1000000034

CON

"/lIr",,;•.

par ce moyen on en quilte des charges

pour )'avenir .

7r. de /a polo t.

/;v.

ll.

tito

..,ij.

( A)

CONFRERES, f. m.

pI.

nom qu'on donneaux

hommes qui fonl d' une confr.irie. Les

c. nfr_r.J

ont

emre eux des officiers qu'ils

choiliffelll, comme un

admininrateur pour régir les deniers provenans des r";-

ceplions, queles,

CONF

ONT A TION,

('Jur;(pr. )

d11a

repréfcnt:uion d'une perfonne ou d' une chofe

vi~.-a-vis

d'une autre . Dans le Languedoc

quelques

sur.es

pro–

vinces, on 1'3ppc::llc

aear~"unt

aearal;oh .

'uf.ge

le plus ordinairc de la

cOJlfrontne;,,,,

en, en

maliere criminelle, pour repréfel1!er • l' acc."fé les té–

moins qui oot dépofé conrre lui, añn qu'ns le ,econ–

noiffent,

qu'ils déclatent

c'en de Ini qu'ils

001

en–

tendu parler dans leur dc!polilion; que I'"ccufé puiffe

fournir conlre eUI" fes reproches, s'il eo

les témoins

répondre .

C'étoil l:l codtume chet les Hébreux, que les témoins

metroienr leurs mains fur la lele de celui contre lequel

!Js :lvoiem dépofé

fujel de quelque crime: ce qu'ils

pratiquoienr en conféquence d'un préceple du Lévilique,

_h.

xx.i'!J.

'!J.

14.

C'efi de-la que,

d.os

I'hinoire de Su–

fanne

efi dir, que les deux vieillards qui l'accuferent

mi..nl leurs mains fur fa réte: cela fervoil de confirma–

tion de leur dépolilion,

lenoir Iieu che? eux de la

confrone-aeion

donr on ufe nujourd'hui.

Nous lifons dans Dion,

liv.

LX.

que da ·tems de

l'empereur CI:lude, un foldar ayanr Rccuré dE confpim–

tion Val&ius-A fiaticus, il prir

<ollfroJllatioll

pour

Aliaricus un pauvre homme qui étoir rour chnuve: ce

qui fait voir que la

confronealion

étoir aum llfilée

chelo

les Romains,

que pour éprouver la 6déliré des té–

moins, on leur confrontoi! quelquefois une aurre perCon–

De :lU lieu de

l'accuf~.

On en ufa de

m~me

dan

un condle des Ariens,

Alhanafe fut accuré par une femme de I'av.oir vio–

lée : Timolhée

pr~tre

fe préfentant

ene,

feignant

d'"tre Alhallafe, découvril la fourherie des Ariens

I'impoaure de ceue femme.

Le récollement .des rémoins o'éroi, poinr en ufage

chez les Romaios, maís

praliquoil la

confrollla-

riMo

Elle a pareil1emeot lieu fuivant le

d~oit

canon,

prstique daus les officialirés; ·comme il réfulte du cha–

pirre

prd!¡"'tium xxxj.•

x~ra

tlflibus

atujlatio–

.ibuI .

On pratiquoir en France la

cOllfro"talio"

des les pre–

miers rems de la mon:uchie : en effer on voit dan¡ Gré–

goire de Tours,

¡;'lJ. VI.

f".

363. que Chilperic, le–

quel commens:a.

~égner

4fO,

tlyant

in~erro~é

lui–

meme deul partlcuhers porteurs de letlres Il1Jurleufes

manda un

év~que

qu'on

vouloir rendre com–

plice, les confronta les

aux autres,

m~me

ceux

qu'ils chargcoienr par leurs réponfes.

11 Y

a plulieufs anciennes ordoonances qui fonl men–

tion de la

co,,¡rotltalion

des lémoios.

