1000000034

COD

le 19 Seplemhre de la meme année : elle

(ut aum

en–

regifh ée au parlement de Grenohle

ailleurs dans la

meme année . L es parlemens de ToulouCe, Bordeaux,

D ijon, par leur arrél d'en regiflrement, y apporte–

rell[ ehaeun différentes modifiealions Cur plufieurs de

C.s

articles. Ces modifieadons , qu'il en effentiel de voir

pour eonnoitre l'uCage d. ehaque provinee, Conl rap–

portées

la Cuile de ceue ordonnanee av ec les arrels

d'enregillrement, dans le

recue;/ des ordonnanceI

par

Néron ,

~nmL"

l .

Ccue ordonnance en une des plus amples

des plus

f.1ges que nous ayons ; elle eomienl 461 articles, dont

les premiers reglent ce qui concerne les eeelélioniques :

les ,lUlres coneernent les hllpilaux, les univerrilés, I'ad –

m inillr3lion de la junice, la nobletre

les gens de

guerre, les lail1es, les levées qui Ce fom Cur le peuple,

les tinanees, la po lice, le négoce,

la marine.

L e mérile de

Con

auteur, les Coins qu'il pril pour la

rédaélion de eeue ordonnanee,

la Cageffe de

Ces

di–

fpolilio"., la firem d' abord reeevoir avee beaucoup

d'applaudiffemel1l dans lOut le royaume;

e'en • lort

que les eontinuateurs du diélionnaire de

M oreri

onl a–

vancé le eontraire 3 I'article du

garde deJ Jceaux de

Marillae.

Jls

001 Cans doute voul u parler du diCerédil

ecue ordonnanee lomba quelque lems apres par la

dlCgr3ee du maréehal de Marillac, qui relOmba Cur Con

fre:e . L e maréchal de Marillac avoil élé de eeur qui

oplllerem eontre le cardinal de R iehelieu, dans une aC–

femblé~

qu'on nomma depuis

la journ!. du dupu;

le eardlllal en ayant gardé contre lui un reffentiment

Ce–

crer, le

t arreter le 30 Oélobre 1630 en Piémotll, on

il commandoit les Iroupes de Franee.

fUI eondamné

par des eommifr.,ires

perdre la II'IC: ce qui fUI exé–

eUlé le 10 M ui 163 2. Quant ;\ M ichel de Marillae ,

011

lui Óm les fccaux le

N ovembre 1630 ; on

)':u–

rela en meme tcms ,

on le eonduil;r su ehateau de

C aen, enCuite en eelui de Ch!iteaudun, ou

mourul

de chagrín le 7 Aout 1632.

A inli la diCgraee de M ichel de M arillae ayam Cuivi

de p,os

~ubl ic"tion

de I'ordonnanee de 1629, eelte

ordonnance tomba en meme lems dans un diCcrédil preC–

q ue général.

eUI néanmoins quelque endroils dans leCquels on

cominufl ((Julours de l'obCcrvcr comme au

parl~ment

D iJo n , on elle en eneore Cuivie ponéluellement.

M . le prél;delll Bouhier, en Con

eommmtaire Jur la

( o/ iJllmt

de B ourgogne,

cite (ouvem cene ordonnal1ce .

a é,é un tems que les a\'oealS au parlement de

P arís

do plulietll s aUlres parlemens , n'o{oictll pas la

citer dans leurs plaidoyers.

C ependam la (,gene de eeue ordonnanee I'a empor–

té

p, u.3-peu Cur Ca mauvaiCe for:une;

nous voyons

que depuh enviran

foix:llllc

annécs,

011

contmencé

ciler eomme yne loi Cage

qui

m~ri[Qil

d'''tre ob–

fe" ¿. : l<s magiflm,s n'oOl pas fail non plus diffi culté

de la reeOIlIlO;lre . On voil dans

llll

arrer du 30 J uil–

lel

1 69~ ,

rapporté au journ.1 des audience , que M.

D aguefkau alors avoe3l-gélléral

depuis chancelier de

Frallce, cim cc.:ltt: ordonnul1ce comme une loi qui de–

voit erre

Cuivie.

