1000000034

CRA

Jclte a réfidence aauelle,

ch~rgée

d' euCeigner le

cham d'égl iCe ;: ceux qui fon¡ le Cerv ice ordinaire: que

les fruits éehus pendan! l'abCence du chancelier aeero:C–

foieut au protit des doyen, ehanoines ,

ehapitre de

cene é,.;lire ,

l' cxccption de

CCl1X

qui

étOiCl1t

échus

peudan¡ I'abrenee du ehancelier pour le ¡<rviee de l' é–

" "que, lefque!s devoicnt ctre rendus au chaneelier. Cee

la dépend de I'ufage du chapitre

ele la qualité de I'of–

tiee de chaneelier.

VOY.' ei

dev"ne

H A S

E L 1E R S

DES EGLISES,

ei-"pres

CHAN<;ELLERIE

ROMAISE .

H A N

E L L E R 1 E

D'E

P A G N E,

font des tribu–

llauX fouverains qui eonnoiCfellt

eertaines atraires dans

lenr reOon.

ElJes doi'lem leur établiffement a dom Heori 11. le–

quel vo)'ant que le confeil royal de Caflille étoit fur–

ehargé d'altaires ,

que les parries fe eonfumoient en

frais, fans pou "oir porvenir ¡¡ les

f~re

nnir, propofa

aux états généraux qui furen¡ convoqués

Toro d'é–

tablir un tribunal fouveroin a

Medina del e"mpo

fous

le 110m de

ehaneel/frie roy"le

pour décharger le' eOll–

feil d'uue parrie eles atfaires.

Dom Jean

J .

lors des états par lui eOllvoqués

Sé–

govie, tit quelques changemeos por rappon aceite

eh"n–

cel/eric .

Aux états géuéraux tenus a Tolede, fous Ferdinand

le Catholique

Ifabelle fon époufe , ils perfeaionne–

rem eneore ces érabliCfemens; enfin, aux érats qu' i1s

convoquerent a

M.di

"a del campo

1494,

ils régle–

ren¡ la

ehaneel/erie

eomme elle efl aujourd'hui,

& fi–

xerent le Iieu de fa fbnee :\

Vall~dolid,

eomme plus

proehe du centre de l'ECpagne.

Quelque tems apres, confidémnt qu'i1 )' "voit beau–

eoup de plaidcurs éloignés de ce líeu, ils érablirenr utle

feeonde

eh",zcel/erie

d'abord

Ciudad Real,

1494

ils la rmllSférerellt

Gren~de

dout le relfort . """,d (ur

tout ce qui efl au-de-Ia du Tage, eelle de Valladolid

y.nt

pour territoire tout ce qui el1 en-de,a ,

réfer–

ve de la Navarre ou

y a un eonteil fouverain.

L a

eh"ncelleric

de Valladolid en eompofée d'un pré–

fident qui doit étre homme de robe, de fei'¿e auditeurs,

de trois aleades erimiuels,

de deux autres pour la

eOllfervarrou des priviléges des gentils - hmnmes , d' un

juge confervatem des priviléges de Bifeaie, d'un tifeal ,

un prote8cllr , deux

aVQc:lts,

un procureur des pauvrcs,

un algu3

'l.il

mayor, un reccvcur des gages, quarante

é–

crivains,

quatre portiers. Elle

divifée

quarre

fall es , qu'on appelle

fall,' des aTtditCltrJ.

Celle 'de

Gren.de

n'etl compoCée que d'un préfidem,

feize allditeurs, deux aleades erimine!s , deux autres pour

conCervation des priviléges des gemibhommes , un

!i–

fcal un a

,ocat, un procureur poor les pnuvres , (jx re–

ceve'urs de I'audieoce, un rcceveur des amendt:s', (ix

é–

crivains un algu:lziI,

deux porticrs .

p~uvoir

oe ee.s deux

ehancel/crier

efl égal:, elles

eonnoilfent en premlere IDlhnee de tous les proees ap–

pcllés

de co{le,

ce qu'on appel le en Frauce

cal royallx

(ii

moins que le roi n'eu ordonne aurremen t), de tous

ceux qui fom ¡¡ cinq lieues de

ville ou réfide

ehan–

..I/crie ,

de tous eeuK qui coneernent les eorrégi–

dors, les aleades ,

autres ofUeiers de juflice qui y

ont leurs caufes commifes, de meme que les gentils-

hommes, lo.r[qu'il s'agit de leurs priviléges.

