1000000034

CRA

toures leCquelles le!tres eomieonem ettte adreíTe,

10M

prlfem

v",ir,

o'ont poim de date de Jour,

m ais Ceulemem de l'année

du mois ,

Cont CeeHées

de dre verte Cur des laes de foie .rouge

verte (

vo–

yc<.

Charondas

en fes pa>Jddles , liv. l . ch. xjx.

);

la ditrerenee des autre$ lemes de ehaneellerie, telles que

les déelarations

lemes pateo tes qui contiennenc cene

~drelfe,

toru cettx

t¡fti

ces

prlfentu lettru

'Ucrront,

renfermenr la date du jour, du rnois ,

I'aon~c,

foor reell.ées en eire jaune fur une double quene de par–

chemin.

C HA

E S DE N

v A R RE.

:;ppelloit ainfi

autrefois en ehancellerie les lemes deflinécs pour

b Na–

varre

Fran~oire.

L'origine de cene difiinélion' vienr de

ce qu'avanc la réunioo de la Nayarre

:l.11

royaumc de

F ranee, la Navarre avoit fa ehancellerie partieul iere,

qui fut enCuite Cupprimée

réunie

la grande ehan–

eellerie dé Fraoee.

00,

eonCerva Cculelllenr le mémc ta–

rif pour les lemes qui .s'ex pédioienc pe ur la Navarre .

V oyez le (cicndttm de la ehancdlerie.

H A R T R E A U

N D S,

U A R–

N o R

DE, e(!

feeonde des dcux

ehar–

tres

que L ouis

dit

Hutin ,

donna a la Normaodie

¡iour la eonfin;nation de fes priviléges. L a premiere,

qui ¿toit de Pan 13

[4,

De eonrenoit que quarorze arti–

cles ; la Ceeonde, qui e(! du

J uillet 131 í, comiem

vingt·quatre anicles. C'e(! celle-d'

laquelle on a at–

Iribué fingnlieremenr le nom de

ehartre aux N ormRnds,

ehartre N ormande ;

elle fut coofirmée par Philippe

de Valois eo 1339 , par Charles VI. eo 1380, par Char–

l~s

VII. eo 14)8, par Louis

Xl.

en ' 461. par Char–

les VIII. eo 148r,

par Henri

Ill.

>79.

La plupart des articles de cene

ehart re

ront pré[eo–

temem abolis ou extremement altérés.

11 Y

en a f<ulement un auquel 00 o'a point dérogé ;

c'eel celui qui porte que la poíTeffioo quadragénaire Vat1t

lhre, Hnon eo matíere de patrooage, ce qui

élé coo–

fi rmé par Particle

)21

de la oouvelle eoutume.

I1 y a eneore deux autres articles qui Com un peu en

vigueur , l' un porte que les proces du duché devam

e–

tre terminés Cuivanr la coutume

les uCages du pays ,

on ne pourra les traduire ailleurs ; l'autre veut que fous

préleXle de donatioo,

~change,

0\1 aliénation fai te oa

faire par le roi, ou par fes fueeelfeurs , de quelque par–

tie de leur domaioe, les l¡abilans de la pwv;nce De puif–

fem etre lraduits en des judCdiél:ions él¡angeres ,

feroor tenus d'y eort\paroir ni d'y répondre.

Mais ces deux articles Ollt

re~u

re~oi.·ent

eocore

tous les jonrs diverfes aueintes, par le privilége

aeeo~dé

l'univer(jté de Paris, dom les eaufes fon! aUrt–

buées au preven de Paris, par le droit de

eommitl,'¡nus,

les évocalions générales

les atlriburions partieulie,'es,

le privilélle du lcel du chhelet, qui e(! 3ttributif

juriCdiéHon,

autres privilégcs fcmblables.

C <pend"m l'alltorité de eerte

ebartre

e(!

grande,

que lorCqu'iI s'agit de faire quelque réglemenr qui peur

iotéreíTer la provioee de N ormandie,

que 1'00

veu~

déroger

cette

ehartre ,

on ne manque point d'y .in–

férer la claufe

nonobftant clame;¡r de harro

(hartre

N ormal1de,

&c.

