1000000034

COM

Aioli le mari ou Ces h':ri!iers, .pres la dillolution de

la commuoau!é, doiveo! ell reodre

eomp,.

ií

femme

ft'S

héritlers ; le tmeur, protmcur,

cur:ueur,

doit

Il~ ,o"'f~e

C~o

mioeur apres

tu!elle fioie ; I'h.:ri!icr

bcnéficlalre dOlr un

eomp"

dc la fucceffioo auX eréao–

ciers; celui des a(fociós qui a géré I'alfaire commune,

en doir rendre

compte

aux autres; uo mnrguillier com–

ptable doit parcillcmetlt compter de fon admioillration;

eotio uo foodé de procuratioo, les fermiers judidaires,

fequenres , gardiens,

géoéralement touS ceu

qui om

admioillré le bien d'autrui, doivent uo

eo"'ple.

Entre majeurs

pem relldre

eompte

I'amiable ou

junice; mnis on ne peut comp!er qu'ell Jull iee vis–

a-vis des mioeurs

autres qui joüi(fcnt du méme pri–

vilégc.

Qualld ie

compte

en rendu en julliee, il en eIéeu–

toire pour le reliquat, s' il y eo a uo, Can

qu'

Coit

beCoio d'atleodre le jugemenl pour cct objct , Cauf

e11

jugeaot

augmenter le reliquat, s'il y

lieu.

compte

peur etre reodu par bref état, ou étre

d rellé dans toutes les formes, par reeene , dépellCe,

reprífe.

. L'intitulé du

rompee

contient les noms

qualités ·du

rendam

compee

de l'o)'am.

explique enCuite ordioairemeot daos le préambu–

le les obJets du

compte.

porte eoCuite fueceffi vemellt la reeelte , la depeoCe

les reprifes,

ehaeuo de ces objers en quelquefois

diviCé eo plufieurs chapitres, Celou que la matiere y en

~ifpoCée

Si le comptable a été eommis par jufiiee,

ne peut

le pourCuivre que <l.evanr le

m~me

juge pour reodre

compe e:

mais quaod il o'a pas été eommis par juniee,

faut le pourCuivre devant Coo juge.

Si le comptable refuCe de relldre

c.mpte,

on le con–

damoe

ií

payer quelque Comme, pour ,eoir Iieu de ce

qui en pourroit revenir • I'oyan! ;

fi c'ell un dépo–

titairc de dcoiers

royau~

ou publics,

le coodamoe

par corps.

maliere de

compe.

on appoiote ordioaircment les

parties

fournir débats

foutencmeos, paree

qu~

ces

fortes de difeuffioos oe peuveot guere

erre

faites

I'au–

dience .

Le j.ugement qui

!pte¡v!~nt

fur un

compt.

doit en ti–

l..er le reliquat .

compee

jugé,

oe peut point en demandér la

revifion; mais s'H y a des erreurs de caleul, omiffioos

recene, faux

doubles emplois, on peur eo de–

mander la réforrpation: ces COrtes

d'~rreurs

ne fe cou.–

vreot -poiot, mais elles Ce réformem aux frais du ren–

dan! ; el!cepté pour l'erreur de ealeul , nu cas qu' elle

ne vlm pas de Con fait, mais de eelui du juge .

//oye..

¡'ordonn. de

1667.

ele. xxix.

M P TE

DEn E'N É'F I e E

n·

I N

E N TAl

RE,

v~ye

.. ci-deyant

BE'NE'f"!Ct:; D'tNVENTAIRE,

a-apr.

HE R I T I E

R B E

NE f" t c

A I RE.

P T E PAR

E F

E' T A T,

celui qui fe

rend par uo fimple mémoire;

la différenee d'un

com–

pte

en regle, qui do!t

~tre

en la forme preCeríte par

)'ordonnaoee de

1667,

t;e. xxj x . arto

Suivam

I'are.

:1.2 .

mime

tit.

les majeurs peuvem .eompter devant

des arbitres ou

I'amiable;

ordonoe m eme en Ju–

fIice que les parties cOli\pteron! par bref état, lorfque

e'en emre maje rs .

V oy«. ci-devane

C o

P TE .

COMPTE DE CLERC A' MAITRE,eneeluiou

le eomptable porte en reeene tout le bénéñee qu'il

pd faire daos Ca eommillion,

eo dépenre tOllS les

fra is qu'i1 a été obligé de faire,

les pertes qu' il a

e(fuyécs .

L~s

fermiels du Roi font toaJours

re~íls

compter de elere

maitre du produi, de leurs baux ,

ne fom poim tenus d' en payer le prix au -

del~

béné ñee qu'ils en om retiré, ou p(l retirer .

P M

PT E PAR COL O N

E , en eclui daos le–

qucl la reeette

la dépeoCe, quoiquc liquid':es a la

fi n de ehaque

anl1é~,

ne font eompenfées qu':l la 6n

de la demiere aooée Ceulement, ou de trois eo trois

sns;

la différeoee du

c.mpte par échel"e

la com–

pell fation re fait anoée par aonée. Chorier, en Ca

j lt ·

rifpr. de

Guyp.pe

294.

"pporte plufieurs

arr~ts

pour I'uoe

!le

l'autre

fa~oo

de compter: mais le

compe.

Comnu toutes ItI

CDUTS

C1'

c"mp4xnits

fDu'VlTainu du

royal!–

Int

nt Ion; pqs parfaittmtnr d'''(lord tnfrt ,l/u fur ltur

D–

r;gjnt,

¡ur lturs dignirés

prlroga/ivt/ ,

110llS

nt kafar–

dONS

l al

no/r, a'tlis [ur ¿tS difcllffions

;mpDrtantts ,

(lDtlS

notu conltnUns d'txp,/tr fidtlrment A

chalJ.~t

art id,

lts

COM

par éehtlete

en le plus uli,,: ,

pntoit

~t1

effet le

plu~

équit:lble.

