1000000034

COD

edmes

délilS,

préc1s des lois ou des dirpoOtions des

ordonnances, édits,

déclarations ,

efl

diviCé en cin–

quallle titres ; les lois penales y Cont rangées fuivant I'or–

dre de nos devoirs , Les fept premiers titres regardent

Dieu

la religion; les titres huit

neuf jufqu'au trei–

"ieme, eonceroent l'état

la patrie; les autres titres

regardent les erimes oppoCés

¡,

ce que nous devons au

autres

¡¡

nous-mémcs, Cet ouvragc

diviCé en deux

parties, l'uoe ell le telle meme des lois péllales, I'autre

renfe~me

les maximcs on l'auteur a exprimé la Cubllan–

ce de ces m emes lois ' .Le eode eriminel qui ell I'or–

donDance de

670, eomient les procédures qui doivcot

{!tre faites eontre les accufés ,

L'nrt,

13,

eiere xxv,

iodique I'ordre des peines entr'elles; meis il n'eo fait

pas I'applicatioo aux différentes .Cpeees de crimcs: e'ell

)'objet du

eode

penal,

ou I'on a raffembl¿ les lois pe–

nales qui font (parCes dans une intinité de volumes,

N T

R T R

N ,

eft un titre que queJ-

'lues- uns mettent au volume ou reoueil de rég)emens

' concernant la juflice, imervenus du tems de

chaneel ier de Pomchartrain,

imprimé par fon ordre

en '7I2 en deux vol.

in-u,

C O

E DES P

E'G

E'S, efl un volume i¡j-8°,

imprimé

Paris eo

16S6,

dans lequel

Loui~

revio

rnffemblé tOut ce qui concerne les difierens ptivilé–

giés,

C o

E D E

PRO

e u

R E

Code Gil/ee,

vo–

ye'Z.

ci-devane

€:

D E

L L E T ,

C OD E R

R AL, efl un reeueil de maximes

rég lemens eoneernant les biens de eampagne _ <!e pedt

ouvrage, dont je fuis I'auteur

a paru en '749; il for–

me deux volumes

in-I2-,

el diviCé en deux parties;

la premiere contient

les

m3xitnes;

la feconde contient

les reglemens

pieces jufliticatives de

qui ell avan–

cé dans les maxJ mes, 11 eontient en abregé les principes

des 6efs, des franes-aleu" eenfives, droits de jufliee,

droits feigneuriaux

honoritiques , ce qui concome

chaffe

la peche, les bannalités, les eorv¿es, la tail–

le royale

Ceígneuriale, les dixmes eec\éliarliques

inf¿odées , les baux

¡,

l"yers

ferme, les baux "–

eheptel, baux

¡¡

reDIe , baux amphitéotiques, les trou–

peaux

befliaux , I'exploit.tion de terres labourables,

bois, vignes,

prés,

plufieurs autres matieres propres

nux biens de eampagne,

C o

E S A

Curoom que quelques-uns om

donné dans les eommencemens au code marehnnd , ou

o~donnanee

de t673 pour le Commerce , l.'origine de

ce furnom vint de ce que M_ Colbert qui avo.t infpi–

ré au R oi le deffein de faire un reglement général pour

le Commeree, 6t cnoil: en 1670 oe Jaeques Savar)',

fameux négociant de Paris, pour travailler

l'ordon–

Ilance qui p3rut en 1673' Bornier, dans fa préface, dit

que Savary redigoa les areicles de eelle ordonnance,

que par eelle raiCon M , pum,rt eonfeiller d' état avoit

coutume de la nommer le

Gode Sa vary;

mais 00 l'ap–

pelle eommuoément le

code marchm,d,

plus régulie–

remem

I'ordonnnnte

¿"

e ommerce, I/oya:.

