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58+

COM

l'iollar de la commiCe emphytéotique, doDt íl en par–

lé daos les

l.iI

ij.

iij.

au code

de jure emphyteu–

,¡co.

Si ce que 1'00 dit de la

eommi!e

eocourue par Clo–

taire 11. en vrai, l'uCage de ce droit Ceroit fort aocieo

en F raoce.

Voye% ci-ap'es

O M M 1 S E P A S S I

E •

Ce qui en de certlin en qu'elle avoit déJa Iieu, fui–

"am r ancien droit des tiefs qui Ce trouve daos les Ii–

vres des tiefs, compilés par Obert de Ollo

Ger3d

le Noir, touS

deu~

juriCconCuhes Milanois , du tems de

I'empereur Frédéric qui regnoit vers I'ao

fl60.

Suivanl ces lois des tiefs, la

eommi!e ¡'oáale

avoit

lieu en plufieurs cas, dont quelques-uns Coot conformes

notre uCage : les autres font encore utités en AlIem.–

gne

en Flaodre .

eommife

avoit lieu,

,0.

10rCque le nouveau vaC–

fal

oégligcoi~

d' aller demander l' inveniture dans Pan

jour; ce qui doit s'entendre de l'héritier du

varr.~I,

non de l' acquéreur: car

n' étoit pas permis alors

de veodre le tief Cans le conCentement du Ceigneur do–

minant. L a prefeription de

ans metloit feulemem

couvert de

cecte

,omm;r~.

2°.

C elui qui aliénoit

Con

fief

invito vel irre'l"ijito

. omi"o,

perdoit Con tief;

I'acquéreur de Ca pan per–

doit le prix qu'il en avoit payé, Iequel tournoil au pro–

( tit du

tiCc:

ce qui a encare lieu en Bourgogoe oa les '

Jiefs Com de

dao~er,

non p••

la vérité pour la veote,

m.is

pour la pnCe de pofieffion.

3°.

Si dans le combat, le valfal abaodonnoit laehe–

men! Con (eigneur.

4°.

avoit Cu quelques atrentat' comre fon fd–

glleur,

ne l'eat pas aveni.

rO.

S'i1 avoit éeé le délateur de foo feigoeur .

6°. S

'il manquoit

quelqu'uo des fervices aux-quels

éeoit obligé, comme Cervices de plaids, auquel cas

falloit que le vafral me

contum.cé

pour elleourir la

commife:

ce Cervice de pl.ids en eocore ufité eo Pi–

cardie: le va(lal ell appellé

pere dtl Ji'f domintmt;

mais

's'il maoque

ce Cervice, il oe perd pas pour cela fon

fief.

7°.

Si le varral entroit eo religion ou fe faifoit

pr~ue, il perdoit Coo tief, parce qu'il ne pouvoit plus eo

faire le tervice; mais en ce eas le tief alloit

ad agna-

101 .

11 Y

avoit méme des tiefs affeélés

des eecléti.–

iligues.

Q •

L orCque le valfal détérioroit eootidérablemeot Con

fief,

Cur-tout s'il abuCoit du droit de junice.

9°.

L e deCaveu fait Cciemmeot empGrtoit auffi perte

du óef: mais la

eommi!.

o' avoit pas lieu 10rCqu' i1 a–

votioit un autre (eigneur .

<o0.

L a

commi!,

avoit ¡¡eu pour félonnie,

ce cri–

me Ce eomme¡¡oie de plufieurs fa,oos; par exemple, li

le vafTal avoil vécu en eoocubioage avee la femme de

fon feigneur, ou qu'i1 eat pris avee elle quelques fami–

liarités deshonncles, s' il avoit débauehé la tille ou la

petite-tille de

Con

Ceigoeur: la méme peioe avoit lieu

par rappon

la CCEur du Ceigneur nao mariée, 10rCqu'

elle demeuroil avee Coo frere. 1l y avoit auffi félounie,

10rCque le valral auaquoit Coo feigneur, ou le ehaeeau

de foo Ceigneue, (aehant que le t.igneue ou la dame

du lieu

écoiem. L e meurtre du frere du Coigoeur o'é–

loit pas leul une cauCe de

eommife,

mais elle avoit lieu

lorfque le ,valral avoie tué le frere ou le neveu du

Cei–

goeur, pour avoir Ceul une hérédité qui leur étoit com–

mune .

