1000000034

182

CRA

j.mais

~tec

CuCpenducs,

que le bien glnleal aO"ujettit

les mOlifs panieuliees.

Y a ecpendanl une geande difféeeDee emee ,. pofi–

tion de

1"C1n~reue

eelle du ehaegene : celui-ci aug–

menteea le pnx de Ces marehaudiCcs du eiCque qu'elles

auront cauru;

lieu que l'armalcur De peut augmen·

lee

le prix de fon feet avec les rifques de fon \'.iileau;

l'aUilcaDce qu'il peut faiee de fon bhimem, en peuI mt!–

me abCorbee le capital.

Si la loi n'a rien Ilarué eD faveue de I'aemateur, el–

le lui laiO"e I'efpoie d'un Mdommagemem, lorfqu'une

paix inopinée furv iem . L es

chart<J-partieJ

fuiles pen–

dant la gueree fubfilleeom loefque fes rifques feeom

paU~s

Ce feroit done une injulliee de les réfiliee dans ce

derniee eas ,

on ne l'a pas fait daos le premiee. 11

peut arrivee que la marehandife chaegée ne CuliCe pas

pOllr payer le feer; mais e'ell Ja pofirion oii s'en Irou–

I'armateur , lorfque fon feet n'a pil payee la moilié

de fes riCques.

La rairon d'état égale • celle de

néeeffité, mais

fi fouven t mal illterprcrée, o'a point lieu ici ;

el–

le pouvoit ctre appliquée, ce feeoil en f.1Veue de la Da–

vig3tion.

Enon I'on o'a jamais n!filié UD comeat de conllito–

tian , p.ece que le

pr~1

qui y a dooné lieu a été em–

ployé ;\ 1'.eh.1 d'unc maifou que le feu a eonfumée

des

les lendemain . Si uoe loi aanelle a des ineonvé–

nieos parriculices , il ell aum fage que faeile de la ehan–

ger; mais elle doil eonCeevee Con eoeaaeee de loi,

maintenir I'égaliré emee les eonrraaans.

Une

charte-partíc

ne laiO"e pas de Cubfiller, quoique

le vailleau foit arrelé dans un port pae force majeure,

paeee que le voyage n'a éré elltrepris qu" cauCe du

chaegement: la pene en réciproque ;

la cireon!lanee

étant imprévile, doil reromber fue 10US les deux .

Si I'aflrettement en au mois , il ne Cera poim da de

fret pendanl la détemion ; mais les gages

la nourri–

ture de I'équipage pendanl ce lerns feeom réputés ava–

eies , grolfes ou eommuoes. Si le naviee en loüé au

voyage, il ne fera da par le

chae~eur

, ni avaries , Di

augmemation de fret, paree que 1aflrertement pour un

voyage enrice en une entreprife

forfait de la pan de

l'nemateur , qui eomprend toUS les rifques. L e ehargeue

m éme a droil de déehargee fa marehandife

fes fcais,

ou de la vcndre, mais en illdemnifanc I'ar-mateur .

Si I'affreuement d'un navire a éeé fait poor un vo–

yage emiee ,

qu'il périlfe au eetour, il o'ell da aueu–

ne panie du fret, paree que le COD trat o'en pas eempli:

tour ell eompenfé; l'utl peed

f.~

marehandife, I'autre

fon bariment .

L a loi ordonne eneoee qu'en eas de pillage d'une

panie du cll.lrgement par les enn.mis ou par des pira–

les, la

charte-partie

fera eéfi liée eeCpeaivemcnl :\ la

portioo enlevée, paree que le eonteal n'en pus eempli

quanr • eeue ponion .