Elle el! pareillemelH citée par plurieurs

3Uleurs , 1l0l3tnmeIH paf

M . I3retonnit!r

divers

en–

droil' de Con

rtetl';l del 9",(lionJ,

par Fromenlal en

fes

dtcijionI de droit.

Et préCentement il paro;t que

l'on

IlC

tilit plus aueune difficulté de la ciler , ni de

s')" conformer. O" peuI vo ir ce qui die 3 ce CUJel M.

R affieod , dans le

trai,¡ da fieJI de

Dumolin ,

pago

~36.

in fine .

fllut meme obCerver que depuis eelle ordonnanee

il en

Curvenu o'aulres, qui 0111 adoplé plulieurs de

fes difporilion ; te lle que eelle de

l'artid. exxj v.

qui

ordonne que dans les Cubil itulions gradueHes

perpé–

ruelles, les degré> Cero ll[ comptés par perConnes

par

leles ,

non par Couches

par généradons; ce qui

fe pradquoil ainli au parlemelH de D iJon en conCéquen–

ce de eel . rlicle . L 'ordonnanee des fu bnitutions du

m oi, d'Aout 1747 , ordonae la m eme choCe ,

artide

:xx x iij.

a auffi quelques difpofilions de l'ordonnance de

1629 , ill troduél iv e d'un droit nouveau, qui n'om pas

été

re~ftes

par-10m; comme

l'art. exxvj.

qui VCUt que

les tcllamens olographes CoieO[ valables par 10Ut le ro–

yaume: ce qlll a é,¿ modiñé par I'ordonnanee des le–

l1amens ,

artid. x ix .

qui porte Ceulemem que l'uCage

de ,ellamens, cOdicillcs,

autres diCpo rilioos o logra–

phes, eomiouera d'avoir lieu dans les pays

dans les

cas ou ils

OIH

été adm:s

juC~u';

préCem.

D E M IL ITA I

1<.

ell uoe compilarion des or-

COD

donnaoee!

réglemens fails pour les gens de guerre,

depuis 16ft JuCqu'. préCelll. Cel ouvrage en de M . le

barop de Sparre . JI en diviCé en onze livres , dom

les di! premiers regardenl la diCcipline mililair.: le 00-

zieme concerne les jea

défendus daos les garniCons ,

le mariages des oBiciers, Cergens

Coldars ,

les con–

g¿s abColus. L 'auteur

a joinr les réglemens tail' con–

tre les ducls, eeux

f.,it~

par MM . le maréehaux de

Franee pour les réparations d' honneur , la déclaralion

du 23 D écembre 1702 pour les lemes d'étal ,

I'édie

de 1Ó93 portalll ion ilulion de I'ordre de

L ouis.

a aum un

eode militaire

des Pays-bas , imprimé

Manriehl en ' 721 , vol.

in·8°.

C o

D E

E·R

N :

on a quelquefois donné ce nom,

mais improprement ,

recueil d'ordonnances , édits

déclaralions, fail par Pierre N éron

Girard , avo–

eatS au parlement. L a plus ancienoe ordonnanee de ce

reeueil en du mois de Mai 1332,

les derniers ré–

glcmens Conl de 1719: mais ce reeueil en imparfail en

ce qu'i1 ne eomprend qu'une partie des ordollnanees

rendues depuis le tems auquel il remonte. On y a in–

Céré plurieurs édils, f.,ns mem e les déclarations qui les

0111 modifiés ou révoqués;

au cOOlraire on y a mis

pluaeurs déclaratioos fans y eomprelldre les édits, en

inlerprél.lion deCquels elles 001 élé données. N ous n'a–

vons eependaOl poinl de reeueil moderne plus ample ,

en allendam que I'excellent recueil des

ordonn~nces

Iroiricme mce , auquel M. Secouffe lravaille pllr or–

dre du R oi, foil parvenu JuCqu'au lems préCent : mais

il n'en encore (en 175"3 ) qu" I'année 1403. On peue

feulemeO[ Cuppléer une partie des ¿ditS

arréls qui

manquenl

d.ns

le reeueil de

éron, par le recueil des ,

édils

déclaralions enreginrés au parlement de DiJon,

qui a été imprimé en onze volumes

in·4°.

com –

prend les principaux édils

déclaradous imervenus do–

puis 1666 JuCqu'en 1710 .

