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ELE

390

Panl: elle avoir pres du meme lideu fiJa

P~~I~ ~ ~~i;u~~

lIée

la priJon

J ,

II e encore, appe ,

ol'r depuis quelque rems

' (l'

' é qUl appartel1

Ice , U pCleur,

fur fupprimée en

16174 ,

en meme

I'évcché de

IP(:~u,sr~

autres juClices feigneuriales qui a-

lems que P u le

'11

, nt

leur íiége daos celte

e ,

vO Oo igoore el1 quel tems

préciféme~ 1

les élus eom-

l ' fi éger dans I'enclos du prJeuré de S, Eloy.

meocerco •

d ' I

d fi '

mais il Y a apparence que ,ce fUI es e , tcms e ,amI

L 's Iequel élablit des élllS pour la tallle : ce prll1ce

h3~rioi'l

ordinairemenl le palais otué proche S, Eloy"

Philippe -le - Bel y logea le parlemenl en

13°1.:

malS

comme ce prince

pluoeurs de fes fuc;elleurs eon–

lioucrenl encare pendant quelque Icms d y de¡neurer,

il o'eCl pas élOnnant qu'on n'y eíll pas placé des -Iors

l'lIeaion,

non pl?s que bien d'autres Iribullau! quí

On! été mis depUls '

D'3illeu.s tomme la fonaioo des él íls n' éloie pas

d'abord ordinaire, i1s n'avoient pas befoin d' un fiége

ex pres pour

e~x:

c'e!l ap'paremment la raifon pour la–

quelle ils chOlfirent le pCleuré de S , Eloy, pour y ,le–

Dir Icurs afiemblées

féances;

lorfque leur fonalOU

devinl ordinaire

que le droil de jurifd iéHon leur

fUI accordé ils 'établircnt leur oége dans le prieuré de

S , Eloy ;

fa~s

doule pour étre plus '

portée du palai.,

de rendre compte de leurs opératíons aux générau x

des aides,

Y avoil daos l' ancienoe églife de S, Eloy, uIJe

chapelle fondée en

1339,

par Guillautne de Vanves

S 50celioe fa femme, en l' hooneur de S , Jacques

de S, Maur,

laquelJe Guillaume Cerveau, élíl des

nides, lil du bien eo

1417;

ce qui donna líeu de croi–

re que les élus de París avoient encore leur fiége daos

ce Prieuré,

00 ne voit pas s' il y avoil un oége

expr~s

pour

eux, 11 e!l probable qu'ils leooieOl leurs féances daos

I'allditoire

ju!lice du prieuré; de memc qu'ils fe

fervoienl de la prifon de cene juftice, pour y renfer–

mer ceux qui étoient detenus en vertu de leurs ordres;

eo e/fet , ceue prifoo e!l eocore celle 011

on écroue

les colletteurs, que l' 00 conftilUe pri[ooniers pour la

taille,

autres perfonocs arrelées a la requéte du fer–

m ier général du roi ,

eo vertu des jugemens de I'é–

Jeaion ;'

la cour des aides envoye fes commi([aires

faire la viOle de celte prifoll toutes les fuis 'lu'

y a

féance aux prirons,

Ce oe fut probablemeol qu'eo I4$2', que

l'a"ditoire

de l'

II.aion

de París fUI Iransféré daos le palais,

eo conféqueoce de l'ordoooal1ce du mois d'lI.oílt de la–

dite aonée, port31l1 que le fiége des

él.aion,

feroit é–

tabli ou lieu le plus conveoable de leur re([oC!,

Comme toutes les impofitions , doOl les élíls avoienl

dirraion, étoient levées exn30rdinairemeOl, pour

fubv enir aux dépeores de la gucrre ; c' en de -la que

dans des letlres de Charles V, du

Aofn

1374 ,

ils

fonl nommés

llils

recevwrs fur le fait de ¡a g"er–

re;

