1000000034

COD

lois, de I'ignorancé du fail

du droit, des devoirs des

m uginrals.

de leur jurifdiéHon .

Daus le feeond Jivre qui a aum 5"9 litres. on expli··

que la procédure :

parle des avocats. des proeureurs .

autres qui (onl ehorgés de pourfuivre les intéret d'.u–

trui; des rellitutions en enticr, du rctraochetneut des

formul es,

du (erment de ealomnie.

L e Iroir.cme Iivre conrenanr

litres, Irnile des fon–

a ions des juges, de la contcnalion en cau(e, de eeux

qui pouvoicnt ener en jugement , des

dél.is

, féries,

fanaificalion des dimanehes

fe tes: de la

eomp~lenee

des juges,

de ce qui a rapport

l'ordre judidaire:

traile num du lenamenr inolEdeux, des donations

dots inolEdeufes, de la demande d'hérédité, des (ervi–

ludes de la loi

"t"i/ia,

des limites des hérilages , de

eeux qui ont des IDtérets communs, des .aions nova–

les , de l'aaion

aá exhib",dmn,

des jeux, Iieux con–

faerés aux (¿pulrures,

dépen(cs des funérailles.

L e quatrieme divifé en

titres, explique d'abord lcs

aéHons per(oDnelles qui nai(fent du prel

de quelqucs

aUlres cau(es; en(uile les obligations

aaions qni en

ré(ultent; les preuves tenimoniales

par écril ; le prel

u(age , le gage; les aaions relalives au eommerce de

terre

de mer; les (énaru(eon(ul tes Macédon:cn

Velleien; la compen(ation, les in térets, le dépó t , le man–

dat, la (odété, I'aehat

la vente; les monopoles , eon–

ventions illieiles ; le commerce

les marchands; le eh.n–

ge, le

loüa~e ,

I'emphitéo(e.

L e d nqUleme qui

tilres, co nceme d'abord les

droits des gens mariés, le divorce, les alimens dCís aux

~nfans

par leurs peres ,

"Vi" "Verf,;;

les concubines,

les enfans naturels, les manieres de les légitimer; enño

IOur ce qui COllceene les tuteles

/Se

l'aliénation des biens

des mineurs.

L e fix ieme livre comprend en 61. titres ce qui con–

cerne les efclaves, les affranchis, le vol, le droil de

p!.tronage, la rucceffion

précorienne

les [cOamcns

civils

militnires, inOitulions d'hériricrs,

fubOiculions

précé–

ritions, exhérédations, droit de délibérer, répudiation d'hé–

rédité, ouverture

(uggenion des lenamens; les legs

tidei-commis, le (énatufconlillte Trébel lien, la falddie,

les héritiers /iens

légitimes, les féoatu(con(ultes Ter–

lullien

Orñtien, les biens maternels,

en général

10UI ce qui concerne les (ucccmons

int.jlflt .

L e (eplieme Iivre compofé de

titres, traite des

.f–

frnnchi(femens, des preferiptions, (oit pour la liberté (oil

pour la dot , les héritages, les créances: il traite aum

des diver(es

forte~

de (entences, de l'incompétence, du

mal-jugé, des dépens, de l'exéculiou des jugemens; des

appellations, eeffions de biens, faifie

vcnte des bien

du débiteur ; du privilége du /ifc

de cel ui de la dOI;

de la révocation des biens .liénés en fraude des créan–

ciers

L e huitieme Jivre cOnlcnant

titres, traite des juge–

mens po(felToires ou inlerdits; des gages

hYI'''the–

q ues, nipulations, novations, délégations, payemens,

acceptilations, éviaioDs; de la puinance paternelle; des

adoptiotls , émancipations ; du droit de retour .ppellé

p ojl /imin;1Im;

de I'elpofitiou des enfans; des COatU–

mes, des donations, de leur révocatioD,

de l'abro–

gation des peines du célibat .

L e nenvieme Jivre divi(é en

titres, explique la

forme des proces

jugemeos criminels,

la punitioll

des crimes, tant publics que privés .

Le dixieme comenanl

t titres , traile des droits du

6(c,

des bien vaeans , de leur réunion au domaine, des

dénonciateurs pour le /ifc; des thrérors, lributs, tailles ,

furtaul; de ceUI qui exigem

au-del~

de ce qui ell

ordonné par le prince ; des di(cullions; de ceux qui

¿–

tanl

nés

dans une ville

vont

demeurer

dans une '3utre;

du domidle perpétuel ou pa(fager; de I'aequitlemem des

charges des biens patrimoniaux ; des charges publiques

exemptions ; des profe(feurs, mededns , affranchis;

des infllmes , imerdits , exilés; des amba(fadeurs, ou–

vriers '

artifans; des cornmis employés 3 éerire les

regifir;s de recette des impofitions publique. ; des rece–

veurs de ces

impo~tions;

du don

.3ppell~ ~tlmm ",,~o

nar;lIm

que les vtlles

les décurtons fill(oleDl au prtn–

ce ;

des 'olEders prépofés pour veiller

la tronquillité

des provinees.

L e onzieme Jivre compo(é de 77 mres, tralle en gé–

néral des corps

communautés

de leurs priviléges,

des rel\inres publics contenans les

no~s ~

faeultés

de tous les citoyens : il Iraite auffi eo partlcuher de ceut

qui tran(portoienl par mer 3 R ome les lribuu des pro–

vinces en argent

en blé: il cOOlieot plutieurs lois

(ompmaires pour modérer

IUle ; des lois de poliee

COD

pour la dinributioll des denrées; pour les étlldiallS, les

voitures, les Jeux, le s (pec9:acles, la challe, les labou–

reurs, les fonds de terre

pltur :lges, le cens , les biens

des \'illes, les priviléges a!tach és au palai

aUlres

biens fonds de I'empereur,

In défen(e d. eouper des

bois

daos ccrtaines

forers .

