1000000034

con

tout

1'~lnpire ;

agroK~a

loules, les autre! lois,

0(–

donoa qu'i1 n'en pourroil erre fail aucunc autre

I'ave–

nir, méme par Valentinien

111.

fon gendre . Mais il dé–

roge~

lui-meo,lIt

cetre derniere difpofiliou, ayanl fail

daos les dix anoées fuivaoles pluueurs novelles , qu'il

con firma par une novelle donnée

¡¡

cel elfet,

qu'il

adre(fa

Vakntinien. ,II en probable que ce deroier con–

firma

fqn

c6t~

code T h¿odo!im ,

ayant par une

novelle confirmé celles de Théodofe.

Ce~

diriil"rentes circonnances fom rapportées daos les

prolegomen,es de Godefroy fu! ce

code,

ou il remar–

que pluueurs d¿fanls daos l'arrangemem,

meme quel–

ques contradiaions: mais

efi diffieile d'eo bien j u–

gor, atlendu que ce

cod~

n'efi point parvenu daos fon

emier j ufqu" nous. En eflel, 00 trouve dans celui de

Juninieo trois ceots vingl coufiitulions de Théodofe le

~euoe

ou de fes

pr~décerJel1rs,

que 1'00 lIe retrouv,e plus

ijaos le

cod... ThlodoJie""

quoiqu'elles u'y eutreot faos

dome point él,é omifes.

cod. T hiodoji'H

fut obfervé fous les empereurs

Valentinien

111.

M arcien , Majorieo, L éoo,

An–

Ihemius, comme

paro'l par leurs conflitulions dans

Jefquelles, Bs en fom mention . L 'auleur de la cooferen–

ce des 19is Mor.'''-ques

R omaines , qui vivoir peu de

lems avalll J uflinien , ci.. en plulieurs endroirs le

cod.

de Théodofe. Anian chancelier d' Alaric

roi des Vi–

figolhs, publia en f06 ,3 Aire en Gafcc;>gne, ' un abregé

de ce meme

code;

Jufiinien dans fon code, qui ne

fUI publié qu'eo p8, parle de celui de Théodofe com–

me d'uo ouvrage qui éroil fubfinant, , dout il s'éloit

fervi pour compofer le lien_

paroit done cerlain que le

cod~

Thlodojien

s'éloir

répaodu par loute l'Europe,

qu'il y éloir eocore en

vigueur dans le fixkme Hecle ; c'efi pourquoi il efi é-

10nn'l1I que cel ouvrage fe foil lour'a-coup perdu eo

Océidenr, fans qu'on eo .il confervé aucune copie .

Quclques auleurs moderoes imputcllI

Jullioien d'avoir

fupprimé cel ouvrage, de méme que ceUE des anciens

jurifcoofulles ; en eriel il n'en

plus . parlé oulle part

depuis la publicarían du code de J ufiinieo ; .

ce qui en

en dil

d.ns

quelques aUleurs, ne doit s'elllendre que

él.

rabregé qu'eo avoit fair Anien .

Pour rélabtir le

cod. Thlodojien

dans fon emier, 00

s'efi fervi, outre I'abregé d' Anien , de pluneurs anciens

m aoufcrils, daos lefquels 011 a recouvré différentes por–

lions de ce

code.

Jean Sichard en donna d'abord

Bi–

le, en

f28 , une édilioo conforme

I'abregé d'Anien:

f49,

Jean TiIly 00 du Teil donna

Paris une au–

tre édi[ion

in-SO

des huil deroiers Iines 'qu'i1 venoil de

recouvrer, dollt le deroier Ceulemenl éroil imparfail.

On reGhercha encare dans la cout'érence des lois lV.\0-

f.,iques

Romaines, dans les fragmeos des codes Gré–

gorien

Hermogeoien, dans celui de J ufiinien,

dans

les lois des GOlhs

des ViligOlhs, ce qui maoquoit

code T b¿odojicn.

Cujas, apres un travail de Irente aooées , en donn.

