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COD
Fabr;""UI dtfin;tiol/ltm fortnfiTl m in ¡matu jab"Tldi,.
J.raEfarllm, dt un trailé fait par Antoine Favrc, COIlIlU
10us le nom d'lInton;uI Faba, COlllenam des d¿fini–
liolls ou décifions arrangées [uivam l'ordre du de
] ultinien, JI avoit été lon~-tems juge-mage, c'efl,;\'dire
lielltenaot civil & criminel de la Brene & de Bugey ,
Apres I'échange de ces provinccs, le duc de Snvoie
le tie prélidelll dll coo[eil Genevois, enCuite premier pré–
/idclll du fénae de Chamberri , 11 :l fait entr'aueres ou–
vrages fon eode, qui forme un volume in,fo/. daos le–
quel il traite plufieurs maeieres qui [onl en ufage dans
la BrelTe, eellts que l'augment de doe, les b~gues &
joyaux, & les droits [eigneuriaux ' VOY':/; la prefaee de
M, Bretonnier, de fon ru",il alpbabéti'lTle de 'I"e–
ftiom, a l'article dn parlement de Dijon ,
e o D E F RED E R le, eCl un corps de droie com–
pofé par ordre de Charles-Frederic, aujourd'hui roi de
Pru1Ie, éleéleur de Brandebourg, pour fervir de princi–
pale loi dans IOUS [es états ,
Ce qui a porté ce prince a faire ceue loi nouvelle,
cCl l'inccrticude & la confu(¡on du droie que l' on [uit
daos l' Allemagne en général, & en particulier de celui
que l'on [uivoie dans les états de PrUae,
] ufqu'au treizieme (¡cele, chaque peuple d' Allema–
~ne avoit [es lois propres , 'lui ont été recueillies par
L indenbrog , GoldaCl, Bahn~, &e, mais elles élOient
fore conciCes , & oe décidoient qu' un petie nombre de
cas ,
L e droit Romain fuI introduit en A!lemague ve" la
fin du ereizieme fieele, & au commencament du qua-
IOrzieme, ,
00 re~ut auffi dans le ereizieme (¡eele les déerees de
Gré\loire IX , appellés aujourd'huí le droit eanon ,
L L\l lemagne cut donc depuis ce ecms trois (orees
de lois, qui s'obfervoient concurremmeut ; & dans cer–
lains cas, 00 écoit en doute lequel devoie préval.oir du
droie AlIemand, du droie ~omain, ou du ¿roie ea–
Ilon ,
Toutes ces différenres lois 11e décidenc la pltlpart que
des cas parciculiers, au Jieu qu'il auroit Pallu les . rédui–
re en form e de (yU cme-, (uivant les divers obJets du
droie eomme ] uClinien a faie dans ¡¡'s injlituttI,
Ce; ineonvéniens cogagereOl l'cmpereu r F~ederie I,I,L
en 144e, a abréger eo quelq,ue [oree, le ~role R omam
en A lIemagnc par la réfolutlon de 1empIC.; & pour
cet effee il ne permie qu' a eerellins doéleurs de donner
des réponCes Cur le droit , leur ord,?nnaOl au(li de ren–
dre leurs répooCes conformes aux lo.s re\iles & app:ou–
vécs, 11 défend ie ií tous autres doéleurs de prendre !éan–
ce dans les julliees, & de donncr des inJlrué1:ions aux
partíes; & il Cupprima cous I~s avocat.' ,
Cene réColution de l' EmplCe ne n11l guere plus de
certitude dans la jurifprudenee d' AlIemagne; & Ma–
:timilieo ti ls de Frederic, eo éeablilf.,ot la chambre d,e
juCliee de l'Empire, y introduiú t en meme eems le drolt
Romaio, & voulue qu'il me encor~ obfervé comme un
droit Impérial & commun: ce qUl fUI réCol u dans les
dieees de l'Empire des aonées ' 49í & 1foo. , ,
L'éeude des lois eCl encore deveoue ~Ius par
la multitude des commentaeeurs 'luí 001 paru en [ealle,
en France, en ECpagne, & [ur-tou,r e~ ~~Iemagne; nu
Iíeu de s'anacher ii. la loi on CU1V1t 1oplOlon commu–
De des doéleurs, chacun préeendit a,,,oir pour Foi l'~pi­
nion eommUne' & l'abus alla (¡ 10m, '1ue des qu un
avocat pouvoit ;apporcer en fa faveu r l'opi~lion de '1 uel -