ce qui e!l une abréviation du tilre qu'on leur doo–

DO;I plus fouveOl d'"", fur le faie de ¡'aide ordonnée

pour la guerre ,

voit par uoe ordonoance du

Juillet

1376,

que c'étoient les élíls qui donnoient 11

ferme I'impoli–

tion foraioe dans ehaque

II.aion;

mais il paroit aum

par des leUres du roi Jean , du

N ovembre

1376,

adrelfées aux élOs fur l'impoÍltion foraine, qu' il y a–

voit des élils particuliers pour celte forme d'impofi tioo,

lI.u mois de Novembre

1379 ,

Charles V, fil uoe

autre ordonnaoce fur le fail des aides

de la gabel–

le, ponaOl, qu'atlendu les plaioles fai tes contre les é–

las

autres ofliciers, ils feroieOl vioeés,

leurs reuvres

gouvernement í'íls

que ceux qui De feroiem pas

trouvées fudleans eo difcrétioo, loyaulé

diligence ,

ou, o'exerceroieOl pas leurs o ffices en perfdooe , eo fe–

rOleO! mis dehors;

qu'en leur place

en feroir mis

d'~utr~s,

que le roi feroil élire au pays, ou qui feroieol

pns allleurs , o le cas fe préfemoil,

défeodil aux élíls de metlre es villes

paroiLTes

u ,plat-pays des a([éeurs des foüages ou colleaeurs ,

:,nt,I,S que ces dUeurs

colleaeurs feroient élus par les

ob~,taos

des villes

paroi([es; que pour ene mieux

miffi

~ '~

p¡endroienl, s'il leur plaifoil , des éll'isrcom–

frais

e eUr pouvoir, qui leur feroil doooée faos

Que

l' on ne

P our faire le

pOUVOlI aVOlr aucun .I!rgem royal

s COOtralUles

les '1"

neroiem

cel dI'

',e

TtI

ou receveurs 00-

julliciers,

e! commlmon aux fergens des hauts-

Que

dans les vilIes fermées

y avoit quelques

ELE

perlhuues pui([antes, qui ne voulu([eol pas payer, ou

qoe l'on n'ofar pas exécutcr,

ell~s fe~oieol

exécutée.

par les élíls, 'leurs receveurs ou commlS de la maniere

la plus conveoable,

cotwaintes de payer le prir.cipa l

acce(foires fa ns déport,

L e oombre des élus s' élam trop mullipJié, Char–

les V , ordonna qu'il n'y en auroit que troi,

Paris ,

deux

Roücn , ,pour la ville

vicomté ; uo 11 G ifors,

UII

FclCamp,

deux en chacun, des autres diocefes,

Qu 'aucun receveur oe feroi! I'office

d'll"

I révoqua

Óta

IOUS les

1/;1, reaVe/Tr, ghzlral<x,

cxcepté le rcceveur géoérRl de PalÍs ,

ordoona eoeore .qu' en chaquo dioce fe ou ailleurs

on il

auroil des élus , il Y au roil aum avec eUK un

c1erc ( ou glcffier) qui feroil gngé du roi , feroir le

conlr/)Ie des Jivees des haux des fermes, des enche

re s, tiercemens , doublemens,

amende~ ,

lam du fait

du fel, que des aUlres taIadons, défauts,

autres ex –

ploils ; qu'il feroit les commiflions du bail des fcrmes,

autres écrirures a ce fuj et, fans eo preodre aucu n

profil, autre que fes gages; que les élus ne fcell eroienc

ni l1e délivreroiem aucuoe commiffioo OQ lenre, fi le

clere ne l'avoie d'abord fignée,

qu'i l eo euregillroil

auparavaol la fubll ance pardevc rs lui,

Que les reuvres, c'e!l'a-dire les regiftres, quj feroot

envoyés en la chambre des comples , quand le receveur

voudroie compter, feroienr clos

fcellés 'des fceaux

des é lus,

figoés en la fio du IOlal de chaque fubfi–

de ,

aum a la fin du IOt3l du jivre, du feing ma–

nuel des élus

de leur clerc ,

Si le greoelier d' un grenieF

fel lrouvoil quelques

marchaods ou aUlres per fonoes en contravendoo,

de–

voit requérir les élíls dn líeu qu'ils eo fi(fem punilioo;

