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CO N

eOlld.mnés aux mioes,

de eeux

qu~

fréqueotoient les

fpeaae les un jour de D imaoche.

011

voie p.r ce Meail, que les

loi~

Romaines étoiene

plus Ceveres que les n.Jeres eo bien des occaaons; mais

la plilpar! des Empereurs oc fe prévaloieoc pas de la

rigueur de ces loix. Trajan remeetoit eluiere.mene la

peine de la

eonjif<aeion;

ce qui lui a mérilé ce bel é–

loge de Plioe:

'1"'"

prá!ciplla "la gloria efl, f"'eiTls '/Jin–

( iellr jifrus , C1tjus

",a/a

caufa n"huam

ejl

nij, fub bo–

nOl",nclpe.

ntooio le pieux en faiCoil don aux enfans du con–

damné ; Marc Aneonin leur eo remelloie la moilié.

elt faie mentiDo dans le digene

de bon;' damnat.

/. 7.

§.

d'une loi par laquelle Adrieo avoi! ordonoé, que

un homme coodamné

¡¡

mon lai!roit un eofane, on

·donnat

cel enfao! la dou'¿ieme panie des bieos de Con

pere ;

que , fi le 'condamné lai/foie pluoeurs enfans ,

alors tous les biens du pere leur appaninffene faos que

eonjif<aeion

put avoir Iieu .

Valentiaien en tic grace eotiere aux enfaos , ce que

ThéodoC~

le grand éeéndit aux pelits-enfaos;

aux dé–

faut de defcendans, il accorda le liers aux aCcendans ;

eofin Jumnieo p.r Ca novel le

17,

abolie eneieremene le

droit de

conjif<neion ;

excepea Ceu)err.ent par Ca 110-

velle

34 ,

le crime de leCe-majené.

En Fraoce la

eOl1jifeation

a élé établie des le com–

meocemene de la mooaechie. Dagobert

dans un édit

de I'an

630,

concernan! 1'0bCervaeiou du D imanche, dé–

fend emr'autres chafes de voiturer aucune choCe par ter–

re, ni par cau,

peine

!'égard des voitures par [er–

re, de la

eonfifeation

du breuf atraché du cÓté droie ;

on trouve une Cemblable ordonnaoce de Pepin, dont

I'année elt il1certaine, mais que 1'011 eroit etre de I'an

74f>u tems de Philippe

m~me

avane, les

<onft–

fc ations

qui échéyoiene au roi, devoient erre employées

payer les aumÓnes diles Cur le ehréCor .

n'en pou–

voit faire don

hlr;ta..f.e,

c'efi-a-dire.

pcrpéLUité,

que dans Con graod-conCeil; il

fue

momc reglé depuis

que I'on oe donneroit plus les bieos

eonfih"h ,

mais

feulement une Comme préfixe Cur ces biens, leCquels Ce–

roient vendus. L e roi devoir mettre hors de

main

dans I'an

jou r les bien.

eonfihuls

daus les eerres des

feigneurs,

Ic~

remettre

des perConnes qui píHlent

s'aaquieter des devoirs

féod~ux,

ou en iodemniCer les

foigneurs;

quand il les indemniCoit, Ces olliciers fai–

foiem hommage pour lui. L a

eonjirealion

des monnoies

érrangeres fut accordée aux Ceigneurs h,'as-j110iciers daos

leurs eerres , 10rCque c'é'roient leurs officiers qui avoien!

fair. : le roi s'en réC.,va Cculement la moilié ,. dédu–

aion faite Cltr le total du quart accordé au dénonciaecur .

L e cl¡ancelkr ne devoil fceUer aucun don de

eONfirea–

ti."

qu'il n'e61 dt"claLé au conCeil ce que la choCe don–

née pouvoit valoir par .n .

L imoges la

eonjifeati.n

.pparteooil au vicomte,

¡¡

m oins que quelques habieans oe fullem depuis

.ns eo

pollellion de les percev0ir.

A Ville-franche en .Périgord, les biens d'un homici–

de condamné

morl appartenniem au roi, Ces decres

préalablemem payées; mais lorCqu'un homme

éeoit

pendu pour vol , Ces de"es payées, le roi prenoit dix

francs Cor Ces bieos,

le relle patToie

Ces héritiers.

A Langres la veuve d'un homme exéculé

mort pour

crime repreooit Ces biens

Con doüaire,

portie dans leí

acquhs

dans les meubles , comme elle eue fai e r. Con

mari fUe more natorellemem . Si c'"toit une femme qui

fOe exécucé:e

more pour ,rime, ,'e" eque de Langres avoit

par droie de

eonfifeation

la portion des biens <lu mari,

que les héritiers de celte femn¡e auroient eue!i elle fl¡t

m orte lIaturellemellt avaO! luf.

I.,orCqu'un bourgeois ou hableam de Tournay ble!roit

ou tuoit un

~rraoger

qul I'avoie aetaqué,

n'éeoie poior

puoi ,

Ces

biens n'étoienc poim

eonfihuéJ;

parce que

les biens q'un érranger qui en Ce défcndane auroil eué

uo bourgeois ou un h.bir§ne de T ournay n'auroient pos

6eé

eonfifq llis,

ainr, que cela

e"pliqué dans <les lec–

eres de C harles V. du

Janvier

13io.

