1000000034

CRA

3voit

Con(laminople deux offieiers de ce nom .

)'UII

pour

eour,

I'autre pour le patri.rche: le

pre~

mier s'appelloit

r.giflrator,

I'autre

[n·iniarim .

Ce–

pendant, ea égard

leurs fonélions, ils étoient Cou\'ent

confondus .

ne faut pas, comme a fait Lcuclavius

écrivnin Allemand du xvj. fiecle, le prendre pour le

chartlllai"

des R omaios, qui exercoie,

pell de cho–

li: pres, la meme fonaion.

A IIgieeerre

pareillement

ehartophj/ax;

c'e{l lui qui e(l le gardien des tieres

de la couronne, qui font dépoCés

tour de L on–

dres, on on les communique fore aifémene, en don –

naor tane par chaque t(ere ; c'e{l ce qu'o n appelle

gar–

de des rolles,

paree que le terme de

rol/es

lignifie ce

que oous. appellons en

Fran~ois

chartes, titres,

me–

m e

arch,ves.

Oucre ce garde de rolles de la tOur il

a eocOre un gardc des archives de la chaocellerie:

les égliCes

Angleterrc ont aum leur garde des ;01-

les, aum bien qne les comeés

les villes principales.

En France, le

,hartophilax,

garde des titres de

la e01lroi1ne,

e{l le procureur général du parlement.

ne peuc obtenir des copies de ces titres qn'eo ver–

d'uo ordre du Roi.

Nou~

en .voos un inventaire

manufcrie

q~i

indique exaae!11ene les titres, a I'exception

ceux qm.

Cone

en. mioute dans des regi{lres particu–

he[s .

)C.e~

tltres, qm ne commenceor parmi nous qu'a–

p.res

hdlppe Augu{le, ne s'étcndent que jufqu'au mi–

Iteu du

XV).

fiecle; depuis ce tems, chaque fecrétaire

d'¿tae a

Ces

archives ou Coo dépOt.

(G)

(a)

A R

R A

N, (L E

G/og.

contrée de

France dans la Beauce, done

Chartres

cfr la capitale.

A R

R E,

(')tlrifPmd.)

fe die par corrup,ion

pour

eh'!rte ,

néanmoios I'urage a prévalu. Ce eer–

Ine figlllfie ordio3irement des

litres fort aneienJ ,

com–

m e du x. xj. xij.

xiij. /iccle, ou au moin, anrérieurs

au xv. (jecle.

f7oJe:¿ ci-deva,,&

C H

R TE.

(/1 )

A la ,etc de I'excellene

ouvr.ge

qui a pour eiere ,

ar' de v/rifler les dates ,

par des religieux bénédiains

de la congrégation de

Maur, 00 trouve une dilfer–

tation tre,s-otile fur la ditE euleé de tixer les daees des

ehartes

des chroniques. L es difficuleés

vi~onent

plufieurs caufes;

de la maniere de compter les ao–

nées , qui a fore varié, ainfi que les divers jgurs oa

I'on a fait commencer I'anoée;

2°

de I'ere d'ECpagne,

qui commence

ans avane notre ere chréeienne,

dOlH on s'e{l Cervi long-tems dans plufieurs royaumes;

des différelltes Cones d'indiéHons;

4°

des différens

cycles dont on a faie ur.,!;e ,

de plufieurs autres cau–

fes. N ous renvoyons nos leaeurs

ces différens moes,

nous les exhoreons fort

Iire la dilfert.ríon dOlH nous

parlons. Elle a été compoCée, ain fi que eoue le rerle

de l'ou vrage, dans la vae de remédier

ces inconvé–

niens.

Voyez

C H R

O N O

G 1

E, CAL E ND R

E R ,

&e.

( O)

C H

R T RED E C H A

C H A

PE·

O 1

S E, e{l le nom que 1'0n donnoie auerefois en chan–

cellerie aux lemes en forme de

,hartre,

c'e(l-a-dire

données

ad perpctuam rei memoyiam

qui devoient

avoir leur exécution dans la province de Champagne.

