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-<!orps & ponr ehoCe ou il a~oit pé'ril imminent" ma is
poue toute inteoduélion de proci:s porTeaoiee, enCOee
que ce Coit en matiere béué6ciale ou conceenant le bien
de I'égli[e.
Sous I~ ferme de mallfice de corpI [om compris en
cet endroit toures Corres de délits , tels que vals, lar–
cins, incendies; & ainfi peéfcnrement la clamertr d.
haro peut erre intentée pour' tOlues Corres de délits &
<te contellations civiles , bénéticiales, polTea oires, & pro–
viCoiees, m eme poue meubles: mais 10rCqu'i l s'agit du
pétitoire, iI faut prendre la voie ordinaire des aélions,
& ob[ervec les formalit':s preCcrites poue les demandes.
11 en [eroit de m éme pour le tecouvremem d 'un effet
mobiliee, lorCque celui qui le porTede ell un homme
dpmicilié, & qu'il n'y a poin!' a craindre qu'il s'évade.
11 n'ell pas abfolumeot né'cerTaire que la clamellr foit
intentée cOlltCe les coupables ou défcndeurs a I'innam
meme que l'aélion dom on Ce plaim a été commiCe ; la
&/ameur peut cne intentée diam ex inter'Vo/lo, fur~lOut
lorCqu'il s'agit d'uo dél it, & que l'accuCé ell un hom–
me non domicilié .
On o' a pas beCoio du minillere d'aueuo officier de
julliee pour intentee le baro; il Cuffit que celui qui erie
haro le farTc en préCenee de témoins, & Comme Ca par–
tie de venir, devam le juge.
Suivant l'ancien coGtumier, lorfqu'on crioit har.!) ,
. chacun devoit Corrir, & fi le délit paroirToit digne de
m Or! ou de murilation de m embre', chacuo devoit ai–
der iI rerenir le coupable, ou crier baro apres lui Cous
peine d'amende. eeux qui avoient pris le malfaiteur ne
pouvoiem le garder qu'une nuit, apres guoi ils devoiem
le rendre a la juílice, a moins qu'iVñ'y cut un dan–
ger év idem. 11 relle encare de cet ancien uCage que
quand qutlqu'uo crie haro , fi c'efl contre quel<Ju'un
qui en veut outrager un autre, ou qui \Icut voler un
.marchand , ou violer une filie; en un mot 5'H 5'agit
d'empecher quelqu. violenee publique ou partieuliere
faire avec armes ou fans armes , toUt le peuple doit aC–
liner le plaignanr; il u'ell pas meme nécelfaire que ce
foit l'offenCé qui interjene le haro, un tiees peut le fai–
ye, & il lui ell également du amflance tan! pour pro–
téger les innocens, que pour fai re charier les coupables.
170yez GodeCroy fur ¡'a"tide 5'4 d. la col/tu",e .
La c1am~ur de hayo ne peut étre intentée qu'cn N or–
mandie, mais elle peut l'~tre par toures forres de per–
fonnes demeuralltes dans cene provillce, Coit qu'elles
foient originaires du pa,ys Otl, no n. Des N ormands ne
pourroient en ufer daos u~ alltre pays, memc entr'eux:
Les femmes pcuvent mten~-er cene c1ameur: les Im–
puberes peuvent aum y avoir recours, m~me fans etre
ntlillés de tuteur ou cutateur .
Elle peut ';:tre il~telltée comr,: des eccJ éfi.alliques, fans
qu'i1s puilfent déclmer la JunCdlébon Cécuh<re.
Elle ne peut ótre imentée contre le Roi, ni m eme
contre Ces officiers pour les empocher de faire leurs
fonélions & noramment contre les commis , huimers,
& Cergeu; employés pour les deoits du Roi. L'o rdon–
naoce des aides tito x. arto 38. défend a touS huimers
de recevoir de ' telles clameurs, & aux juges d' y f1a–
ruee .
Godefroi excepre néanmoins le cas ou un juge en–
treprendroit Cur la juriCdiétion d'autrui, & !,elui 011 un
officicr abuCeroit de Con pouvoir , comme h un Cergent
emportoit les meubles par lui exécutés fans lailTer d'ex-
ploit; dans ces ps il y ~uroit lieu au haro . .
L es officiers de la baCoche o u régence du palals de
R ouen, om été autOriCés par divees arcórs 3 imemer la
"ammr de haro contre les folliciteurs fe trouven!
en. contravemion aux eeglem ens concernat1t la difcip lioe
du palais, •
L 'effet du baro en qu'a l'infl'ant qu'il ell crié fur quel–
<¡u'un , celui-ci efl fai t prifonnier dp R oi; & s'iI s'ab–
íeme, iI ell toujours réputé priConnier en quelqu' en–
droir qu'il aille ; & quoiqu'il ne Coit pas rerTéant de la
juriídiélion du Jieu OU le haro a été crié, iI peut erre
pourfuivi & pris en quelque juriCdiaion qu'il '?it trou–
, 'é pour etre amené dans les prifons du \ieu ou le ha–
ro 'a été crié. T oure enrrepriCe doit cerTer .de p~rt ~
d'autre a peine d'amende contre celui qUI aurolt falt
quelqu; chofe au préj udice, & d'erre condamné i eé–
tablir ce qu'il auroit em¡>orté' ou Mfait .
L es deux parties fom renues de donne" caUlion; fa–
voir , le demandeur de pourfuivre fa clameur, & le dé–
fen deur d' y Mfendre; &, ces cautioOs .Cont teou~s de
payer le juge. e'ell nu fergent a recevOlr ces ~autIOns ,
de oleme que les autres cautions judiciaires. , S I les par·
T ome Ill,
, .
