1000000034

CHE

CHEP

011

CHEPAGE,

(JTlriJpr. )

terme

corrompu de

ceps,

qui fignifie

prifOll, ge.I.,

en latin

cippIIJ.'

Re; inttrdum

cotcl1.:J

cippo tenen&/IT

'1);:1-

dI;

Grégoire de Tours,

liv.

ch. xljx.

L a eoíltume

de Valenciennos ,

arto

142.

di, que le délioquant (era

mis nu

ch.p. Ch.pnge

(e prend plus ordinairemcm poor

J'cmploi du geolier .

(A)

CHE P E L JO,

(Glog.)

ile de

Amérique méri–

dionale, pres de I'inhme de Pannma,

une licue de

l a

erre ferme.

CH E PIE

(Jl!Ti[pr.)

c'en le geolier;

ainl; uomOlé dans la coutume de Hainaut,

ch. ;<xiij.

xxxv.

Ixx.

en la fomme rurale,

traita1Jt des

gardes des prifons,

dans les ordonnances de la cham–

bre d' Ano;s.

Glof[. de

Lauriere.

(A)

CI:dEPO,

(Glog. mod.)

ville de l'Amérique mé–

r idionale, dans l'iOhme de Panama, (ur une riviere de

m~me

nom qui (e jeere -dans la mrr du Sud.

CHE P

T OW , (

Glog . modo

)

vlJle d'Aogleterre

dans la province de Monmouth, (ur la "Vve.

CHE P T E L o" CHE P T E l L,

m ..(

')r/riJpr. )

bml

,¡

chept,l,

eO un baiJ de beOinux dont le

~roti t

doit

fe port5ger entre le preneur

le bailleur . Ce contrat

rc~o;,

difierens noms, (elon les diReremes provinces

011

u(jté: en N ivernois on dit

chapee!;

en Bourbon–

lIois

eh.pt"

en quelqucs endroi,s

ch.ptei/;

dans

Ja .coutome de Solle on dit

eapitatl,

ailleurs

chap–

ta,/:

toutes ces différentes dénomina,io ns vienneot d'u–

m~me

élymologie, qui s'efl eorrompue (eJon I'idio–

m e de ehaque pays. Duc5nge,

quelques aUlres, ero–

yCllt que

elJep,,1

"icm de

copitalc,

enu(e que le

eh.p–

iel

en compo(é de plu(jeurs ehefs de be,es qui formenr

, une. a(peee de eapi,al: d'autres pcn(ent, avee plus de

vra.cfemblanee, que

eheptel

"iem de.

ehntal,

vicux mal

Cclliquc on bns-Breron, quI.

fig!liti c

tal

trOltpealt

:le

h¿–

tn;

cnforre que Pon deveolr aire

cbatal,

~btlptt1tl,

chatnil :

ecpcndam on di, plus eommunémenr

eheptel ;

ce qui a (alls doute été aioli imroduit par adouciífement .

L 'origine de ce contrat (e trouvo dans la loi viiJ.

Si–

paf"nda,

atl eode

de paais;

Cue

quoi il faut voir ce

qu'o nt dit Mornae

Cujas.

Ce cOlmat en fon uli'é dans plu(jeurs eoutumes

p:\rliculierement dans eclles de Bourbonnoís

N ivernois,

13erri,

Boull, Salle,

Bretagne ; il panicipe do loüa–

Cociét':; du loüage, en ce quo le maitre dou–

lle f'es

bl:Oiaux

pour UlI lcms lnoycnnanl une

rétribu....

tioll;

de la focié,,, , en ce que

proJits

pana–

gent en llamce .

Ces Cortes Je baux doiveu, ene paQés devant notRi–

res,

non fous

ligll:uure

privée, añ n d'évicer les frau ...

des

les a",idlltes,

que l'on fache d'une maniere

eertaine

qui appartiennent les bcOiaux.

Ardt d" e.,,¡'

1I .

Mars

1690.