Celle de

Fran~ois

1. en

n6,

chapo

'J.

arto

prefcrit la forme : mais comme

n'étoit qu'uue

loi

p~rticuliere

pour la Bretagoe, nous ne nous arrererons

qu'. celle de

11"39,

qui en générale pour lour le ro-

yaume.

. Elle ordonne,

arl.

14.

J¡,i'lJ .

que les témoios fe–

ront recollés

confrontés

¡\

I'accu(é dans le délai or–

donué par jufiice, felon la difiance des Iicux, la .

~ua

lilé de la mariere

des parties,

/¡

moins que I'afiaire

ne fUr fi le!?ere, .qu'il n'y e\lt lieu de recevoir les par–

des eo proces ordinaire; que dans les matieres fujenes

confrolltaliOll,

les accuf':. oe Ceronr élargis peñdaot

les délais qlli ferom donoés pour fair.e la

cOJlfrontaeion;

que quand les

r~moins

comparQirrQnt pour

~lre

confron–

tés , ils rerom d'abord recollés en I"sbCence de I'.ccufé,

que fur ce qu'i1s perlinerom

qui fera

charge

de I'accufé, ils lui leroOl auffi-16t confronlés fépw!–

mem

& •

pan I'uo apres I'aulre; que pour faire la

con–

frMlatíon,

l'accufé

le rémoin -comparoltronr devanr

le juge. lequel en la prérence l'ulI de I'alllre , leur fera

f.ire fermem de dire vérité, qu'enfuile il demander.

l'accufé s'il a quelques reproches

fournir contre le té–

mojn qui en préfent,

lui enjoindra de les dire prom–

plement, qu'autremem

n'y fera plus res:u; que

I'ac–

cufé n'.lIegue aueuns reproches,

décl.re

nc le vou–

loir fajee.

fe vouloir arr¿ter

la dépofilion des ré–

moins , ou s'il demande un dél.i pour fournir fes re–

proches, ou eofin s'iI

mis par écrir ceux qu'i1 auroir

allégué fur le champ; dans rous ces cas iI fera procé–

dé

la leaure de la dépolition du réllloin pour

(onfrOl> -

Tom.

ll/.

CON

713

~~Iio",

apres laquelle il ne fera plns re, u

propofer au–

cun reproche; que les

co»fro,,'a' iOl1J

tair..

p" lailes

le proccs fera mis entre les maios du mioiflere

pubJi~

pour prendre des condulions ,

&<.

L 'ordoon.Dce de

, 670

conliem un tilre esprh des re–

collemells

,onfron'n,io""

qui ell le quinzicme : il efi

dir que ti I'accuf.tion mérile d'etre innruire; le ju"'e or–

donoera que

I~s

lémoins feront recollés en loUfs

"d ~po

tiliollS,

befoin en, confrontés

I'.ccufé · !'ordon–

naoce dir

b_¡. in

,jJ,

paree que

les

témoi~s

fe ré –

lraéloiem no recollemr nt,

qu'i1 n'y eíll plus de char–

¡¡es

COlare

l'accufé,

fero ir inutile de lui eonfrolller

les témoins.

efi ordonné que les lémoins f.rom reeoll és

con–

frontés ; la dc'polition de ceUI qui o'aurolll poil1l été con–

frontés , ne fera poim de preuve, s'jl, ne fonr déeéd6s

pendant la eontnmace :

en en de

me s'ils fOnt morts

civilemenr pcndant la cOntulDace , ou

¡¡

caufe d'uoe

longue abfence, d' une condamnation aux galeres ou ball–

nifTement

tems, ils ne pouvoient étre c o nfronté's, fui–

V311l

ce qui en dil

tito x v ij. arto

23.

V O)'. .aflffi

e; aprh lti

articlcI

N F R

N T A T ION F

G U

R A–

TI VE

LITTERALE.