L'origine de 'cetce diflinaion des

ehartreJ de Champa–

glte,

d'avec les

chareres

de France, c'e{l-n-dire des au–

tres Icmes données poor les aucres provinces du royau–

me, viem de ce que les cornees de Champagne avoiene

leur chancellerie partiellliere, qui avoit Con Ityle,

Ces

droits

taxe qui Ini étoiem propres. L or[que la Cham–

pagne fu e réu nie

la eouronne , on conCerva encore

quelque eems la chancellerie particuliere de Champagne ,

dont I'émolumene tournoie au protit du roi , co.mme

cclui de la chancellerie de France . D ans la Culte la

chancellerie partieuliere de Champagne fue fupprimée ;

on continua eependa"e encore long-tems en la chancel-.

lerie de Franee de dj(jinguer ces

ehartr"

ou lem es qut

étoiene pOllr la Champagne. On Cuivoit pour ces let–

tres

'aocien lIyle

le tarif de la chancellerie de Cham–

pagne.

en e(l parlé dans le

[ciendum

de la ehaucel–

Jerie.

{7.

,,-devant

l'r

NCE

LE R t E DE C HA

M–

PAGNE,

CUANCE[_LER I E' ([eielldt!m.)

C H A R T R E S (C

M M [

A t R E A

e{l le

tiere que 1'0n donne

eeux qui fom commis par le

Roi , pOllr travailler

I'arrangement des

eharlres ,

anciens tieres de

couronne, fous l'inCpeaion du

thr~[orier ou garde du thréfor

des

chartres. f70)" z

R E-

SOR DE CHARTRES.

H A R T R E

e o

M M U N

charta communiJ ,

l'omin:4nionis ,

commllnitatis.

appclle

~in(i

les

lcures par lefquellei le roi, ou quelqu'autre felgneur,

érigeoie les habieans d'une ville ou bourg en corps

commullauté. Ces lemes furent une fuite de l'afTranchif-

CRA

(emeut que quelques-uns des premiers rois de la troi–

fieme race commencerent

accorder aux Cerfs

mOr–

taiHables; car les ferfs ne formoiem poine entr'eux de

communalltt . L es habitans auxquels ces

ehartrcs de

. eommune

étoient accordées , étoienr liés réciproquement

par la religion du Cermem,

par de certaines lois .

Ces

ehar/res de eommrme

furen t beaucoup multipliées

par L ouis

V II.

furene confirmées par L ouis

Philippc Augu(le,

leurs Cuccelfeurs. Les

év~qucs

autres [eigneurs en établirent aum avec

permiffion du

roi. L e principal obJee de l'établirrememem de ces com–

m unes, fue d'obliger les habitaus des vilIes

bourgs

érigés en commune,

fouroir du Cecours au roi en

tems de gucrre , Coie direélemenr , foit médiatement, en

le fourn¡¡¡ánt a leur feigneur, qui étoit varral du roi ,

qui étoie

lui-m~me

obligé de Cervir le roi. Chaque

curé des villes

bonrgs érigés en commune venoie

a·

vec

banuiere

la tete de Ces paroiffiens. L a com–

mune troit aum in{lituée pour la conCervaríon des droits

reCpeaifs du feigneur

des fujets. L es principaus droies

de commune fooe, celui de mairie

échevinage , de

coll¿ge, c'e(l-a-dire, de former un corps qui a dro(t

de s'alfcmbler; le droit de [eeau, de c1oehe, befrroi

juriCdiaion. L es

cha,·tres de eomm"n.

expliquoiene auffi

les peines que devoient Cubir les délioquans,

les re–

devanees que les habitans devoient payer au r oi ou au–

tre leur Ceigneur.

f70yez le glojJaire laún de

D ucan–

ge, au mot

eomm,"'e.

M. Caterinot, en

[a dijJerta–

lim,

que les coutumes ne Com point de deoit ttroie,

die que ces

<hart"s de eomm,,,,.

fone les ébauehes des

co~tumes.