011

dillingue deux (artes de

ehePleh;

le limpie,

celui

mé"irie.

eheptel

(jmple

lieu quand le ·propriétaire des

heniaux les dOlme

un partieulier qui n'ell poinr (on

termicr ou métayer, pour faire valoir les héritages qui

ap?articnncm

ce panieulier, ou qu'il tiem d'ailleurs

3 loyer, fenne, ou

Inét3iric,

ehePlel

de m él"irie en lor(que le maitre d'un · do–

maine dOllne

fOil mé,ayer des beOiaux,

la cbarge

de prendre fuin de leur nourriturc, pour les garder pell–

dan, le bail,

s'en fe,,·ir pour la culture

améJio–

ration des h¿ritages, a condilíoll de panager le pront

le eroit du bétail.

011

appelle

bail

,¡

,,,oiti.!,

en fair de

cbepte!,

quand

bailleur

le preneur fournia·en, ehacun moi,ié des

bcOiaux qui (om gardés par le preneur,

eondition de

plrtlger

p~r

moi,ié les ehefs , crO't

déeroit d'iceux;

"'ell

ca'i

d'(·.'Cigru,

c'cCl·o-dire de

compre,

n'cfl pas

be(oin d'eflim,uon, tout (e part,aeant é"galernent entre

k bailleur

le preueur.

Voya:.

°13 Thaumamere (ur

Berri

tito Ixx1.,ij. arto

2,..

L e

cheptel

atfranehi, dont parle la coulUrne de

verno:s,

ti't.

xxj. arto

14. en lor(que le

b~illeur

retenu pour lui (eul les profits

le eroit de IJ ro–

t,li,é des beUiaux , juCqu'a remier payernent de (on ca–

pilal, apres lequel la moitié du

eh.pu

demeure tou–

Jours eo proprié!é au b.illeur, ce qui relombe alors daos

le cas . du ba:1

moi,ié_

Vaye::.

D e(pornmi rs (ur Bour–

b01J1101S,

lIt...YXXV.

Le baillcur peut donner

(on fermíer les befiiaux par

eOimatioll,

1.1 charge que le preneur en pcrce"ra tout

le. protir pendam

(00

bail,

rell dr!l

la tio des be–

n l:::mx

de k\

ln~tnC

"alcur; auquél

cas

le preneur en

peut di/pofer commc bOIl lui (emble , en rendaut d'autre,

CHE

245

beOia\1x de meme valeur; e'eO ce qu'on appelle en Her–

aiJleurs

bites

Jer,

parce qu'elle, ne mCUreot

poim pour le eomp'e du bail leur,

que la pene tom–

be (ur le preneur leul: il a aum fLul toU' le protit ,

eo conlidéra,ion de quoi le prix dn bail el1 ordinaire–

mem plus fort.

D ans le limpie

cheptel,

dans le

ehepeel

de m étai–

rie, le preneur ne peut vendre les belEaux

filOS

le coo–

femelnenr du bailleur, eomme il ell dit dans la coa–

tume de Berri,

tito xvij. arto

dans celle de Ni–

vernois,

tito xxj. art o

16.

au lieu que daos le bail

moilié

daos le bail affranrhi, apres le rembour(e–

mem du capital, le bRilleur

le preocur (om égale–

m ellt maltres des beniaux qui leur appartieoneot par

moitié.

Ancas que le chepttlier difpo(e des beOiaux en frau–

de du bail leur, les coúlumes donnent

eelui-ci une a–

aion pour reveodiquer les beniaux, qu'elles veu lem lui

étre délivrés : la eou tume de Berri Veut m eme que ceux

qui aehetenr (demment des bcO;,ux tenus

ehepeel,

{(¡iem puois (elon rai(on

droi,.

em~nd

par

l. eruJt

la multiplicalioo des

beOlp.ux

qui

fait naturellemem par génération;

par

le pro–

jit,

o n elHend I'augmen ta,ioo de valeur qui (urviem,

foi t par I'Sge ou eograis, ou par la eherté du bétail .

cornprend auffi IDus le terrne de

profte,

la laine,

le laitnge, le (ervice que rendent Ics lbé,es,

les fu–

m iers

cngrais qu'el les fourniífem.

