1000000034

COM

mi "iro au .háttl.&,

daos le

1,. áe

1 ..

p. l. t.",e

/ .

Ii"fl.

l .

111.

xi).

Co" ,

A I RE DV CONSE IL,

vuy.

oí- ap.

o .'

El L D

RO l,

1'3rlicle

<.mmifTai,o.

0.1 "

A l R E

••

,,[<,vatell" g/ni,allx áu áe-

.,dl ."./."talr<1,

c!loienr des ofliciers c!1.blis p>r c!dil

du moi. de

J.Dy

;er 1

JolI

d.ns

loure le Jullices roya–

le , pour .yuir inli>cél;on fur

10US

les dccrels volon–

!Jire qui fe feroiem daos leDr relfor<, conferver les

drolls des vendeurs

.CqUé,.DIS des héril3ges

au–

IrfS immeubles decrelés volonr.iremcl1l, &. empckher

que par dul, fraode, cOllurion, ni . ulremem, ces dc–

erelS volom.ires ne devinlfent forcé!. L '.cquéreor qui

pourruiyoit un decret YOlonl.ire, éloit obligé de flire

enregillrer Ca fairie réelle

ron conrl3t d'acquirilion au

bure.u de ces

.0mmifTaír"

, •

vaor de foire procc!der

.0"

crié.! .

n leur donll. des comrOleurs,

on a"ribua

'Ul

IIOS

3Ul' . Ulres des droits rur les deerets,

dif–

féreos priyiléges. M.i. les comrO leors fure nr réonis nox

.0mmlJlair<l

pour 1001" les Jullices de la ville, f.u–

bourg.,

gc!nér.lilé de Paris, par une déclal3tioo du

Féyrier

' 709;

par une nutre décl.r.tion du 9

A vril

Cuiv.nl

, il fut orJonné que les oflices de

.ommi[

fa;res

des dccrels volom.ires . nciens, allernolit"s,

trielln.u ,

d.ns

les cours

JuriCdiélions de la ville,

faubourgs,

llénéralilé de

P.ri

, &. ceux de leurs con–

trOleurs , Cerolem

~~ercés

Cous les lilres

d'an,i<lll mi–

' rt,,,n.ltX ,

rl'olttrnati[J mi-Jriennaux .

oflices de

<ommiJ/;,ir<l

fureOl Cupprimés pour la

Dourgog<le par un édlt du mois de M ai l 708;&.pa.

un .utr. édlt du mois d' AOÍll 17,8, ils fu«m fuppri–

m6 dons 10Ul le relle du royoume .

édil a feule'

mene reCen é l. moilié du droil qui fe payoit pour les

decrclS vololll.ire•.

V.ya.

ce qui ell di, de ces oflic.s

dan, le

tra;,1

ár /"

."."tt

immmM" par

durel

á.

d'H~ricourt ,

part;r

l .•hap.

drrni.r ,

n .

M M I

RED E

ti'C I

lo<

E ,

furem

cr~és

por édit de N ovembre 1703 , pour fuire dons. ch.que

diocefc le recouVremenl des décimes: mais por Meta–

talion du

M.rs

'7<:4, ils fureOl réuois 3UI offices,de

ceveurs

gén6r.ul'

porticu liers .

C O

M M

A I R E

A U X

R E T S V

N-

T A

RE,

1JO)lt~ ~i-dttJ.

~,t ~.

I S A I R

cotlftr-

1JatcurJ glnlrllHx dl'J

d~,rdl

vololltairt J.

J..,S-"

A I RE

d¿part;s par le Ro; dan/ Its.

p rOV'HtCJ, voye::.

N T E N

O M

1\1

A I R E

E N

U E

U R ,E X A

ñ,..

T t. U R S.

IIrtfprlld. )

fOn! des officiers de robe lon–

gue élablis pour faire certaines innrulUons

fonélion

de Jullice &. police, • In décharge des Juges

t.m

ci vils

que criminels , &. de police.

D e lo Mare, en fon

Ir .

ár

la poli«, t. mr " li"fl.

l .

