1000000036

,DRO

Depu~

ce Icms les du,s de L orraine eurent feull

le pouvoir de faire des lois dans leurs éeaes,

Les lois ecelélianiques de ce pays oe font oi bien

.es, Jii les memes par-cout; la dittérence des reiTores

des diocHes

des ufages , les follt varier

(mém, frtr

la L orr,)

N o"s obferverons

(eu

lement que dans la di–

fpoficioo des bénéfices la L orraine ne s'en jamais gou–

vernée par le cooeordat germaoique; qu'elle a

re~ u

pour la difcipline le eoacile de Treoee dans louce fon

élend uc, comme il paro.t par le troifieme arrtt rap–

porté au

fuolld tome drt remeil

de M, Augeard,

L es lois civiles foot

1° ,

les ordoonanees du fouve–

rain: le feu due Léopold fit imprimer les /ieooes en

J70[,

~o)'ez

ce qu'oll en

dit

al< mot

CODE L E'O–

PO L

2°,

les ditférentes coutumes municipales;

3° ,

jllrifprudence des tribunaux fupérieurs;

4° ,

dans quel–

ques endroils

luit

<{roit

romaio, eomJTle dans \e

pays coulois ,

La forme judieiaire en peu différente

ee lle <;le

Franee,

Les coíltumes qui formeor le priocipal

droit de la

L orrai"e,

fonr de trois fo.rtes; les unes pour la Lor–

raioe , les alltres pour le Barrois, d'autres pour les trois-

évéchés de Metz, Toul

tic

Verduo, '

La coulllme de

~orraine

imi~ulée co~tt/me

ge–

nérale du dllché de Lorrai"e,

L 'aocieooe coihume fut

reformée par 'le due Charles ll! , dans les états

alfem~

blés

Nanci, le premier ' Mars 1594, Ce prinee

duc Léopold

ont fJlit depu!s plufieurs ehangemeos; ell.

a é(é commelltée

p~r

Canon

par florenrin Thiriat,

[ous

LlOm de

Fa4ert,

Bra,yé a trailé des douations

des tiefs; d'aueres ont aum écrit fur la co(ltun¡e de

Lorrai"e,

\'00

a(Jure, que

1'00

trqvaill~ préfelltemen~

refondre tous ces commeQeaires e'l uo feu,l ,

1I Y

avoit autrefois une co(l.rume particuliere

¡,

Re–

m ireqlOnt, mais elle a éeé abrogée depuis la rédaaioD

de '.eelle de Larr,aine,

q.ue

l'on

fui t daos tout le Bail-

• liage de RemireR)oll t ; il

a néaomoins daos ce bail–

liage une coutume locale pour la feigoeuric

iunice

de la Bre/fe: les habieans <le

canton fe gouveroent

par des cmltumes qui foot l'image des anciens, tems,

Le \luc

Cb~r1es

{n,

ordoona eo

15'9f

qu'oo les mit

par écrit,

les homologua le 26 Février

1603;

duc Charles IV, les

coofi'rm~

166~,

L éopold

1699, F raoc;

:o.is

111.

6n 1730 ,

Je roi

Staoisl~s

23 Mai

~749,

4,s

habitaos de la Brerre,

110ccafioD

d'uo édit du roi Stanislas, du 'mois de Juio 17)1, por–

tant' fuppremoo des ancioos pai!iiages,

'création...Q'au–

tr.:s Douweaux, ob:tinrent le prem ier ' Juillet 175'2 arret

au Clllnfei( de Lunéville, portaol qu'ils continueroO! de

faire reodre la juUice par leurs maire

échevins, fui–

V1m I'arret du meme coofeil du 7 Avril 1699, fauf

les cas royau"

privilégiés, qui font réfervés au bail–

liage de Remiremoot, de lneme que l'appel des juge–

J)\el1S

de cos maire

échevins,

Les eoutumes

dl1

~ailli~g~ q~ Saiot-lVli~iel

furem ré–

Q igé~s

e~a¡ninée$

¡,

la cour des ,llrao<\s-jours

daos,

les états de 157 1 ,

préfeoce de J eao de Leooocourt

bailli de Saint-Mihiel ,

eo 15'98 devaot le bailli

Th~o

dore de Leooneourt, L es

troi~

états de ce bailliage a–

'yJnl fail des repréfenratioos au duc Ch,arles

111.

