1000000034

COM

dans. les

eom;n1",artlé~

on il Ce préfente de gra ndes

ell–

trepnfes . Dans ces clrconn.ances, les pelites fortunes fe

réuni(fent pom for mer un capital con li dérable les in–

térets de la fociété en fOn! plus melés: le

~rédit

ces fortunes dh'ifées en plus g,rand que s'iI étoit réuni

fur deux ou trois tét.s;

lit

dans le cas m€me ou, e'lles

ne Ce réuniroien t pas, des qu'il

a beaucoup d'argent

dans une nation, ¡¡ en connant qu'nucunc e!1treprile lu–

crativ e nc manquera

d'aa ionnalres.

L es profits des particuliers dim inueron! , mais la maf–

fe générale du gain fera augmentée

l ;

c' en le but de

I'état .

0 0

ne peu! ciler dans ces m;uieres une autorité plus

refpeébble que celle du cé lebre Jean de W it : voici ce

qu' il dit au

eh.

·x .

de la premiere partie de fe.s ml–

moires .

" L e gaio a(fúré des corps de méliers ou. de mar–

" chands, les ren d indolens

lit

pare(feux, peodant qu'

" ils excluem des gens fort habiles ,

¡¡

qui la oéceffité

donoeroit de I'indu nrie: cor il en connant que la

H ollaode qu i en fi chargée , oc peUl cooCerver I'a–

vantage de teo ir les antres peupl es hors du Commer-

" ce , que par le ¡ ra vail , l' indu nrie , la hardieífe le

boo méoage,

la fobriété des habitans . . ... .'. 1I

" en cettaio que les H ollandois

0'01)1

jamais perdu au–

cuo commerce eo EUrJ¡)pe par

trop grand tranfpoFt

" des marchandifes , tant que le trafi c a été libre

chacun

, C e qu'a dit ce grand homme pour le commerce

les 'manufaau res de fa patrie , peut elfe appl iqué

toUS

les pays . U ex périence (i:ule peut aJoOter·

l' évidence

de fon príncipe: comme de voir des

communalttéJ

done

les apprentis ne penv c ne erre mariés; ,..eglemellt dcUru–

éHf de la population d'uo état : des métie.s on il faut

paífer fept années de fa vie en apprenri(fage; natut qui

décomage I'indun rie , qui di minue le O() mb,e des Ar–

tines , ou qui les fai t parrer che." d'es peuples qui ne leur

refu fenr pas un droit que mérile leur habiJ eté_

S i

les

eommunaTttls

des marchandc;

de,

9rt ifles veu.–

lent fe diil ioguer , ce doit etre en concourant de tout

lem pouvoir au bieo général de la graode fociété: enes

demanderont la fuppreffi on de ceuX de leurs natu !S qui

fe rme n! la porte

l' indu nrie: ePe dimioueronr leurs

frais, leurs

dettes,

leurs

revenus

;

revenus

prefque to O–

jours

confommés

mauvais proces ,

en repas c orre les

jurés, ou en 3utreS

dépeufec;

inotiles; elles conferveront

ceux qu'employeot les occafions néceffitées , ou quel–

que chofe de plus , pour récompeofer d'uoe

m.in

équi–

table, foil

lCi

découvertes otiles rel:Hivl's:1 Icur

art,

rojt

les ouvriers qui Ce feron! le plus diningués chaque all–

née par Icurs ouvrages.

L 'abus

n'en

pas qu'iI

:lit

des

eommu.naulés ,

puif–

qu'i t faut

ulle

poliee; mais qu'elles

foielH

ÍI:d ifférclltes

fu r le progre des Arrs m€mes dom elles s' oc<oupellt;

que I'itltéret particul ier y abforbe I'illténx public; c'eil

un inconvéoienr trcs ·homeu, pour elles. Su r le dé..il

des

commllnnutér,

conrul tcz le

dillionnaire du C omm

les dífflrenJ ' artieles de eel"i-e;. /lrt. de M.

D . F .

C O M M U N A U X,

( J ttrifpr. ) voye>:. ci-devant

M M U

N.A¡, L .

