais depuis long - tems il y a des juges

. p~rticu:

liers pour ,cet objet, excepté dans

quel~ues

endroltS ou

les greniers a fel Cont .unis aux.

¡Iell"m,

11 Y a aum en certams end rolts des Juges de, traItes

'foraines,

des juges pour la

~ar~ue

des fers..

Avanr I'in!litution des élOs c étolent les malre

é·

chevins des villes qui fe meloient de faire l'ameee

levée des impofi tions, ils en étoient mC-me refpon(a–

bies ' mais dans la fuite ne pouvant vaquer

cNte le–

vée '

étaOl oecupés a d' autres affaires de la com–

mu~e

on ti t choix dans le pcuple d'autres perConnes

pour rrendre fo in de l'amete

levée des impothions;

ces perfonnes fureDt nommées

él,;!

caufe qu'on

les établilloit par

/ Iell,on.

•

L'origine des

¡¡ellion!

en la meme que celle

des

é–

ltlS ou juges, don t ces tribulIaux fom compofés.

Quelques-uns rapportem ce premier établiírement des

élQs

celui des aides du tems du roi l ean ;

en n¿an–

moins cercai" qu'iI y avoil déJa depuis long-tems des

élus pour \'eiller fue les impolitiotls; ,mais comme il

n'y avoit point encore d'impofitions ordinaires,

que

C ce:

nos