C o

D E N

o 1

ell le Curnom que ('on donne vul–

gairemel1l

I'édi, de L ouis Xl

du mois de Mar¡

168), pour la poliee des iles

Fran~oiCcs

de l'Améri–

que . ün I'appelle ainri

codo noir ,

parce qu'il traile

principalemenl des Negrcs ou eCclave. noirs que I'on

tire de la c.llte d' Afrique,

dont on fe Cert aux ¡¡es

pour l'exploÍtalÍon des habitarions. On liem que le cé–

lebre M. de Fourcroy avoeal au parlemem, fUI eclui

qui eUI le plus de pan

la rédaélion de cel édil .

en diviCé en Coixamc articles, donl le plus grand nom–

bre regarde la poliee des N egres .

11 Y

en a eependanl

plurieurs qui

0111

d'aulres obJets : lels que

I'artide

qui ordonne de ehalfer les Juits;

l'artid. iij.

qui in–

lerdil IOUI exerciee public d'autre religion que la C a–

Iholique;

I'artid. v .

qui défend ;\ eeux de la R. P. R.

de Iroubler les Catholiques;

I'artitl. vj.

qui preCeril

l'obC, rvation des dimanchcs

fetes ; les

articl" vúj.

x .

qui reglent les formalités des mariages en général:

tes

3utres

an icles

COllcernelH

les elclo ves

cgres

reg len l ce qui doil erre obCcrvé pour leur inflruélion

en matiere de religio n, les devoirs reCpeéli(s de ces e–

fela

ves

de leurs mallres , les mariages de ces eCcla–

ves, l"éta, de leurs enfalls, leur péeule, leur afirall–

ehifl emell l,

divcrs autres objel'.

fa ut Joindre :\

cel édil eel ui du mois d'Oélobre 1716,

la décla –

r"ioll du 1) D éeembre 172 [, qui formem un Cupplé–

m t nt

:lU

code

noir

C o

D E

A P Y R

E N ,

OU droil civil papy rien,

jIu

civ !le P a¡)'rianllm,

en..un recueil de lois, ro yales , e'e!l–

¡¡·dlre falles par les rolS de R ome. Ce

code

a été ainri

110mmé de Sexlus Papyrius qui en fut l'aut.eur. Les

lois failes par les rois de R ome j uCqu'au lems de Tar–

quin le Superbe , le Ceptieme

le deroier de ces rois

n'éloicnl poil)[ écriles: T arquín le Superbe

eommen~~

meme par les abolir. On Ce plaignil de l'inobCer"a,ion

des lois ,

l'on penCa que ce deCordre venoie de ce

qu'elles n'éloielll poinl

écrit~s .

L e Cénal

le peuple

a",' lerenl de eoneert

q~'on

les ratTembleroil en un Ceul

vol ul1le :

ce Coin fU I confié

¡,

Publius Sextus Papy–

rius , qui étoil de raee patricienne. Quelques·uns des

au'eurs qui onl parlé de ce Papyrius

de Ca eolle–

élion, 001 cru qu'elle avoil élé fa ile du lems de T ar–

quin 1 'ancien, cinquieme roi de R ome: ce qui les a

induils dam eeue erreur, en que le juríCeonCulte Pom–

ponius en parlant de Papyrius dans la loi iJ . au digefle

de origine juriJ,

Cemhle CuppoCcr que Tarquin le Su–

perbe lous lequel vi voit Papyrius , étoil 61s de Dema–

rate le Corinthieo ; quoique de l'aveo de IOUS les hi–

lioriens, ce D emarate fU t pere de

Tar~uin

1 'aneien,

non de Tarquin le Superbe : mais Pomponius lui-me–

me eonvieut que P apyrius vivoil du Icms de Tarquin