fur

leurs coOeumes, il QrdoDua le 5' Septembre J607

Théodore de Lenoocourt

les COD Voquer encore

ce fujet , Le .25' du meme lUois, ce 'lui De fut pour–

eant faÜ que le 26

jours fuiv&os, les coOtumes

fureot réformées; mais le graod duc C harles éeam mort

en 1608, elles ne furem confirmées que ! le 23 Juillet

J609 par Henri-le-Bon fon

fl1cc~Q'eur ,

Henri Boufmard

qoi avoit exercé

p~ndaot

viogt aos la profemoD d'avo–

cat

la cour fouverainc de Lorraine;

~' étaot

enfui–

~tabli

Saim-Mihie l,

travailla au commeotaire de

la co uUlme de c,e ,bailli3ge,

Voye},

ce 'lui eo

di\

dan.

l'hift ,

Verdlm, p ,

65',

Le 13lamolltois a fes coOtomes particulieres, horno.

lagué.s par le duc Charles

{II.

le 19 M,irs 15'96,

les avoit eellement négligées, que les praticiens

mé

ries lieux les

i~lloroien!;

mais par

arr~t

du eonfeil de

¡"uné.ille, du

Mars 043; fur la requete du pro–

cureur géoéral de la eour fouveraioe de Nanci, le roi

Slanislas ordonna que ces cOlltomes fer\liem fu ivies

, nbfervées dans le cornté de , BlamoDl: il y a cepeo–

danr 9uelques villages qui fom

fou~

la coOtume

lJorr:une .

La COutume de Chaumont en Baffigoi fut réformée

dao~leeh~teau

de la M oche en 1680 par les 'états de Baf–

figm, qui s'y étoieor arremblés fur une ordonnance du

gral1d-duc Charles, -du premier Oaobre de la meme

DRO

109

«nnée-,

vérifiée

parlement de Paris en 1685'; elle

dI pour tom le Batligni barrioen : mais

bailliage de

Bourmont éeant fous le re(fort de la cour foU\'eraine

de L orraioe,

le furplus du Ba(\igni fous celui du

perl~ment

de Paris, ces deux eourS expliquent chacune

fuivant leurs principes, les difficultés qui s'élevem fur

.;etCe loi JTlunicipa\e,

t"es aociens bailliages de L orra;ne ont été fupprimés

par édit du roi Staoislas, du mois de Juin [ 751, par

lequel

créé trenee-cinq nouveaux bailliages royaulC

qu! ollt chacun un bailli d'épée par comlJl:mon, Ces

bail liages font N ' lIci, R ozieres, Chateaufalin, N ome–

ni, l.,uoévil le, Bl3monr, Saint-Pie'l., Vezelize, Com–

merci, Neuf-ch?lCau, M irecourt, Charme ,

Ch~té,

E–

pinal, Brul'eres, RemiremoJlt, parnei, Sarguemioes,

D ieu7,e, Boulai, Bouzonville, Bitche, Lixhcin, Scham–

lÍourg, Fenetraoge, Bar-la-Marche Bourmollt,

Saiot–

M ihiel ,

a eu aum fept prévÓtés royales créées par le

meme édi!, favoir R,adollvilles, bailliage de Lu,!evil–

le ; Saioee-Marie aux M ines

Saint-HlpJl!l.1yte , baillia–

Saint-D iez; D ompaire, bailliage de D aroei; Sa–

rahl~

Boucqu~non, ~ailliage

<je Sarguemioes; L ignes,

bail lIage de Bar, '

Le {:larrois o'a pas to,ajours éeé fOlls 1a m eme do–

¡ninarion que la Larraine,

a été

pend~nl

long-tems

fOLi mis

des cornees

ducs p,aniculiers , On le di/lin–

gue préfeorcment eo Barrois

mouv~n!" ~ Barroi~

non

mOUI'3 nt: le premier, compofé des ballllages de Bar

de la Marche,

de la prev té de

~ig,oes, ~a

fous

le rerror! du par\qnent de París:

le'

