1000000034

CON

fe 3\1 fceau des lemes de ehaneeJlerie, 3ppanient

le chanecli.r.

Dans les pays 011 la

..1I/iJeation

en admife,

011

I'on Cuit la maximc,

'fui e."Ji!'!1" le eorps eonjiPlue

1.,

bims,

toute condamnatiol\ qui emporte mort namrelle

ou civile , empane auffi de pleio droil la

(onfif<ation.

M ais pour que la

e""JiJeatioll

ait líeu, il faut que le

jugement Coit irrévocable ,

que la m ort eivile Coit

encourue,

pour eet effet que le jugement foit com–

meneé

etre exéeuté; ce qui fe fait, pour les juge–

mens contradiaoires, par ' Ia prononeia<Íon

l'accu[é ,

pour lc, jugemens par contumace, par le proecs–

verbal d'cffigie, s'il

a eondamnation :i mort naturel–

le,

par I'appofition o'un limpie tableau, s'iI

n'y a

pas peine de mort portée par le

jllgem~nt.

Quand il y a appel de la condamnation, I'état du

eondamné el! en fufpens, tam pour la

eonJiJeation

que

. pour les autres peines, jufqu':i ce que I'appd foil jugé.

Si le condamllé meun dans la prifon avam d'avoir

~té

exécuté , ou bien dans le Iranfport des prifons du

j~ge

fu périeur au premier juge, la

eonfif<atioll

n'a point

Jleu .

Si par l'évenement la fentence en eonfirmée, la

eon–

JiJeation

nura líeu du jour ¡le la fentence.

A l'égard des fenteoces par contumace , au bour des

cinq ans elles fOn! re!lurées contradiaoires,

la mort

civile

par eonféquent la

eonfiJeaeion

fom eneourues

du jour de I'exéeution de la feotence de contumaee: le

condamoé peut néanmoins obtentr des lemes pour dter

droit ;

le iugemem qui inrerviem en conlequen–

ce porte abfolution ou n'emporte pal de

,onfiJi:ation,

les meubles

immeubles fur lui cOlltifqués lui I<rom

rendus en J'état qu'ils

rrouveront , Can pouyoir néan–

m oins prétendrc .ucune renitution des fruils des immeu–

bies,

&<.

D ans le cas d'une condamn31ion par contumace, les

receveurs du domaine du Roi, les feigneu" ou autres

3uIquels la

<onfif<ation

appactient, peu"ent

pend.nt

les

cinq années

percevoir

les

fruits

rcvenus des. biens des

eondamnés des maios des fermiers

autres redevables;

mais

ne leur en pas permis de s'en mettre en poíTer–

Ílon

d'en

jouir par

leurs

mains ,

pell1e du qundru–

pie applic3ble moilié .u Roi,

moi~ié

a"x p'UVre,. du

1ieu

des dépens, dommages

Intércls des partles .

L'e R oi ni les feigneurs hau!s ju(liciers ne peuven!

aum, pendam les cinq an"ées de la contlunac" " faire

:aucun don des

eonji[eatipnI ,

finon pour les fruils

de~

immeubles feu lement .

Apres les cinq allnées expirées, les receveurs du do–

m aine, les donataires

les feigneurs auxquels la

eonji–

Jeation

appartiendra, rom tenus de fe pl1urvoir en

juni~

ce pour avoir la permimou de s'en meme en potref–

(ion;

avant d'y emrer, ils doivent faire faire proces–

verb. l de la qualité

valeur des meubles

effets mo–

biliaires ; ils eo Jl1üiOem eniuite en pleine propriété.

D aos le cas de crimes d'béré fie , lefe-majellé hum.i–

ne, péculal, concuffinn, fautre monnoi., faerilege

apoOa(ie, la

eonfiFa,ion

en acquif. du Jour du dé1it...

