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EAU

prend ici fous le cerme

d',~u..r

les /leuves, les nVle–

res lIavigablcs ,

aUlres; les ruilreaux, éeangs, viviers,

peeherics : 11 n'di pas qudlion iei de la mer ; elle faic

un obJee

pace pour lequel il y a

des

reglemens

des

o ffieiers paetieuliers .

L e terme de

forétI

fignifioic aneiennement les

ea'Ix

aum-bien que les

bOÍl,

préfeneemtllC il ne lignifi e plus

q ue les

forétf

propremenc diles ,

les boÍl , garenneJ,

huif–

[onl .

Sous les cermes conJollles

d',aux

foritl,

la Ju–

rifprudence conlidere les

cal/X,

eoul ce qui

rappo ce, co mme les mou lias, la pe che , le curage des

riv i<res; elle conlidere de meme les

forétf ,

IOUS les

bois en gén éral , avee eoue ce qui peue y avoir eapport .

L es

eaux

forétl

du prince, ceux des commu–

Ilamés

des paniculiers, fone également I'oblet des

lois , eant pour délerminer le deoie que chacun peue

avoir

ces fortes de biens, que poue leur coaCerva–

tion

ex ploitalioll .

011

entend 3Um quelquefois par le eerme

d'ta" ..

f oritl

les tribunaux

les offieiers établis pour connol–

ere

fp¿ciR!~mellt

de toutes les matiercs qui ont. rappon

aUI

eaux

f oréu .

C e n'en pas d'aujourd'hui que les

etll/x

fOritl

OI1t

mérieé I'attencion des lois; il paroi e que dans IOUS

les tems

che7. touees les nations, ces Cones de biens

one éeé regardés comme les

plu~

peécieu¡. ,

L es Romaias qui avoient emprunté des Grees une

panie de leurs lois, avoient élabli plulieurs regles par

rapport aUI deoies de propriété ou d' ufage que chacun

pouvoie préeendre fur I'eau des lIeu ves

des riv ieres,

fur leues rivages , fur la peche,

autres objets qui a–

voiene uPPOrt aux

eaux .

La 'collCervalion

'la poliee des

foréll

del boh

paeott fur-eou e avoir touJours méeieé une altentioll par–

licul iere, eant

caufe des grands avanlages que I'on

en reeire par les différens ulages auxquels les bois font

propres,

íue-toue pour

chalfe, qu'¡¡ caufe du long

elpace de eems qu'¡¡ faue pour produire les bois.

A u·m voie-on que daos les eems les plus reculés il y

a\'oie déja des perfonoes prépoCées pour vciller

confcrvalÍoll des bois .

Salomoll demanda

H ira¡n roi de Tyr, la permif–

/iun . de faire couper des cedees

des lapios du L iban

pou r billir le temple.

lit aum dans ECdras,

lib .

Il.

cap .

ij.

que quand

N ehemias eut obeenu du roi Areaxerces Curnommé

L 011guemain ,

la permimoo d'aller rétablir Jerufakm,

lui demanda des lemes pour

Af~ph gar~

de Ces

fo–

riu,

afin qu'¡¡ lui n e délivrer 10ue le bois llécelr.ire pour

le rérablllfement de ceete ville.

Arilloee en eouce république bien ordonnée,delire des

~ardiells

deS forees, 9u'il .ppclle

h"p••"

¡jlvarttm

ftodel .

. Ancus Manius quaerieme roi des R omains , réun ie les

for~ls

au domaine public, aiofi que le remarque Suétonc.

E ntre les lois que les décem virs apporeerent de Gre–

ce, il Y en avoil qui traitoiene

de glande, arboribu"

p"or1lm pa[ftl .

lIs éeablirenr meme des magifiraes pour la garde

COllrervallon des

f orétl,

cene commillion élOie le

plu~

fouvenc donnée . Ul conCuls nouv ellement créés ,

comme il fe praliqua

l'égard de Bibulus

de J ule–

C é far, leCquels élant coníuls, eureO[ le gouveroement

g':néral des

for¿tl,

ce que I'on défignoit par les ter–

mes de

provincian¡ ad [ylvam

&0/1,,;

c'en ce qui

a fait dire

Virgile :

Si &anim'<J {y/v al, [ylva! June

&011Jllle digna!

Voyez

SuélOlle

en la v i, de

,tI,·C

IJar.

L es R omains él3blirent dans la Cuile des gouverneurs

particul iers dans chaque provinee pour la conre rvation

des bois

firenc plufieues lois

ce fujet. lis .voient

des foreO iers ou receveurs éeablis pour le' revenu

profi t que la république percevoit fur leS bois

fo –

réel,

des prépoíés

la confervaeion des bois

fo –

rill

nécelfaires au public

divers ufages , comme Ale–

xnnd ee Severe, qui les réCervoit poor les chermes.

L orfque les Francs firenr la conquete des Gaules, ce

pays éeoit pour la plus grande partie couvcrt de valtes

fOrttl,

ce que nos rois regarderent avee raiíon comme

un bieu inenimable .

La eonfervaeion' des bois paroilfoic des-lors un objet

imponane, que les gouverneues ou gardiens de

F~an

dres, avanc Boudoüil1 furnommé

B raJ-de-fer,

étolcllt

nommés

forefiierl

cauCe que ce pays étoit alors cou–

ven pour

plus grande partie de la

forée

Chambro–

ie)"e : le ·Iitre de

forefi¡er 1

convenoit d'ailleun auffi-bieo

eallx

qu'aux

forétl.

