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lis (ont le plus fouvent compris

da~s

le nombre .des

commilraires nommés pour les évaluauons des domames

du R ui, ou pour d',utres affaires importantes.

lis peuvent venir

chambre

hors de leur femefire,

prendre (éance (llivant leur ancienneté;

iI~

ont voix

délibéralive fans y pouvoir préfider, que lorfque les fe–

mefires font affemblés.

C'efl le deroier des

prifide"l

qui intlalle les

pr.ftdeM

confeil lers- mallres qui (om

re~üs

chambre .

L a robe de cérémonie des

pr¿ftd'''1 d. /a chambre

efi de velours noir .

Maitrel del comptel.

Depuis J'étab liffement des eom–

pngnies fupérieures , les charges de

confciJlcrs-maítrcs

chambre del CDmptes de P aris,

om toujours élé

dillinguécs par leurs dignilés

les prérogatives d' hon–

n eur qui leur ont été aeeordées.

On lrouve dans les regifires de la

chambre ,

des mal–

tres des

requ ~les ,

prélidens des enquetes

requeteS,

con(dllers du grand-eonfeil , qui on t paffé de leurs alE–

ces dans eeux de

mOltres des comptel.

Le litre de

maítrel

qu'un leur a donné leur étoit

cotnmun avee les magifirats du pnrlement, qu'on nom–

m oit :lutrefois

moitres d" ptlr/eme>!t.

lis étoient parta–

gés de la m€me maniere , en

maítra c/eru

maitres

Ia/cs;

mais les dernieres créations de leurs alEces ne par–

lem plus de celte dillinélion .

lis ont la qual ité de

maítres ordinaires,

foit pour les

dillioVuer des

mm'eret exz.rllordi"aires ,

qui ont

exitl~

jufqu en I'année

lSI1 ,

fuit

eaufe du droit qu'ils ont

de prendre féanee en la

chambre

hors de leur fcmefire,

;lVCC

voix délibérative,

d'y achever le rapport des

af–

fa ires qu'ils Ollt commencées .

L e nombre des

maítres

compeN

ell aéluellement

78,

dont m oitié pour le femefire de Janvier,

I'au–

tre moilié pour celui de J uillet; ceux qui fOil! de fe–

m efi re fe partagent en deu" colonnes, qui fe fuccédent

mutllellement l'une

l'nutre nu co mmencernent de cha–

que mois pour le fervice du grand

du fecond bUTenu.

L es

conJeil/ers-maitres

fOIll juges de toures les ma–

tieros de la compétenee de la

,hambre ,

conjointemenr

a–

vec les prélidens,

en I'aufence de ceux-ci ils ont le

droil de prélider , (uivant I'ordonnance de Charles

JI.

du pre mier D ecembre t436 .

Ce (om eux qui font rapp<?rteurs au g:and burcau des

ordonnallccs , édits , déclarnllons du ROI, .& de

tout~s

Jes lem es-palemes qui

Cont.

pr~fentées,

(OIt par le ml–

nifiere public ou par les pnrtlcuhers qUl les ont obtellus;

eomme allfli'

toutes les inflances de correélion

au–

tres ,

généralement de IOllles

~cqu~tes

de quelque na–

ture qu' elles (biem,

I'exceplion des.

requ~les

d'upure–

m enl : mais quoique ces dernieres fOlent rapponées par

l es conCeillers-audi leurs , elles font Il¿nn moins déc rétées

comme IOUteS les autres par les

confeil/ers-maítrn,

l es

arr~ls

qui interviennent figl1és de l'un d'eux

p rélidem.

Puur ce qui eoneeroe le jugement des

comptel,

I'un

des

confe¡l/erl-ma;"es

tient la lialTe des ncquits pour les

v érifier

pour canceHer les quin ances des comptabl es ,

aillfi que les edntralS dont le rembourCement a été fait

par le R oi ; un nUlre fuit le

comJte

ptéeédent, pour con–

llollre fi le comptable a (alisfalt

3UX

arrels de la

cham·

bre

examine

d'ou

proviennent les mut:ltions Curve–

nue; dans le

comp"

fuivaO! ; un autre enfin efi chargé

du bordereBu original , en marge duquel il écrit chapi–

t re par ehapilre les arrets de la

chambre,

figne

fin

la clÓlUre du

compte

avee celui qui prétide .

Dans les affaires olÍ la

chambre

o rdonne préalablement

des inform2lions , les

maitres des comptes

follt IOlIjours

eommis pour les faire. lis fOil! pnreillement chargés

des eommiflions

l e~

plus importantes, lelles que eelle

de Cuivre la dillribution

le Jugemelll des

comptes,

eel–

l e de l' nppotition

levée des [cellés de la

chambre

ehez les eomplnbles déeédés ou en foil lite , fuiv ie quel–

quefois de I'inventaire de leurs cffels

de la vente de

leurs meubles , quand le cas y échet; celle d'ordonner

de diriger les pourfuites du contrÓleur-généra I des re–

fles pour l'apurement des

comptes

le pnl'emeOl des

debels ; eelle de

I'exam~n

des foi

hommages, u-·

v eux

dénombremens, doOl les originnux doivent

erre

envoyés

chombre

par touS les bureaux des fioances

dans I'élendue de fOil reffort,

&c.

lis (ont nufli nom–

m és commiffaires dans toutes les évaluations des domai–

nes de la couronne,

doiveOl aflii1er au nombre de

qualOne dans les députalions de la

chambre .