Vo)'ez le rem eil d'arrus d.

FrQ–

land,

parto

ch. viij.

H A

R T RED E PA ,

X ,

en latin

eharta pdeÍJ ,

foot

des lemes en forme de tranCaélion, entre Philippe-Au–

gu(!e,

l'é v ~que,

le ehapitre de Paris , donoées

Me–

lun en

H~.

Elles regleot la cornpétence des officicrs

du roi ,

de eeUK de I'éveque

dn ehapitre dans I'é–

teodue de la ville de Paris.

V oyez le t r. de la polie. ,

tomo

l .

liv. l . tie.

l í6.

C HA R T R E

Ott

P R 1S o

Ces termes étoiem au–

trefois Cyoonymes. La priCon

~toit

ain li appellét

ehar–

Ir. ,

du L atio

carcer;

c'e(! de-la que r.,im D enis eo la

cité, prcs le poot N otre-Dame, a été furnommé de

eharere;

paree que l'on eroit que f.int D enis aplltre

de la Franee, fut autrefois enfermé dans ce lieu dans

UD eaehot obCeur. L'aocieone coutume de ormandie ,

chap. xxiij.

Ce [ervoit de ce terme

(hartre,

pour ex-

primer la priCOD.

C HA R T RE P

t .., E'E fignifi e un lieu aurre que la

priCoo publique, ou quelqu'un e(! détenu par force,

fáns que ce foit de l'autorité de la iufiiee . 11 e(!

d~fc odu

toutes perConoes , meme aux offieiers de ju(!i–

de tenir

perronoe

,hartre privle.

L'ordonnan–

ce de 1670 ,

tito ij. art.

10. défend aux prevÓts des

~ar~chaux d~

fni.'e

chartre privée

dans leurs maiCons,

T ..

allle~l,rs

,'. a peme de privatioo de leurs charges,

veut qu a 1 \O(!ant de la capture l'aceuCé Coit conduit dans

¡es prifons

lieu, s'iI y eo a, finon aux plus proehai"

es, daos vmgt-quatre heures.JIu plus tard,

eRA

¡.¡

TRI!

A'U

RO l PHI

1P PE fut donno!e par

Philippe Auaulle vers la fin de I'an '208 , ou au eom–

meoeement de I'an 1209, pour régler les tormalités JlOU–

velles que l'on devolt obferver en N ormandie dans les

conte(!atioos qlli furvenoient pour rai[on des patronoa–

ges d'égliCe , entre des patrons la'iques

des patrons

eecJéfinfiiques . Ceue

eha_ue

le lrOllve employé< dans

I'ancien col1mmier de N ormandie , apres le titre de

pa–

t roñnage d'lglife;

10rCqu'on rclm en

í8f le eanier

de la nouvelle coú[ume , il fut ordonné qu'a

fin de ce

enhier 1'00 inCéreroit la

chartre a" roi Philippe

1:1

<hartre Normande.

Quelques-uns om am ibué la pre–

miero de ces deux

charero

¡\

Philippe

111.

dit le Har–

di; mais elle e(! de P hilippe Augllflc, ainli que l'a

prouvé M . de Lauriere

nr, l . '/Jo¡'!me do ordonnan<e;

de la troifieme race , page

26.

V o)'ez

au m :\ ce fujet

rec1tcil d'arre,s

de M . Froland ,

partie l . chapo vij .

CUARTR!!, TAXE C HARTR!!,

c'~(!-ii-dir~

droit que 1'00 paye pOllr cerraines lemes de chancel le–

rie qui [ont taxées eOtllme

chartres

Oll leures expé–

diées en forme de

cbartres:

par exemple, les ametres

:\ perpémité Ce taxent

chartres . Voyez le ftyle de chan–

eel/erie

de DuCault dans la laxe qui

la fin,

p a–

lí.

ú-devant

CHARTRES (LETTREs ])E) .

CHA RTRES (T HRE'S OR DES).

Voye;:. /'ar–

tide

H R

E'S o

D E

A R T R E

S •

H A

R T RE A' D E

U X ..,

t S A

S ,

de In Ro–

que , eJl [00

traité de la nobleJ]'e , ehap. xxj .

dit que

Jean Dubois neur de Martainville obtint du roi H eori

IV.

