1000000034

CRO

deUI lames, dont I'inlerne a élé nommée

rllifehi(III'"

par RuiCch ql1i I'a déeouverre . Haller,

eomm<1It.

Bocrh.

Marione Co(lIient que la vifion fe fair plOIÓI dans

ehoro,d.

que dans la rédne: il a pour lUl Banholo–

mlEus Torrinus

M. Meri qui

COnl

du méme Cenli–

rnelll; mais rous les autres auteurs font du Cemimem

contrair•.

V.0)U,

VrSloN, Rp"TINE,

&e.

eL)

o ROl

DE,

adj.

(Anat.)

pl(X/II ehorold.

ell

une toiJe vafculaire tres-fine, remplie d'un grand nom–

bre de ramitieations artérielles

c3<

veineu(es;

en par–

tic

r~ma(féc

d~ux

paquers flouans, qui s'étendenr

dans les eavilés des ventrieules latéraux, un dans cha–

que ventrieule,

en partie épanouie en maniere d'en.

veloppe qui eouvre immédiarcmem, avee une adhéren–

ce paniculierc, les eouehes des ,nerfs opliques , la glan–

pillé.le

, les tubcreules quadri-jllmeaux,

les porties

voifines tant du eerveau que dl1 eervelet.

(L)

• e

(Gramm.)

On Mfigne indillin–

&emem par ce mot tout etre inal1imé,

Coie

réel, Coit

modal;

bye

ell plus général que

chofe,

en ce qu'il fe

dit indillin&ement de tout ce qlli e{\, au Iieu qu'il y a

des etreS dont

chofe

dit pas. On ne dit pas de

D i""

que c'ell une

ehof.;

on ne le dit pas de J'hom–

me.

Chofe

fe prend encore par oppofiti0l1

mot ;

ainfi

mot

chofe;

iJ s'oppoCe eoeOre

fimula.

ere

Oll

appaTr"CC.

«die

ptrfona, mand reJ .

¡.¡

S E S, ( L E S)

urifprlld.

fom un des trois ob–

jCtS dll droit, Cuivant ce qui e{\ dit dans les

il1ftitllts

Jumlllen ,

liv.

/ .

tito ij.

§.

I~.

qui rapporte tout le

droit

[[ois objets, les perloones, les

ehoro,

les a–

aians;

perfonas, rtl, vel al/iones

On elltend dons le dro;t, Cous ce terme de

cho¡tI

tOUt ce qlli ell difiin& des perfonnes

des aclioos :

quelques-uos diflinguent encore les obligations ,

comprennenc fous le terme de

,bo{t!J

que les bicns; ce–

pendant il s'appli'lue aum

plllr.eurs autres objets, com–

me 00 le verra par les dilfércntes divifions qui fUlvem . '

Les

chofes

font corporcJles ou il1eorporeiles, mobi–

Jiaircs OU immobiliaircs; elles fom dans nutre p.trimoi–

ne ou eommuncs

publiques; elles fom facrées OU

profanes , fUlIglblcs ou non fuogibles '. po ffibles OU im–

pombles.

a aulli de eertaines

cbofes,

que l'on appelle

do,,–

tcufes Ii,igi,uf",

les

chofes

Jugées, les

,hofo

de pu–

fae~lté,

& amres dillill&ions. que ilOUS alJons ex–

pliquer chacune C.lon I'ordre alphab¿dque.

1-1

o s

hOYI

du comrnercc,

hors le patrimoi–

,,. Cont eelles qui par leur nature ne peuvent

~tre

acqui–

fes par des parriculiers. TelJes

COOl

les

eh,(.s

eommu–

nes ou publ iqlles; celJes qlli appartieoneot

des corps

eommunautés ; \ts

ebo(es

appcllées de

droh di",in,

qui comprennellt les choCes Cacrées, rel igieuCes

Cain-

(eSe

S E S

eommunu

font celles done l'uCage efl com–

mun

touS les hommes, telles que I'air, I'eau des Reu–

ves

des rivieres, la mer

Ces rivages . Ces

ehofu

font appellécs

eommunes,

paree que o'ayam pO eOlrer

dans la divifion des

chÓftI

qui s'efl faile par le droit des

gens, elles font dcmellrées ,dans leur .premier étot., c'efl·

a-dirc communes quant

I ufage, fOlvaOl le drolt natu–

rel.

done

propriété n'en appartient

perfonne cn

panieul;er.

