1000000034

CRA

¡trie de cire verte . Voy.

Miraumont ,

orig. de 1.: chmJ-

..I/.rie;

ci-devan! groffe

C EL L DRIE.

H A N C EL L E R • E D E

le roi ayam par

UI1

áli[. du mois de Janvitr 1633 ordonné I'établille–

mem du parlemem de M etl, par un autre édit du

m~me rnois

eré. une

cban"l/erie

pres de ce porkrnem,

compolee d' un gard. des fceaux qui feroit un des con–

fcillers de ce porlement, deux audienciers, deu , con–

tr61eurs

deux référendaircs, un chauffc-cire,

eS<

deux

huilliers. L e parlemen t de lV1ctl apnt élé rralllféré :\

T oul en 1636 , la

chancel/erie

fuivit le parlemenr. Ce

m éme parlemen[ de rerour

Metz,

ay.nt

été rendu fe·

mellr. au mois de M.i .661, la

cha"cel/<rie

fut aug–

mentée d'un ofllce de garde·fcel , de deux audienciers ,

de deux conrr6leurs , deux référendaires, un reeeveur

de I'émolument du feeau , un chaufie-cire ,

rrois huif–

flers , aux memes foné:ions

droit doO[ joüilloiellt

les autres officiers;

10lalité a été dinribuée eu deux

femel1res cornme les oflleias du parlcmenr.

hu mois de Mai ¡691, le nombre des olliciers fut

eneOre augmenté de quatre feerétaires du roi

de qua–

!re

huia;ers . Pour le furp lus des fonélions

droils des

ofllciers de eelte

chancel/.rie ,

'11.

U D ' E N C

E Il S ,

N T R 6 'L E U R S,

E C Il E'T A 1 R E S D U

RO l ,

A N

E L L E R • E P R E'S L E S

A Il L E M E " S.

H A N C E L L E Il 1 E D E

P E L L • E R,

ert

celle qui ell établie prcs

eour des aides de cene vil–

le .

VOJtZ

HA "

E L l. E II I E l' R E'S L E S

U R S

D E S A l D E S'.

1I ya eu encore une autre

ehance/terie

éeablio

M ont.

pellier en • n6 pres la chambre de f\,édie; mais cene

ehambre ni fa

cbancel/erie

ne fub(, lIent plus.

H A N

E L LE R 1 E

R R E ,

'11.

¡.¡

A N–

CEL I ER DE N AVAR RF .

H A N

E L L E R

E D U

A L A . S ,

qu'on appelle

auffi

la peeiee ebance/leri.,

pour la dillinguer de la gran–

de ehancellerie de Frailee,

011

cbrmee/!,,;'

panieulic–

re établie pres le parlemellt de Paris, pour e'pédier aux

pan ies routes les lemes de julliee

de ¡¡race qui fom

feell ées du petit feeau , tam pour les affalres pendalltes

parlemem , que pour toutes les au tres eours fouve'

raines,

autres jurirdiélions

ro)'al~s

feigncu riales qui

font dans I'éeendue de fon rellon, foit

Paris ou dans

les piovinees .

C elte petite

chancel/eri.

ell la premicre

la pll's ano

cienne des chaocelleries panieuliercs établies prcs les

parlcmeos

nutres cours fOl",er.ines. On l'a appelli!e

chaneel/erie d" fa/ai¡ ,

paree qu'ella Ce tieot

Paris

dans le palais pres le parlement , dans le lieu 001 1'00

tiem que

5-.

L ouis avoit Con logement ,

finguliere·

ment fa ehambre; ear fa grande Calle ¿roit ou en pr¿–

i"emement

cournellc crioninclle.

11 ell arrez diffi cile de d¿termin<r en quelle aunée

préeirémen[,

de quelle maniere s'ell formée la

chan–

..I/u i. d" Pillais.

O n eonyoit aifémem que jufqu'eo

T 30~,

que Philip–

pe le Bel rendir le

p~r1emeU!

fédemnire :\ Paris,

lui

douna le palais pour tenir Ces féaoees ,

n'y avoit

point de ehnneelleric partieulierc prcs le parlcmem.