Barrois non mou–

vaot, daos le rdfort duquel en enclavé le bailliage de

Bourmont, e

fous

re(rort de la COur

fouveraio~

L orraine ,

D epuis le traité de Bruges, e'l,

B()l,

les comtes

ducs de Bar om toOjours fait la foi

hommage

Fraoee pour le Barrois; ils ont

ce.pend~nt

confervé fur

ce pays tous les dmits régaliens, du nombre defquels

le pouvo,ir législatif.

~orfql1e

~oi

eao érigea le comlé de Bar eo du–

ché, eo

364,

coofirma aux feigneurs de ce pays

tous les droits royaux qui leur avoieor été cooCervés

par le traité de Bruges,

Louis

XII,

Fran~ois

Henri

11,

Fran~ois

JI,

en \jCeren! de meme,

, 0ep,elldaot ', en

5'5'5',

lorfqu'on rédigea la coOmme

, de ,Seos, le duc

Ch~r1es

fut comeds pour fon du–

ché de Bar:

en porta fes plaiotes a Charles

1X ,

ce–

la fit la matiere d' un grand proces au parlelllen\ de

Paris;

celte diCpute fameufe fut terminéc par un co.\1-

cordat que le roi .tit avec le duc Charles, le 25'

J~q

yier J

nI,

par lequel le roi (Jipula, tant pour lui 'que

pour fes fuccerreurs, que le due

Cha~les

fes defceo–

daos pourroient jO\:Jir

ufer

libremen~

de tous droits

de régale

fouver~inelé

fur le

B~rrQis,

¡¡

la char–

[e~lement

de l'hommage

reQpr~, '

Ce concorda! fut enreginré au parlemeot le 21 Mar$:

H71; mais com'm...

¿lOll con¡;u en termes trop gé–

néraux , il s'éleva de oouvelles difficuhés par rapport

aux droits régaliens Úlr le comté de Bar: _ce qui en–

gagea Henri

donoer uoe déclaration le

AoOt

15'15', qui fut enr.egiarée au parlemem de Paris le 17

du meme mois, par laquelle le roi Melara,

qu~

fous

la referve

de ,...~ef

de reITort

porté~

au ,

cqocor~at

15'11, les rois de France oe prétendem autreS ílroiu

que

féodalité

la conooiffaoce ' des ' cauCes d'appel

feulemenr ,

fari~

vouloir

~orrép¡'eodrc

fur l,es droits, us,

nyles,

coOtumes du bailliage de Bar,

autres de

la mouvaoce; que leur volonté

io te!l'tion ea que les

ducs de Bar, ' leurs officiers, vaiTaux,

fojets, foieot

conferv és en leur lipeoté,

fr¡¡nc~ite ,'

immuni!é;

& '

qu'au moyen du conco,dat de 15'71,' le duc de Bar

joüiiTe fur fes fujets de

tou~

droits de

ré~ale

fouveraineté;

qu'i\ lui loi\ loifible de fatre en fOll

bailliage de Bar

terres de la mouvance, toures lois,

ordoooaoces,

con'aiiutipos, pour lier

oQliger fes

fujets; d'établir eOrJtumes générales, locales,

parti–

eulieres , us,

Clrles júdiciaires, foivaot lefgllels les

prod:s

caufes de lui .

de fes fujets, feronr 'jugés

terminés,

peine de nullité; qu'il

puirr~

faire

don–

ner réglemeos

fes officiers , ju(jices

{lt

jurifdiaioos,

eonvoquer états

il'flpof~r

lailles

fub(!des, accOIder

lemes de

gr~ce

de ju/lice', dQC1net les amorriITe–

mens, eréer les nobles,

géoéralement qu'i! puiiTe

jo~ir

IOUS

les droits

~ui

(om '¡'a[[ribut de la fouve–

rameté,

Les ducs de L orraine

B~r

ont été confirmés dans

10US