Ces deux penes font eependant involontaiees, <'le il

fcmble pae les lois civiles que l'aae de D ieu, non plus

que eolui d'un ennemi, ne peuvent erre repeoehés dans

~oe

.aion panieulieee: mais les lois de la mer om éré

obligée de punir ces faules involooraiees, poue préve–

nie celles qui ne le Ceroiem pas,

& ;\

cauCe de la diffi–

culeé qu'il y auroil

les diltinguer . Ce n'ell pas une

injuflice poue cela, puiCque la perte en pan agée emre

le vaiO"eau

la marehandife; e'en feroit une au eon–

traiee, !i un riCque qui doil elre eommon, puiCqu'il en

forcé, eetomboit fur une feule paetie.

En cas de raehat, la

charte-par';c

a Con plcin eflet;

mais le prix du rachar fe !uppone par

maeehandife

par

Ic:

vaicreau au

prorata

commc 3V:lrie commuoe

pour le Calut de 10US.

Voye:::.

H A T •

C'en daos le meme efpeil d'égalité que

loi oedon–

De , que Ji un ,"a¡¡¡eau dija en eoure appeend l'imeedi–

a lon de eommeree avec le pays oii il va,

qu'il foit

obligé de revenir dans le pon d'ou il ell parti , il ne

lui fera da que

moirié du voyage, quaad meme I'a(–

freuemem Ceroil fait pour le voyage eatiee.

Si le propriéeaires, apres

s'~lee

obligés plr une

char–

te-partie

de faiee route en deoirure • I'endroit déligné ,

donneO( ordre au maltre de faiee une

eel~ehe

; ou

m aftre de lui-meme en fait une Cans néeemté; les pro–

prietaire~.

du vailfeau , outre les dédommagemens du ee–

tard qu lis doiveor au. ehargeurs, leue ferom g:u.nrs

de tOUS les ':vénemens de la mer . L es accidens du

comn:erce fom li variables , qu'un eCplee de tems, me–

me tres eoun, en change tOute la fuee : le eetard n'eOt–

porté aueua préjudice,

ne Ceroil pas moios

j~nc

CRA

d'eo imputee un; plree qu' uue loi doit ctee

g~Mrale,

que lOure lélion de contrar doil

elee

punie. L a me–

me raiCon applique ceue maxime 3Ul eifques de lo. mee.

R éeipeuquemelH un ehargeue qui tail ehangee de r_ou–

te au vaiUeau,· ou qui le r«ieDl, en &aeam fue la lim–

pie oppofi rion du eapirainc, de toUS frnls , rilques , dom–

mages,

inrér€rs. Tous contraaans y fom alfllJettis

dans le deoit

daos le fail; le louv.rain meme , 10eC–

qu'il faie des COI1\'entions avee fes fUJers : s'il s'cn dif–

penfoil,

fe priveroil de fes eeO"ourees daos \In befoin

urgeor ;

il peedroil bien-rÓI par l'exccs des prix que

I'on exigeeoit oc lui ¡Je médioere peofil d'une reeono–

mie mal emendue.

elle en preCque pae-tOUI l'origine

du CurhauO"ement du prix de affecttemens poue l'éear;

malgré ce furhauO"emem il manque eneoee :\

r.~

eonvention, le prix augmente avee le diCerédil .

Si le mal tre ell obligé en eoute de faiee eadoubee fon

vailfeau ,

qu'il foil prouvé qu'il éroit hors d'"tal de

navigee avam le dépa", les propriélaires fom tenus des

eifques , dommages ,

imée€ts.

Une

charte-pm·tie

fubline, quam au payement, quoi–

que le ehlrgeur n'ait pas eempli la capacité qu'il avoit

retenue dao le navire, foil qu'il n'aie pas eu alfez de

marehandiCes,

Coil

qu'il ail lailfé expieer les Joues de

planche.

Par nos lois, le maltre peu! en ce cas prendee les

marehandifes d'un autre, avee le eonCememem du chae–

geur . Par les lois Angloifes, il peuI s'en eharger de

plcin droit,

eeue loi en plus favorable au eommere• .

