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ELE

un -monanere voHin, ou ailleurs _ Avant de procéder

I'¡¡dlion,

il falloie obtenir le confenteme nt da roi;

eelui qui étoie éhl abbé, ne poavoie aaffi avoir I'agré–

m ene du roi, avane d'eere confirmé

beni par l'éve–

que,

Les nueres bénéfices, offices

dignités étoicnc con–

férés par les f",périeurs ecclélia(liques; favoi r les béné–

jices féculiers par I'évl'que,

les régllliers par les ab–

bés, chacun dans leur. dépendance . Les uns

les au–

tres n'agilfoient dans ' leur choix qu'avec connoiflance

de caufe,

nc fe déterminoient que par le mérité du

fujee _ r:'éveque choifilT'oit ordinairemenc des pri'tres

des clercs entre les plus faiots moines; les

abb~s

y coo–

fenloien¡ pour le bien

gén~ral

de I'églire , qu'ils préfé–

roieJlC

l'avnntage pareiculier dé leur monallere_

11 Y avoit dans le xij. fi ecle une grande confufi on

dans

lc~

IIdlions

pour -les prélatures; chaque églife a–

voir fes regles

fes ufages, qu'elle changeoir lelon les

brigues qui prévaloienc.

pour remédier

ces aerordres, que le qua–

tr\eme concile de. L atran, teou el)

121)

,Jit une I\'gle

~él1érale,

ruivant laquelle on reconoo1t u ois formes dif–

féte91es

d'lleaio;zI,

qlli rone rappollées aux dectétalcs ,

liv. l .

tito

v¡' ('apit. 'l"ia propta .

La premiere elt célie qui fe fair

P:IJ

fcrmio .

La Jecon e ell de nommer des commillaires, aux–

quels tOUl le cllapitre donne pouvoir d'élire en fon lieu

place_

La troiúeme forme

d'lIeOioll

ceBe qui fe fait par

une eCpeGc d'infpiration divlne, lorfque par acclamation

10US je éleéleurs Ce réunit:eOl pour le choix d'un

mu- '

me fUJel .

Ce meme concile de L atra,n, ceJui de Bourgcs en

l1.76, celui d'Aufch en [300; les couciles provinciaux

Narbollnc

de ToulouCe, teous

Lavaur en 1368,

déclaretH nulle lonte

¿¡d-¿ion

faile par abus de l'autorité

féculiere ou eccléfialliquc.

La liberté des

l/eaionI

ayan t cncore 'été troublée en

France par les entreprires des papes , fur-tont depuis que

Clémenl

eUl transféré

faiDl fiége

Avignoo , le

concile de C ón llance en 14t 8,

celui de Basle en

43 [ , teoteren! toutes [ortes de '1oies pour rétablir l'an–

cienDe difcipline.

L es difficultés qu'il y eut par r3ppOrt

ces conciles,

firenr que Charles

convoqua

Bourges en 1438

une aOemblée de 10US les ordres du royaume, dans Ja–

quelle fur drelfée la pragmatique faoélioo, laqueBe. cn–

u 'autres chofes rérablit les

ffeaion¡

dans leur ancict11le

pure té. L'alT'e mblée 'de Bourges permit aux rois

a1iX

prioces de leur

fang ~

d'employer leurs recommandations

aupres des ,éleéleurs, en f.weu r des perConoes qui au–

roieot re1)du rervice

l'état.

Nos rois con tjnuerenr en etfe! d'éerire des letlres de

c ette natOre,

de nommer des commilT'aires pour af–

,liler

<feaion .

Les papes cepend'an!

ti~ent

tous lenrs efforts pour ob–

teuir la révocation de la pragmat que, ain ú qu'otl le

dira

mot

R A G M A T I

E .

Enfin en [ 5'16

Fran~ois

voulanr préveoir les fui–

tes faeheufes que les dlffe<eHds d la cour de France –

avec celle de Rome pouvoient pccalionner, fít avec

L éon

une efpece de Ir·aofaéllon', conhue fous le

110m de

(oncardat

On y fait men tion des fraudes

dcs brigues qui re

pratiquoient daos les

éleElionI ,

ell dil que les cha–

pitres des églifes cathédr:!les de Hraoce ne procéderonl

plus

l'avenir, le fiége vacaut,

I'¿"aior.

de leurs

éveques ; mais que le ror fera te

de nornmer

pa–

pe, dans les

(jx

mois de la vacl nce, un doéleur ou

Jicenlié en Théologie ou en Dro canonique, agé de

nns au moill' , pour en .etre po rvO par le pape ; que

la perronne nommée par le ro

n'a

pas les qualités

fequires , le roi aura encore' Irois mois pour en nom–

m er une nutre,

compler du j tU que le pape aura

fait coono;lre les caufes de ré falion; qu'apres ces

troi~

moi's

y Cera pourvO par

pape ; que les

éle-

Eliom

qui re feronl au préjudice

ce traité ferone nul-

¡es; que les parens du roi, les rronoes émioentes en

favoi r

en doélrine ,

l¡:s eligieux mendians, ne

fOllt poiot compris dans la rigu r de cel article; que

pour les abbayes

prieurés ca entuels vraiment éle–

éHfs ,

en fera uré comrne aux

~vechés;

" l'cxccption

de l'age, qui fera fixé

viogt-tlois ans; que

le roi

llnmn'lC aux prieurés un récuJier ou un religieux d'un

3uue ordre, nu un mineur de vpgt-trois aos, le

p~pe

f e r6erv e le droit de le refufe\,

d'er¡ nommer un

autre apres les neuf mois palfés ,

deult ' termes, com-

ELE

me daos les évcchés. 11 erl dit que l'on n'en,cnd pas

néaJ1moins déroger par cel artide , au, priviléges dont

joüíffelH qnelque chapitrcs

quclques monan"es qui

fe font maintenus en pb(Teffion el'élire leurs prélats

leurs fupél'Íeurs,

gardall! la forme prcrcrite par le

ehapitre

quin propter.