,it . x ij.

fait remonter I'origine de ces ofliciers lUC–

qU'3US lems les plus

recol ~s:

OVOil , felon lui, de

femblables ofliciers che... les H ébreux, che? les Grecs,

&. ehe... le Romains; il prélend qoe che? 10US ces pe

pies,

en porliculier che? las Romoins, il

ayoit

deus forres d'ruftcier< principaos élablis .upres des mo–

ginrals,

qui e<llloiem en parlicip.tion de leur> fi,ins

de leur fon ion ; que les uos. qui Cont lo\iJOUrs

nomm s

aJ/el[orcs magiflrallmm,

étoienl

~lftblis

pour aC·

,jllc:.r le maglllrul

lribunal ,

lui donnl!< .vis

con·

f.iI

dnns le Jugernent &. la

d~cilion

des affuires les plus

impol lante ,

que c'en de-l. que le nom de

••

"fri/l.,

tire fon origine , que les . ulres " Ioient

deflin~ .

vcil–

ler fur le peuple,

faire une poslie des inllruébol1s ne!–

celt'\ires,

déehlllger les mngillrnts de cenuines foo–

~Ions

.u.xquelles ils ne pouvoient Cuffire ; que ces o tri–

Clers élOICOI prc!poCés pOor fuire les

enqu~les

&. eOl<l1-

dre

les

lémoins ,

en géne!ral pour la reeherche des

prcuve ; que c'élOient eox que I'on oppelloit

aJjNlOrrs

1nagt/!.ral Hum, [trflalOrtl

loc;,

cnrtttorn Jlrbis, 1Jitarii

ltlagijlr,'t'"lnJ, Jtfe,!fort!J civitatis,.

ifu.rjitoru,

in'll4iji–

#artJ ,

""J,loru, Jif!uffOJt.u.

uJoule qu( les Romaio ayant conquis

les

Guules,

'yanl e!tabli le meme ordre '1ue dans I'empire pour

)'. minillration de Ja Jullice , y inllilueren! dts eoque–

teur examinoleurs ; &. que nos rois 3

:UH

troové cel

Q–

f..gc

rJbli dllns les Gsuh.-s . le conferverenl .

• 11

cile un édit de Clol. ire

11.

de J'.n 615",

plu–

lIeurs UUtres ordonnances rendues en différens tems,

qui

fo.nt

rlpp rtées daos les C1Ipiluloires,

"ti

il ell parlé

de .C'(s ollickrs,

~ppe.I.lés

m!ffi, Ji[<Hifor<l, illf/Rifitorrs,

LlJ)lftoru, {tN tllcarll (Olnl/_m,

&c.

D~13

il parTe.u d lail des diffüelllcs fonélion de

poliee qui éloiem remplies pu ces officiers, dom les

priDcip>le élOien!, dil-il, de recc,'oir les lois

10$ or–

T.",.

11/.

COM

dooolll1<:eS p>e les mains des comtes , peor les &ire

én–

fuile emeodre

obCerver auX ciloyens; de I'eiller )

qoe rien ne filt entrepris, ni aucuns difcour1 lenus con–

u e le ferv ice du roi 00 le bien public; de moinlenir le

boD

ordre

I:l

difcipline en toUles chafes , enfone qoe

les gens de mauvaif. volomé fulfeol CODlenos diOS Icor

devoir, les v.g.bonds ch.rT6, le pao ,'rel prolégés,

que les gens de bien vécoOent en COrelé &. en paix;

de rec!>ercher rous les .bus, malverf.tions , &. crimes

qoi fe commeuoieru

d.ns

le public;. de fuire arrt!¡er les

coupables, en informer ,

r.ire les ..utres inOruélionll

poor p>rvenir

les fuire corriger ou punir ;. d'inrerroger

les malfiliteurs qui éloien! nrretés,

devolent d 'abord

élre conduils deV3nt eUI; d'empl'cher le pOrl des

ar–

mes. défi:ndues,

qu'on n'en

tranfporl~t

3UI

élru~ger5

fans ordre do roi ; de veiller fur les élrangers qUI

or–

rivoieot d.1lS

kO($

déparlemens, en lenir regi/lre, &. .ne

Coufrrir demeurer que le lem. permis p>r les 10ls

d'ayoir I'infpeélion Cur le Commerce, les Arrs

Mé–

liers , poor

faire obferver J'or<lre él.bli pa[ les [egle–

mens; viri",r les marchés ,

proeurer I'abond:wce des

vivres

'Ulres denre!e5 nécellaires

la fublillance des.

ciloyens; emp':cher qu'il ne fe commtl aucune fraude ,

foil eo l. qualilé ou au pril, foil .u poids ou en la

mefure,

Cur-lOO( pour les grains, le pain, le vin ,

,'ionde; f.ire enrrelenit le pavé,

Deltoy~r

Jes rues ,

rép3rer les grands chemins .