. L e mari ne confifqlle que Ces propres

la momé

des meubles

conquéts,

qun~d

il y a communauté .

en en de meme de la femme, fi ce n'eO dans quel–

ques coCllumes ,

011

p.rt

de la communauté demeu–

re :tu mari,

commc

dans

ceHe

d'Au xerre,

ar'eicl~

29-

Sur la

eonjiJea,ion

des biens des criminels,

voyez.

dige{le , liv.

X L I/l/l.

tito

10.

eod" liv.

IX.

tt–

bi9"e paJ1im;

Carondas ,

li'/J.

I/Il.

rep.

Defpeirfes ,

tomo

Il.

pago

694.

tomo

lIJ.

16.

L e M aitre fur

Paris,

art.

tSl3 .

Coquille fllr N lvernois,

ch.

i¡.

11 Y

a encore plufieurs autres fOrles de

eonfiFations

qui om tieu nu proti t de ditférentes perfollnos, favoir .

1°.

CeIle qui • líeu

protit des traitans, comme

[ubrogés ;l cet égard aux droits d u roi.

en cn de méme de la

eonft{eation

qui a líeu au

pro6t des fermiers des metragerie" contre ceux qui en –

trcprenl1em for leur privilége

exploitation,

de la

eonfiJeatio11

qoi a lieu au protil des communautés des

iVhrcbaods, d' Alls

Métiers, contre eeux qui entre–

prennent fur lcur étal .

D ans toutCS ces matieres , la

eonjiJeaeion

n'ell pas de

10US biens , mais feulemenl des efiets Irouvés en con–

tr.vemion, tels que les marehaodiCes

efiets probibés,

les ionrumens

oUlils qoi ont ferv i

les fa briquer,

les charrenes, chevau K

nutres voitures

in(lrumens

'lui fervoient " les lranfporter lorfque I'on

procedé

fai(je des effets trouvés en comravention .

Ceux auxquels ces fones de

(onfi(eaeions

appartien–

ncm,

ne les oot pas

jure ¡roprio

mais

felllem~nt

par

CON

709

coneeffion du R oi

en venu des Oatuts

rtglemens

par lui autorifés fur les marchandifes

eflels .trouv és

en colltravention sux reglemens .

, l°.,

E~l

matiere f<'odale, le vaOal

<011fif'llle

ron fi ef,

c en·a·dlre que fon fief eO

<."fi{t¡lIé

au proti l du co–

m inant, lorfqu'il le fail tombcr en commiLe pour cau–

fe de félonie ou de dcfavcu.

3°.

La comm ife de l'héritage taillable, celle de I'hé–

ritage donné

titre d'emphitéofe , la commife cenCuelle

daos les co{\tumes 011 elle a lieu, foO! aum une efpe–

ce de

(onfiJ<ntio"

de I'héritage qui

lieu au protit du

feigneur .

V oya.

M M

S E.

(/1)

C O N F

S E R 1E,

I'nrl de [aire des ,onjittl–

res de eOllles les e[pues,

plufieurs autres ouvragcs

en Cucre, comme bifcuits, marfepains, macaron••

&e.

JI femble que cet an n'ait élé inventé que pour flalter

le goat en autam de fa , oos qu'il produit d'ouvroges dif–

férens . 11 n'y a pas de fl UiIS, de flems, de plames ,

quelque bons qu'i Is foiem oaturellement,

qui il oe

puirfe donoer un gOl!t plus flaucur

plus agréa!>le.

adoucit I'amenumc des fruits les plus tigres ,

en fait

des

mets

Iicieux . JI fournit aux tables des graods fei–

gneurs leur plus bel omem em. La

<onjiFrie

peut e,é–

cuter en fucre loutes Cortes de derfeins , de plans, de

figures,

mémc des morcenux d'architeéture cootid é–

rabies .

CONF IS E UR

011

CONF ITU.RJER, fub.

m. marchand qui fait

qui veod des con6 to«s , ou qui

en fait venir des pays étr,ngers

des provinc.. du ro–

yaume 011 I'on exceHe

les faire, pOllr les débitcr en

gros

en délail.