Sur la maniere dan! \e Roi en ure pom les nomi–

nations ,

voyez

EI'ECH6'S

N6M1 NAI t ON

RO–

¡';.

Le dergé de France

reoouvellé ell

plulieur~

úc–

calions les

vreux

pour le rétabli(femeol dus

él.aionI

l'égard des évechés , apbayes

autres prétatures,

cá nime 00 le v lt

d:lllS

le cjlhier qu'i

préfeora au);:

états d'Orléans en

)60; dans celui qu'il drelT'a pour

etre prérenré

aUÁ

"tats de Blois ; dans le concile de

F:oüen en t)81 , celui de Reims

fl\

I j83,'

le cahier

de I'alfemblée générale du clergé en

[)95',

oelui de

l'alT'ernblée de .(60).

L'artirle

I'ordonoance d'Orléans , en T)60,

porte que les archeveques

éveques feroll e deformais

tlas

nommés; ravoir, les archevi'ques par leS

c:vé–

ques de

1I'rovinoe

par le ohapitte de la rnétropo–

le; les évcques , Par l'

rohe ve~ae,

les evcques de la

provinee ,

les chanoines de l'eglire c3thédrule , appel–

lés avec eux, deux

gentil~homme~

qui jeront élas par

la noble(fe du áiocefe,

dOll"Le ll\Jeables bourgeois

é–

lO s en l'b6te1 de 1a ville archiépircopale nu épircopa–

le: tous ler'luels s'aecorderon e de traís p'-'rfonoages de

Qualité requifes,

~gés

au moius de treute ans, qu'ils

prércn teron t

Sa M aJc(té, qbi choilira I'un des erois.

L'exécntion de ceue ordol1l\ance a· été eoüímulldée

par

Itart.

ds celle de R ou!Ii flon ; cepen,laot cet ar–

tiele de l'ordonnance d' Orléans

plufieurs autres

s'obfcrvem poine.

Ain!1 les évechés ne ronl plus éleélifs.

l'égard des abbayés ,

tóut~s

celles qui étoient é-

16crives, font alTujetties par le concordar

la nom(–

nacion royale,

l'exception fe.ulcm etJ[ des cbefs d'or–

dre

des

~uatre

fili es de Cttoaux _ 00 fuit encore

daos ces abbayes, pour les

életliun¡

les regles prefcri–

tes par la pragmatique fanélion.

PCllr ee qui erl des dignités des chapitres, qui fotl!

éleélives, des géoérnux d'ordres réguliers qlli n'out p3S

le titre

o'abbéI,

des abbnyés trieonales éleélives , les

éleaionI

dépendeoe

C!l

partie

de~

urages

fiatu ts par–

ticuliers de chaque églire , congrégation ou commu–

nanté.

a néanmoins plu(ieurs regles tirées du droit

(;~nonique , qui COl't oommunes

tomes les

é/.aiam _

00 ne peut valablement fa ire aucun aéle reodant

':l

- I'ileaio>1

d'uo nouvel abbé ,

01\

autre bénétjcier ou of–

ticier, jufqu'a ce que la place foir v3Cante,

Cqit

par

mort ou aUlrement.

avant de procéder

l'élcaion

dans les aobayés qui

fonl éleélives, il

f~ut

que le chapitre obtienne le con–

fentement du roi , lequel Reut nommer un cpmmiffai–

re pOllr affillcr

l'éleaiolZ,

l'elft! d'empechet les

brigues,

dc faire obrerver ce qui erl preRrit par les

canons

les o rdonnances du royau me .

Pour que

l'tl.aian

foit canonique , il faU l y appeller

tous ccux qui 001 droit de flllfrage; les abrens

dol

vent

eere avenis, pourvti qu'ils nc foient pas hors du ro–

yaume .

Ceux qui fonl retenus ailleurs llar quelqu'ernpeche –

meot légitime, ne peuvent donner lcur fuffrage_ par

lettres; mais

i1s

pel1vent donner .leur procuratlon a cer

effet

¡\

IIn Oll pluóeurs des capltulans ,

~ou.rv8

néan–

moins qu'ils doonent

chacun d'eux

~o\¡daJtement

. le

aroit de ruffrage ;

dans ce cas le ehapltre peut cholfir

el1tr'eux celui qu'il juge a-propos, pour reprérenter l'ab–

fent. Cdui-ci pem auffi donner pOllvoir

quelqu'un

qui n'et! pas

de gremio,

li le chapirre veut bien I'a–

gréer. L e fondé de procuration ne peut nommer qu'

une feule perronne, foit que \a proeuration marque le

nom

la perfonne qu'il doir nomrner, ou qu'elle foir

lailT'ée

fon choi• .-

Si I'on omettoit d'appell er un feul capitulant , ou qn'

il n'cut pas été valab lement appellé,

I'lfeai.n

feroil

nulle,

moins que pour le bien de la ,paix il n'approu–

vat

I' é/caión.

11 fu ffi t au re(le d'avoir appellé

¡¡

1'¿leaion

CeUX

qui

y ont droi t de fuffrage; s'ils négligent de s'y trOu–

ver, ou fi aprc

' y

avoir affillé, ils Ce retirent avanr

que

I'é/caion

foit conrommée,

meme aVan! d'a voir

donn é leur Culfrage, ils lIe peuvcnt fous ce prétexte

contefler

I'éleaion .

L es chapitres des monar.eres doiveOl procéder

¡\

I'¿–

l<-