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COM

(om compofés de la'J'ques

d'ecc1éCialliques; mais con–

lidérés en général, ce fom des corps la·'ques.

Voyez

V E R

E'S .

On amibue

a s,

Augullin I'origine

I'inllitution des

eommu""ut/¡ ucléji"jli'lues [i",lier<I.

11 dI cenain qu'

il eo forma une de c1eres pres de fa ville épifeo!,ale,

on ils mangeoiem

logeoient a vee leur

év~que,

étanr

tous nourris

vetus aux dépens de la

eommlmautl,

ufam des habits

des meubles ordinaires fans fe faire

remarquer par aueune Cingularité. lis

renon~oiem

¡"Ou t

ce 4u'ils avoient en propre, mais ne faifoiem veru de

continenee que quand i1s recevoient les ordres auxqllels

étoit maché.

On trouve be.ueoup d'exemp les de ces

eommlmal(–

eb uelijiajli'l'les

dans l' Oeeidenr depuis le tems de

Augu llin;

1'00 eroit qu'elles om Cervi de mode–

le :rux chanoines réguliers, qui fe font .ujourd'hui hon–

neur de porter le nom de

Augullin; mais 00 n'en

trouve qu'uo dans I'hilloire de I'églífe Greque. 11 ell

vrai qu'en Orient le grand nombre de monalleres Cup–

'pléoit

ces

eommlma"tb.

Julien de Pomere dit qu'il

avoit des

eommu"afleh

compofées de trois fones de eleres: les uns n' avoient

¡amais eu de patrimoine, les autres avoient abandonné

eelui qui Icor appartenoit, d'autres I'avoienr confervé

en. faifoient part

eommlmauel.

En Efpagne

y a–

VO¡~

plufieurs

eomm""aut/¡ ecelfjiajliJues,

.ou 1'00 for–

m Olt les Jeunes cleres

au~

lettres

a la p¡été, comme

paroit par le 11. concile de Toléde. e'étoient ce

que Cont aujourd'hui nos Céminaires .

L'hilloire eec\éfiallique fait auffi mention de

eommfl–

fJallth ecclljiajli'lu<I

monajli'l'ies

tout enCemble;

tels étoient les monalleres de

Fulgence, éveque de

Vufpe en Afrique,

eelui de

S. G

régoire le grand.

Nous appellons aujourd'hni

eommunautéI ecclljiajli–

'I/les ,

toutes eelles qui ne tienncnt

aueun ordre ou

eon~régatioo

établie par lettres patentes. 11 Y a auffi

pluueurs

eommllnalltls

rel igieUfeS de I'un

de r autre

(de, qui forment des maifons panieulíeres,

d'autres

de filies ou veuves qui ne font point de vceux, ou au

moins de verux Colennels, '

qui Cont en treS-grand

nombre, Thoma(f.

difeip. eecllf parto

l .

liv.

ch.

xx.xj'

xl. e. x/j. pare. l/. liv. l . ch. .xxx. ( G)

o MMU NA U T

E' D'

¡ T A NS: e'ef! le eorps

des habitans d'une vilte, bourg, ou fimple paroi(fe, coo–

lidérés colleélivcment pour leurs intér€ts communs.

Quoiqu'i1 oe foit pas permis d'établír dans le. royaume

aucune

eommlma"té

fans lemes patemes, eependant les

habitaos de ehaque ville, bourg, ou paroi(fe, forment

entre eux une

communatlté ,

quand..mt!Jne

ils n'auroient

poiot de chane de eommune: I'objet de eetle

eommu–

nautl

eonfille Ceulemeot

pouvoir s' anembler pour

délibérer de leurs aff.ires eommuo¡s,

avoir un lieu

delliné

eet effet;

nommer des mli re

éehevins,

cooCuls

fyndies, ou autres officiers, [elon I'uf.,ge du

lieu, pour admioillrer les affaires eommunes; des aC–

(éeurs

colleaeurs dans les lieux taillables , pour l'aC–

fiete

reeouvrement de la taiHe ; des meffiers,

au·

tres prépofés pour la garde des moi(fons, des vignes,

autres fruits.

L es affignations que l' on donne aux

eommunalltls

d'habieam

doivent etre données un jour de dimanehe

ou féte,

¡¡

I'i(fue de la mene paroiffiale ou des vépres,

. en parlanr aU Cyndic, ou en Con abfenee au marguil -

Iier, en préfenee de deux habitans au moins que le fer–

gent doit nommer dans I'exploit,

p~ne

de nullité;

& ;, I'égard des villes on il

a maire & éehevin" les

affignations doivent étre données

leurs perfonnes ou

domieiles .

L es

commllnautis ¿'habitanI

ne peuven t intrnter

au~

cun proces Caos

etre autorifées par

eommilfaire dé–

parti dans

province;

eo général ils ne peuvent en–

treprendre aueune affaire, Coit en

d~mnndant

ou défen–

dant, ni faire aucune députation ou autre chofe coneer–

nant la

eomm""al!el,

fans que cela ait été arreté par

une délibération eo bonne forme,

du eonfelltement

de la majeu re partie des habitans .

•

Ces délibérations doivent etre faites dans une a(fem–

blée convoquée régulierement, c'ell-o-dire que I'.(fem–

blée Coit CCJ'tlvoquée au fon de la eloehe ou du tam–

bour, felon l'uCage du Iíeu ,

i(fue de la

~(fc

pa–

roifliale, un jour de dimanehe ou féte,

qu l' aae

d',(femblée

délibératioo foit rédigé por un notaire,

figné des habitans qui étoient préCens

qui fa voient

ligner ;

pour eeux qui ne le Cavoient pas, qu'on en

fa(fe mention ,

La maniete dont ils doivent nommer les aíféeurs

COM

599

rolleéleurs, ell: expliquée ci·devant

au mot

e o L

I!–

U R,

ce qui eooeerne les Curtaux

la taiUe ,

fera dit

(/IIX

mots

U R T A U

TAl

LE.