, Ii

C'élOil en lieu on il n'y eae point d'élíls, mais feu–

lemeo t grenelier

contr6 leur, ils eo pouvoiem ordoo–

ner felon la qualilé du délir,

&~,

Dans chaque diocHe ,

devoil

~Ire

m is cerrains

commi(faires (ou gardes des gabelles) par les é lus gre- ,

netiers

contr61eurs des lieux, Ces gardes devoienl

preler fermem lOus les ans aUI élus ,

greoetiers de

preodre les délinquans,

de les leur amener; ou s'ils

ne pouvoienl les preodre, de relever leurs 110ms aux

élíls

{le

grenetiers,

Ceux -ci devoielll aum 10US les 3ns faire

pr~ler

fer–

mem fut les fainls évangiles aux colleéleurs des foüa–

ges de chaque paroi(fe, de leur donoer avis des fraudes

qui pouvoienr fe eommeme pour le

(el ,

Les élus , greneliers, clercs, cOOlr6leurs,

chacun

d'eu x, devoiene aum s'informer diJigemmem de IOUles

les comraveOlioos au Cujet du fel;

apres ioformalion,

punir les coupables; ou s'ils n'eo vouloíeol pas conno'–

tre, les faire ajourner pardevant les généraux

Paris,

L es étals ,d'Artois, du Bouloonois, du comlé de

SaiOl' Poi, ayant aceordé une aide, commireOl auffi

des élas dans leur pays pour recevoir le payemem de

cene aide ;

ces élus furem aUlorirés par Charles V I.

comme il e!l dit dans une ordonnaoce du mois de

Juin

1381.

Y avoil aum eo

13lh

des élíls daos la provioce

de Normandie ; car les habitans du

Vex in-FraD~qis

ob–

linrel1l le

Juill de lad ite année, des leures de Char–

les V I. portant qu'ils payeroielll lcur pan de I'aide qui

avoit é¡é é lablie

des perfonoes préporées par eux ,

qui pe feroiem poim foílmifes aux élus éublis par les

lrois états de Normandie,

•

1.6

Jaov ier de la meme année

1381.,

Charles VI,

donoa des leures , par lefqu¡:lles il autoriCa les géné–

rªux des ai(jes, IOU¡CS les fois que le cas le requereoil,

de m eure, ordonner,

établir les

11,,1,

de les fublli–

luer ou renouveller, o befoio étoie, eo tOUles les vil–

les, diod ,fes,

pays ,' on ¡es aides avoicnt cours ,

Y eUI encore dans la fuile d' aUlres leures

régle–

m ens , qui leur

(lonfir¡nere~ 1

le m eme pouvoir,

Dans le m eme Icms , c'e!l,a-dire le

Janvier

1382,

C harles VI. fil une in!lruélion pour la levée des aides ,

qui cOOlieOl pluoeurs réglemens par rapporc aux

¡¡"1,

pour la maniere dooF ils devoienl adjuger les ferme.

l'eXlinttion de la chandelle,

pour la tixalioo de

leu rs droirs, Mais ce qui e!l plus remarquable, c'e!l

ce qui touche leur jurifdiaipn , II di dil que les

~Ir.s

au'ront connoi(J'ance fur les fermiers; qu'ils feront droit

fommairement

de plain

(d. plano),

faos ligure de

jugement (ce qui s'obrerve encore ); qu' en cas d'ap–

pcl, les parties feront renvoyées ' devam les généraux

fur le faie des aides

Paris, pour en ordonner

dé–

lermioer par eux; que les élus ferOD! ferment d' exer–

cer leurs o ffi ces en perfonne; que

3ucun appelle des

éll'ls,