. .

Quoique l'eau des Beuves

des nVleres fOlt

co~mllne pour l'ufage

¡¡

tous les hommes, copendaOl CUI–

van t norre droit Fran,ois, la propriété des

~euves,

rivieres navigables , Coit par rapporr

Ieur nvage

leur lit, Coit

p~r

rapport

la peche

la navlgauon,

3UX pOOlS, moulins,

autres édifices

q~e

I'on

'pcu~

coo–

{\ruire Cur ces 6euves

rivieres, apparuem au

ROl.

Les

Ceigneuls hauts·jutlieiers

001

le meme droit Cur les

rivi~-

. res non navigables , ehaeun dans I'étendue de leur Cel-

~~~ .

Pour ce qui c{\ de la mer

de Ces nvages, quOl–

que perConne ne plli(fe en prétendre la propriété, eepcn–

dant les pui(J3nees politiqucs peuvem en empeeher l'u–

fage Coit pour la

p~che,

foit pour

navigation.

Alnfi en Franee

n'y a que le R oi , ou ecuX

q~li

0111

permiffion de lui, qui pui(fcm.faire équiper des valC–

feaux

les meme en mer. Perfonoe aum ne peut a–

voir des Calines Caos la permifliol1 du Roi; ce foOl des

droi tS que les

roi~

Ce (om réfervés da."s leurs états,

qui font des marques de leur CouveralOeté.

On ne doit pas

confondr~

les

chofu dtI comm:meJ

ovec

chOftI eommUI1CS.

Les premieres Com eelles

dollt la propriété appartieot

quelque eom.munauté,

dom I'ul:'ge ell eommon

lOUS eeux

q~,

la compo–

fem , tels [om les prés

bois qui appaeuennent

une

CR O

311

commuDauté d'habirans, les hÓlels OQ maiCou, c"mmu–

nes des villes, lours portes, murail le" rempart,

1<,,–

tiñeatioo"

autres

ehofa

Ccmblablcs.

corporcl/cs,

Com eelles qui ont un eorp'

matéricl, (oit .nimé ou

inanim~

; tel, Com \es fruits ,

les grains, les be{\iaux, les terres, pr,!" bois, maifons,

la diltérence des

(ho!.s incorporel/cs,

qui ne tombent

poim fllUS (es « liS,

que I'on ne pcut voir ni tou–

cher, mais que

naus

concevons

rClll~mel\{

par !'C: ntcn ...

dement, tclJes que les droits

aétions, les CuccctllllllS,

les fervitudes,

autres

eho(.s

femblables .

Voyn ei–

aprJs

¡.¡

5 E S

il1eorporcfles .

S E S

douteufeJ, en droit ,

COOl celles dont J'é–

veuement e{\

ineer~ain,

ou eelJes qui dépendelll de I'in–

terpreralioo d'une c1auf", d'un teflamcnt ou de quel–

qu'autre aéle.

en e{\ parlé dal1s un tr¡'s 'grand nom–

bre de lextes de droil,

indiqu~s

par Brederode, nu mOl

d"hi"m.

Laurenl Valla a faie un traité

de rchltI dHbiis.

S E S

d. famlté,

d. pHre fac /lité, mer<c fa–

CIIlta,is,

fom eelles qu'jJ ell libre de faire quand on

veut,

quc l'ulI peut 3Um ne pas faire f.10S qu'il el\

réCulte aueun ineonvéniem; tel eH par exemple le droit

de pa(fagc qui appartient

quelqu'un daos I'hérilage d'au–

trui . Ces [ortes de

ehofes

o,u de droitS ne fe perdene

Roint par le non-uCage,

la prefcrip\ion ne

con~mcnee

eoudr

eet égard que du jour de la eontradl&,on ,

par exemple, du jour que le pa(fage a été r"fuCé.

¡.¡

S E S

fUl1gibles , rcs f/lngibilcs,

(0111

eelles que

I'on peut rcmplacer par d'autres de

m~me

eCpeee, eom–

me l'argent monnoyé , du grain , des liqueurs,

&e:

Elles Com oppoCées

eelles que

1'0 11

appelle en drOlt