Cl· apres

~'1

N E S.

C O M M U N E

011

O M M U N E S ,

( J "y.iJpr.)

fignifie quelquefois le

mm"

p"'ple

d'une ville ou bourg.

C 'en auffi une eCpece de focié té que les habitaos ou bour–

geois d' un méme lieu con traae m entre. eux par la

pcrmi ffi on de leur Ceigoeur, au moyen de laquelle ils

forment tOUS enfemble un corps, 0111 droit de s'a(fem ·

blcr

délibérer de leurs affaires commuoes de re choi–

fir des officiers pour les gouv(!rncr, percevoir les reve·

DOS communs,

d'avoir

UI1-

feeau

conee

commun,

· &e.

L 'origine

des

coneeffions

eomm,tlneJ

fon ancien·

n e: on tiem que les Gau lois. joüi(foie11l de ce dtoit rous

les R omains;

il Y a quelques pri viléges Cemblables .c–

cordé, par les rois de la Ceconde race.

L ouis-Ie-Gros pa(fe néanmoios commuoémeo-t pour

le premier qui les ait établi. La plupart de Ces rujetS,

m eme de ceux qui habilOicnt les villes, étoiem encore

ferfs;

ils nc

formoicnt '

point

eorps

entre

cux ,

pouvoienr par eonfé\j ue11l s'aífe mbler : c'en pou rquoi i1s

fe racheterem , moyennant uoe fo mme coofidérab le qu'

ils payoient nu roi ou autre

f~igneur

pour toute rede–

v anee .

L a

prem iere

charte de

eommune

qui foi r· connue, en

eelle que L ouis-Ie-Gros accorda

la vil le de Laon eo

1112;

el le excita une réditioo contre I'évtque . L a

eom·

m lllle

d' Amieos

f UI

établie en

111 4.

LOUl~-le-J euoe

T ome

IIl.

COM

P hilippe Augune mult¡plierent I'établi(fement de ces

eomó

,.",mes ,

d011l I'objet étoit de meme les fujets

couvert

d.e l' oppreffion

des violeoces des Ceigneurs partieu–

hers, de. donner aux villes des citoyens

des juges,

aux rOls. des

afrra~chls

en élat de port er les armes.

Ceux qut compofolent la

commune

fe nornmoieot pro–

p.remem

bourgeois

élifoieot Je leur corps des offi–

el,.ers

pOllr

.Ies

gou vefl~er , ~ou~ ~es

nOms

maire

ju–

res, lehevlm,

&c. e en I or¡grne des corps de ville_

C es o fficiers rendoiem la junice entre les bourgeois.

eommr/ne

renoje fur

pié

une

m ilice regtée

0\1

tous

les habitaos ¿toient enrÓlés ,

impofoir , lorfqu'il étoit

néce(faire ,

d~s

t.i.JIes ex ltaordinaires.

L e roi n'''tablilloit des

eommlln.s

que dans fes do–

maines,

non dans les villes des ha,Uls Ceigneurs; ex–

cepté

Soi(foos, dom le

com.te

n'étoft pas a/le? puiC–

e,nt pour I'empecner .

11 n'y en ,,,,oit cependant pas dans toutes les villes:

c'en ce que dit Phil ippe V I. dans des lemes du ",ois_

de Mars

' 3'3 1.

Ces villes qtli ,,'avoien t

poin~

eQm–

mImes

étoient gOllvernées par les oiliciers du roi.

L es villes de

(Oml?11lnel

é toieot tOOles répuléeS' en la

feigoeorie du roi: elles ne pOllvoienr fans fa perm ift lon

prerer

perfonne ,

faire

aucun

prélenr,

excepl¿ de

vin,

en pors ou en barrils. La

eommlme

oe pouvoit dépu ter

eo cour que le maire , le greffier ,

deux alltreS pcr–

fOtllles;

ces députés ne devoient pas faire plus de dé–

penfe que

¡.¡

c'eO t été pOllr eux. L es deniers de In

eor,,–

mune

de voien t

erre

mis dans un coffre . L a

commf01C'–

pouvoit lever annuell emen t une tail le

Cuc

elie-memc pour

Ces

befoins. C'en ce que I'on trotive dans deux régle–

m eos faits par S. b ouis en

1 2-)6.

