1000000034

I I

COD

me eontien! depuis le

Jaovier

I7~4,

jufqu'au

Dé–

ecmbre

1729.

<...

o D

L o

I S

A NT

E S,

en un reeueil de

lois ancienllemeO! obCervées daos 1<s Gaules, ée,ites en

Latin , intitulé

cod."

¡'g1lm

aneit¡1Iarum.

Ce recuei!

qui forme un volume

foJ.

a éló ajnfi appellé, foit

paree que toutes les lois compriCes dans ce

volum~

fOil! fun anciennes, ou ph\t()t parce

qu~

les premie–

res lois qui font eo t"te de ce volume, qui foO! des

luis gOlhiques, ne fOllt déligoées que Cous la dénomi–

nadon de

legu

antiq,u.,

Cans que I'on y ait mis le nom

des rois Goths doO! ellos Cont émanées: on y trollve

en luite les lois des Viligoths, qui oecupoient l'Efpagne

une l$rande partíe de

Aquftainc; un édit de Théo–

dorie rOl d'!talie

la loi des Bourguignons ou loi

Gom–

".re"

,inli appellé< parce qu'elle

fu!

réformée par G on–

debaud

fOl ; la loi Calique; celles des Ripuariens ,

qui COO! proprement les lois des

Fr:lOCS;

loi des

.Allemands, c'ell-a-dire des peuples d'Alface

hall~

Palalinat; les lois des I3avarois , des Saxons, des An–

g lois

de¡ Frizons; la loi des Lombards, beaucoup

plus confidérable que les. précédentes; les capitulaires

de Charlemagne,

les cOllnit ulions des rois de Na–

pies

de Sicile. Lindembroge a fait des notes Cur plu–

fieurs de ces lois .

Voye:<.

/'hifl. d" droit liranJoi, par

/' abbl

Fleury;

c;-devane

COD!! ALARIC,

COUE D'EvARIC;

ci-aprh

LOls ANTI–

I S D

AL L

E M

A ND

S, nE S

B A

A-

1l0 I S,&C.

C O

L O

XII

en un recueil que Jacques.

Corbio avocat au parlemem,

depuis ma;tre des re–

queteS ordinaire de la reioe Ano. d' Autriche, donna

:au public en un volume

;n-fol.

imprimé:\. París en.

1628,

comeoant les principales ordollllances de Louis XII!.

conceman! l' ordre de la Junice, le domaine ,

les

droil~

de la couronne.

mppone ces ordooo.oees eo

emier, meme avec les préfaces, publicadons ,

eDre–

ginremens; ce qui o'avoit encore ¿Ié obfervé par- au–

cun autre compilateur.

a aulli commemé

coofé–

ré ces ordoooances. avec eelles des rois Henri le grand ,

Henri

111.

Char.les IX. Frao<;ois

11.

Henri IL.

au '

treS préJéceileurs de L ouis X lll. Ce .eeueil au Curplus

en I'ouvrag<: d'un pan iculier ,

n',. d' autre ".utorité que

celle qu'¡¡ !lre des ordonnances qUI y Con[ IOférées.

C o DEL O

U LS

o,.

C ODEL O

U LS

X IV. . en un·

titre que les Libraires menem

ordiDairemen~

au dos

recueil des principales ordolloances de L ,?u.,s Xl V . qUI

font eelles de

1667,

pour

procédure

c.v.le

; celle de

166 9

pour les évocatioos

commiteimli';

une autre

meme année, pour les eaux

forc:hs; celle de

pour la procédure crimioelle; celle de

2 ,

:lppell'é e eornmunément

l'ordonnance de· la v;/Ie

pour

la JuriCdiél:ion des prev()t des marchnods

échevlOs de

la ville de Paris' celle de

1673,

pour le Commerce ; cel–

le des gabelles'de

L680,

celle des aides qlli en aulli

de la meme a"née; eelle des fermes, qui en de l'an–

née Cuivante

168r;

celle

<le

la M3rine, de la meme

"mnée ' le

code noir

ou Otdonnaoce de

MS8s:,

pour la

pOlic; des N egres dans les lIes

Frao~oiCes

de l'Améri–

qua ' celle des cinq gro(fes fermes, de I'année ,

On ; aulli appe1Lé

code

L01liJ

XI!'.