Dans les crimes qui peuvellr mériter peine affl ia ive,

le jnge peut ordonner le recollemeor

c."fronla–

tion

des rémoins,

cela n'a pas élé' fail,

que

les

dép.olitions ch.rgenr eonlidérablemeol I',ccufé .

En voyanr le proces, on fuil leaure de la d,:poliiion

des témoins qui vOO!

la décharge de I'accufé , quoi–

qu'i1s n'ayeO! ':ré ni recollés ni confrontés , pour

a–

voir par les juges t'gard.

Les accufés qui foO! decrér':s de prife de corps, doi–

vem renir prifoo pendanl le tems de la

<onfroneati . n,

on en doir faire mention dan

la procédure,

n'efi que les cours en jugeanr I'appel en ordoonalTent

:lutremem.

Les

·confro.tations

doivem étre écrire.s en un cahí.r

Céparé,

chacune en parliculier paraphée

lignée du

juge dans toutes las pagos, par ¡'.ccufé

par le temoin ,

s'ils f.vent ou veulent figner, lioon

doir faire men–

lion de la caufe de leur refus.

L '.ccufé élanl mandé apres le fermenl preté par lui

par le rémuin en prérence l'uu de I'aulre, le j uge

les inrerpellera

déelnrer s'il. Ce conooiffenr.

On fair leaure

/¡

Paccufé des premiers articles de

/a dépofition du témoin, cooleoant fon

0001,

a~e,

qua–

Iiré,

demenre, 13 coonoiffaDce qu'iI aura dI! avoir

des parties,

s'iI efi leur parcnt OU allié .

L'accuf¿ efi enfuile ioterpellé par le ju!;e de fourn ir

fur le ahamp fes reproches contre le témolO, fi

~ucuns

le juge doil I'avertir qu'iI n'y lera plus

re~u

.–

prcs avoir entendu leCture de la dép'olitioo,

on en

doil faire mention .

Les u!moins· fonr enquis de la vériteS des reproches,

tour ce que I'aceufé

eux difenr doit erre I1!digé

par écrit .

Apres que I'sceufé

fourni fes reproches,

0\1

décla–

ré qu'il n'en veur point fournir, on lui fait leaure de

la dépolilion

du recollemenr du témoin, al'ee inter–

pellalion de déclarer s'jls contienaent

v~rit': ,

¡¡

1'3c–

cufé en celui donr iI a entendu parler dans fes dépo li–

rions

recollement,

toU! ce ql1i

dir de pan

d'aurre doir pareillement etre ':crit .

L'accufé n'ell plus

re~u

fouroir de reproches con–

tre ·Ie témoin, apres qu'iI

eOlcndu leaure de fa dé–

polilion;

peur néanmoios en rout élat de caufe pro–

pofer des reproches, s'ils fOnt junitiés par écrir .

Si ¡' accufé remarque dans la dépQfilion du témoin

quelque cootrariél': ou circonOance qui puiffe éd.ircir

le fail

jullifier fon inooceoce,

pellt requérir le ju–

ge d'interpeller le rémoin de les reconhoitre , fans pou–

vojr lui-m2me faire interpellalioo du lémoin ;

ces re–

marques , interpollations , reconnoiU. llces ,

répoofes ,

fonl .um rédigées par écrit.

Qlloique l'accufé refufe de répondre aUl

interpella~

tions qui lui font fuites , on ne Iaiffe pas de procéder

/¡

<ol1p. "tatioll

du témoin.

Si le témoin que l'

0 11

veur

~ohfroDler

efi maladc,

co"fro"ta,ion

fe fuil en fa malfon,

pour ce! e!fe!

rrallsfere I'accufl .

Les cxpens emendus en informarion fur ce qui efi de

leur

ar!,

doivenr etre confromés comme les autres lé–

moins.

obftrve les memeS formalirés dans les

fo,,{ron–

tati'/ls

qui fOOl faites des accuf"s ou complices les uns

aUI

aU·lres . lls peuvent foumir des reproches

1<5

uns

COrt-