A Paris les

ConfiJeurr

fOn! p3rtie du corps d'Epice–

ríe,

qui el! le fecond des

(j x

corps des M archaods .

E'p

r e

1 E R.

C O N F 1T,

P e/letier, Chamoifeur, Maro–

'11iilli~r,

&c. a doux acccptions;

fe dit d'unc certai–

ne compofition nécerfaire pour la préparation des pe. u, .

f/ov~z. I~s

arlicleJ

E A U

1 S ,

N E–

RíE,

&c.

JI fe dit auffi de la cu ve

011 I'on tient cene préparation.

C O N

F I

T U RE, fub(l .

( ConjiFttr)

nom

~ue

1'0 11

dOllne

aUX fruits, aux

fleurs,

aus

racínes,

cer–

toins fues lorfqu'ils fonl bouillis

préparés avee du Cu–

cre ou du miel, pour les rendre de garde ou plus a–

gréables nu gont,

L es anciens

eonfiJo;tnt

feulement avee du miel, au–

jourd'hui on fe fen plus fréquem!ncm de fuere .

C.nfitllra dem)·¡",réts ,

rOnt eellcs qui font eouver–

tes reulcment d'un peu de fu ere, a6n qu'elles confcr–

velJl davalltage un gont de fruit .

On rédu,t toutes les

eonfitrtrts

hu it fortes ; favoir

CO"fil"rO

1;t¡flid(J~ , marm~/ades,

g i Ues, páteJ,

c01lfi–

l uyes feches, conforver, puies candil

drag/~s.

C011jitllra li'f,';des,

ront eelles dom les truits , ou

tOut

enriers,

Inorceau'X , ou

g raioes, font

co»–

fits

dans un firop Huide , rranfparem, qui pr.end

eou–

leur de celle des fruits qui y ont bouillí; iI

a beau–

coup d'art

les bien préparer : fi elles ne font pas aC–

fez rucrées , elles fe tourneO!; fi elles le fom trop, el –

les fe candilIenr . L es plus e(limées des

<lmji~ttr

..r li9"i-

4es

Cont les prunes, particulierernem celle. de miraliel–

le, I'épine-vinette, les grofcilles , les abricOts, les ceri–

fes , la Heur d'orange, les petils citrons vertS de

Ma–

dere, la catre verte du L evant, les m)'robolaos, le gin–

gembre,

les c10us de girotle ,

&c.

Les

marmelad<s

CoOt des efpeees <le

p~ tes

demi-li–

quides , faites de la pulpe des fmits ou des Beurs, q'ui

om quelque confilhnce, comme les abricols , les pom–

mes , les poires, les prunes, les coin,s , les "ranges

le gillgembre; la marmelade de gillgembre viem des

grandes Indes par la Hollande: Oll la regarde

cO~I~e

e"cellente pour ranimer la ehaleur nalUrelle des vlell–

lards .

Yoy'z.

A R M E L A

E .

Les

g lléa

fOil! faites de JlIS

fruits , 011 I'on a faie

diOC'udre du lue,e,

qu'cIlCw'le .on a fait

bouil li~

Juf–

qu';l uoe eonfiflance Ulle peu épalrfe; de forte qu eo fe

re&oidirf:¡'nI

re{femble

une efpeee de glu fioe trao–

fparente . Go f..it des

gl lées

d'un grand nombre de

fruits , par!lculieremeot de

grorciU~s,

de.

po~es

coios ; il

a d'.urres

g llles

q~e

I 00 fall ele- vmnde , de

poi{foo de come de cerf, mals elles oe

gardeot pas,

étanl f¿rt fujeHes

fe gllter .

L es

pñtes

foOl une lóne· de marme lacie- épaiffie par

¡'ébull ition 3U poine de garcie-r toutes fones de formes,

lorfqu'aprc~

les ,voir mifes dans des moules elles foue

féchées au four . Les plus ell uf'ge fOnl celles de gro–

fcilles., de eoiDs, de

pom= ,

d'abricots. de .fu:ur d'o-

ran-