un pel!t rccueil des

principales ordonnances de ce pnoce; ma.s q.uaod on.

dit

code

L Off;,

fimpkmeO! ,

emend le recuell des or–

donnallces de Louis Xl V. ce titre Ce voit meme fou–

veot Cur un volume qui ne conrieot que l' ordonnance

- de

1667,

ou Cur quelqu' autre ordonnaoce du meme.

prince.

C o

L O

O 1S

X V. en un titre que

me!

or-

dioairement au dos d' uo recueil en deux petits vol u:

mes

;n-2.4-

contenant les principales ordonoanees du Ro.

de France régnaO!, telles que I'ordonnance des doo.–

tions de

1731;

celle des tenamens, de

17SS;

celle de

1736 :

coocern~nt

le fau! principal

incident;. celle des

fubllitutions , de

1747;

plutieurs autres édltS

dé–

claratioos.

Voy.

ce qui ell dit

all

moe

C ODEL

1 S,

a" mol

O D E D E S A 1D E S .

C OD E

M A

R C

H'A

ND, en uo [urnom que

1'.00

don–

ne vulgaircmem:\ I'ordonoaoce ou édil de Louls X IV.

fur le fait du Commerce, do. mois de M ars

16 73 :

mnis en citaor

ccne

ordonMncc

l'audience ,

00 ne

diroit point le

code marchrrnd,

dit

I'ordonnan<e d:.

Comme~C6

qui el1 Con véril3ble titre. Ce

code

e.n dl–

v if" en

do~ze

titres : le premier traite des apprent.s né–

gochos

marchands, taO! en gros qu'en détail.; le fe–

cond, des agens .de baoque

c':lUrtlers; le trodieme,

des livres

reglll~es de~ n~go~.ans, m~r5=baod

~aoquiers;

le quatr1elIlC: Ulre

tta.te

de, Coeleté,; le c.n

7'o",e

JI!.

COD

quieme, des Icmes

billets de change,

promelfes

d'en fournir; le filieme traile des intéréts de change

rechange (les deux

deroi.rs

articles de ce lilre con–

cernent los formatité. que l' on doit obC.rver dans le

pr~t

fUF gages); le feptiem. titre traile des

eontraiO!e~

par eorps; le huitíeme, des f¿parations de biell' ; le

oeuvieme, des défenfes

letires de repi ; le dixicme ,

des cellions de biens; le on1.ieme, des faillite

ball–

qucroules;

le dou1.ieme

dernier , de

luritoiél:ion

des conCuls. Quoique ceete ordoooance Coi

principale–

mellt Cur le fait du Commerce, elle torme Uéallmoios

une loi géoérale qui s'obferve entre toutes C"O'te, de per–

Connes, lorfqu'elles

trouven! dans le cas pré\

par

cene ordonDance: par exemple, ce qui en ordollné pour

le prct CUt gages par les deox an icles dOn! on a parlé

ci-devant, o'a pas líeu li:ulement entre marchand" mai..

eotre tous ceux qui fe trouvent daos les cas prévus par

ces arricks, ainll qu'il a élé Jugé ¡>Iufieurs foi, elltre

des perCoDlles non marchands . Boroier a fait une coo–

féreoce de I'ordonnanec du Commer"c avec les aocien–

nes

nou.velles ordonnances, édits, déciarations,

au–

tres rcglemens qui

ont rappon.

D.E

A R 1 L L A C

ou.

O D E

C H

U L T,

voy«-

co; -

apr~,

D E

H A U L T .

C O.D·E D

L A M

1 N E,

en un tilre que

1'00

donne quelquefois

I'ordúonance de b ouis X

V. du

mois d'AOUI

1681,

touchan! la Marine. E lle

ell

divi–

fé< en cinq livres, qui font diviré> chacun en plulieur.

titres

arlicle~.