I/oy.

N N 1 E •

eommi!.

o'étoit poiOl encourue de picio deoit, il

falloir uo JUllemem qui la peonoo,h,

le valfal pou–

voit s'eo détendre par

plufi~urs

cieeoonaoccs, comme

p oor eaufe de maladie, abCence, erreur de fait

tic.

lef–

que! les excuCes recevoiem Ieur applicatioo telon les dif–

tercns

CIlS.

Y avoit réeiprocit6 de

eommif'

emre le Ceigneuc

le vatral; e'e!t-a-dire que la piupart des eas qui fai–

foient perdre au va(Jal Ion tief, faifoient auffi peedrc au

feigneur la mouvance, 10eCqu'il maoquoil

quelqu' un

des devoirs doO! i1 étoil eeou eovers fon va!lal .

En France on oe eoonoit, comme nous I'avons déJ'

dit , que deux cauCes qui doooem Iieu

eommife,

favoir le defaveu

la félonoie.

D aos les pays de droie écrit

dans la eoi\tume d' An–

goumois qui les avoifioe, le deCaveu ne fait pas eocourir

eommif';

il o'y a que la félonnie.

En pays cout"mier, le deCaveu

la féloooie font ou–

vernlre

commife.

Dans

qu~lques

coOtumes, eomme N iveroois , M elun,

B ourboooolS,

Bretagne, il Ya uo troiliemc cas

Otl

••mmifo

a lieu; Cavoir 10rCque le valfal, fciemmeot

COM

par dol ,

r~celc

quelque hérilage ou droit qu'i1 ne com–

pcend pas daos Con aveu

dénombremeOl . _ .

commif'

n'a pas lieu 10rCque le v.rral CoutltOl que

Con tief rele,'e du Roi, paree que ce n'en pas faiee

injure au Ceigneur quc de lui pr¿férer le Roi.

Mais fi le procureur du Roi abaudonoe la mouvaoce,

que le varral perline datlS Con defaveu, il eneoun la

commif~

La eor'tume d'Orléans,

al't. Ixxxj.

dit que ti le Cei–

gneur prouve fa mouvance par des tieres qui r.emonten!

plus de eem aos, ¡¡ n'y

poiO! de

eommi!e,

paree

quc le valfal a pu ignorer ces titres.

L orCque le va(Jal cfénie quc I'héritage foit tenu en tief,

prétend qu' il e!t eo roture , ti mieux u'aime le Cei–

gneur prouver qu'¡¡ en eo tief, il n'y a poiot lieu:l la

&ommift.

Elle o'a pas lieu oon plus lorfque

Ccigoeur prétend

des deoits c¡¡trnordioaires,

que le varral refufe de les

payer, le Ceigneur étant obligé

d'i~llruire

Coo :valfal ..

La confiCeation du licf ne fe

fa"

pas de plelO drolt,

i1 faut qu'¡¡ y ait uo jugemeot qui I'ordoone .

Si le feigneue ne I'a point demandé pendan! la vie du

vatfal, la peine en ceo(C'e remiCe.

en en

etc

méme 10rCque le feigneur oe I'a point de–

mandé de Con vi vam , fes héritiers ne foOl pas rceeva–

bies

In demander.

Le fief eoo(jCque!,

tout ce qui

é té réuoi, de–

meure acquis au óef domioant, fans qu'il en foil da au–

eUlle récompcnfe , la communauté.

demeure ehargé des dettes hypothéeaires du vaf–

Cal.

