1000000034

71+

CON

contre les autres : mais cette

con¡roll/atiou

ne doil elre

faite qu 'upres celles des téOlOins .

Lorfqlle dans un meme proc;'s iI

a des 3ccufé;

lúques prifonniers dans les prifons royales ,

des 3C–

curés eleres dans les prifons de l'oBicialilC:,

qu'il s'agi[

es confronl<r les uns 3Ul< au[rCS , on amene les ac–

cufés

complices la'iques des prifons royales

/¡

l'ofli–

.ei.lité ;

Decombes dil qu'en pareil cas la

con[ronta·

tion

des la'íques

I'acoufé derc, fue faiie par les dcuK

j uges, c'en-o-dire par le juge la"que

par l' official

conjoincemenl: mais que la

confr.lltation

de l' accu fé

elere au. la'iques, fUI faite par le j uge la'ique fcul , les

3ccufés élalll larques.

Vo)'ez

1mbert ,

liv.

IlI.

ch. xii}.

Decombes ,

rUHeil J" prodJures Je I'.ffirialitl .

Bor–

ni.r ,

fNr

titr" x ·v.

x vi;. Je 1'0rJo""""".

CONFRONTATION DES ACCUSE'S

I~!

11/11

."x alttru,

voye'L

,¡ -

devane

la fin dlt mot

N–

FRONTATION .

C o N

o NT

T ION D E S C o

P L I CE S ,

vo-

)'ez

ibid.

C.ONFRONTATION D'ECRIT UItES,

vo)'.

,,–

".v"nt

C o

PAR A I S o N D'eC R I T U R

E S.

CONfRONTATION D'ExPERTs,

voyr.z ci–

" evant vers la fin J,. mot

C O

F R ONT AT IO N.

C O "

Ii'

T A T I O"

R A T

V E,

en la

eon–

frolltatio"

que I'on fai[ d'un témoin

¡¡

l' accufé, fans

néanmoins lui repréfenler ce témoin. Elle

Iicu lorf–

que le lémoin en décédé ou abfem pour caufe légiti–

me,

fe fai[ par l'affirma[ioll [acite de la dépofi[ion

du c6té de la partie civile, s'il y en a une , ou

requete de la partie publique; fauf

I'aocuf" :; propo–

fer fes reproches, s'iI en a quelqu' un

oppofer pour

fa juClification ,

pour allénuer la dépoli[iou . On de–

mande donc

l'accuCé s'¡¡ a connu Je

~émoin

défune

ou 5bfent, s'iJ J'.Climoit homme de bien, s' il vedl

entend s'en lenir :;

dépolilion;

apres fes réponfes

ehaque quellion, qui doivenr letre rédigées par écrir

aVeC les reproches , s'il en a propofé , on lui fait le–

aure de la dépofition du lémoil!: c'ell enfui,e:; la par–

tie civile, s'il

une , ou au miniClere public ,

junifier s'il fe peut par aaes ou aUlremem,

qui

é·

toil des bonnes vie

mreurs du témoin

dél'lO[

ou ab–

fem a!i n de raire tomber les reproches . 11 en parlé de

eette'

confrontatio1J fig"rative,

dans le

.fij'l. du parle–

mmt de 70HI.,,(e

Rar Ca)'roll,

JV.

IÍt.

xv';}.

c' en

ee qu'il appelle

dUMatioll figt/ ralÍ'tu ,

felon le langage

du pays. 11

a dés e¡emples que la

'01J[r611tation

fi–

gurative

s'en aum prariquée ell cenains eas dans les nu–

tres parlemcns; ainC. qu'il fUI obfervé dans le proees de

MM. de Cinqmars

de Thou, en t641 : on fil me–

me dans ce peoc;'s une efeeee de

c.;rfroMotion figttra–

tiva.

