1000000034

COD

prrdus,

¡¡

l'exception de' quel,!ues fragmrns qu'Anien,

jurifconfulte d'

larie, nouS en a eonfon'és depui,; Jae–

qurs S ichard les • compris dans fOil édhioo du

. od.

'Ib. odofim,

imprimée

B§le en

1)l8;

Gregorius Tho-

10(3nu

CUJas les ont eofuhe d" nnés avee des eor–

reétioos ; cntin Antoine Sehultiog en a dOllné une édi–

tion plus (Omplelle avee des nutes, dans fon ouvroge

imi tulé

j1tTifprud~ntia

'Cuttu

0I1ftj uf1iniol1t>o,

inlprimé

L~ide

en l'année 1717.

Voya, la j/lri(pr/lde".ce R omai–

Vle

lYI .

Terraífon,

par..

183 ,

c. -

apres CaD E

H E RM OG EN I EN

CODE JUST. NIE N. .

C aD [ , H E

N R

I ou

cod. d' H e"ri

lU.

en une eom–

pilation fai.e par ordre d'H enri

111,

des ardannances des

rois fes pr¿déeeífeurs

des fiennes. Ce

~rinee

erut qu'

jI é.oil

propos , pour le bien de fon royaume, de fai–

l'imh3lion de

uninien un abregé de lOutes les or–

donnances . /1

aoooo~a

ce deífcin daos I'o rdonnance de

B lois faile en 1f79,

rc¡¡inrée en

'S80 ,

dont l'ani–

ele 207 pone qu'il avoil avile de co;nmeme cenains per–

fonnages pour reeueill ir

arreter les ordonoances,

reduire par ordre, en un volume, celles qui fe IrOU–

v eraielll utiles

oéccífaire1,

3Um pour rediger les

e outumes de chaque pro vinee.

II chargea de la eo mpil3lion des ordoonaoces Barna–

be! Brillon, lequei

avoi~

d'abord poru avee éclat au bar–

reau du parlement de Pads. Henri

111.

eharmé de foo

érudilioo

de fon éloqueoce , le

fon avocal géné–

ral, pui, coofeiller d'élat,

enfin prélident a mon ier

en •

s80.

s'eo ferv il en <i;fférentes négocialions,

J'ellvoya ambaífadeur en fUlgleterre. Ce fUI au reluur

de eelle ambaífade qu'il fUI ehargé de travaillcr au

,.de

H enri,

ce qu'iI cxéeuta 3\'ee beaueoup de foin

diligenee .

mit au jour eet ou",age fous le-titre de

l odc

H~nri

de bnj ili'lun ,

comptoit le faire :luto·

rifer

publier en

s8r ;

en eltel, comme iI avoil ob–

fery ", de marquer ell marge de chaque difpoGtion d'or–

dounnnce le nom du princc: dont elle

éloit

émanée ,

la dale de I', nllée

du mois , lor(qu'il

3Jofl.é de

Douvelles difpor. '¡(lns , il les a 10Ules ma.rquées fous le

Dom d'

H <nri

l/l. IS8S,

r.~ns

date de mo;,; e'en

q uoi I'on doil {aire allentioo, pour ne pas eoofondrc

les vérÍlables ordonnanees qu'il

rapporlé.es

, aver les

arlic1es qui ne tilOr que de limpies proJelS de lois. L oy–

feau

C arondas onl dit de lui qu'il

triá.,

úanij.it

pa -

qll'a l'eJemple de TriboniclI il avoit ' Joú.é dO\IS fa

eompiladon de nouvelJes difpo!ilions pour luppléer

qui n'¿(oh pas

pré \·a

dans les anciennes ordonóances.

M. de L auriere en

Ja priJace du reel,ál

ordon–

HaJ1~eJ

troifieme race ,

dit que M .

Erinan

tit

im–

primer fon nuvrage en

'S87 ,

fous le titre de

bafili'lu<J

code H<nri.

D es que eet ouvrage parur, Heori

111.

en 6 t envo–

yer des exemplaires

tous les parlemells pour l'exami–

ner, 1':Jugmemer óu le diminuer eamme

feur paroi–

troit convenable , fon ¡mention éca(l{ de luí donoer "fo r–

ce de loi, apres qu'il auroil élé revt.

eorrigé (ur les

obrerv¡¡tions des parlemens ; mais l·e>,t!cution de ce pro–

j el fut

arr~tée

par les guerres civiles qui defo)erenl I'é–

tal.l par la mOrl funelle d' Henri 1I1. arrivée le 2 AVOt

S~9,

par la 611 lrogiqu du prélideOl , indigne d'un

homme de Ji grande evnlidéradon

de fon mérite.