Les

eOmmm1a"t/¡ d' habi'ans

ponrdem en eertains

Iieux des biens cornmunaux , tels que de; maiCon;, ter–

res, bois, prés , paturages , dont la propriéLé appanienr

tOUle la

eommu"aml ,

I'uf.,ge

ehaeun de, habi–

tans,

moins qu' il, ne foienr loüés au profir de la

eomm"nautl,

comme cela fe pratique ordinairement poue

les maieons

les terres: les revenus eOlOmuns qu' ils

en retirene Cont ce que I'on appelle

les

deni."

patri–

moniatlx.

Dans la plt1part des viHes les habitans po(fedent des

oarois, e' ell-

dire certains droits qui leur

001

élé

coneédés par le R oi

prendre fur marchandifes

den–

rées qui entrent o u COrtellt de ces viHes, ou qui s' y

débitenr •

L'édir de 1683 ,

la déclaration du

Aotl(

c:l87 '

défendem aUI

eommunaut<s d'habitanJ

de fsire aueunes

ventes ni aliéoations de leurs biens patrimoniaux , eom–

mun¡¡ux ,

d'oaroi, ni d' emprunter a.ueuns denicrs

pour quelque cauCe qUe ce fo it, finon en eas de pene,

ou poor logement

ullenfi les des troupes,

r¿édifi–

cation de< nefs des églífes combées par vétullé o u in–

cendie,

dont i1s pellvent etre tenus;

dans ces cas

memes il faut une a(femblé. en la maniere aeeo"tu–

m ée , que I'aff.,ire pa(fe

la pluralité des voix,

que

le greffier de la ville, s'il

en a un, linon un notai–

re, rédige I'aae ,

qu 'on y fa (fe ' mention de ce qui

doit etre fai t . eet aae doit etre enfuite poné

l' in–

tendant, pour etre par lui autorifé, s'il le juge

pro–

pos;

s'i l s'agit d'un emprunt,

eo donne avis su

Roi, pour I'tre par lui pourvtl au rembaurCement .

L a forme en laqueHe on doit faire le proees aux

eom–

munautés d'habitans

autres, lorfqu'JI y a Iieu, ell

preCerite par I'ordonnance de 1670,

tito xxj.

11 faue

que la

eommllnaflté

oomme un fyodie ou dépu té, tui–

vant ce qui fera ordonné, linon on nomme d'offiee un

eurateur. Le fyndie, député, ou curateur, Cubit inter–

rogatoire,

la confronration des témoins;

eU em–

ployé dans toutes les proeédures en la meme qualité :

mais le difpoliLi( du jugemenr efl rendu co"tre

com–

mllnaTttl

meme. L es cOJldamnalÍans ne peuvenr

~[re

que de réparation civile, dommagcs

intértts cn"eh

13,

partie, d'amende

cllvcrs

Ic'Roi,

pri\l:uioll

de: Icur

pri–

v¡Jége,

auttes. punitioos qui marquent publi4uemen r

la peine que la

commllnfllltl!l

encourue par fon cri–

me . On fait au ffi en partieu lier le p(OCCS aux prinei–

psux auteurs du erime

leurs compliees;

s'il.

Cont eondamnés

quelques peines péeuniaircs , ils ne

font pas tenus de eelles qui om été prononcé.s eOntre

commllnauti .

e O.M

U NA U T E'S LA "

u E S, qu'on appelle a\lffi

eommunal(t<s {éculicres,

font des eorps

eompagoies

compafées de pe¡Connes lúques unies pour leurs imé–

rt ts communs; telles 'ron t les eorps de ville

les eom–

rnunautés d' habitans; les

eompa~nies

de jullice eompo–

fées des magillrats d'uu meme tribunal; Jes aUlres com–

pag nies d'officiers, telles que celles des proeureurs no–

taires, huiffiers,

autres femblables; le eollég<;, qes fe,

crétaircs du R oi, les univerlités.,

m&me chaque eol–

lége qui en dépend, les hÓpitaux ,

autres corps Cem–

blablcs.

e o MMU

A \IT E'

Ugale de bicns,

en eelle qui a

lieu de plcin droit entre eonjoints en vertu de la loi

ou de la coOtume, fans qu'elle ait été llipulée par le

eontrat de mariage.

e o MM

NA UT E' D E M A

CHANDS,

voyez

I'article

M M U N A U T E'

( e

omm"..

CI-apres

MARCHAND.

eOMMUNAUTE' DES PRoeUREURS, elll'af–

femblée de ecux des proeurenrs au parlement qui fou t

prépofés pour adminillrer les attoires de la eompagnie ,

qu'ou aRpelle par cene

miron

procllrCIIYS

'tlmmlt~

nauté .

Celle a(femblée

lÍent Clalls une ehambre du

palais q ui ell pres de In eh,'pelle

Nieolas ,

qll'on

appelle

la eom,mlmaueé .

On ue doit pas confondrc eelle

ancmhlée .vec la eOllll1luoa"té des avoeals

procu–

reurs .

Voyez ei-devanl

eOMMUNAUTE' DES A –

VOCAT S,

&e.

M M U N A L1 T E',

(ProCtlrettrs de) voyez. ei-dev.

a;,

mo,

O M M U N A U T E'

E S

O C A T S

PRO C U

R E

U 'R S,

apriI alt moe

PRO e U–

REURS.

o MM

"A UT

R E'e U L lE R E

font des mai–

Cons eompofér de pertollnes lIuíeS en un meme cnrps ,

qui vivem lelon une regle eanooique ou monnlli'quc;

tels