A veCnes OQ

Ceigneurie étoie

p~reagée

eotre le

dauphio

d'aurres feigneurs, en cas de contravention

par rapport au vin, I'amende éloil pour les Ccigneurs

particuJiers,

le vin éeoie poor le

dnu~hin

11 Y

avale al1 fTi un uCage fi ngulier

¡¡

Saim-Am.nd

–

en-Peule , dioccCe de Tournay: ancieonemene lc.s mai–

fons des bourgeois qui étoient condamnés

é–

!oiem brlllées, au moyen dequoi leurs biens n'éeoieot

pas

eonjif9"1s;

mais il fUI ordonoé en

1366

que les mai–

fons ne feroiene plus brülées,

que leurs héritiers O"

CON

ayaDs caufe, pourroiellt les racheter payam di. livres

pour une maiCon de pierr.,

60 fols pour une mai–

fon de bois ou d'autre maliere .

L es

eonjifeationJ

avoien! éeé deninées pour les dépen–

fes de l'ordre de l'Etoile,

pour les réparations du

Palais; mais en

13f8

Charles

lors

régem.du

royau–

me, ordooo. qu'elles feroienr employées pour la ran–

\on du roi Jean.

L'uCage n'elt pas encare uniforme dans t0ut le ro–

numo .

D ans les pays de droit écrit, la

eonjifeatio"

n'a pos

lieu, fi ce n'elt pour crime de lefe-majené divine

humaine.

faut auffi en e! cepler le pulemene de T ou-

10uCe , dans tour le rellon duquel la

~onjif.ati

...

a lieu

fuivam le droit commun; mais ce par1ement reCervoit

autrefo;s la moilié des biens du condamoé

Ces enfans.

p réCeneement il ne leur en accorde que le dcrs: la rem–

me du condamné elt admife au parrage de ce tiers avec

les eofans;

quand

n'y

poine d'eofaos, elle pro–

fite Ceule de ce riers; elle n'en perd pos

m~mc

la pro–

priété en

rem.riane .

A I'égard du pays eol\tumier, on dimngue les coo.–

turoes en cinq e1a/fes, par rapport

,onjifeario".

L. premiere

compoCée de quelques coillumes, qui

oe l'admetrene que daos le cas du crime de leCe-maje–

né divine

humaioe: eelles Com les coOlumes de Ber–

ry, T ouraioe, L audunois, la Rochelle, Angoumois.

Calais, Bouleoois, L iJle , Tournay, Cambray, Bayon–

ne , Saint-Sever .

La feconde elt, des villes d'Arras, Lille

Saint–

Omer 011 par un privilége particulier la

,onjifeation

n'a.

Jieu

q~'en

deux cas,

f~avoir

pour héréfie

lefe-maje–

fié .

La troifieme elt des cOlltumes qui admettene la

con–

jifeation

pour les meubles feulemem ,

non P?ur les

immeubles, eelles que les coueumes de

ormand!e, Bre–

t'gne,

njou, Maine, Poieou, Pomhieu, le .Perche.

La qU3rrieme comprend la coOtome de Pans,

les

aUrres COI,lllmes fembl.bles qui formenr le plus grand

nombre, lefquelles pofene pour maime que, qui

con–

fif'l.l"

le corps

eonfiflJlte

les biens.

L a cinquieme cla/fe eofio elt compoCée des

coC.tu

–

mes qui !l'on! polO!

difpofition Cur cetre maeiere,

daos leCquelles la

eonfifeation

n'a poim lieu,

ií

moio,

qu'elle oe Coie pronoocée dans les pays 011 la

eonfifea'–

tion

en admiCe: elle. ¡¡eu au protie du roi pour le,

biens litoés dans l'éeendue des jl1nices royales,

pr06t des CeigQeurs haues"julticiers, pour les biens qui

fone filués dans I'étendue de leur haute-junice , quand

meme la condamnation au roie élé prononcée par le ju–

ge royal; de maniere que les biens d'un condamné peu–

vem appartenir pareie au roi,

pareie

differens fei–

gnéurs, ehacun d'eux n'ayanr droit de preodre que ce

_qui elt fitué dans fa haute-junice; mais fur les

eOl1fi–

feations

qui appartiennene nux [eigneurs haurs-julliciers ,

011 leve

u~e

amende au protit du roi, pour réparaeion

du crime covers le public .

préleve auffi les dettes du coodamoé Cur les bicns

eonfif'lllés .

L or[qu'un uCufruilier jouie de la haute-juflice, il a les

confifcations,

atrendu qu'elles fone partie des fru ies .

en eocore

remarquer que dans cetre matieres,

les detees .aivos fuivem le domicile du condamn!:

mais Ics meubles ne Cuiveoe pos la perConne ni le do–

micile du cQndamn!; ils appartieno

au roi, ou

ucre

feigoeur dans la junice duquel ils Ce trouvem de faie;

deCorte que s'il y en a daos pluficurs Jultices apparte–

naotes

differeos Ccigoeurs, chacun oe preud que le,

meubles aeués dans fa juflice, comme cela Ce pralique

pour les immeubles.

On trouve cependant une décifion du conCeil du pre–

mier D écembre

1741,

qui adjugea au fermier du do–

maine de Paris tooS les meubles d'un condamné domi–

cilié

Paris, meme ceu. qu'il .voie

Verr.,illes,

I'exclulion du fermicr du domaine de VerCaiLle ; ma¡,

cela fut Cans aDUCe fondé fur ce qu.e le ro; ell égale–

mene feigneur de Paris

de V erCaílles, ain li cela oc

dérruie poine le principc que I'on a poCé, qui n'a Iieu

qu'enrre deuK feígneurs différens.

11 Y

a feulemeol uoe exception pour le crime de leCe:

majeflé , ou la

eonfifeation

appartit ne tOaJours 3U rOl

feul fans aucun partage .Vec les Ceigneurs; elle ea

m~me dévolue au

coi ,

omiff"

m~dio,

c'en-a-dire,

I'ex–

clufion du Ceigneur daos la juflice duquel

proci,s au–

roie élé faie .

eonfifeation

des coodnmoés poor fauffeté commi–