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ELE
couronnement, les
éleéletir!
font tenus d'erercer leurs
fonaions aupres de
l'emp~reur
par eux-memes ou par
Jeurs fubllituts, donl les offices fonl 'héréditaires dans
certaines famil les.
Voyez /'art.
E
~i
P
F.
R E U
Jt,
ou l'on
Irouvem les formalités qui fe praliquent
ii
1'¿leaioD
&
au coulOnnement d''ln empereur_
Les
éleéletlr!
ecclefialliques pnrvienneot
a
la dignité
é·
leaorale par le choix des chapitres qui eD élifant UD
archeveque, le font
tleé/eur;
d'ou l'on voit que fou–
vent un limpie gentilhomme qui ell chanoine ,j'une des
trois ll)élropoles de l\Ibyence, de Treves, ou de Colo–
gl1e, peor parvenir
a
cetle éminente dignilé. Pour que
les I/.éleur!
ecc1éfialliques puilTent joüir du droil d'élire
un empereur,
il
fuffit qu'ils ayent été élas ou pollulés
légilimement fans qu'il foil befoin d'attendre la conlir–
macion du 'pape.
Les éleclOrals féculiers s'acquierent par le droit de
nai~Jance :
i!s fonl
hérédil~ires,
ne
peu~em
fe partager,
mals appartlennem en enller aux premlers nés des mai–
rons éleaorales; ils fom majeurs a
1
'3ge de
18
ans,
&
duram leur mioorité, c'ell le plus proche des agnals qui
ell leur tureur.
Les
éleéleur!
forment le corps le plus augulle de !'.Em–
pire; on le nOm'me le
college éleéloral,
Voye1.
cet ar–
¡iele,
&
J'article
DIE TE . lis joüilfem d'UD grand
nombre de prérogatives tres-confidérables qui les met–
tem au-delfus des aUlres princes d'Allemagne.
10.
Ils
om le droit d' é,lire un empereur
&
un roi <les Romains,
feuls
&
fans le concours des autres états de l'Empire.
2°.
lIs peuvent s'alTembler pour former une diete éle–
aorale,
&
déliberer de leurs affaires parliculieres
&
de
celles de IOUt !'Empire, fans avoir befoin pour cela du
.confemement de l'empereur .
3°.
Ils exercem dans leurs
éleaorats une jurifdiaion fouveraine fans que leurs vaf–
faux
&
fujets puilfent appeller de leurs décilions aUK tri–
bunaux de l'Empire, c'el!-It-dire
a
la chambre impériale
' &
al! confeil aulique,
c'el!
ce qu'on appelle en A llema–
gne
privilegitlm de non appellando.
4°.
L'empereur ne
peut pas convoquer la diete fans le confentemellt du col;
lege éleaoral, qui lui ell auffi
nécelfair~
dans les affiti–
res prelf¿es
&
qui ne fouffrent point de délai. fO. Cha–
que
<leélwr
a le droil de préfenter deux aOeHeurs ou
.juges de la chambre impériale .
6°,
Les
éleéleurJ
font
exempts de payer des droits
a
la chanceller;e impériale,
lorfqu'ils prenneD! l'invelliture de leurs états.
Les
I/eéleurs
prétendent marcher de pair avec les te–
tes couronnées,
&
m~me
ils ne cedent poim le pas aux
rois
a
la cour de l'cmpereur; ils om le droil d'envoyer
des ambalfadeurs. L'empereur, quand il leur écrit, trai–
te les
tI,él"'rJ
eccl6fialliques de
neveux,
&
les fécu,
Iíers
d'oncles .
lis veulent etre feuls en droit de dre(fer
les articles de la capitulation impériale: mais ce droit
leur ell contellé plr les autres princes
&
états de l'Em–
pire; cependant jufqu'a préfent ils en fom demeurés en
po(feffion.
Voyez
CAP I TUL A T ION
I
M P E'
R I A LE _
Outre ces priviléges qui fom communs
11
tous les ".
leéleurI,
il
Y
en a enCOre d'aUlres qui fom particuliers
a
chacun d'eux,
&
que l'on peut vair daos les auteurs
qu i om écrit fur le droit public d'Allemagne.
Voyet.
V itriarii
¡njlitut. juris publ.