Quelques villes du premier ord r.,., telles que Paris,

é–

toitnt teones pour libres ,

avoient leurs officiers

fa ns.

avoir Jamais obtenu de charte ou conceffion de

eom–

mane..

L es feigoeurs,

fm-tout les eccléfiaAiques,

con~u

rent bieh-tÓt de I'ombrage de l'établilTemem des

eom–

mltneI,

paree

que leurs Cerres

devenoient

d~fenes

par

grand nombre de leurs fuje ts qui Ce réfugioienr dans les

lieux de franchif. : mais les efforlS qu'ils fi rem pour

{j–

ter aux vil lcs

bOllrgs le drcit de

eomm,me

hata la

den ruaion de leur tyr,nnie; car des que les villes pre–

noient

les

annes, le

roi

venoit

leur fecours;

L ou is

V III. déclara qu'¡¡ régardoit comme

lui appartenan–

tes toutes les vil les daos lefquelles il

avoit des

eom–

Y/tunes.

L a plupart des feigneurs ,

l' imitation de nos rois ,

afrranchirent 3uffi leurs fuje" ,

les, hauts fdgoeur:> éta–

blirenr des

eOmm1",eS

dans les Jieux de leur dépeodan–

ce . Le comte de Champagne en accorda uoe eo

11 79>

pOllr la ville de 1\I1eaux .

oe faut cependam pas confondre les fimples afrran–

ch-iffemells a,vec les conceffions de

eommllne:

La R o ..

chello étoit libre des

11 99 ,

avam I'établi(fement de la

eommune .

L es conc effi ons de

eommttner

faites par le roi,

celles faites par les Ceigoeurs, lorfqu'elles

001

¿té coo–

fi rmé« par le roi , Con t perpétuelles.

irrévocables,

moins que les communamés n'ayent

m érilé

d'cn

etre

privées par quel qu e mau vaife aaion ; comme il arriva

aux habitans de la ville de L aon fous L ouis V I. pour a–

voir tué leur é veque ,

aux R ochelois Cous L ouis

X liI.

¡¡

cauCe de leur rébellion .

L a pli\part des priviléges qui avoient élé accordés

alH

comYllltnes,

tels

qlle

jllflice,

le droit

d'entrt(~nir

une m ilice fur pié , de faire des levées eXlraa rdinaires.,

lem om été {jtés peu-a-p"U par nos rois. L 'ordonnan–

ce' de M oulins ,

arto

71 .

leur

(jta

la junice civile, leur

lai(faO! encore I'exercice de la junice cr.imioelle

de la

police. M llis cela

encore depuis été beaucoup renraint ,

dans la plOpart des villes les offi.ciers municipaux n'on t

plus aucuoe juriCdiétion ; quelques-uns om fe ulemem u–

ne portioo de la poliee .

S ur

I'établiífemen~

des

eommuncJ, '/Ioye:(,

C hopin ,

domo lib.

l/l.

tito

x x.

f .

Jetl.

La Thaum.ffi ere ,

fur lu eo/itT/mes locales de

B~Yri

elJ. xj x.

D ucange ,

g loff'. Illt.

verbo

eommunal1tia.

H autererre,

de dllcibus ,

eap. jv. in jine.

Delid. Horaldus,

rl/",{f· r"otid. pago

93.

94.

L a

a"teurs

d.-

la préf. de la biblioth. des

coútltmes

L e ree"eil des ordonn. de la troifieme raec .

R ifo.

eeeléfiaflir. de

Fleury ,

tome

X l V.

J 2.

liv.

LXV I.

p .

n .

28.

L .

pr¡fident

Bouhier ,

en fu

ohferv . f ur la eOHtllme de B oltrgogne,

ch.

/j.

31.

le préfidmt

Hénaul t,

1,,·

ji" de fon " bregé de I'hift·

de ",."nee.

(¿¡)

O M M U N E ,

('JuriJpr. )

en laut que ce terme s:ap.-

G ggg

plt-