On trouve bien que des 1303

avoie eo Auver–

gne des chaneeliers ou gardes des fceaux qui gardoiem

le feel du tribunal;

qu'il y avoie aua; des 1320 trois

ehancelleries panieulicres : favoir, celle de C hampagne,

celle de N avarre,

eelle des Juirs; mais cela ne prou–

ve point qu'il y eO[ une. ehaneellerie pres le parlement .

D urillet fail mention d'uoe ordonnance de Philippe

le L ong du mois de D écembre 13 , 6, eontenant I'étae

de fon parlemem , dans lequel fon[ nommés trois mal–

tres des requetes qui écoieDt eommis pour répondre les

requeees de la langue franyoife ,

lix autres pour ré–

pondre les requetes de la L anguedoe. C'étoit fur ces

requetes que I'on délivroi[ des leltres de Jullice; en for–

te que l'on peut regarder eette ordonnanec eamme 1'0-

rigine de la

cbancellerie d" palais

de eelle de Lan–

guedoe, qui ell préfel)temem pres le pnrlemene de Tou–

loufe .

Philippe le L ong par une autre ordonnaoee du mois

de N ovembre 1318 , ordonoa qu'i1 y auroit roaJours

3upres de lui deux maltres

d~s

requétes,

UII

e1ere

un laYe, lerquels quand le parlemcne ne tiendroit póint

délivreroient les requetes de jnllice, c'ell·.·dire les let:

ttes;

que quand le parlemen! liendroit, i1s les renvo–

yeroient au parlemenr. l is devoient aua; exal1liol!r tou–

tes les leUres qui devoieut etre feellé.s du grand Ceeau

ces leures étoient auparavant fe.llées du fcel feere;

que portoit le ehambellao; mais etlte ordonn311ee oc

parle point du petit fceau .

CHA

Sous Philippe de aloi" le chaocelier

é~nnt

abfcll!

pour des afi:'ir s d'érar,

ayant avec luo

grand

Icean le roi eommit deux eonleillcrs pour v.fiter les

lem s' quc I'on apponeroie :. I'audicnce,

les fuire

feeller du petit fcel du ehalelet ,

co.ure-fcellcr du

lignet du I'arlcmcnt.

. Peodant I'abfenee du roi ] can, les lemes furem fcel–

lées du fceau do ehftldct de Paris. L es chaneelicrs

u–

ferell! du petit fceau en I'abfenee du grand , depuis l'.n

1318 jufqu'en 1380: ce petit fcenu éroit celui du eha–

telel, excepté oénnmoins que pendam le tems de la ré–

genee on fe fervit du fceau partieulier du régent .

, Cependant en 1357 le ehaneelier éennr de retour d' Au–

glet rre ,

ayaot l••rré les feeaux par ordre du roi,

on voulu[ uCer d'autres feeaux que de cclui du chllc–

let; mais

nc parolt pas que cela eOt alors

d'e~éeu[jon.

11 Y

avoit prcs,¡:lu parlemeut , dos l'an '3l8 , un cer–

tain nombre de noeaires-fecrétaires du roi qui éroicnt

commis pour les requetes : ils affi lloiem au fiége des re–

quétes ,

éerivoient les Iem es fuivam I'ordre des mai–

tres des requetes : ils ne devoiem point

li~ner

les leures

qu'i1s avoiellt eu ordre de rédiger , avant qu'elles euf–

tene été I

lIe

au fiége , ou du moios devan[ eelui des

maitres ql1i les avoie commaudé;

fuivant des ordon–

llanees de

' 3~0 ,

on voit que ces notaires du roi fni–

taient au parlement la meme fonélioll qu'a la gr:mde

chaneellerie.

éloit eneore d'ufage en 13+1, qu'aprcs

avoir .expédié les leures , ils les tignoiem de leur figoet

particulier eonnu au ehancelier ,

les lui envoyoient

pour

~¡r~

fecllées.