Dalls le

ehepul

(jmple, le eroÍl

le profit (e par–

lagem entre le baj) leur

le preneur,

la re(erve des

engrais, 15beurs,

laitages des be,es, qui appart;cnnem

au preoeur (eul.

CotÍt. de Niv.r. tito xxj. arto

Ce–

la dépcnd au (urplus des convemions portées par le

bail .

La coalume de Bourbonnois,

arto

fH.

déelare il–

ticites

lluls

(QU~

eootrats

convenances de

ehep.

tels

de bétes, par le(quels les pertes

eas fonuils de- \\

meurem emierement

la eharge des prenours,

ceux

auxquels, outre le

cheptel

crolr, les preneurs s'obli–

gem de payer uo e (omme d'argent ou du grain, ce qu.e

l'on appelle

droit de moi.f[on.

Cependanr quand les beOiaux (ont donnés par. enima–

, ioo, la perte tambe fUt le preneur (enl; mais 3Um

en eO eenfé dédomrnagé , paree qu'il

feul tout le pro–

tit :

(uffi , dene qu'il y ait entre le baiJleur

le pre–

Ileur une eertaine égali,é de proti,

de perre,

que

la focié' " ne foit pas léo oine.

Dans le

eheptel

m oitié ou affranchi, la perte des

beniaux en (upponée par moitié entre le bailJeur

preneur,

¡¡

moins qu'eJ1e o'arrive par la faute du pre–

neur : dans le

ehepeel

limpIe, la perte tambe (ur le

bailleur,

moills que ce ne (oi, par la f.ute du pre–

neur. On prétend eependal1t qu'en Bourbollnois

Be~ri

le prelleur doit au m (upporter (a part de la per–

te qui

elt

(urvenue, quand m e me il n'y auroi, pas de

faute.

L'art.

ff3.

de la coulUme de Bourbonnoís porte que

quand les betes (om exigées

pri(ées par le baiJ leur ,

le preneur

le choix dans hui, jours de ladi,e pri(ée

:\ lui llotitiéc

déclarée, de retenir Ic(dites

b~tes,

icell",s be,es délaiífer au bailleur pour le prix que le

baiJleur les aura prifées, en payaur o u baill.n, par le–

dit proneur eaurion ti dé-juífoire de prix, qu' autrcmeut

ell es

10m

mi(es en main ,ieree;

que le (emblable

en ob(ervé quand elles (ont priCées par le preneur ; ear

en ce cas le bailleur a le ehoix de les re,enir ou de

les ¿¿I.iífer dans huit jours .

L a malliere dom s'ob(erve eet anicle eO tres-bien ex –

pliquée par D e(pomrniers .

Voyez les eommenlateurs de<

&olit. de B erri, Ni'vernoÍJ, B Ofirbonnois., B retagne

BOIlft, Solle.

Coquille en

(0 11

i71ft.

al<

droit FraNJ. tll·

dan. Le tr. d" rontraes

bnllx

,¡

ehapeel de

BiJ–

Ion,. qui efl

la 6n de (on eommentJire (ur la coa–

'ume d'AUAerre. L e grand,

f'"

r art.

1]8.

de la eo:<–

t"me de TroJ'es . L 'nrrée du eOlf¡' d'ltae du

M ars

1690. (A)

CHEPTEL I ER

(')flriJpr.)

en le pre–

neur d'un baiJ

chepte'l, celui qui ,iem un bail de be–

niaux .

V OJ'ez

CHE

P T EL.

( A)

CHE

Otl

CHE R I F,

m. prinee ou grand· pre–

tre de

Mecque:

eO rceonnu en eetre quali,é par

,oos les Mahométaos, de quelque (eae qu' ils (oienr,

il re<¡oit des fouve",ins de ce différemes (caes des

pré(ens de lapis pour le tomheau de M ahome,;

lui

envoye

m~me

pour (o.n u(age une teme dans laquel–

demeure pres de la moCquée de la Meeque pen–

dam tout le tem' du pélerioage des Mahométans au torn-

beBu