En6n, Celon lui ces

,0mmijJairu

.,'oienr loure I'au–

torilé- des comtes en leur .bCence, &. les repréfenloient

dw toules leurs fonélions : ils teooieDl méme ,

qu'iI dil, leurs .udiences, mais ils ne connoilfoiem '1ue

d.s c)luCes pures perfonneUes, &. jufqu':\ une certame

fomme Ceo lemene .

M .

de la Mare conviene '1ue dons. ce

m~me

le!'ls

Ics comles avoient des confeillers qUI aflillolent au JU–

gcmeol des. .!faires, 2U nombre de Cept ou de doo ...e ,

l¡don I'impofl:wce de la mOliere ; que ceuI - ci fu rent

nommés. en cerr.ins lieuI

[<ahini ,

&. en d'autres

,'a–

.himbNr¡:i,

noms dérivés de la langue Allernande : mais.

Celon IUI, les

eommifTaira

ou enquCleurs éwieot des

officiers différens des conCeillers .

D opuis 1'30

922,

tems 3uquel 6pilfent les c3pilUlai–

res , Jufqu'ou regnc de Philippe I\ugulle, l' él31 fu t

.gité de lIoubles domeOi.qucs ou <fe guerres élral1ge–

re , que 1'.dmini0r3lion de l. j uUicc fU I forr négligée:

les juges élablis par les feígneurs en chon&erenI la for–

me;.

M .

de la M are

tie~t

que ce

tUI plus que

dans les vilJes

roy.les~

d.os

celles que no rois don–

noieO! en parl3ge .u" princes de Jeur fang, que l'uCage

des.

••

mmijfqirrJ

eurnin3leurs

des conCeille,s des ma–

gitlr:u.s

fUI confervé.

Pour preuve de ce qu'iI .vance , iI cile deux 3uleurs,

fa..oir U ghellus cootemporain d'Henri

qui écrivoil l'an

10 33,

Boldrieus foos Philippe

I'an 1039; leCquel,

ropporlen l qoe de leur lems

avoi t des ofliciers é–

lablis pour .ider les juges d3lls la reeherche

la dé–

couverre de

vérilé; que les .ffilires leur éloiem ren–

voyéts pour les inllruire; qu'ils enlendoieot le lc!mpins ,

en rérC!roienl 3UI j uges , 3fJiOoiem eoCuile .vec eux 3U

Jugemem;

que par r3ppOrl :\ leurs fonétions ils é–

loien I nommés

in'lllifitorrl

a"áitorel.

M. de 13 Mare fURPofe donc comme cerrain que des

le commenccmem de la monarchie il y avoit

Paris

des auditeutS ou enquéleurs eumin.leurs ,

que

fon–

aien

de ces olliciers étoit dillilléle

fép.rée ce celle

dC$ confeillers , qo'il prélend n'avoir él': élablis qu' en

' 327. Mais

DaOS

avons déji obfervé ef-deva?!

O",

moe

.~M

R E S A

11 A T E L E T,

qu II

poil1t de preuve cerraine qu'il

COI

des

<ommiJ/oiru

litre .vam l'al1

'300;

1'00 él.blira cí-3prcs

m.e

C O

N E

L LE R ¡¡ A

H A T E L E T,

que ceuI -

fOln beaucoup plus :u1cieos que les

enqu~leurs

eumi–

ntlltUcs

Il Y

a done lieu de croire que tour ce qui eO dit

dons les .nciens aUleurs des enqueleurs &. CX3minoteurs,

ne doit s'cnrcndre que des arTe/reur ?U confeillers des

Juges, qui réunirToicnt 310rs le fon 100S de eonCeillers

celles de

,0mmijJairu

enqueleurs eumin.teurs;

que ce ne fut que verS I'an t3= que

fooél ioo de

ces

derniers commen,'

erre fép3rée

Paris ,

c.ufe

de la grande afRuenec des affaires; que dans les pro–

vinces ces diverfes fonélions demcurerem encore long–

lems unies; e.16n que ri I'on nommoil qoelquefois pooe

fuire les enqueles d'aulres perfooncs. que des confeillers ,

l. fonél ion de ces

<ommijJairrJ

n'étoit qoe mornerua–

Il.ée,

qoe

n'étoieDl paiot des olliciers ordinaires

Ecee