P~r

les lois R hodicnnes, le chargeue éroil obligé ,

outre le feet en enrice, de payee dix joues de l. noue–

eiture

des gages de l'équipage.

L oefqu'une

char·te-partíe

poete que le vaiO"eau paetira

au premier bon vem ; quoique cela ne s'cxéeure pas,

le va¡aeau arrive :\ bon pon, le fret ell

du,

paree qu"

I'aae du départ donne au maltre uo tilre pour le frel :

mais

ell tenu aux évéoemens de la

mee .

Si le rc–

laed ell Irop eonJidérable, il ell tenu :\ des dédomma–

gemens;

mc!me le ehargcue en pourra prcndre Ul1

3Ulfe.

U ne

ch~rte-partíc

n'ell pas rompue par la faifie de

marehandifes prohibées que I'on dellinoit au eharge–

menr :

1~3rmateur

u'a point emendu pr(lter fon

\I3i1JCol1

pour eontrevcnir aux lois ,

l'a armé de bonlle foi

pour faire Con cornmcrce.

Les peopriét.ires d'un vaiO"cau doiven! un dédomma–

gemem au ehargeur,

leur navire en déclaré dans la

ch~rte·partic

de plus d'uo quaramieme 3U deífus de fon

POrt véritabl e .

Enfin le naviee, fes agecs

apparaux, le fret

le.

maeehaodifes ehargées, Cónr eeCpea ivemenr afleaés

au~

conventions de la

charte-partie.

On trOuvera au mot F

R E T

qui le regaede com–

me prix du loyer d'un vaiO"eau. On pem eonful ter

Cue

les

chartes-partía

!'ardo1l.

de la M ar. L es loís tI'O/e"

ron:

loiJ

Rhodie1JH~J

/e1lY1 commOttat.

eommc

Vinnius, Balduinus, Peekius; Steaeeha ,

n~'/)ibIlJ;

] oanoes L occenius

}flre

marítimo;

en6n

d,."it

'I1 ..

ar;";me de

tOfletJ

nOfions.

Cee

",t;de

nOflJ a

lel

comm"ni'l"l par

1'1'1.

V. D . F.

C H A R T lL,

( OEcol1om. ruft.

Char–

ron.

) on appelle ainfi daos une feeme on maiCon de

eampagne, un endroir delliné

merlre les ehareerles

eouvert des injuees du tems . 11 fignifie auffi le

corp'

de la cbarrtttc.

C HA R TOPHILAX,

(Hifl.

anc. )

e'é–

toit un officier de la viIIe

meme de I'églife de COII–

Ilaminople; il éroil le gaedien des aeehives.

l/ay :

R–

11 1

E S.

Ce mot vient de

xJl~'"

••

'¡~~_,

cuftodio

;

fignifie

garde-chartre ,

garditn

des ritres originaux ;

foit de la eoueonne , foit de la ville,

Coit

de I'églife.

11 éroit, feloo Codin hinorien de la

By~antine

, le ju–

des grandes cauCes,

le bras droit du parriarehe;

11 éroit de Con grand-eonfeil . Outre la gardc des tirres

dom il étoit dépofitaire, de eeux

m~me

qui re8aedoienr

les deoits eeeléfiaOiques, il peéfidoil

la déelfion des

cauCes matrimoniales,

il étoil juge des eleres. 11 ré–

digeoit les fentenees

les décifioos du patriarehe, les

fignoit,

Y appofoil le fecau . C'':toil eomme le gref–

ñee en chef des eonrs fupérieures,

pae eonféquent

un officiee rrcs-dilliogué.

avoir féanee avaot les évr:–

ques, quoiqn'il ne fUe que diaeee; il avoil foos lui dou–

notaiees; il amlloir aUI eooféeeations des

c!v~ques;

i1 tenoil eegiOre de leue éleaion

eonCécearion,

e'émil lui qui peéfentoit le

pe~lat

élú aUX évequ•• con–

fóerateurs .