Monlieur, 'frere du Roi, ayane une déc1ar3lion

faire, avoi[ obtenu du R Qi qu'¡¡ ne feroil point con–

fronté aux accufés . M . le chaneelier

re~(\t

fa depofi–

tion avec les

m~mes

formes avee lerquelles on a coO–

tume de prendre la dépofition des llu[res ttmoios : on

pri[ feulemenl de plus la préeautioo de la relire ¡ Mon–

lieur en préfenee de M. le ehancelier

de fept ou

huil eonf"illers d'état ou maltres des requetes, qui la

fíg nerent avec lui, apres qu'il CUI perfillé aVec fermem

ce qu'elle eontenoit :

comme le droit

les Or–

donoances veulent que tout lémoio foil confronté, le

proeureur général erut que djlOS ce cas il faIJoit ufer

de quelques formalités pour fuppiéer

confrontation ,

pour cer ellet

requ it que la déclaration de MQn–

lieur lui

fU[

lOe apres que les accufés auroiene déela–

ré

s'ils

avoieot des reproches

fournir contre lui ce

'lu'il!. pourroieot faire avec plus de liberté en l'abfcn–

ce de Monl,eur qu'en fa prélenee ; qu'enfuile les re- '

I"oches

répnnfes des aecufés lui feroiem communi–

qué: ce qui fUI ordonné par

arr~t,

e¡éeu[é par

le;

ehaoeolier.

'ordonnance de 1670 ne parle pos nommémenr de

confroNtation figuratiVt;

mais

elle dit,

titr~

x v.

Llrt.

que la dépolirion des rémoins non ,onfrontós

ne fera pas preuve, s'ils ne ront décédés pendant la'

cootumace;

qui fuppofe que dans ce cas il y a qu!,l–

que fOemalité qui tient lieu de la confron[aríon ordi–

Ilaire:

dans le

lÍtre x vi}. arl.

12.

23-.

il en par–

lé de la

eonfrontatiOll littiral"

qui en la meme oho–

fe que l.

eonfrontalion figuratjve .

ei-apres

C o N–

F R o NT AT 10"

t T T E'R.

LE,

Bornier, fur

]'art.

¿tI

tito

x v.

C o N

RO" T AT ION

I T T E'R ALE, eCl celle qui

eCl faite

I'aecufé de la dépolition d'un témoin, qul

apres avoir élé reeollé en fa dc!politiorl ,

eCl

déc~dé

mOr! civilement pendanr la contumace de 1'3ecufé: daos

CON

ee eas, au lieu de confronler

I'aceuf" 13 perfonne d.

rémnin, on lui confronte feulemellt

r..

dépofition, donr

00 lui fait leaure ·en 19. forme ordioaire pour

les

<0"–

frontations.

On en ufe de ml:me pour les rémnins ,

.;>ui ne pcuvent etre confrontés • caufe d'une longue

ab fenee, d'uoe condamllJllion 3UX galtres ou banniílc–

meol

tems.

ou quelque sutre empechemcnr légitime,

peoJt1nt le

tem s

de la contumaee .

Dar.

cette

confrontatio" littlrale

les jugos ne doi–

vent . vnir aueun ¿gard au¡ reproches, s'ils ne font

junifi és

,~3r

pieees.

Voy. /'O,.Jo"".

16¡o,

tito x'lJi}.

art o

21.

13.

ci-Jt'lJa/l¡

CONFRONTATION

G U R A

I V E.

(A )

R () N T A T

ION

o r

vo)'ez ci–

Jeva"t

N T

IO N.

( A)

CONFRONTATIOK EN TO U RBE

TUR–

RE, fe fair lorrque

aceufé

foup~onne

le lémoin de

f.utTeté; il peut n'quérir qu'on monlre av<c lui d' au–

tres perfonnes au témoin, afin de voir ti le témoin re–

eoonoll<' l' aceufé, ou fi

fauíTem~nr

¡¡ necufe l' un

pour I',utre.

dépend

la prudenee du juge de le

permeme quelqoefois ; au lieu d'ufor de celte

, .,,[ro,,–

tati...

par

~lIrbe,

011 préfente feulemeO! uoe autre per–

Conoe ' u l¡eu de l'aecufé, pour voir ti le Itmoin le

reconooitra.

V o)'ez

DefpeiíTes,

11.

parto

l .

,it. viij.

11. 11.

(A)

• C O

N F U S ,

adj. (

Grum.

)

¡¡ d¿fignc toOjours

le vice d' un arr.lIlger¡lcnt, foil ooturel , foil artificiel

de plufieurs objcls,

fe prend au fimpIe

su fi–

guré: ainfi

y a de la

confllJion J",u

,tWi",e d'hi–

p oire "atllrc/le,

de la

co"jujiOIJ tÚnls [es pe"[lu.