Enfin le douzieme Iivre conrenant

titres, lraite des

différemes fortes de dignit"s, de la dilcipline m ilitairc;

des VCEUX

pré(ens qu' on offroit • l' empcrcur ; de

plufieurs olEces (ubordonnés aux dignit.! civi les

m i–

litnires; des couriers du prince ; des pones publiques;

des olEders inféricurs compris (ous la dénomintllion

d'upparito,.a jlldimln;

des ex.aions

gains illégiti–

mes; des olEders (ubalternes,

notammenl de eeux

qui alloient annoncer la paix ou quelqu'autre bonne nou–

\'elle dans les provinces .

Telle en In dinribution obfervée dans les deux édi–

'Iions du

code.

L or(que

1:1

premiere édition parut, (ln

trouva deux

dUauts; run, qu'en plu/ieurs endroits le

coáe

ne S':lC–

cordoit pas avec le digene, qui nvoil été redigé depui<

la premiere édition du

coáe;

I'autre déiam loit que le

cod.

contenoil plufieurs connitutions inutiles ,

lai(foil

(ubrincr l'incertitude que les (eaes des Sabiniens

des

Proeuléiens .voient je!tée dans la jurifprudence; les uns

oul.nt

que I'on fi,i vit In loi

la rigucur; les autres ,

voul:1I11 que I'on préféra l l'équité

la loi.

D'aill eurs, tandis que l'on tra .illoil 3U di¡¡ene J u–

ninien avoit donné plufieurs novelles

cinquante dé–

ciJ1ons, qui

n'écoicm

rccueillies ni

dans

codt

ni dnns

le d'gelle,

qui néanmoins avoieO! apporté quelques

changemens.

Ce incoovéniens déterminerenl J uninien. faire faire

une revilion de fon

code :

il charg.a de ce foin cil'q

jurifconfu lres

nombre

de ceux qui

nvoknl

trllv:lil–

lé

la premiere redaétion

au digetle; ce furem Tri–

bonien, D orolhée, M ennn , Connantio

J ean .

Ces jurifconful tcs rcrr::lI1chcrcnt du

&ode

quclques

con·

Oitutions inuti!'!s; ils

'3JoO tcrent

quelques-uoes

de cel–

les de Juninien,

les dnquante dédfions qu' il nvoil

donnée, depuis la décifion du premier

code.

nouvenu

code

fUI publié dans l' anuéc

5"34 :

Juni–

nien

VOUIUI

qu'il

fin

nommé

(odt x

]1If1in;ll1/tlll

rep~"

tit", prd!/dliol1iJ;

c'en pourquoi en parl:lllt de la pre–

miere édition du

coáe ,

pour l. dilliuguer de la der–

Diere)

les comlllCOttltcurs l'appellcnl

ordil'Íairemcnr

codtx

p rimee prtelel1ioniJ .

M nlgré tous les (oins que Juninien (e donn. pour

perfeaionner (on

code

,quclque jurilcon(ultes moder–

nes n'oO! pas lai(fé d'y trouver des défauts. On a dé–

Ja ve. les rep.oches que Jacques Godefroy

f.il

fUJel :\ Tribonien; ce qui 'appl ique

la fecoude édi–

lion du

cod.

aum bieu qU"a la premierc. Godefroy

voudroit que l'on préféril le eode Théodofien, en fa–

veur duquel il étoit prévenu fans dOUle parce qu'il a–

voit u availlé

le reltiluer:

en certain que le code

T héodofien en utile, en ce qu'il comicnt plurieurs coo–

nitutÍons enrieres qui (onl morcelées dans le

cod. JIl–

jlinien

: le code Théodofien n'éroit propremenr qu' ulle

colleétion des COnnillltiolls des cmpereurs; au Iieu que

coá. J"jli"i.."

en en UDe compilation; (on obJet en

difiereul de celui du code Théodofien,

les juri(con–

(ultes qui Ont tra\"aill¿ au eode re (onr conform¿s 3UX

vl,es de J uninien .

Le d¿faul le plus réel du

code,

en celui de n'avoir

pas prévt't IOUS les cas; ce qui en au (urplus fort dif–

tidle d:lns UD ouvrage de ¡:t!te nature. JUllinien )" (up–

pléa par des novelles , doO! nous parlerons d-apres

alt

mot

V E L L E S

L es auteurs qui onr fail des eommeotaires o u glo(es

(ur

cod.,

(Ont A ccur(e, Godefroy, Jean Favre, Ar–

noIdus , on 'ious, Brunneman, Pierre

Fr:ln,ois Pi–

Ihou,

Pere~ius,

Moroac, Azo, CUJas, R:lgueau, Gi–

phanius ,

irbel, D écius ,

plufieurs :lutrcs.

C O

E L E'o

PO L D ,

en un furnom ou titre que

)'on donne yulgairement

on recueil

des ordonnances,

édits

déclarntions de L éopold

due de L orraine,

imprimé d'abord en deul volumes

in-l1..

enfuite ré–

imprimé

.ncy en t

733

eo trois volumes '" -

4°.

conrielll aum diriérens arrets de reglemens rendus en

eoo(équence des édits

déclaralions,

t.nl

con(eil

d'étal

des financcs, que dans les cours (ouveraines,

(ur des cas importans

publics. L e premier volume

commence au

Février

' 698 ,

finil nu t9 D é–

cembre t 11.. L e (econd compreod

dep~is

le 7 Jao–

vi.. 1713, Jofqu'au

Déeembr ' 723. Et le troifie-