n011

fungibln,

que

1'011

oc pClH pas rernptaccr par

d'au–

tres tl.'mblables ,

qui gifl't:nt en

tnimation,

commc

une mai(on

un cheya 1,

E S

non

fl"',~iblcs,

'Voy'" ei-d.jJl/I

E S

"l$ibks.

S E S

impoffibleJ, m droit,

foot eelles que

1'011

ne pellt réellemcm faire, OU qui lIe fom pas pcrmifes

fuivant les loix . Ces Cnrtes de

cbofes

o'obligem poine,

c'efl-a-Jire que fi 1'00 a flipu lé ulle c1aule

ceue lIa–

ture, ou fi un leflateur a appofé une telle eonditioo

libéralilé, le [Oue efl regardé comme nOI1 éerit.

Vo–

y"" les lois

31.

188.

alt digef/e . de reg. juro

liv.

XLV. tito j. J.

3f.

JifJ.

tito xvij. J.

t 8.

1-\ O S

¡¡

jtlgEN , .n drni"

fe preod quelquefois

pour ce qui réfu lle d'uII jugemellt, qucJquefois on en–

tend par-la le Jugemem meme; cllfi n

i<:

terme de

,ho- _

fe jllf,ée

ell rou,ven t renreiO[

eas ou le jugcmcllt

aeqUls une telJe force qu'il deviellt hors de toule ae–

teillte.

Oppof" I'at"ori" de la ehof< jlt!!.ée,

c'ell fun–

der Ca demande OU Ces défenfes Cur q'uelque jugcmellt

rendu entre les partits, ou daos une cfpeee fembl ,ille .

L 'autorité de la

chofe jr'gé.

ell

grande qu'elle pa(fe

pour une vérité conOalltc;

re! jltdicattl pro 'z¡critau ba ..

h.tur.

Suivant .

!'ordon/Mnee de

1667.

tito xxvij. arto

les fenteoees

jugemells qui doivcm paller elJ force

ehof. jugic,

10m ecux relldus en dernier re(fort,

dOIH il n'y a point d'.lppel , OU dOIlt l'appd n'eH pas

reeevable , foit que les pardes

eu(fcnt formellemcnt

aequieCeé, ou qu'elles n'm éuffem interjetté appe l dans

le tems; ou que I'uppel en ait élé Mclaré péri.

'ar–

ticle

2 .

dit que

la femenee a été figniñée,

que

trois ans apres la fignifi e3lion

y ait eu lomm",ion

d'e!l appelJcr, I'appel ne f<ra plus recevablc fix mois

aprcs la fOOlmatiun; mais la felllenee pa(fera en force

chof. jllgé•.

Le délai pour les églifcs , hÓpitaux •

eollégcs,

lieu de trois alls , ell de fix ans . Au dé,–

faut de ces fommations, les. Cemenees, Cuivam

I'art.

17.

n'oOl force de

eh.!e jugle

qu'aprcs dix allS,

eompter

du Jour de la fignificnt ioll;

au bout de vingt ans,

l'égard, des églifes, hÓpitaux, eolJéges.

S E S

IitigiwfN , voy''!:

RO l r

litigie,oc.

n o S Es, appellées

mal1cipi,

ehez les R omains é–

toient eelJes qui étoient pollédées ell pleille propriété.

Elles étoiem ainfi appeJlées de

mancipium, .

qui figoi–

lioit le droil de propriété

de domaioe dont les Ceuls

citoyens R omains Joui(foient fur tous lcs fonds de l'{–

talie, Cur les héritages. de la call1pagne, fur les efela–

ves ,

Cur les animaux qui fervoieot " faire valoir

ces

memes fonds. Tomes ces

eko[a

étoieot appellées

re<

maneipi

mancipii

' .

la dlfierenee des provinees tri–

butaires des R omains ,

Ol!

les partieuliers n'avoiellt que

l'ufufruit

la po(Jcmon de leurs. fonds

des

ohofu

qui y étoient auachées; e'efl pourquoi 00 les nommoit

rel ",ce mancip;.

P3r I'ancien droit Romnin, l'ufuca..

pion n'avoit lieu que pour les

chofes

appelJées

mal1ci-

pi,