Elles eonnoiffeiu par appel des Cemences des- Juges

ordinaires

délegués ,

la réferve des redditions de

compte, des lemes exécutoires du confeil fut les ma–

rieres qui y ont été jugées, foir intertoeutoiren:,em ou

détinitivetnenr, des informations

enquetes fartes par

ordre du roi , des fentenees des aleades de la eour en

m atiere erimint:lle ,

des affaires eommeneées au .el–

vil, .u e,?nreil royal, [uppoCé que la

~our

foit réfiden–

lleues de la demeu re des partles.

L es juges y donuenr leur fuffrage par écrít , fur un

reginre fu r lequel le préfident doit gardor le fecret.

Ceux qui voudront voir plus atl long l. maniere dont

on proeéde dans ces tríbu naux, peuvent eonfulrer

l'ltal

préfent d. l'EJpagne p"r M.

L . de Vayrac ,

tome

ll!.

366.

fttiv.

Grande

H A N CE L L E III E.

p .

ci-devane

H A N–

CE LLERIE DE FRANCE.

H A N

E L L E R 1 E D E S G R A N

U R S,

é–

toir une

chaneel/erie

particuliere que le roi établiOoit

pros des grands jours ou amfes qui [e tenoient de tems

en tems dans les provinees éloignées.

fU[ érabli une

ehan.elleri.

de eelte e[pece aux grands

j ours de Poitiers, par déelaration du 23 Juillet 16 34 ;

CRA

une autre pres les grands jours de Clermom en Au–

vergoe, par dée lara.\iQ.n du

12.

Seprembre r66f.

Ces

chancell"i".

fubliCloiem que pendanr la féan–

ce des grands jours.

Vo)'e:<.

hift. de

ehanceHerie

par

Telfereau.

HANC~LLEl\IE

DE GRENOBLE ,

voytz: ..

CHANCE–

L 1 El\.

(:J'

H A N

E L L E R 1 E D B

A U PHI

N E',

Gro1/o

H A N

EL L E R

é/Oit le nom que l' Olt

donlloi\ auciennement aux lemes de

ehancellCl'ie

les plus

importantes, qui étoient expédiées en cire verte, ;\ la

ditférence des autres lemes qui u'étoient feellées qu'en

eire jaune, qu'on appelloit

merme chancel/erie,

paree

que I'émolument en étoit moindre que eelui des leures

en cire vene.

eCl dit dans une pieee qui efl au regi–

tire B de la ehambre des eomptes

feuillet

124,

que

ceux de la chambre des eomptes avam d'etre rélielens

ii París, comme ils ont éré depuis S. L ouis, lignoient

dans l'occafion comme notaires les lemes qui devoient

~tre

feellées du grand fecau du roi,

qu' ils partageoient

¡¡ la

gro.!!e

menue chaneel/erie ,

jufqu'ii ce que Guil–

laume de C refpy , ehaneelier , fufpendit aux c1ercs des

eomptes leur pan de la

ehan..l/.rie,

parce 'l,u'.ils ne

(uh'oiem plus la eour .

Philippe

VI.

dit

Valois, manda atl chancetier par

fes lemes.-charres, données le

Février

1318,

en la

gro.!!e ehancellerie

de cire verte \ qu'il fi t dorénavaut u–

ne bourre pour ehacun de fes clOq c1ercs maitres de fa

cham~re

des eomptes , au lieu qu'auparavant

n'y

en avoit que trois.

Voyez

M iraul11,ont·,

origi1Je de

ehaneel/aie;

TeCfereau,

hijl. de

eh~"cellerte.