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tles FefuCoient d'e donDe r caurion , le juge doit les en–
voyer en pr'iCon.
Apres que les cautions fom données, la choCe con–
tenrieuCe efl féquefleée, jufqu'a ce que le juge ait lla–
t ué fUD la pro,'ilion.
L'ancien coútumier dit que le duc de N o rmandie a
la court du baro , c'efl·a·dire la connoirTanee de cetre
damet/r, & qu'il doit faire enquéte pour Cavoir s' il a
éré crié a droi, ou a torr.
La connoiOance du baro appartient au juge royal, Cans
néanmoins exclure le feigneur haut junicier. Quand 0 11
procede devant le juge royal en matiere civile, la eOI\ –
noiCfance dll haro appartient au vicomtc entre rOluricrs ,
&. au bailli entre nobles, & au lieutenaot criminel , en
matiere criminelle, en tre toures Cortes de perConoes .
Si le demandeur ou le défendeur n' intente·m point
leur aaion Cur le baro dans l'an & jour qu'i1 a été 'in–
terjerré, ils n'y font plus recevablcs; & fi apl es avoir
I'un ou I'autre formé leur aaion, ils re nent pendant un
an C:1ns fair e de pou,Cuite , la clamellr de haro tombe
en péremption .
L e iuae du haro doi, prononeer une amende contre
l'une o uo l'alme des parties; la q\lotiré de I'amende cfl
[eulement arbil,nire.
L es parties ne pcuvem tranGger dans cerre matiere;
c'efi p:lr cette rairon qu' 00 leur fait donner cal1don ,
I'un de pOllrCuivre, I'autre de défendre. I/.)'<Z. I'mJCien
co/itltm;er & la nOtt'lJcllc colte1une, tit. de' hara, & IC'I
commentatCflTI Jrtr ce eitre. L~ jOflrnflJ dll pa/ofJ, ,ar–
rét da gr. conJ. du r9. '}anv. 169r. Et le recuetl dar–
réu dI, parlem. de N ormandi. par M .' Florand, p. l.
iohap. vj.
Clamellr lignagcre, ou clamenr de bOllr[e, e' en le
eetrait lignager.
Clameur de loi apparent. , efl I'.élion , m andement
ou comm itlion accardée au bas d' ~ne reqU\!te par le
bailli au propriét'lire qui a perdu la po(femon d'un héri
tagc depuis quarante ans, a l'eA:et de-r.entrer on la poC–
Cemon de cet héritage . N ormanJ. arto 3.
C la».cur feig"",,.,al., ell le retrait féodal ou Ceigneu–
eial.
ClnmclIr rlvocato;re , en une aél:ion pou r faire!" c:¡(fer
& rcfcinder un COlllrat, obligation, ou autre aéte. 4
mando arto 3 :
Clamcllr.r ou r;gucttr.r, rone des commiffions cxpé·
diées fur des contraéls parTé, fous certains fcels appel-
lés r;gollr~IlX, en vcrtu defquelles on peut contraindre
le débireur par exéclHion de Ces bien, , & m~me par
empriConnemem de Ca perConne. 170y. R I G U E U R & . J
SCEL R I GOUREUX.
OuvertlJre de c1amettr, coút. de Normand. arto 46C.
c'ell lorfque par la qualiré du COmrat d'aliénation il y
a lieu retrait fé6dal, lignager, ou convelltioonel.
Clam<ltr ¿II peeit Jcel d. Monepel/úr, efl une com–
m iman pour exécuter fous la rigueur de ce fcel. 170y.
ci-devant e L A M E U ROl' R I G U E U R, & ci - aprJs
SCEL RIGOUREUX.elamer,,' p01/r d'ttCI, clamor ¡ro debitiI, étoir une
amgnation iI cri public ufirée allClel1nement dans le L an–
guedoc, pour laquelle le crieur public avoi, des deoits
a percevoir & Cur le eréancier & iilC le débiteur. 170y,
le do ordon". de la .troif. race, tome 111.
p. 78. aux nota. (11)
e L A M P, G A B U R o N, G E M.E L L E,
(Marin.) voy'" J u M E L LE.
Clamp ,,, c'efl une petite piece de bois en forme de
" roüet, qu' on met au líeu de poulie dans uoe mor–
n (aire.
Clamp ou clan d. mát, " c'ell un demi - rond dans
" une m'ortaiCe appellée mcornail, qui efl au mar: ce
" demi-eond efl fai t dans le bois du méme mar, &
" c'efl-Ia que palfe I'étaque. I/oycz E N C o R N A I L .
" lJ Y a deux clampI au grand mh de hune, pa~ce
" qu'il y a deux étaques' ou un étaque , & une gUln–
" dere(fe' m ais aux petits iI n'y en a qu'uo .
L e cla:np de béaupré efl' une piece de bois. en form~
de demi-roüet que l'on me' daos une mortalf", & qut
follrient le bedupré pres de I'étrav~. ~e clamp d~ns ~1Il
vairTeau du premier rang, a neuf a dlx pouces d épals.
(Z) .
e L A M P o N N 1E R . " e L A P o N N 1E R ,
fubfl . m. (Marich. ) on ,ppelle ainli UI1 eheval long–
jointé c'ell-il-dire. qui a les paturons longs, effilés , &
trop p'lians . Ce terme efl vieuI, & conviendroit plurÓt
aux breufs qu'a ux chevaux . 170ye:¿ P A T U R o N •
e LA MZ , r. m. ( Commerce) petite monnoie quar–
rée d'argeot billonné > qui a eOUtS aux lnd<.~, & qui
Gg~ ~n