Au mois de N ovembre ' 370, Charles

V .•

la prie–

re du eollége de Ces eleres·reerét.ires

nota;'.s , leur

aeeorda ulle ehambre dans le palai , . u eoill de la gran–

de thl le du cÓté dll grand pont, ou le m.lltres de, re–

quetes de l'h6tol nvoienr eoOtume de [enir

eelloient

quclquefois les

rcqu~te.

plaeets: il lu[ .lit qu'ils fc–

roicnr apparciller cet[e chambre de

fcn~trcs ,

vitres ,

banes,

autres choCes

néeetT.~ires;

qu'ils pourroienr al–

ler

venir dans ecne ehambre quaod il lenr plairoi[ ,

écrire

faire leurs lemes

éeri[ures ,

s'y atTcmblcr

parler de leurs

aff.~ires .

parolt que ce fut-I:l le pre–

mier endroit on fe ,iu[ la

chancel/erie

ti"

palais:

mais

depuis l'ioeendie nrrivé nu palais eo 16 l8, la

cha>Jcelle–

ri.

a été Iransférée dans I'ancien appan emenr de S.

LO\1is, ou elle ell préfcmement .

L e premier . rtiele des tlalms

arr~lés

emre les leeré–

taires du roi le 24 M ai 1389 , pOrle qu'ils ferom bour–

fe' eommune de tous les droits de col lation des letlres

qu'i1s !igneroiem ou collationneroient , foit qu'elles fuf–

fem oéh oyées par le roi en perfolloe ou dam foo ron–

fei l , par le chaneel ier ou par le grand-conleil 0\1 par le

parlcmeht , par les ma?tres des requercs de l'hÓlel , par

la chambre des compres, par les .hréforiers, ou q\1'el –

les furrene extraites du

regi~ro

de I'audieuee , ou autre–

lnent .

E n T399 il fue établ i une chaneellerie pres des grands

jours tenus

Troyes.

L e

fc iendllm

de la chaneellcrie , que quelques-uns

croyem avoir été rédigé

14' í , ne fair poiut eneore

mention de la

cllaneell.ri

. dJl palais .

La premiere fois qu'i1 foit parlé de chancellerie nu

plurier, e'en dans I'édit de L ouis

X l.

du mois de No–

vemb,c

' 48~ ,

par lequd en eonfirmant les privilége

des notaires,feerétaires du roi ,

J ie qu'ils étoiem inJ\i–

rués pour etre

aa;lIcc eS chancelleries , quelque part

qu'el les fu LTenr lenues .

Enlin on ne peut douter que

chancellcrie du pa–

lais

ne fUt établie en J490 , puifqu'i1 y en avoir

cf~s-

10[6 une

T ouloufe . II o'y eu[ d'abord que ces deux

chaoeelleries partieulieres; mais. en 1493 on en él3blit

de femblables

Bordeaux ,

D iJon , en N ormandie ,

Bretagne,

Dau~hiné.

D epuis ce tems il a été fait dlvers réglemens qui fon t

communs

chancellerie d" palais

aUI autres pe–

tites ehancelleries ,

fingulieremene

eelles qui fom

établies presdes parlemeus

autres eours fupédeurcs.

L a

chancel/erie d" palaiJ

a cependant uo avanta.:e

fur cellfs des "utres cours ; c'ell que le feeau y etl roO–

jours teou par les maltres des rcquetes , ehaeun

fon

rour,

~endanr

un mois, fllivanr l'órdrc de réeeption ,

dans chaque quanier 011 ils fOI1l dillribués, exceplé le

premier lUois de chaque quanier, 011 le fceau ell toQ–

JOurs teou par le do)'cn des doyens des maitres des re–

quetes, qui ell eonfeiller d'élal; au lIeu que dans les

chancellerics

des

autres caurs, les maltres des requeteS

on! bien égalcmem le droit d'y tenir le feeau, mai. i1.

n'y