L es altributs de la dignité éleaorale, font le bonnets
&
le manteau fourrés d'hermine , I'épée
&
la croOe pour
les ecdéfialliques,
&c.
On leur donne le litre
d'alteffe
éleélorale.
Le lils alné d'un
IIeéleur
féculier fe nomme
prince IIeéloral.
(-)
_
.
.
E LEC T
E
U
R,
f. m .
(JuriJprud.)
ell celUl qUl don–
ne fon fu ffrage pour l'é leétioll qlli fe fait de qllelque
perfonne, foil pour un bénétice, foit pour un ofli ce,
commrffion, ou autre place .
V oy. ei-apr¿J
E LEC TI o N.
( A)
E LEC T
1
F, adj,
(HijI .
,,!od)
chofe qui fe fait ou
qui fe palfe par l'éleaion .
Voyez
E
LEC T ION.
L'empire d' Allemagne élOit héréditaire du tems de
Charlemagne
&
de fes fuccelfeurs jufqu'
a
la mort de
l'cmpereur Louis
IV .
en
912.
L'Empire
commen~a de~lors
ii
Etre
I/eélif
en la perfonne de Conrad
1.
&
depUls
ce tems-lií l'Empire, quoique quelquefois héréditai.'y , fUI
cenfé
éleélif,
parce que les fi ls n'y fuccédoient a leurs
peres que du confentemem du corps germanique . D 'ai]–
leors ce!!e dignité palTa en différemes maifons, fans é–
gard au pr61endu droit de fucceffion. Jufqu'au tems de
I'empereur Frédéric
11 .
en
1212,
l'Empire a toílJOurs.
ét.é
<leélif,
jufqu'a ce que la maifon d' Autriche , en I.e
lallfan! tel en apparence, l'ait rendu
réellem~nt hé~éd,l:
mlrc, comme on l'a vu depuis Charles-qulIl! Julqu a
Charles
VI.
Il Y
a des bénéfi.ces
éleélif! .
Les charges
munici.('a,l~~
ELE
fon!
généralement
¡¡etliveJ
en Angleterre ,
&
vénale5
en Efpagne . La 'Pologoe el! un royaume
éleélif.
Avaut
le concordat, les évechés éloiem
éleélif!
en Franee,
&
'fom mainteoaut
a
la nomination du Roi ,
& c. Cbambers
&
Trév . (G)
E
LEC T
1'0 N,
(Arithm.
&
Alg .)
dans les nom–
bres
&
les combinaifons, ell la differente man iere de
prcndre quelques nombres ou ,qulntités données, ou (é–
parémem, ou deux
a
deux, ou trois
i
trois , fans avoir é–
gard
a
leurs places. Ainri les quamités
a,
b,
e,
peuvenc
elre prifes de fept
fa~ons
différente.s, comme
obc,
"b,
ac, be,
& ",
b,
c. I/oyez
COMBINAISON, AL–
TER
N A 'r '1 O"N,
Jp
E 'R M U T A
TI
O N .
(O)
E 'L E
e
T ION,
eleélio,
en
'Tbéolo/{ie ,
fignilie quelque–
fois
1'rédéftination
ti.fagrace
&
ti
lo gloire,
IX
quel–
quef0is
ti
la grace
feulemenl, ou
ti
la gloire
feulement.
I/oyez
P R E'D
I!
S T I N
A
T ION.
C 'ell un artiele de f0i, que
I'éleéfion
a
la grace ell
puremem gratuite
&
abfolumenl indépendante de la pré–
vilion des mérites de I'homme. Mais c'en une quel!ion
fur Inquelle les Théologiens font partagés, que de favoir
Ii
1'lId lion
~
la gloire ell amécédence ou conféquente
a
la prévifion des mérites de l'homme .
Ceux qui foutiennem qu'dle ell conféquemc
il
cettc
prévirion,
00!
pour eux plufieurs lextes de l'Ecriture
qui paroi(fent décififs. Leurs adverfaires trouvem dans
la tradition,
&
fur-tout dans les écrits de S. Augufbin,
un grand nombre de pa(fages favorables
it
l'éleélion
an–
técédente
a
la prévifion de nos boones Cfluvr<s : e'e ll
ce qu'on appelle en termes d'école,
eleélio
ou
p"á!d.–
ftinatio ante vtl pojl prá!vifa merila
.