Une ehartre

de1tx v ifages,

par laquelle iI fut

m aiQtenu

confirmé eo la polreffioll de noblerfe , par–

ce que fa maiCon

voit été [aeeagée; que celte

char–

tre

donnée

Paris au mois de Novembre I'an

)97,

fut enregitlrée en la ehambre des comptes le 10 Mars

1í98,

la cour des nides de N ormandie le 26 Fé–

vrier 16° 3, pour j ouir du privil ége de oobleae ,

<om–

,me de l1Quvelle conceffion.

L'auteur ne dit rien de plus de cetre

(harfre

n'ex–

pl ique point ce que l'on doit emendr" par la qualifiea–

tion qu'iI lui donne de

,hart"e

deux 'lIifages. ( A)

Ji,\R T

RE, (

LA G R A N

DE)

magna charta ,

( J-Jifl. modo

)

en Angleterre e(! une ancieone pateme ,

contenant les priviléges de la natioo , aeeordée par le

roi E emi 1I1. la nen vicme année de Con regne,

coo–

firm ée par Edouard 1.

L a raiCon pour laquelle on I'appelle

mag""

grande

e(! parce qu'eUe eomient des franehifes

des

préroga~

tives grandes

précieufes pour la nation; ou paree

qu'elle ell d'une plus grande étendue qu'une autre

ehar–

I"e

qui fut expediée dans le meme tems, que les Ao–

glois appellent

!.k.artre de forét

(

Voyez I'hijt. d" P ar–

lement d'Angleterre

) ;

ou paree qu'elle contiem plus

d'articJes qu'aucune autre

chllrtrc;

caure

des guer–

res

des troubles qu'ell e a cauCés ,

du Caog qu'el–

le a

fait verCer; ou enfin

caufe de la graude

re–

marquable folenni,é qui

pratiqua lors de I'exeom–

munie.tion des infraél:eurs

violateurs de cetre

chartre.

L es Allglois fom remonter l'origine de leur

grande

t hartre

a leur roi Edouard le eonfeaeur, qui par uoe

<bartre

exprefle accorda

¡¡

la oation plufieurs priviléges

[,anchifes, tam civiles qu'eeeléliafliques . L e roi H eo–

aceorda les memes priviléges ,

confirma la

char–

ere

de faint Edouard par une fernblable qui u'exi(!1l

plUS. Ces

m~mes

priviléges furent confi rmés

renon–

vellés par Ces [ueceíTeurs Etienoe, Henri 11 .

Jeao .

Mais cclui-d par la fuite Peofraignant lui-meme,

le~

barODs d\l royaume prirellt les armes eOntre lui les der–

nieres aonées de foo regoe .

Henri 1If. qui lui fueeéda , apres'

s'~tre

fait informer

par des commifiaires oommés au nombre de douze pour

ehaque p.rovioae, des libertés des Auglois du tems d'Hen–

ri 1. fit une nouvcl le

ehartre ,

qui e(! eelle qu'oo ap–

pelle aujourd'huj

la grande chartre, magn" ,harta,

qu'il eoofirrt¡a p)uf¡eurs fois ,

qu'il enfraignit au [an!

de fois, jufqu', la trenre-feptieme aooée de fon regne,

qu'il vint au palais de We(!mio(!er; ou en préfeoee de la

nobleíTe

d~s évl!q~es ,

qui teooiem chaeun une bou–

gie all umée a la maio, il fit lire la

grande eharlr.;

"yam, peodant qu'oo la li[oit, la maio fur la poitrine,

aprcs quoi il Jura folennellemeot d'eo obCerver le eon–

leou avee uoe fidélité inviolable, eo qualité d'homrne,

de chrétien, de fOldat ,

roi . Alors les év!ques

éteignirent leurs bougies,

les jetterenr :\ terre , en

criallt, qu'ainfi foit éteint

eoofondu dans les eofers

quiconqt¡e violera cene

<hartre .

L a

grande eharlre

eí1 la

baf~

du droit

des liber–

!¿'S du pellplJ! Anglois .

Voy.

PRO t T

T A TOU

T .

•