Paris, en 1f66, une édilioll

in·fol.

avec des com–

ment.ires; il augmeOla celte édi[ion des fixieme, fepríe–

me,

huitíeme livres emicrs,

d' un [upplé,llent de

qui manquoit au feizieme dans I"¿dilion précédeme;

il nous .pprend qu'il éroit redevable d" ce travail

Eliehne Gharpin. Pieore Pilhou ajo(ha

I"édilion de

Cujas les coufiitulions des empereurs fur le fénatuscon–

ful[e Claudien. Enlio Jacques Godefroy parvinl

ré–

lablir les cing premiers tivres

le commencemeut du

fil ieme,

difpofer une édilion complene du

cod.

Th¿odojien ;

mais élant morr avaol de la meme au jour,

Amoine Marville profe/feur eo Droil

Valence en pril

foin ,

la donna

L ion en 166) eo fix vqlumes

in–

fo l.

Jean Ritter profelTeur

Léiplic en

donné, en

1736, daos la meme ville une édilion au!li en lix

vo–

lumes, revOe

eorrigée fur d'aociens mauufcrils,

enrichie de nouvelles oOles.

n'efi pas douleux que le

eod. T hlodojien

•

élé au–

trefois obfervé en

fr~occ ,

que les ordonnances de

Clovis , de CIOIaire fon lils ,

de GOlldebaul roi de

Bourgogne, qui porlem que les Gaulois ou R om.ins

ferom

jug~s

fuivam le droit Romain , ne doivenl s'en–

lendre que du

cod~

Thlodofi rn ,

puifque le code J ulli–

nien o'éloit pas encore fair. C'efi ce qu'obferve M . Bi–

gooo dans fes

noln

fur M arCIII. el>. lij.

Godefroy ,

dans fes

proUg. dtl code T hiod. ch.

'1/.

fin;

P . irmond, aaos foo

append. du

cod~

Th<od.

L es Vi–

figolhs qui occupoient les provinces voitines de l'Efpa–

goe, avoiem au!li

re~a

le meme

cod~;

mais il paro;1

qo'il perdil 10U!e foo autorilé eo France au!li-bieo que

.daos l'empire Romain, lorfque le code Jufiinien.

p~rut

COD

en.

pI!,

Junioien 3yaOl abrogé loores les 3.utres lois qui

n'y éroient pa$ comprifes.

C~pendant

M . Bretonoier avoeat, dans des mémoi–

res

imprim~s

qu'il fil eo 1724 pour la dame d'E(pin.y,

3U fujel d'uo

~enameOl

olographe faíl eo Beaujolois , prt–

teodil que le

eod~

TWodOjim

avoil touJours contioué

d'etre obfervé eo Frao<;e,

que c'éloit eocore la loi

des pays de droil ¿Cril .

fe fondoit fur ce qu'avant la poplicalion du code

de Juninieo , on obfervoi! en Fraoce le

cod. Tblodo–

jim;

que Jun ioien n'avoir .jamais eo aucune aurorilé

Fraoce; que C harlemagoe

(jt

fai re une ooovelle édi[ion

code T héodojim,

ordonna de I'eofeigner daos touS

fes états,

nOlammeOl

Lyoo, ou

établit pour ce–

la des profe/reurs:

obfervoil que I'édil des fecondes

ooces paro; I fai! eo conformilé des lois des empereu"

ThéOdofe

Valentioien; que le chaocelier de I'HOpi–

lal , du le¡ps duquel fUI fail cel édil , o'ofa cilen une

loi de Jullinieo fans eo demaoder exeufe au roi; d'ou

concluoil que c'étoil le

code Th éodofim

que I'on ob–

fervoil eo France,

que

1'00 ciW;1 celui de Jurti–

oieo ce 'o'éloit qu'a caufe qu'il renfermoil les lois qui

étoient comprifes daos le

cod,. Théod.jim,

d'ou ces lois

liroienr, feloo lui, toute leur autorilé: il alléguoit eo–

core le lémoigoage de DUlillet, qui vivoil fous Char–

les IX. lequel aUle'ur, eo foo

rusleil des roir de Fran–

dil que le

code Thlodojim

ayant ére

r.~a

par les

Viligoths, étoil demeuré pour coOlume

au~

pays de

droi! écril .

Ce paradoxe avancé par

·M .