Voyez
P
R
I!
D E–
STINATION.
(G)
E
J.
EC T ION
¡M P
E'R I A LE _
Voy.
E
M
PE R E
U
R
S
&
ELEcTEuRs.
E
L E
e
T ION D'A
M
I
OU
E N A
M
I
('Juri[prtld.
) ;
ce
terme ell ufité dans quelques provinces pour exprimer
la déelaration que celui qui paroit etre acquéreur ou
adjudicataire d'un immeuble fait du nom du véritable ac–
quéreur pour éviter doubles droits feigneuriaux, Le lly–
le ufité dans quelques pr0vinces ell que l'acquéreur o n
adjudicataire déc1are dans le contrat ou dans I'adjudica–
tion, qu'i
1
acquiert
pour lui, Jon ami
éI~
ou
a
élire;
ce qu'il llipule ainr¡, afin de pouvoir faire enfuite fon
lIeélion en ami
ou déclaration du nom de celul au pro–
lit duquel I'acquirilion doit demeurer. Les
éleélionJ
en
ami
fom ufitées dans toutes les adjudicat iollS de biens
qui fe font par jullice, ces fortes d'adjudications fe fai–
fanl toaJours
¡¡
un procureur, leque!
ii
l'inllant ou par
un aae féparé déc1are que I'adjudication
ii
lui faile ell
pour un tel: ces
éleélionJ en "mi
Oo! au m lieu dans
les ventes volontaires.
Au moyen de la déclaration ou
¿¡.élinn en ami,
il
n'y a qu'une vente,
&
il n'en ea point dil doubles droils;
mais il faut pour cela que
l'¡¡eélion en ami
ou déela–
ration foit fa ite dans le tems lixé par la loi, co utume
ou .ufage des lieu x ; autrement la déclaration feroit re–
gardée comme une revente qui produiroit de nouveaUl:
droits au pront du feigneur . Suivant le préfident Faber,
I'acqu éreur ou adjud icataire ne doi e avoir que
quarall t~
jours pour faire fa déclaration, conformément .aux 100s
du code, liv. jv. tit. fO.
Si
'I'';! alteri vel
fib ,
Jtlh
,,1-
teri"J nomine- vel aliá pe"miá emerit :
Da!l~
quelques
endroits, l'acquéreur a un an pour falre
1
. Ieél,on en
ami;
dans d'autres , deux ans ou plus . \
11
~
EL E CTIOl'l EN MI\TI E RE BE NEF I CI
A.LE(JuriJp.)
ell le choix qui
el!
fait par plufieurs perfon–
nes d'un ecc!éfiaa ique, pour ' remplir quelque bé,nélice,
offi ce ou dignité ecc1élial1ique .
Cme voie el! la plus ancienne de toutes celles qui
font ufitées ponr remplir. ces fortes de places ,
&
elle
rem<)nte jufqu'a la
~ai(fanc:e
de
l'~glife .
La premiere
éleéllon
qUI fut falte de ce;te efpece.,
fut apres l'afcenfion de
J.
C. Les
a'p~rr~s
s étant
~ell
rés 'dans le cénaale avec les autres dlfclples , la falO te
Vierge, les faintes fe mm,es?
.&
les'
p~rells,
du Seigneur ,
S.
P ierre leur prepofa d éilre un a'p6tre a . la .place de
Judas . Apres avoir
invoqu~
le Selgneur, lis merent au
Ion
entre Bar(abaS"'
&
Mathlas ,
&
le fort lOmba fur ce
dernier . L 'a(femblée Ot1 cetle
éldlion
fut faite,
ea
com–
ptée pour le prem ier concile de
J
érufa km: tous les fi–
deles
m~me
les femmcs, eurent part
ii
l'éleélion .
Au' fecond concile de J érufalem, tenu dans la meme
année on li t
1'¿leélion
des premiers diacres .
Ce
fUI
aufli dans le meme tems
&
par voie
d'lItélion
que S. J acques , (urnornm é
le Minetlr
ou
le
J I/Jle,
fut
établi premier éveqiJc de
J
érufalem .
f¡.
mefure que l'on élablil des éveques dans les au–
tres