En effee, ces

ehartres

font la plapart du xij,

xiij. Hecle, qui

a-peu-prcs le tems on nos coú–

turnes ont pris naitTance; les plus anciennes n'ayant

~eé

redigées par terit que dans le xiij.

le xiv. tiecle,

0 1\

Ile trúuve poine que la ville de Paris aie jamais obtenu

ehartre de , omm1m.,

ce qui prov iene Cans doute

de ce qu'ou a Cuppofé qu'elle n'en avoit pas befoin ,

cauCe de la dignité de ville capitale du royaume.

CH A R T RE (DE

M [ ).

Dans les anciens (lyles de

la chancellerie ,

dans quel ques édits , tels que eel ui

du 1110is d'Avril

t664 ,

il e(l parlé d'offices taxés

demi–

ehartr.,

c'e(l-a-dire pour les proviljons derquels on no

paye que la moitié du droie da au fceau pour les let–

eres expédiées en forme de

ehartn. f7oJez. á-apre'

CHARTRES (LETTRES Dé).

C HA R T R

R A N

1 S

ES, dans le

[&iendm"

autres anciens {lyles de la chancel1erie, fom toutes

let–

eres de

ehartres,

ou expédiées en forme de

ehartres ,

qui Cone pour les villes

provinces du royaume, au–

tres néanmoins que la Champagne

la N avarre, dont

les lemes étoient di{lioguées des 3utres,

qu!on ap–

pelloie

ebarlres Champmoifes

ehartres de N ovarre.

f70Jez ei-devant

H A R T R E S DE

M P A G

E ,

f;i

&i-apr"

C H A R T R ES D E N A

V A

R RE.

C H A R T R E S (

R E

F F I

E R S D E S ). Par édit

du m ois de Mars

[64$",

le roi eréa quatre grefliers des

ehartres

expéditions de la chancellerie. Ces otEces

om depllis été fupprimés.

H A R T R E S E N

A U N E,

ftyle de ehaneel/e–

r;.

Cont les lemes de déclaratiou, de naturalieé,

notaire d'Avignon . On entend aum quelquefois par-la

les arrets des cours Couvcraines, portant réglemene cn –

tre des otEciers ou communaotés, ou quand ils ordon–

oent la rénnion

perpétuité de quelque bénéfice.

T R E

5 (

[ NT E ND A NS

E S ). P ar édit

du mois de Mars

16j) ,

le roi créa huie offices de

Ce–

crétaires du roi de la grande chancellcrie , ausqucls.

amibua la qualité d'imendans des

,harlres

'e'e(l-"-dl~e

des lettres de la chancellerie. Ces oflices furent Cupp'"

més par édit du mois de J anvier

[ 660;

i! en e(l en–

core parlé dans I'édit du m ois d'Avril

[ 664,

dans le-

quel e{l rappellé celui de

1660.

A R T RED E

U 1 F

01<

M A R A NS , en

ran·

ce .vane I'expullion des Juifs hors du royaume., pou–

v,oie s'enrendre des !emes

expédi~es

pou: les) Ulfs dans

leur chancellerie partieuliere: mals depms qu lis eurent

été ehalfés du royaume, on emendoie par

ehartr~

des

')uifs,

dans I'ancien (lyle de la chancelleTle, la

perm¡/~¡on

donnée

un J uif de s'ótablir en France.

f7oJ. le [Clen–

dum de la ehan,,/lerí.

eí-d~vant

H A N C E L L E–

R 1 E

D E'

S ] U I F S. '

A R T R E S , ( LE T T R

S DE) ou

I.teres ex–

pldíles

e1l

forme de ehartre.

On appelle communé–

ment ainfi touces lemes expédiées en la grande chan–

cellerie qui auribuent uo droie perpéeuel , telles que les

ordol1n~nees

édits, les lem es de grace, rém iffion

~11

abolition, qui procedent de la pleine grace du ROl;

~ou-