Qualre d'entr'eux,

q.ui

[ont pourvus

de~

plu s an–

ciennes charges de confetllers-clercs , om droll de bour–

fe en la grande chuncellerie. L e doyen des

maítres

COM

efi le feul " qui appartienne le titre de doyeo de la

chambre ,

joüil en eette qualité de plufieurs préro·

galives .

L a robe de cérémonie des

conf(i/lers-maítrn

en de

falin noir.

CorrcélellYs,

correllio~

del comptn .

Les

confei/ltrs–

corr·el eurs

ool été él.blis par I'ordonnanee de Charles

V I. du 14 juillet 1410. L es

corr<lliolls del comptes

é–

toiem raites auparavam par des maleres

clercs , ainfi

qu'il efi porté par I'ordonnance du mois de janvier ' 3 t9.

Leur nombre s'efi accru, ainCo que eelui des autres

olEciers de la

c!Jambre des (omp'es.

11 Y

aéluellement

cor,.eEleu"

19 de ehaque femenre. Leur robe de

eérémonie ell de damas noir .

Le lieu ou. ils s'affembleOl fe nomme la

chambre d.

la correEli.,,;

elle joiOl BU dépÓt des eontrÓles, dont

la garde leur ell confiée eomme néceffaire • la véri·

fientlon des recenes

dépenfes des

comptes

dOn! ils fOnt

correElio".

y lrouve plufieurs doubles des

comptes

jllgés dans les, aurres

chambres del comptel

du roynu–

me,

lefquels s'y remettoient anciennemem,

dont il

ne doit plus y elre envoyé que des eXlrails , eonformé–

mcnt :\ I'édit d'Aoi"!! 1669.

L es

(orrtElettrs

Ont (¿anee nu grand burenu au bane

qui efi en Cace de eelui des préfidens, au nombre de

deux feulemem.

l°.

A u jugement des infiances de

correElion.

~o .

D ans les affaires qui intéreffeOl le corps de la

cham–

bre:

dans ces deux eas its Out voix délibéralive au grand

bureau.

3°.

Lorfqu'ils y [ont mandés pour leur faire part des

arletS qui Ool ordonné le renvoi de

comptes

cor–

rc[fion .

4°' L orfqu'il s

viennen! apporler les avis de

<orre–

lIion.

So.

Enlin lorfque la

<hombre

re~oit

des letltes de ca–

chet ou ordres du Roi eonceroa,lt quelqlle invitation

aUl

cérémonies; qu' elle fait quelque députation pour

complimenter le R oi, les Reines , les princes

autres

ou dans les eérémonies qui iotéreffent le

corps

chombre;

dans ces cas feulement le grelEer plumitif fe

lraaCpone en leur chambre,

les avertit de députer

deux

d'entr~eu~

graod

~ureau,

0\1 étant, celui qui

préfide leur falt part du fUJet qui donne lieu

l' invi–

tntlon .

. Le renv?i ?es.

comptes

correElion,

fe fail toil–

Jours par dlfi"butlons géaérales ou particulieres; ces der–

nleres fullt eelles ordonnées par des arréts de la

cham–

bn,'

confeil/er

correEleur

qui la

correElion

efi di–

f1ribuée, s'alrocie un de fes confreres pour lravJiller

\! érific~tion

des

compteJ,

examiner s'il ya m3tiere

corrC'll,on .

L es

comptes,

états, pieces

aequits doivellt leur

e–

tre adminil1rés par le garde des livres, envers lequel

ils

~'en

charg'l1l fur un regifire particulier

ce delli–

né; les procureurs les leur adminifirent quand ce fOn!

\es complable ou lellrs héritiers qui provoquent la

<or–

r~é1il}n

lelles

compees.

L'objet principal des

correElions

en de réformer les

omifliolls de reeeue, faux ou doubles emplois, les er–

reurs de calcul

de fait qui onl pe. fe gli(fer dans les

compteI .

Les

co"r,il/ers-correElettrs

mettent par éerit leurs ob–

(ervaliolls de ce '1.u'ils trOUVent former la matiere de la

correlliol1;

apees avoir fait mentiao fue les

comptes

qu' ils en om fait la

correllion,

ils font enCuite le rap–

pon de leurs ob(<<vatiolls

leurs eonfreres.

Sur ce rapport, les

confeil/ers-correEletlrs

opinent eD–

lr'cux Cur chaque article,

fuivent ce qui ell décidé

la pluralilé des voix. L es deux

<orreEl",rs

qlli Ont

Cait la

correElion

rédigellt I'av;' par écrit (ur papier tim–

bré , falls le figner,

I'apporten! enCuite au grand bu–

rcau, ou ils rendent compte [uccinétement de I'objet de

11avis

corrc8,on.

Cet avis a)'ant é¡é rem is

eelui qui préfide,

donne au gréflier pour fuire melllioD en6n du jour du

rappoll

remife qui en efi faite

l' inllant nu

procureur-général, laquelle mention ell fignée d'un gref–

ficr en chef .

Le procureur généra l (ait fJgni6er eet avis de

cor–

reElion

au complable uu domieile de Con proeureur

foie

que

corrcllioll

concrrne

I~s

comptu

fes

exer~

ciees uu de ceux de fes prédéceffeurs donr

ell tenu

ou nuX héritiers des comptables,

les fait afligner el;

chambre

pour y procéder fur l'avis de

,orreilion

en voie ¡ordonncr

I'em¿rinemern .