ce qui ell dit

ci-devant

1711

mot

C o D E

m ot

CODE DES AtDES _

C OD

TAn Ae, efl un titre que ¡'oo donne

quelquefois au volume ou recueil des reglemens COllcer–

nant

ferme du tabac; il ell imprimé • la fin du co–

de des tailles ,

C o

E DES T " t L LES, di un reeueil des ordoo–

nances, édits, oéc\arations, reglemens,

arréts de la

cour des aides fur le fait des tailles, Cet ouvrage . ell

eo deux volumes

in-T:>. ,

C ODEL E TE L L

E R, furnom que quelques-uns

on! donné

un reeoeil de leglemens coneernant la ju–

lIice , intervenns du tems de M, le chaneelier le T el–

lier,

imprimés en 1687, en deux voln mes

in-4°,

C O

E'O

O S

N',

ainli nomm¿ de I'empe–

teur Théodofe le ¡eune par I'ordre duquel il (Ut rédi –

gé , ell une eolleéHon d,es

conll!~utions

des empereurs

ehrétiells depu is Cooflant11l JuCqu a Théodofe le Jeune_

II oc nous efl rien reflé des lois faites par les e!npe–

reurs juCqu'au tems d' Adrien, Les eonll itutions de ce

prince

eelles de Ces fuccelTeurs , ¡uC<ju'au _tems de

D ioclétien

de M aximien, tirent l'obJet de deux C0111-

pilations différentes, que 1'00 nomma

code Grégorien

Hermogenicn,

nOlll

de Icurs alltcurs: mais ceux–

ci ayanr fait de leur chef ces eompilations , elles n'cu–

rent d' autre autorité que eelles qu' elles tiroieot des eón–

Ilitutions qui

éroient rapp.ortées , Le premier

code

qui

fut fail par odre du prinoe fut le

code 7'Uodojien ,

lndépendamment des conflitmions faites par les em–

pereurs depuis Adrien, qui étoieot eo trcs-grand nom-

COD

bre, Th1!odofe

jeune en avoit fait lui-m6lne plu6eurs,

d'abord eonjointement avec Honorius empereur d'Oe–

cidenl,

avee Areadius Con pere, 10rCque ce deroier

l'eut a(roeié

l'empire d'Orieol_ Apres la mon d'Area–

dius il en tit eneore pluljeurs, conJointement avec Ho–

norius, Jullinien eo a eonCervé dans fon eode enviran

trente deS'l prcmieres.,

environ cen: vingt des ft!cun–

des , ThéodoCe en tit encore d'autres, depuis qu'i l fut

dtmeuré Ceul maitre de tout l'empi.. d'Orient

d'Oe–

cidem par ' la mort d'Honorius , Six

année~ a~res

, en

il partagea Con amoriré avee Pulehéne la freur ,

q~\'il

6t créer Augulle;

424

il coída rempire d'Oc–

c.d~nl ~

Valeminien

111.

agé de fepl .ns (eu}emenr_

... ThéodoCe ét0il fo.t pieux, mais peu éc\airé;

loree que

ce fut Pulehérie Ca Creur qui eut le plus de part au gou–

v~rnemel1t,

L'évenemenr le plus remarqu.ble, de ,rom–

pire de ThéodoCe, fut la rédaaion

la publlcallon du

eode

qui porte fon nom _ Les motifs qui y doonerent

Iieu fom exprimés dans le premier titre

fes nove!–

les, ou il fe plaint d'ab0rd de ce que malgr¿ les r¿–

eomponCes propoCées de

Con

tcms aux gens de leures,

peu de perConoes s'empreffoient d'.eqo':r;r ulle p..faite

eonnoiffanee du droit; ce qu'iI amibue

la multitude

d'ouvrages des juriCeonCultes

des conftitutions des em–

pereuIS, capable de rebuter les leaeurs,

de metlre 12

confulion, dans les .Cprlts, Pour remédier

cet ineoll–

, vénienr! iI tit faire un ehoix des confli,utioos les plus

fages

les plus eonvenables au lems préfent, p,our e,n

former un

code

ou loi générale,

ehargea hUlt JUrt–

feonfultes, dont il marque les noms

ti~

de Ca pre–

m iere novelle; Cavoir, Antioehus, Maxim11l, Marty–

rius, Spéramius, Apollodore, Théodore, Epigenius,

Procope : leurs titres

qualités fOnt exprill1és pans la '