V oye<. le di8. des arr.

nu mot

(Omp.le

COMPT"- DES CO'tP TABLES DE LA CRAM–

RED

E S

P T

v o)'e;:. ci -aprts

ji"

/'areicle d, la

CRAMD~E

DES COMPTIi:S,

9#i

dl{o,H

miT/1~

m ol-

M P

TE .

o "

P T E D E

,t "

U N A U

'1"

E',

voye..

de'l!.

o "

M U N A U T E'

DEn

E N •

C o

PAR E'e

H E L

ETE, en celui dans le–

quel I'imputatioo de la dépenCe fe

f.~ir

fur la ,reeene an–

uée par aooée;

la dilléreoce du

eompt. par colonnes,

la dépenfe

la reeene Coot bien liqllldées

ií

fin

de ehaque anoée; mnis la compenfatioo

imputation

ne s'eo fait qu'a la demiere anllée feulemeo t.

f7oye..

ci-devant

C o

M l' T E

PAR

e o

N N E S •

COMPTE PAR LtVRES, SOUS&DEN IERS:

l'uCnge eo fl,lt introduit des J'ao

7H.

tia

ordonn': de

le pratiquer par Philippe V

Aoilt 1343,

eu–

eore le

Oétobre Cuiv3m,

1347

'348.

roi Jeao ordonoa la

m~me

choCe en

13P ,

3f3,

135"4.

//o)'e.. le reCl"il des ordonn. d.

troiJ. race.

Cene maoiere de eompter fut abrogée par édi! de

I'ao

f77,

qui ordoona de eompter par éeu:

Mais le

com!te par Jivres,

fOltl,

denurs

fut ré–

tabli par Heon

IV .

1602.

Eff.

polit.

!ltr

le Com o

A~~·ieonemeot

.,'oir la liberté de n ipuJer

compter par livres, Cous,

deoiers paríns, ou en

m~me valeur touroois; ce qui venoit

la dift':rence de

mooooies paríli.

toumois qui aVOlem cours eo mé–

me tems, ou qui I'avoient eo préeédemn.cnt . l'vIais I'or–

donnaoee de

1667 ,

tito xxvi;..are.

18.

~rdonne

eompter par livres, Cous,

demers

lOumol~,

non

par parifis; ce qui s'eoteod pour les eonveo!,ons oou–

\'elles: car poor les aneíeooes redevanees qUI Com daes

en Iivres fous

deniers parilis , il en tOUlours permis

de les

e~mpte;

Cuivant !'aoden uCage, eonformétncnt

au . titre, fauf

les évaluer

réduire en fommes tour–

nOl5,

Les Hollandois comptent par florins ou Iivres de

gros; les Anglois , par Jivres nerliog; les Veniti<ns par

ducats.

¡bid. p. 380.

C o

M l' T

E N

U M E R

A I RE, /igoitie le

eompee

d'u-

ne ou plufieurs fommes, par livres, fous,

donicrs.

M P T E D E

el E'T

E',

voye<r.

o el E'T E'.

C o

E DE

T E

LE,

voye..

L LE.

C O M P T E S, (C

H A M B R E S

E S • )

r<giarttm

rdtionl/m CIIri""

font des eours établies prineipalemcnt

pour connoitre

juger en demier re!lor! de ce qui

eooeeme la manutemioo des finanees,

In eonferva–

ríoo du domaioe de la couronne.

Dans l'orIgine

n'avoit que la

chambre des compta

de París, qui en préCemement

promierc

la prínci–

pale de toutes. On en parlera dans J'article filivant.

Depuis il en a été établi plufieurs autreS en différens

tems.

volt qu'avant

f66

aVvit, outre la

ehambre

des comptes

de París, celles de D ilon, de Grcnoble ,

d'Aix, de Naotes, de Mompellier ,

de Blois.

Les quatre premieres étoieot des

chambres des com–

ptes

étabJies par le due de Bourgognc, le dauphin de

V iennois , le comte de Proveoce, le duc de Bretngoe.

chambre des (ompus

qui avoit été établie pour I'a–

paoage des eomtes d< Blois, fut eréée par

Frao~ois

en titre de

chambre des comptes,

par édlt de

f2f ,

lequel d':termioa I'éleodue de

Con

re(fort.

Celle de Mompollier fut établie par

Fran~ois

1. pu

fon édil du mois de Mars t

fU .

Elles furent tontes fupprimées par l' ordoooance de

MouJins, de Février

lf66,

,hambre des comptes

de Paris demeura la feu le

<hambre des compus

du ro–

yaume .

Par édit du mois d' Aout

f68,

le roi Charles

IX.

rétablit ces

(jI

chambres des comptes;

favoir,

D ijoo, dont le reOort comprend le duché de Bour–

gogoe.

Greooble, qui compreod le Dauphiné .

Aix, qui comprend la Provence

laquelle en auffi

unie la cour des nides .

Nantes qui eomprend le dúehé de Breugne.

Monr-

prfttnrions

de chaqltt

compagnie .

.Aillfi

l'ocetlfion

(t'

articlt

H A M 8 R E

E S

M fI T E 5

'ti.

lts

ar/u/ts

8.–

LE.MENT, eOU!\. D E $ AlCES, BUREAU D.f. !. F INAli–

CE S ,O'C.