EAU

173

Les rois de la feconde raee défendirenc I'entrée de

leues

forétl,

afin que I'on n'y comm1t aueune entrepri–

fe. Charlemaglle cnjoignit

gUX

forenicrs de les bien

garder; m ai,

faue obferver ql1e ce qui ell dit des

fOrttl

dans les capilulaires, doit quelqudois s' encen–

dre des éeangs ou garennes

d'eau,

qui écoiem eneore

alors eompriles fans le eeeme de

f orEo .

Aymoill fait mention que Thibaut File,loupe éeoir

foreltler du roi Robe re, c'eO- a-dire inCpeéleur géné–

ral de fes

forétl .

y avoit

3Um

dc~-lor

de limpies

gardes des

foréll,

appeIlés

Jalt1loriol

Jylvariol "'(fo–

del .

La plus ancienne ordonnance qne l'on aie eeouvée des

rois de la eeoiJieme raee , qui aie quelque rappoct aux

eatix

f oriel,

d i

une ordonnanee de L Ol1is

l'an lIt f, concernant les merureurs

arpemeurs des

terres

bois.

M ais dans le fieele fuiv allt il y euc deu! ordonnsn - '

ces t;liles fpécialement Cur le fai l des

ea"X

foré,,;

l'une pae Philippe - Augutle,

Girors en N ovembre

121 9; I'amre par L ouis V III.

Monlargis en 1223.

L es principaux réglcmens faies par leurs fueeelleurs ,

par rapporl aux

eallx

fdrétl,

lone l'ordonnanee de

P~ilippe-le-Hardi

, en 128o ; eelle de Philippc -le -Bel,

en 1291

en 13°9; eeIle de Philippe V. en 13 18 ,

de C harles-le-Bel, en 1326; du roi J ean, eo 13H ;

de Clmles V . en 1376; de Chades VI. en 13B4 ,

1387, 1402, 1407

.14 If.; de

Frao~ois

en I flf,

I fIÓ, l fE8, I pO, I P3, If34, I ni, 1í39, 1i40 ,

1)43, 15"44

If4i; d'Henri

11.

en I H8 , Ifíl,

I H4, liH, 1H8; de Ch. eles IX . en lf6 1 ,

15 63 ,

1)66

In3 ; ¿'Henri

111.

en I ni, 1)78 , 1>79 ,

/j'83

1f 86; d'Henri

V . en 1i97; de L ouis

X III.

en 1637;

de L o uis XIV. au mois d'Ao(h 1669.

CeHe derniere ordonnance ell celle qu' on appelle

comml1némeOl

l'ordonnance dtJ taftx

foriel,

pa ree

qu'elle embralfe eoute la mOliere,

ré fume ce qui é–

eoie difpeefé dans les précédemes ordollnances. Elle ell

divirée en ereme-dcux litres différens, 'lui cont iepnellt

chacun pluóeurs anicles. Elle eraile d'abord dall s les

quae" e·/.e plemiers eitres , de la cO"ll1!' éteoce des offi–

eiers des

ea"x

[orétl;

favoir de la jurirdiélion des

eatlx

forétl

en général, des ofiieiees de mal"l–

fes, des grands-mallres, des mal tres parliculiers, du

lieueenant, du procureur Ju coi, du garde -

m"r~eau

des grcffiers, geuyers, huilliers-audienciers, gardes gé-

, née. ux, fergens

gardes des

foréll

bois eenu. en

grueries, grairies,

0'<.

des arpeUlcurs , des

allif~s ,

la eable . de marbre, des juges en deroier

r~lfort,

des

appellallons.

Les eitres Cuivans eraltent de l'ameee, balivage

martelage,

veOle des bois; des recollemens des \'en–

tes, des ehablis,

des meous marchés ; des ven–

ces

adjudieaeions; des panages glandées

pailfons;

des droils de paturage

paoage ; des ehauJfages

au–

eres ufages des bois, eallt

batir qu'a réparer; des

bois a batir pour les maifoos royales

bllimens de

mer;

del _a"x

fo,¿u,

bois

garennes eenus 3 li–

tre de doüaire,

0'&.

des bois eo grnerie, gra'rie, eicrs

daoger ; des bois apparcenans aux eceléliaJ1iques

gens de main-mone; des boi , prés , marais, landes,

paeis, pecheries ,

3utreS biens appartenans aux com–

munaueés

habieans des paroilles; des bois appartenaos

des

particulier~;

de la police

confervalion des.

fo –

rétl, ea1!X

rivieres; des rouees

che mins rOyRUl.:

f.riel

marehe-piés des rideres; des droies de péa c

ges, travers

aueres; deS ehalfes, de la peche , enfin

des peines, amendes , reOicutions, dommages-intérees

confifcations.

N ous avoos cru ne pouvoir mieux f.1ire que de ra.p–

porter ain li les titres de ceeee ordonoance , pour falCe

connoitre exaéhment quelles fom les maeieres qu'elle

embraffe,

que ['on

com~rend

fous les termes

d'eatl'"

f·réu .

Depuis l'ordonnance de 1669, 1I en encore incervc–

nu divers édits, déclaralioos

arrees de réglemens ,

poor décider plulieurs 2as .qui Il'éloien e pas prévus par

l'ordonnance .

, L es tribonaux éeablis pour connoiere des maeieres

d'ea"x

foréls,

de IOUI ce qui

a rappon, fom,

•

les ¡oges en dernier relrore, compofés de commif–

faires du parlemem,

d'uoe paceie des officiels de la

cable de marbre , pour juger les appdlatioos des mal–

triCes, grueries royales, grueries pareieulieres IInn roya–

les,

de loutes les autres JuOiees feigncuriales , fur le

fait des réfo rmalions , ufages , abos , . rlélies

I~alver

faeion¡ commis dans les

ea/Ix

for'éll;

lor les

faies