que doéleur, ni lui ni Ca paltie ne pouvOleot etre eon–
damnés a\lX dépens ,
T el eCl eocore I'étae de la juriCprudence dans la plus
grande partie de l'Allemagne,
Plu(¡eurs [avans ont fait des vccux pobr la réforma–
lion de la jufijce dans l' AlIemagoe ; quelques - uns 0111
donné des projets d' un nouveau code ; les ,empereurs
memes ont propofé· plufieurs fois dans leo;, s la ré~
fonnaeioo de la jufijee: maís toutes les déllbé'rauons SlUl
001 .oeé faiees, n'oOl abouti qu" mieux régler la, pr~cédure,
&: l'on n'a point formé de corps de dro.t ge–
néral & certain ,
Quelques ,étaes de l'Empire 0'11 a la "érité f.~it dre[–
fer des eorps de droie, entre leCquels ceux de Saxe, de
Magdebourg, de Luoeb,ourg, de Pru ffe, d,~ Palalillae,
& de Wircemberg, mémenc des éloges ; malS aucun ?e
ces (oda n'eCl univer(el, & oe renferme toutes les ma–
tieres de droie: ils ne [ont poinc réduits' en forme de
fy[U:me, ils ne contiennent point de principes génerau~
fur chaque matiere, la plOparc ne reglettt q~e la proeé'
dure & quelques cas douteux ; c'eCl pourquo. 00 Y lalf–
f~ Cub(¡flcr le recours auX lois R oltU\ines ,
Tome Uf,
COD 475
La juriCprudenee n'étoie pas moim ineerraioe dans les
états du roi de Prurre, avane la pub.lication dll nouveau
.ode dOllt il s'agie ici,
Üutre le droit R omain q'u·on y avoie r~~il , le drnit
canon y avoit 30ffi une grnnde al1rorilé avant que les
éea!s de Prurle fe fnaem féparés d~ communioo d 'avee
l'EgliCe Romaine; les doélcurs meloiem encore iI ces
lois un prétendu .droie A lIemand qui n'étoir '1u'imagi–
naire , puj[ql1 '·on lle r.~ie den de cenain de Coo origine,
& que la plupart de ces lois G ermaniques ne convenanr
plus i l/étae préCelll du gouvernement, fo n! depuis long–
tems hor d 'uCage ,
La con[ufion "eoit encare plus grande dalls quelqlles
provioces, por I'introduélion du d",ie Saxoo qui difohe
en bien de cas dl1 droit commun , & que l'on [ui"oie
principalemene pour la procédl1re,
Chaque prov ince & preCque chaqu_e viUe all€gnoit des
Clatuts partieuliers , inconnus pour la plQpan aux brlbi-
eans, ,
L e grand nombre d'édjes particuJiers, [ou ~ent contra–
dié1:oires entre eUK , augmeneoit eocore l'illcertitude de
la jurifptljJdenee & la difficult6, de I'étudier,
JI s'( toit au(li imroduit daos ehaque provinee un fly–
le I/articulier de procéder; & cetre diverllté de nyles
donnoit lieu a eam d'incidens, qu 'on étoir obligé d'é–
voquer au conCeil la pl uparc des atfaires ,
~pur rémedier a IOUS ces inconvéoiens , le roi da
PrulTe i\ pré[eot r6~nanc, fi e lui-memo un plan de ré~
form alioo de la jl1flice ,
Ce plan cootenoit en CubClance, que l'homme eCl né
pour la Cociété ; ce n'eCl que par-la qu'il differc des a–
nimaux: la !ociété oe Cauroit Ce mainteoir ou du moins
nc peut p~ocurer a ¡'homme les avant'!!;es 'lui lui coo–
viennene , (¡ I'ordre o'y ,"gne; c'en ce, qlli diClin,gue
les natioos í'0licées des fauvage,: les. Coc.étés les
établies fom expofées iI !-rois lotles de eroubles , les pro–
ces , les cdmes, & les guerres; les guetres GHlt leurs
lois dans le dtOit des gens , les crimes & le; proets
foot I'tlbjee des lois civiles: mais les proees leuls 001
été l'objee de celle réformation,
L !lS proces peuvem éere eermioés par Irois voies,
l'accommodemelll volontaire., I'arbitrnge, & la pro é–
dure judiciairc ; les deux pretnieres voil!s ér31l l rarcm~nt
Cuffir..nres , iI faut des tribunaux bien reglés., & un or-
dre judiciaire. .