Le premier ¡¡vre traite des o!liciers

de I'amirauté

de leur juriCdiél:ion;

Iraite au

lIi

des

interprétes,

des courriers cooduéleurs des mahres

navire; duoprofe(feur d'Hydrographie ; des conluls de la

nation Fran,oiCe daos les pays étran)(ers; des congés,

rapporr de la procédure qui Ce fail daos les amlrau–

lés; des prefcriptioos qui om lieu dans les alfaires ma.–

ritimes,

faifie

vente des

\'aj(fea~x· .

E.e

le–

eond livre re&'e ce qui concerne les gens

b~timens

mer; favolr,

caeilaine, marue) ou

patron, l'au–

m()nier, I'écrívain, le pilote, le contre-ma;lre ou no–

che. , le chirurgien, les malelots, les propriétaires des

navires, les charpemiers

calfateurs, les navires

au–

tres barimens de mer . Le troilien.e lívre

colltien~

toue

ce qui

concerne

les

charte~p3.rties ,

3ffre[temens ou no ...

li(femen" les connoifTemeos ou potices de charg<ment,

le fret ou nolís, I'cog<lgemenr

ks loyers des mate-

10t$, les

contrats

grolfe 3vemure ou

re(our de vo ...

yage, les affelrances, les avaries,

jet

la colltríbu–

lioo, les prifes, lemes de marque ou de reprcCailks,

les tellamens

la Cucccllion de

ce.DX

qui meurent en

mer. Le qualrieme lívre traite de la poliee deS porrs

havres, c()tes, rades

rivages de la mer, des mai–

tres de quai, de. pilotes, lamaneurs ou locmans, du .

lellage

délellage, des capitaines garde-c()tes, de, per–

Connes. Cujertes au guet de la mer, des naufrages, bris

échouemells,

de la coupe du varech ou vraicq_

En6n le cinquieme livre traite de la peche qui Ce fait

en mer, de la liberté de certe

p~che,

des pl:cheurs ,

de leurs Illets , des pares,

pecheri<'S., des poilTons

royaux,

&c.

le commentaire qui a été f. it en

1714

Cur cette ordonnance en pcu ellimé .

11 Y

a encore u–

ne autre ordonnance pour la M arine,. du If Avril

1689;

mais elle ne coocerne que la diCciplíne des arméc$ lla–

vales,

la. premiere en la feule que l'on appelle

cod.,

comme contenaO! un reglemeO! général pour la poi ice

de la Marine.

Voy.

R I'N

¡¡,

D O

N N

N°

CE DE LA M"'RINE.

C O D

L T, qu' on appelle aDa;

cod.

Marilla<,

en un furoom que I'on donlle YU lgalremOllt

une ordonnance publ iée fous Louis XIII. au mois

de Janvier

1629 :

elle a été

ainl~

appellée de Michel

de Marillac, garde des fceaux de France, qui ell lut

l'.uteur . Mais eo la citanl

I'audieoce, on ne la dé–

figne poiO! autremem que fous le titre

d'ordonnanu d,

l629 ·

Elle fUI tirée des principales ordODOaflces,

prioci–

palemeot de celle de Blois.

. Louis XIII. tit travailler

fa rédaél:ioo fur les plain–

tes

doléaoces faites par les dépurés des élats de fon

royaume, coovoqués

a(femblés

la vil1e de París

1614

Cut>

le aVIS donn6

S. M. par les al'–

femblée; des notables tenues

Roüeo en

1617,

Paris en t

626.

Elle ne fut publíée

enregiflrée

Paris que le

Jaovier 1629. Le roi .(éa•.

en foo

li~

de jullice, en ti t

fajre lui-meme

publicanoo

enreg.nrement ° Elle ne

fut enregillréc au parlement de Bor<leaux que le

6 Mars

filivanr;

daos celui

Touloufe le

uillet;

D iJoo,

Ppp