1000000034

600

COM

tels Cont les ch,pieres de chauoiues réguliers , les couvents

de chalJoine(fes régulieres, & tous les- eo uvens & mo –

Danere de religieux

de religieuCes en général .

C o

U NA U T E's S

E'C

L I E R E

S . On eomprcnd

f Ol1S

110 m

deux Cortes de

communoutés;

favo ir les

communalltés Jaiques

les

comm 1tnautls

t cclljiafli–

'1"U

f.!c ulieru ,

que 1'00 appelle aiofi par oppofition aux

commllnllutls

rtgulitreJ.

C o

M "

A U T e's T

A C I

s. Cont des Cociéeés

qui

forment Cans contrat par écrit dans eertaines eo(\ –

turnes

entre certaines perConnes , par la demeure

v ie eommune pendant un ao

jour , avee imention de

v ivre en co mmunauté.

C es fociécés ou

commllnt1l1tls

tneien

avoient l¡eu au–

tre fois dans tout le pays eoOlumi.r; mais lors de la ré–

daaion des coOtUlnes par éerit , l'uCage o'en a été re–

telJu que dans un peeit nombre de eoutumes ou

pratlque

m~ me

diverrement . <:)es courumes fOn! A n–

goumois , Saintonge, Poieou , Berri, Bourbonnois, Ni–

vernois , Auxerre , Sens , Momargis, Chartres , Cha–

teau-neuf , D reux, Chaumont,

T royes .

Quelques-unes de ces COllrUmeS n'adm eetent de

eom–

nJflntfNté Incite

qu'entre freres demeurans

eD(~mble,

com–

m e eelle de 13ourbonuois .

D 'aueres les adm'errent entre tous parens

lignagers ,

co mme M o ntargis, Chartres , Dreux,

&e.

L a plíipart les

re~oivent

entre toures Cortes de per–

fonnes , p:uens

311tres .

T royes elles Ollt lieu enere nobles

roturiers; en

A ngoumois , Sainronge ,

Poitou, emre roruriers Ccu–

lement;

dans ces dernieres eo utomes , les eceléfia–

n iques roeuriers qui demeurem avee des perConnes de

m ome eondition ,deviennent

eommltns

de m eme que les

féculiers .

Ceux enere Icfquels Ce fo rmene ces

eomm" n,," els e,,–

~itcJ ,

fom

:lppellés

&OmmllnJ , (omrIfIJniers, coper[on–

nit rJ

comperJonnif!rs,

perJonnierJ , conJurts ,

&c.

L orfqu'ulI des communicrs

fe maric,

femme n'cn–

tre point en chef dans la

eommrmallel

générale; elle ne

fait qu'une teee avee COIl LIlarl.

L es mineurs n'eOlrent poi nt dans

ces

commllnauttJ

t acitn,

moins

que Icur pe re

n'eut

été de l3

com –

m tJnaut¡ ;

:lUque l cas,

s'il

n'3 :l

point

d'inventaire ,

les enfans mineurs o nt la faculté de demande, la eon–

tinuadon de la

communallti .

L es eondieions requiCes par les eoutumes pour que la

commllnallté

ait lieu,

foOl,

1°. Que les parem ou autres a(foeiés foient ma–

jeur< .

2°. Q u'ils Coient ufans de leurs droits : ainfi un 61s

de fa mi lle ne peut cere en

<ommlliMltt<

avee Con pe–

re,

en la puitr.1nee duquel il en,

ce n'en qu'il metre

fon pécule

eaflrenf. ,

11/afi

<aflrenfe ,

(omm,,-

1Mut;.

•

3°.

L es a(foeiés doivent avoir une meme demeure,

vine en eommun; ce que les eoiltumes appe llent

'fJjvre

eomm"" poe , fe l

dlp"'fe .

Quelques eOlltU–

m es veuleO! qu'outre la vie commune , iI

ait auffi

m étange de biens,

eommunieation de gains

de per–

tes . ,

0 :

faut avoir véeu enfemble de eetre maniere pel1-

dant an

jour.

Enfi n

pour

que la

commll1ulut d

lncite

ajt

lieu, il

faut

q ue eeux ql1i demeurent enfemble n'ayelll point fait d', –

a e qui annonce une i'\lention de leur part d'exclure la

commltnnlltl;

qu'nu

contraire

paroi(fe

que

lenr ¡men–

t io n en d'c"e en Cocié'é ,

que les aaes qu'ils pa(fent

fojcnt

fails nu nom commun.

Qunnt

allX

biens

ql1i

entrent dnns ces

comml!.nfltttis

tflcius ,

(ont

touS

les meubles préfens

ve nir

les conquees immeubles ; les prorrcs n' y Cont p's

com~

pris ,

mo ins qu'il n' y eUI quelqu'aae qui marqu. t u–

ne imention des coperCorlniers de meme en

eOmm fmaf<–

t i

touS leurs biens .

O n établit ordinairement,un maltre ou chef de la

com–

m rmaflel

eacit~ ,

lequel a le pou"oir d 'en régir les biens

d'engager la

e.mmfm"tleé;

mais fi elle en de tou;

hiens, on re(lraint Co n I'ouvoir

la libre diCpolition des

m eubles

conquees immeuhles ; iI oc peut móme en

:lucun ras aliéner les immeubles a titre gratuit .

L e foaeu r ou 'lIent de la

rommrm afle/

a le m emc

droit que celui qlll en en le chef , pour I'admininra–

tiol1

la diCpofition des biens; il oblige pareillement

les a(foeiés .