Un béoéficier ne peut pas eommetrre la propriété du

aef auaché

Con

béoétice, parce qu'il n'en en qu'u–

fufruitier; il oe perd que les fruils.

L e marí peuc par Con fait eommeure fcul les eonquet.s

de la eommuoaucé, mais il oe

p~u,

pas par

Con

fa't

perCoooel eommectre l. propriété des pcopres de la fcm–

me 3 moios qulelle n'ait eu part au deCaveu ou félon–

nie;

eoeoun feulement la contiCeacion des fruits.

La femme peut eommettre Ces propres, mais. elle n'en–

gage point les frui!s au préJudice de Coo

m." . .

Le bailline ou gardieo oe eommet que les frUlts.

cDmmife

n'ell point Colidaiee , e'ell-.-dire que

le fief fervanr appanient

plufieurs vafiaux, ¡¡ n'y a que

celui qui

der.wou~

qui eommet

pon ioo .

Le Ceiglleu, qui eomme' félOl\nie enVen

Con

varral,

,pcrd la mouvanee du tief Cervam.

VOY''; les liv,. , da firis,

Ser.vi

."s daos

fo~

[y"'dg–

mtl

JllnI ¡",dI/lIS, ch. xv. de amijJio", f,ud,;

Gude–

linus

Zoezius, Cur les mémes tieres . Julius Clarus,

fl'",,(l.

xlvij.

§.

ftrtdll m .

Poquet de Livooiere, Gu–

yot,

Billecoq, eo leurs

tr. d,t.fi.f¡;

les a'tielu

E A V E U

E'L

N N lE .

M M I S E

d'"" hl,itage tai/lable,

en la eooliCca–

eion

un héritage ' Cujet au droie de t.ilk feigneu–

ri,le

qui a Iieu lU profie du feigneur, lorCque le propri<!–

caire de I'héricage diCpofc de la propriéeé faos le eooCen–

tCOIcm du Ceigneur . Cetee

eommi!,

lieu dans la eoQ–

tume de Bourboonois,

arto ec<exc.

daos ceJle de la

Marche

arto (xlviij.

D ans

ces

coutumcs, le

[eoaL~cier

d'un héci13ge cail lable ne le peut vendre eo tout

plreic , ni le donllee ou traofporter, échaoger, ou autre–

mene aliéoer, ou eo diCpo(er foit enerevifs ou par tena–

mem, Cans le eo nCencement du C.ígneur ,"illablier, quand

lllcme ce Ceroit pour fournir

la fubfillancc

aUl a–

Iimtns du propriécaire .

Oc¡ execpee néanmoios la dooation en avancemem

d'hoirie ".ite

un des enfans du cenaucier, laquelle ne

IOmbc p3S en

commif• .

11 t,ur 3ulli excepeer les caillables qui tiennent un hé–

ricage par

iodivi~;

ils ne peuvem

la vérieé le démem–

~rer,

loil atl protil de I'uo d'eux ou d'un étraoger, fans

le cOIlCememcm du Ceigoeur, mais ehaeun des co-per–

Conniers pellt céder Ca pan indiviCe 11 un de fes eo-per–

Coooie, s l<tos le eonCememeot du Ceigneur, paree que

ehaeun d'cux avoit déJa un droit iodivis daos la IOta–

lieé,

que c'en moins uoe nouvelle aequifi tion , que

jure ItOn dUrt(clnái.

Les co-perConoiers taillables peuvent auffi, Caos le eon–

femement du feigoeor, faire emee eUI des arrangemeos

pour la Joüirrance, mais 000 pas pour la propriéeé.

Au relle la prohibition d'aliéner l'hérit3ge taiJlable fans

le eonCencemenl du f.igneur, oe regardc qlle la pro–

priété; car le tenaocier peUI libremem diCpoCer des fruits,

Ces eréanciers s'y veoger, t3m qu'il eo en polferreur.

Qudques-uos tieonem que fi uoe maiCon menaee rui–

De,

01;

que le lenancier ne

Coit

pas eo ét3t d'y faire les

r~-