Ce magifiral ayal1l élé ehoili par la ligue pour oecup«

place do premier prétidcnt de H. rlay , qui élOil alor.

prlCoonier

la ballirle, fUI arreté

N ovembre 1S91

par la I¡¡élioo de, eeize ,

ci:\nduit al¡ petil

eh~telet

fUI pendu

unt pOUlre de la ehambre do

eOI)~

fdl, Donooltam 10Ules les prieres qu'il tit que r on J'en–

fermal eotre quatre murailles a60 qu'il P"I aehever l'ou–

v rage qu'il avoit enmmeneé, dOD! le publie devoil re–

e evoir de graods a

" allt~ges.

C <ue eirconllaoce en rap–

pOrlé. par Simon en fa

bliblio,be~l¡e

bifl. des ituZturs

droil .

Q uelque lems opres la morl de l'auleur, M . le chan–

eelier de

~hiveroy (d¿C~d~

eo 1,599)

eo¿:ag~a

C aroo–

das d r<vOlr lo

code He""

a le pertcéhonner ,

C arondas en donna deux éditions :

pr. mi re en 1601 ,

<ju'il dédia 3U roi Henri IV;

dans I'ópltre dédiea–

loire il parle du

cod. H"" i

eomme d'uo ouvrage que

le prétideOl Brillo n fe propofoit de

metIr~

au jour . 11

dit que

le ehaoeeher de Chiverny lui avoit eom–

m andé, pour le roi, de revoir ce

(ode ,

d'y emplo–

yer le fruit de fes études ; qu'il

avoil ajotné plufieurs

ordonn"oe.s mémorables des anciens,

les ¿dils

eonllilUlions d'Heñri J

V ;

il Y joignit aum , par for me

OOles,

une conférencc des ordonnances, des aociens

~od.s

de T héodoii:

uninien,

des bafiliquc5 del

'COD

Jois des Vifigoths, des eoneile , des

3rr~lS,

de plu–

fie\lrs antiquités

failS hilloriques.

L a feeonde édilioo fU I donnée par Carondas en l OOr,

augmeotÑ! de plufÍeurs édil

ordonuances

nOles

qui manquoiem daos la précédeme.

N icola, Freror, avoeal au parlemeot, eo donoa en

t 6 1

une édition Cur les manuferilS méme du prélidem

Briíloo,

joignil aum de nouvelJes nOles .

L ouis Vrevin dOlloa eo . 6 ' 7 un volume

in-8°.

in–

tilule<

obJervations Jtlr le , od, Henri.

Eo , 622 parul uoe quatricme édirion de ce

code,

aug–

melllc!e par Jean T ournet

par Miehel de Ja R oehe–

maillet .

code

en divifé en 20 livres,

choque livre en

plulieurs titres qui embra/1em 10UleS les maderes du droil .

L e premier livre Iraile de l'éml eecléliafiique

des

matieres bénéficialcs: le Ceeond traile des parlemens ,

de leurs officiers ,

des proeédures qui s'y obfervem;

le troifieme, des juges ordinaires

autres miniflres de

juniee: le qualrieme, des préfidiaux : le cinquieme , de

la proeédure civile: le fi xieme, de diverfes mati es dé–

cí

<t.es

par les ordonnanees , tels que les dOlS, maria–

ge:s,

dooaliolls, lellamens, fubllilUlions, fuece/lions, de

la nohlefrc, des rellles eonniluées, des ferviludes, re–

traie li lIager , de I'obligadon de déc1arer dans les co n–

tralS d quel feigpeur relevel1t les héritages ,. de l'cAé–

eu tion des obligations

eédules, des tr"nlpO'IS , des

m incurs, tu eurs,

curateurs,

des

rerciffions,

répi[s , pé–

remptiolls; que tous 3éles de jullice fcrollt ell langue

vulgaire,

que I'anoée fera comptéc du premier Jan–

vie:.: le fCl\tieme. Jivre traite des

pr,?~es

erimlllels .: le

hUltlcme "