De l'ndjeaif

eo"fll!,

on a fait le fubrlamif

<.wf'rJiOIl.

G01Jf1lji.1I

n'en quelqoefois relative qu'¡ nos faeul–

lés : il en eCl de meme de pref'lue !OUles les autre;

qualités

vices de cette nalure . Tour ce qui

e/l

fu–

feeptible de plus ou de moins, foir au morlll ,. foit

a..

phytique, n'eCl

c.e

qlle nous en alfilrons que felon ce

que nous fommos nous memes .

C O N F U S ION,

(711riJP.) d'aOi••s

J,oÍJt,

.eCl lorfqu'une meme perfonne riuoir en elle los droi[s

aétifs

pamfs qui concerneO! un meme obJet . Cene

«n¡"jio"

opere

l'e~linaioD

des drails

aaions ;. elJe a

lieu 10rCque !'héririer pur

limpie, le légat, ife ou do–

nataire oniverfel, fe trODVent crisncitrs oa

débileur~

défullt auquel ils fueceaen\: mMs !'hér,itier

bétléñci~ire

le privilége de ne

pas

~onfondre

fes

~r6ances .

11 Y

a aum

conf"Jion

des droits, lorfque le proprié–

laire do fOlld, domill,nt deviem

prop,'él~ire

du foods

fervanr .

Voyct

I.g. tI,bitori,

JI.

Je foIe jllJ!. l. /iue

loJ.

kg.

¡ahiil.

Belordeau,

let.

are.

21.

1l1'1.

33.

DcCpeitles,

tom.

parl.

IV.

tit, 1Iij.

Brodeall

fttr

Looet,

1. 1.

f.",mJ. v .

(A)

C ON

F U Si ' Il , (

C!iimie.}

1.es-

ChlmiCles moder–

nes défigllent> par

mor le melange de plutieurs dif–

fé~ellles

fubClaoees qui oe conrraaenr point d'uniElll chi–

IDlque; lel que celui qui

conClilU~

I.s

poudres pharma–

ceUliques compoftl'es,

les

pOlions (roubles,

& e.

Lc:s- corps melt.. par

""f"Jion

peuvent

c!rre

fé¡>,nis

par des moycns méchnlliques ; les ingrédiens d'une po–

rion "ouble, par exemple,

par

1:. r61idollce 011 repos;

cet.1x

d'one poudre comporé." par le l.vage,

&e.

Les dillereotes (ilbnances melées par

<o"ji'Jio1J;

joüif–

fent ehaeuoe de tbutes lau(s qualités fpécitiques, Coir

phyliques, foil chimiques, foir médicinales.

e'ell

par ces deux propriétéS' que la

""¡1IJion

dille–

re de In miuioll, qui n etl pas di!foluble par les mo–

ycos méehaoiques,

qui nc IniíT. fubliner aueune des

propr¡étés fpéciBques des corps

mi~[ionllés.

1/.

x–

tON.

Quelques chimiftes emplnyenl le mot de

co"jit/ion

p"ur e.xprimer ,la fi¡(;ion d'ctre de dillerentes fubnances

Ires - analogues

Cllt,..,

elles,

fi intimemenl melées ,

qu'elles no fauroieur

~tre

féparées ni pnr les moyens

méehaniques, ni par les meyens ' ehimiques : I'eau

vin , deux diverfes hui/es eíTemielles, deux liquc:urs vi–

neol¡'s

di(j~rentes,

eornme le vin

biere,

&le.

COIl–

Clituem p,r leur mel,nge \lne

eo"f"Jio"

de cetlc c1aíTe.

Cme

,.nftt/ion

confille évidemmenl dans une diflri–

bUlion cxatle

uoiforme des parties d' un des corps

confondues parmi les p.rties de l' autre. O c- celte di–

Clribution uniforme dépendant de I'e!treme analogie des

divers corps confondus, il ell' elair que la

,."fIlJio"

dom

nous parlon9 peut clre regardée comme une .fpece d'ag–

grégation, puiJ'que le formel de ce dernier genre d' u–

nion confille dans l'homogéoéite des paeries .

VO)'ez la

" attlre

I,s propri¿téf de

aggrlgé

mot

H 1-

t E,

page

339.

J''''/J ,

M .

Hell-