C 'e!! dans cee ordre qu'il s'efl g4iffé plu(¡eurs ab~, '
auquel il ;'agie de remédier, t\bolir rotalement les pro–
Cc,s , c'oCl chore impo(lible; mais il faut rendre 1, loi
certaine & la procédure úniforme, & abréger Ic~ proce.
de maniere que rous Coient tennin s par Hois in llances
ou degrés de juriCdiélion , dan~ l'eCpace d'noe- année,
Le roi de Pru(]e ayant cOOlml\niqné ce plan a_ ron
grand-chancelier , lui Otdoona d'en commeocer I'dl:ti
dans la Poméranie, 0\1 les proces COl1! les plus fréquells,
,l/ex écution ayant parfaitemem répondu all' –
ces, le roi ordonna a ron grand-chancelier de dre.lTet
un ample proJet d'ordonoances , & de le faire pratillucr
provifi mellemeot dans tous fes étaes & par rou. les
lribunaux, leur enjoignant de faire enCuite lems obCer–
vaeioos & leurs rémontrances Cur les diffieule6 'luí paur–
roient fe reocontrer dans I'exécucion de ce plan, an o
qu'il y faI pomvil ",vant de m~ttre' la deroiere mai" a
cerre ordonnanc~ , C'eCl ce qui a éré e,écuté quelque
eems apres par la rédaélioo du eode Frederie ,
11 a éeé publié en longue AlIemande , afin que cha–
eun pue emendre la loi qu'il doit fuivre, M , A, A, de
C , cooCeiller pri vé du roi , a traduit c, eode en Frao–
qois le plus littéralement qu' il éroie pofiible,
Sl1ivant ceUe traduéHon, l'ou:vrage eCl intitulé eod,
Frcderic Oll corpI de druit poor les érats de [a maJell€,
le roi de Rrufle, L a fuite du eitre annonce que ce co–
de eCl f.ondé [ur la raiCon & Cur les conllitu tlous du
pays; qu'on y a diCpofé le droir Romaln da.~s uo or–
~r~ naturel, reeranché les lois étrangeres, abo~. le, Cub–
tlhlés du droie Romain , & pleinemen,t éelalfc"les doa-,
tes & les difficultés '1ue le II1&01e drOle & fes COll)111en<
tateUrs avoient lIltroduüs dans, la proddure; entin que
ce code établje un droit c.rtalll & uOlverCd , On verra
cepeodaot gu'il y a encore pluJieurs lois. différcntes ad–
miCes dans certains cas, Ce coJi, ne comptend que- les
.loi, civ iles qui oot (appore au ? roit ~~s particnlier ;, ce
qui COoeerne la poliec, les a{fa"es m.lltatres , & aunes,
n'entre poilll dhns ce plan.. .. .
L 'ol1l'rage el! dil'ife, en reOl,s partles, C\l1Van,t ,les erOl'
obj,ts difierens du a~OIt, d.11l11gué. p" Ju[llt1len, dJns
(es ;11j1;'utionI; f.~VOlf l'éeae des perConoe., le drolt des
G oo :¡, "bo-
r.