des

.Crtmes

de leur

pUll1l1on :

neU \'lcme

Ira;le e l'exécul'on des jugemens,

de . moycns de

fe pourvoir contre : le di,ieme, de la pollee: le

0."–

zieme, des univcrfilés

de leurs fu ppólS: le dou2.e–

me, de la Clhambre des eomptes: le trd zieme, de la

eour esaides

des officiers qui lui follt ¡¡",mis ; le

qu::uonieme, des traites, impotitions foraines

dOU3-

nes :

quinzieme , des

monnoicl

de leurs officiers:

le fe izieme, des eaux

forelS ,

de leurs officiers:

le dix-feplieme, du domaine

droils de la eouronoe:

le diA -huilieme du roi

de fa eour: le dix-neuvie–

me , des chanee'lIeries de Franee: le vingtieme, des é–

lal5, offiees , & autres (harges mililai,.s,

de la po'

liee des gens de guerre.

C e

(ode

eooJidé.é eomme loi lIouveJle en fort boo;

mais él3111 demeuré dans les termes d'un limpIe proJel,

,,'a

aueune aUlorilé que eelle des ordonnanees qui

fOil! rapponées ,

00 ne le cite guere que quand on

trouve quelque ordonn30ee qui n'dl pu rapponle aiJ–

leufs.

Voy...•

qui eo ell dil par Parquier

d,,,,s fes

1. #–

t reJ,

li,,:

IX .

lelt. prmi"e,

adreífée au

pré~i.deUl

Brif–

ron ;

L Ulf(!:\u ,

tr . del alfices,

1,1',

ch.

'VIIJ.

11.

52.

Rocuier en

f n p'r¡f a, e ; ')oftynaJ des

at~dienco,

arril du

2 ')

,,;Uet

• 708.

o DE ]) U R o r HE

R I IV. en uoe eompilation

du droir

omain

du droil

Fl3n~ois ,

ou plOtÓI du

deoir

coQtumier

de: la

provillce

de N ormandie ,

qui

é–

toit familier 3 l'aUleur de eel ouvragc : ce fU I Thomas

Cormier , eoofeiller

I'éehiquier de Rouen

au con–

feil d' A

le.,-~on,

<jui donlla au publie eelle eompiJalion

en 16 .

E lle fue d'abord imprimée en un volume

in–

f . l.

Franc;ois

L a!" . En 16 .

on le réimprima feu–

lemem en

f"rao~

's en un volume

in-4°.

Oll

eroiroit ,

au titre de cet ouvrage, qu'.1 renferme une eollcétioo

0 0

oompil:II'on d<s ordollnaoees d'H <nri 1V . Cepeoaaot

on n'Y' trouve ancun

tene

d'ordonnance,

Cien

feu lement

un m€lange du droít R omaio avee des difpofit ions d'or–

donoallcts.

V oyez la f.rifa« de B omier.

Simon qui en

fah

meLl[ÍoD

fa bibliotbr'llle án au(,n,rJ de ároit,

rap–

pOrlC Cur cc!lui-ci une 6ngularilé , favoir qu'iJ S'élOil

t'lrI

appliqué 3 I'élude , que fa I<mme avoit oblenu eon–

tre lui uoe femenee de diUolulioo dans les formes,

s'éloil mariée 'un autre eÓté; que néanmoins Cormier

a)'al1l 3ehe"é Con ouvrage, le repos d'efpril lui tit re–

eouvrer la f. mé qu'iJ avoir perdue, qu'iJ fe maria avce;

une autre femme donl

eut des eofaos, ce qui doona

lieu a

QfI

graod proces dant parlc Beraull. 00 peul ci–

Icr

ce fUJ el l't Iemple de T iraqueau qui dOllnoil, die-

00, ehaqu< ann€e au publie un cotant

uo volume ,

ce qui fait voir que les produétrons de l'tfprit n'cm–

pechent pas eelles de lo nature.

COD E HER MOGe''' . EN , en une eolleétion ou

eompil3tion des eoolli<Ullons failes par \es empereu,,;

D ioclétien

M asimieo,

par leurs foeeciTeurs, juf–

qU'3 l'an

306 ,

ou au plus tard

I'an 312.

a ét€

aiau noromé d' un

Hermolenian",

qui lit e IIe compi-

la-