H A N

E L L E R 1 E

E S

1 F S,

éton le treu OU

on fcelloit routes les obligadons palfées en Franee

pronr des luifs ; ils ne pouvoient pourruivre leurs débi–

reurs en eonréquenee de leurs promelfes , qu' elles nc

fulfent Ceellées;

pour eet effet I'on n'u[oit ni du feel

royal ni de cel ui des feigneurs fous lefquels les Juifs

eonrraaans demeu roient : ils avoieO[ un feeau particulier

delliné a Cceller lems obligations , paree que fui.vant

leur loi i1s ne

po~voient

fe tervir des figures d'hommes

empreintes gravées ou peintes .

Dans un" ordonnanee de Philippe AuguCle du premier

Septcmbre (ann':e ineertoine), il étoit dit qu'il

auroit

dans ehaque ville deux hommes de probité qui garde–

roiellt le feean des Juifs,

feroient fermeO[ fur I'é–

"angile de n'appofer le feean a aueu,,"e promelfe" qu'ils

.,'eulfent eonnoilfanee par eux - ml'mes ou par d autres

que la Comme qu'elle eontenoit étoir légitime .

L ouis

V lll.

1310 ,

ordonna qu'¡¡

J'aveni~ le~

]uifs

!J'auroient plus de [eeau pour feeller leun oblrgatrons.

1I parolt néanmoins que I'on dillingua eneore een–

dant quelque tems la

ehaneell"ie

partieuliere des Juifs

de la grande ehaneel lerie de Franee.

Phil ippe V . ordonna au

mo.is

de Février

1320,

que

ces émolumens de la

chanccllerie

d6S

Juifs

tournc::roient

au protit du roi , comme

eeu~

de la ehane.licrie de

Franee .

Mais l'expulfion que ce prinee tit des Juifs l'aOLlée

fp ivan/C, dut faire anéanrir en meme tems leur

ehan–

cel/erie

pan icnliere.

(ciendttm

de la

chaneel/crie,

que quelques - uns

eroyent avoir été rédigé en

141

S",

ne parle pas nom–

mément de cette

chancellerie

;

mais il en conferve eu–

core quelques vefliges, en ce qlle les lemes des J uifs

y fone diflin" uées des lemes de Franee

Cham~?gne.

Voyez

"Beinceius,

de figil/is, parto

c"p .

.") .

Les ordonnan. de la troifieme race, tome

/ .

TeUereau ,

hijl. de

ch,¡neellcrie .

CHAt'(CELLER IE S DE S JU STreE

ROY ALES ,

votytz.

ci-dev.

eHA N CE L 1 .B R

s o

E S

T I ON S ROYA–

LE S , CHANCELLERIES PRE'S L ES COURS,

CHA~e

E L

L ERI ES P R E'S I D [A L E S

e!J'

FR OVl N

fAL ES,

1!!1'.

CHANCEL L ER I E DE

ROUERGUE .

H A N

L E R 1 E

DEL

A N G U E

o e,

eO eelle

qui efl établie

pr~s

le partement de

To~louCe

a–

voit aneicnnement plulieurs

chaneel/""s

partlculreres

dans le L anguedoc.

Vo)'ez ei-dev.

H A N

E l 1 E R D B S

]U ST ICE S ROYALES, CHANC.6LIER DE LA MAISON

COMMUNE

TOULOU $6 , CHAN CELIER

SOUS–

VI G

1 E R D E

N N E,

11 Y

a e.ncore. prércntt:!nent

en L"ngnedoe , ourre la

cbaneel/frte.

qur.efl prcs le

parlemellt , plulieurs amres

ebaneel/e;"J

pres les eour.¡¡

fupérieures,

des

ebaneel/en"

préhdlales .

Menfle

CHANCELLf, RIE;

c'di le nom

que , l' on

donnoit ancieonemen[

auX

lettres de

chan~e"eYle

les

moins importan res que

I'O~

Ceel\oit

eire ;.aune,

~ifférenee

des autres que Ion appell olt

grojJe chancel-

le-