m eJ;1le lIovell e; ce qui nous apprend qu' ils avoient

poffédé ou pon'édoient alor. les premi"..s diglli,és de

J'empire, On rre fait pas le tems qui fUI employé

rédaaion de ee

cod~;

on voit Ceulcment qu'il fUI diviCé

en lei'Le ¡¡vres _ L e premier t,aite des diltérentes fones

de lois dom le droit efl compoCó: le lecood traite de

la juriCdiaion des difierens Juges; des proc¿durcs que

1'011

obfervoit pour pnn 'enir

nn jugement; des perfon–

nes que l'on pouvoit eiter deyant le juge; des reflitu–

lions ell en(ie.; des jugcmens; des ",aions qui ont '"p–

port

ce que' on peut ponédcr 3 titre univcrfid ou parti–

eulier;

I!i.

des tfois Tortes d'aaions qui proeedent de la nn–

ture des chofes réelle s, perCo11nolle.,

mixt.s: le troilie–

n'le livre

comprenoit

ce qui

conccrn(!

1<:5 vemes, les lU"ª–

riages ,

les tutelles: le quatrieme, tom ce qui regard.

les fucceffio11s

ab int41at

tdhmclltaires, les ehofes

litigieuCes les

ditl':r~ntcs

conditioos des

perfnnnc~,

les

impofitions publiques,

ceux qui étoiellt prégoles pour

les reeevoir, !ts prefcr,iptions, lt s -chofes

Ju~écs ,

ceffions de biem:, les intcrdirs,

t¡1:orllYt1 bonorllm, rtndt:

vi,

uerubi,

les édifi ces partieuliers: le cinquieme

Ii–

vre cOlnprcnoit ce qui concerne

l11cceffions

légititnes,

les changemens qui peuveor arrivcr dans l'érat des per–

fonncs par différentes cauCes,

les anciens ufages au–

torilés par une longue poLTcffion: le Jix ieme livre cou–

cernoit toutes les diguités qui avoi.m lieu dans l't!mpire

d'Orient

d' Oci:idenr,

roUtes les charges qu i y .'c–

xer~oieOl

dans le palais de;, l'cmpereurs: dau. le IcplÍeJllc

livre on rafrembla ce qui C!oneernoit les emp lois

ti.

diCeipline militaire: dans Le huitieme, ce qui rl'gardoit

les officiers fubordot\né, aux juges, les voiture

po–

fl es publiques, les donations, les droits des geus m. riés,

eeux des enfans

des parcos (ur les bien.

Cucce[–

fions auxquels ils pOllvoicnr prétendre: le oeúvieme

¡¡–

vre tr.iroit des erimes

de la proeédure criminelle: le

dixieme, des droits du

ti(c :

le on1.ieme , des tributs

nutres eharges publiques, des eonCultations faites par,

le prinee pour lever fes doutes,

des appellations

des

témoins: le dou'Lieme traitoit des décurions,

des droits

devoirs des officiers municipaux : dans le trei'Licrne

on rafremble ce qui concernoi{ les dilférel\les prnfdlions .

les marehands, les négocians [ur mer,

pro~<ffcur

des

fciences, medecins, artiCans, le cens ou

c3pitation:

quaron,ieme renfermoit tout ce qui avoit rapport au>:

villes de Rome, de Conflantinople, d'Alcxandric,

autres principales vil/es de rompire:

Ce qui Goneer–

noit les empS de métiers

colJéges, la puliee , les

pri viléges: le qui1l'l,ieme eontenoit

le~ rc~klllens

pour

les places, théatres, bnins,

autres éd.6ces publies:

enti n le fei,ieme li vre renfermoit tOUt oe qui pouvoir

avoir rapport "D.x perfonncs

auX matieres cec:éliafli-

quc~

cod.

ainfi redigé, fut publié ron 438, l'héodo[e

par fa premiere noveile lui don"a torce de ¡oi dans

rout