Bretoooier, quoique ap–

puyé de quelques raifons

fpé~ieufes

, révolla

contr~

lui

tout le palais,

ne 61 pas for.tune! é[3nt

c~otr'lrc.~

l'"fage ootoire des pays de drOlI écm> a eelut

.d~s

UOl–

verlités ou 1'00 n'enfeigne que les lois de JUnIOlCn,

la prarique de 10US les Iribuoanx, ou

~es

aflilÍres

pays de droir écrir fom jugées CUi.,aOl ces memes 10lS,

M .

erra(fon le pere qui répondit aUI mémoires de M .

Bretonoier, ne manqua pas de relever celle propOlitiou.

61 voir que le code de Junioieo avoil abrogé eelui

de Th¿odo(e; que de 100S les aUleurs qui avoient é–

crit fur le droil Roma;o depuis que le code de

urti–

nieo avoil eu eOl\r5 daos le royaume-, il n'y en avoit

pas un feul qui eu t jamais prélendu que le

cod. TM.–

dojim

dOI prévaloir Cur l'aulre; que Vinceotius Gravi–

na qui a f:lic un uairé

de-

origin~

jllris,

ne parle du

co–

de T hiodojien

que comme d'un droil hors d'ufage, qui

pouvoil Ccrvir loor au- r.111o'

éc\aircir les endroits ob–

fcurs du code de Jullinien , mais qui oe fail pas loi

p~r

lui-meme;

c'efi eo effe! le feul ufage qu'oo peur fai–

re du

code Thlodojien,

ce o'efr qu'i1 fert aum

fui-

, re conno'tre les p.ogres de la juriCprudence R omaine

qu'il nou, iofiruil des mceurs

de l'hifioire du lems _

f/oyn ci-de'l/.

ODE D'A

LAR '

DE DEL

VIL LE , en le titre- qu·on donoe

quelquefois

une ordonnance de L ouis Xl V. du mois

Décembre 1672, conreoant uo reglemeot génétal

pour la juri((!iélion des prevOr des marchands.

éche–

vios de la ville de París_

C o D

V 01

T U R

I N, efi uo recueil des édilS , dé–

c1aralioos, lemes-palentes , arréls ,

reglemens concer–

oaot les fooaions, d OilS, priviléges, immuoités, fran–

chifes, libertés ,

eremplions, lant des me/fagcrs ro–

yau! que de ceux de I'oniverfité eje Pari;: ,

autre¡

voitnriers puQtics. Cel ouvrage qui cfi

r.~ns

nom d'au–

leur forme

volumes

in-4° .

élé imprimé en 1748 ;

eonriellt les principaux reglemens intervenus fur cene

maliere, depuis ¡'ao

n oo.

jufqu'au

. 6

D écembre 1747;

I'auleur y ,a mis en quelques eodroils des ooleS pour en

facililer l'imelligence_

CaD E DEL

V o 1

E R

efi un recueil des or–

doonaoces, édils, déclarnlions, a"';ls,

re.glcmeos fur

le fait de la voieríe, c'efi·l\-dire de la police des che–

mins , rues,

places publiques. Cel ouvrage forme un

volume

in-4°.

C O D

E'l:l l

T E U R S

pI.

(JrtriJprfl(J.)

fom

ceu! qui fa nI obligés 3

~ne

m€m.e dene ,

foi~

par un

meme litre ou par des aéles Cépares . Les .

eod<blftllrs,

quoique obligés coojointemenl

par .Ie me me aae.. .0':

fon l pas obligés folidairement,

molOs

q~e

f~ltd[["

ne foit exprimée dans I'aae; fans cela .1obhgatlon .fe

diviC" de droil emre cux par égales porltons,

molO¡

qu'il n'y ail quelql1e c\auCe exprelJe qui eo oblige un ..

p.yer plus que I',ulré: Les

eodébit.,,,~ ~onr

appellé.

en droil

eor"i d.bmdl

ji'l/~

promlttenJI;

[1 eo ell par–

lé en difrérens le!!es du droit , .qui fom indiqués dao¡

Brederode au

mo~

rei.

r:OY~z.

mrJl!

flUX.

i"ftil.

le lilr(;

de dllOb/ls reis ft'pfllallds

pro",lt(eH({, . (11)

ca-