S'iI n'y

ni chef ni Caa eur éeabli, chacun des per–

fonniers peue agir pour la

(Ommrmdfleé.

mort oatoreHe d'un des aUoci¿s fait linir

(om -

COM

m1ll1l1ue<

m~me

I'égard des autres a(fociós ,

moins

qu 'il n'y eOt convemion ::tu contrairc .

E lle tinie auffi par la condamnation d'un des a(fociés

une peine qui emparte

mort

civile.

Elle fe di{fout encore par l'inexécution de la eondi–

tion fous laquel le elle s'é,oit form ée .

n des

a(focjés pCllt

renoncer

COmmlJnakté

,pour–

vu que ce ne Coit pas en fraude de fes a(focié,;

daos

le eas ou la renoncia,ion dI valable , elle opere la diC–

fo lu,ion de la

eommltnatlel ,

tant

fon égard que pour

les amres a(fociés.

La diCeuffion générale des biens d' un a{focié opere

auffi le meme elfet .

Celui qui gere les biens

alfaires de la

eommfma/t–

pem eere eontr.inr d'eo rendre compte ehaque ao–

née .

En cas de di(folution de la

(ommflnaTlté,

chaque af–

focié peut demander parrage des biens qui Co m de nature

pouvoir

etr,e

partagés.

f70yez

traité des communau –

els ou {oejlels tacieu de

L cbrun . Boucheul

, fur I'art.

231.

d. la (olie. de P oilo,,;

ej-d.v. aTlx moes

O M –

~IU "'AU X,

C OMMUNAU T E' D'H AD IT ANS,

ci-apres

M M U N E

( A )

M M

U NA U T

E' ,

( e omm,," .)

On entend par ce

m ot la réunion des partieuliers qui exercellt un méme

art ou un m eme mérier , fous eertaines regles commu-

nes qui en formen! un eorps politique .

. L es R omains Cont le Ceul peuple qui nous fourni(fe

dans I'antiquité 1 'exemple de ces fortes de eorporalions :

r origine en ét,?it due

la fage

po1itiq~e

.de

N~ma )1

les imagina, d,t P lutarque, pour mulupher les mt.érets

p~rtieuliers

dans une fociéeé eompoCée de deux nauons ,

pour détourner les cfprits d' une partialité qui Cépa–

roit trop entre eux les deCeendans des R omains

des

Sabins , dcvenus eitoyens de In me me viiI• . Ces

eom–

m unauels

éeo ient eonnues a R ome COllS le 110m de

e.o/–

JIga.

Ce mot s'en long-tem s eonfervé dans les villes

AIICé. tiques , pour fig nifier

I'afremb/Ie du marchands ,

enfin le

¡;",

Of'

ils

s'affembltne pOTlr n/J!,oá"

tner~

eux.

en .a{fez dHlicile de décider qu'elle a é,é I'origi–

ne du renouvellem eot des

eommunaflt<s

dans les em pi–

res fondés par les Barbares fur les ruines de eelui des

R o mains :

d i vrai(femblable que

tladition conCer–

va le Couvenir de cet 'ur,1ge des R omains ,

que les

feigneurs paqiculiers le fi rellt revivre dans leurs diaria s

par un motif .dilférent . D '3bord ce fut fans doute pour

honorer les A ns ,

les encourager par des priviléges

ou des ditlina ions . On en voit meme encore quelqüe

t races dnns l'eCpril aa ud de ces diverfes

eommrmaltt<s ,

qui

d(tputenr Cans ce(fe de prééminenee , d'ancienne–

té,

qui cherchenr :. s'iCo ler ;

moios que ce ne foit

I'idé. générale de tout ce qui forme une fociéeé par-

ticuHere .

•

Ces eorps polieiques n'eoererent pas tQujours dans les

v üe, des législ3tcurs ,

dans les lems de troubles ils

faciliterent quelquefois la rébellioo . O n les a vil

G and s'arm er eo'ltre leurs mai tres en

301. ] aeques

d'Areevel , en ' 336, de bra(feur de bierre, dev int le chef

des F lam,nds par Con crédit parmi les

eommfl11a"els:

en 1404 , les ouvriers de

Louv~in

égorgerent leurs ma-

ginrats .

•

Chc'¿

de~

peuples plus fi deles , les fouverains en ont

re,iré ·d'aUe2 gr. nds ("co urs.

EI1

Angl cterre ces priviléges form em une partie de

la liberté polieique . Ces corporations s' y appellent

m i–

flery,

nom qui conviene atfe-¿

leur eCprit. Partout

s'y

imroduit des abus. En effet ces

communarlt ts

ont

des lois pa rticulieres , qui fone preCque eoutes oppoCées

au biel1 gél1éral

au", vOes du légis lateur . L a premie–

In plus dangerell Cc , en eelle qlli oppofe des bar–

rieres

I'indutl rie , en multipliaot les frais

les for–

malités des réeeptiorrs . D ans qllelqlle.

<omm"nauels

me:–

me ou le 110mbre des membrcs eU limité ,

dans eel–

les

Oll

la faculté d'ell eere membre en retl rainte aux

fils des mairr cs, o n ne vo;, qu'un monopole eomraire

au ' lois de ra raiCon

de l'état, une occafion pro–

ch.ine de manquer

eell es de la eonfcieneo

de la

R eligiol1.

Le premier principe du Comm erce dI la concurren–

ce; c'ell pac elle Ceule que les Ares

perfeaionnent ,

q ue les denrées abondem , que I'élae Ce procure un grand

fuperRu

exporter, qu'il obtienr la préférence par le bon

m arché, cnfi n qu'il remplit Con objet immédiat d'oc:

euper

de 1I0urrir le plus grand nombre d' hommes

qu'iI lui en poffible.

n'en aucune exception

eerte regle,

p~s

m eme

dan's