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pr<!Centtment fous le ti" e de
./;an"/f,,i.
de
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I"",."e-
Ferra,," ,
&
une
a
Nlomauban.
.
,
H
n'y a pas comlnunément
de
cbancell~rt(J
pra deJ
, 0/lrJ
da oid"
qui COot établies daus les villes
011
il
Y
a
parlement; la
.ban«//,,;.
du parlement expédie toU–
tes leures néceíTaires, tant pour le parlemem que pour
la cour des aides.
II l'
a
cependal1t une
ehance//eri.
P3T–
ticuliere pres la coo< des aides
~e
Roüen,
&
une pres
de celle de Bordeaux .
L es cours des aides d'
A~en
&
de Cahors avoiel!t
3Um chacunc leur
.bane.//ene,
mais le tout a ét¿ fup–
primé.
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H A N
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E L L E R 1 E P
R E'S L A
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ti.
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y o
N
efl une des petites
.hance//er;o
établios prcs
les COurs rUpélÍ<urcs. Avam qu'¡¡
y
cut une cour des
monnoies dans cette ville, il n'y avoit qu' une
eban–
cellerie prijidiale
qui y étoit établjo. en conféqueuce de
l'édit du mois de Décembre
1
íi7.
Le roi aya
m
créée
en
17°4
U!re
cour dcs monnoies dans cene ville,
&
Y
.y.m uni en
170í
la Cénéch.uíTée
&
liége préfidial, pour
ne faire
a
l'avenir qu 'un méme corps
1
la
cbantell~fle
frijid;ale
a aum été érirrée fous
le
titre de
chaneel–
Je,.ie
pres
la tour des
m~nnoies,
&
fait dcpuis ce
lems
toutes les fonétions néceíTaires, tant pour la cour des
monnoies que pour le prélidial . Elle etl compofée d'un .
garde.Ceel, de quatre Cecrétaires du roi audienciers, de
'luatrc contrÓleurs, de quin'l.c fccrétaires du roi, deux
référend:l:n:s
1
un rcceveur
d~s
émo(umens du fceau, un
chautfe-cire, un lhr::foricr- payeur,
&
un
greffier.
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s
P
Ro
E'S L E S
e o o
R.
s
S
u
P E'a I E U–
R E S,
c'efi-a-dire
prtI
les parlemcí1s,
cOI'I[tils
[ttplrieurs ,
, hambres {les compteJ;
cour
des aides ,
,oUrJ
d~s
mon–
t/{Jie],
fout
eelles on s'expédicnt [Outes les !cures de
juítice
&
de graee prdinaires.
1I Y
en a une prés de
chaeun des dOU'Le parlemeus , pros des ehambres des com–
ptes de Nantes, de Dole
&
de Blois, pres des cours
<les aides de R oüen, Bordeoox, de Monrpellier, C ler–
m ontoF errand
&
Montauban ; une pri:s de la eoo< des
m onnoies de L yoo,
&
une pros les conCtils fu péricurs
d'AH'ce
a
Colmar,
&
de R oumllon
a
Perpignan.
JI Y
a dans ehaCllne de ces
chan..l/er;es
un garde
des Ceeau, qui
tie~t
le lceau en l'abCence des maitres
des requetes, auxquels, 10rCqu'il s'.¡:n trouve qllclqu'
uu Cur le lieu, le Cceau doit etre porté, Cuivam la diC–
por,tion d'un édit de Charles V
Ill.
du
1I
Décembre
1493·
11
r
a aum dans ces
ehanee//eries
des fecrétaires-au–
dienclcrs,
des colltr6 1eurs , des fecrétaires
du
coi qu'on
appel le
du petil eol/Ige,
des référendaires, des grefliers ,
&
autres ofliciers.
L es gardes des fceaux, audieneiers , conrr/\leurs
&
fecrétaires du roi de ces petites
eh.meel/"ies ,
qui font
au nombre de plus de
jOO,
jouilfent de la nobleíTe .
D aus la
. han..
I/,,;.
du palais
a
Paris il u'y , point
de garde des Cceaux, ce fonr les maitres des requetes
qui y tiennenr le Cceau, ehacun
l
Con ronr pendaut un
m ois.
f/oyez;
~H
A N C E L L E R 1 E D
ti
P A L A I S
(7
PE
T (–
T ES CHANCELLERIES.
11 y a eu au trefois des
.hancel/er;es
prcs les cham–
bres de I'édit d' Agen
&
de Callres ,
&
pres les cours
des aides d'Agen
&
de Cahors; mljs ces cours ne Cllb–
liflant plus, on a fupprimé auffi les
chancel/.,;"
qui
avoieut été créées pour elles.
Poyez la eompil<ltion des
o"don»ances par
Blanchard.
CHANCELLER IE DE D AUPH ttf!;;'. Cette
.han–
../ler;e
peur eu e confiderée fous trois différens érats;
c'étoit d'abord
la
.hancel/.,ie
particuliere des dauphins
de Vienllois, lorfque cene province formoit up.e Couve–
raineré particuliere . Depuis la réunion de cene provin–
ce
¡¡.
la France en
1343 ,
la
chmuel/erie de D attphi",!
fut regardée comme une
.haneel/er;e
propre aux nI ou
petirs-fils de France qui avoÍ<1lt le tiue de
dattf!.bin .
J uCqu'alors cene
chanfCl/er;e
Cervoir
pre~
le con",,1 del–
phinal, qui "voit été créé par Humbert
11.
dauphin de
V icnnois di:s l'an
1340;
mais L ouis
XL
qui u' étoit
encore que dauphin de France, ayam érigé en
14í3
ce
eonCeil delphinal fous le titre de
parlmunt de Grenoble,
la
chanccllaie de D a"phin¿
cfl devenue la
chancel/"ie
fervam, pri:s ce parlemenr. Elle a toajours conCervé le
n om de
ehaneel/er;e
de D auphiné; enfin depuis que les
d~uphins
de F ranee ne jouiíTent plus du D auFhiné, com–
me cela s'efl pratiqué depuis I'avé'nement de Louis
X l.
" la couronne , la
ehantoll.,.i.
de D auphiné a été dé–
pendante du roi direa emeot, comme eelle des autres
parlemens;
&
ce n'efl que depuis ce tems qu'il en etl
fait mention dans les ordonllaoces de nos rois comme
q'une de leurs
ehancel/er;es .
La premiere qui en
p~rle
eRA
cfl un édit de Charles VI Il. du
11
Dtc<mbre
1493 .
ponam qu'aux huir maitres des rcquétes d6 l'h6.tel ,
i
cauCe des prérogati\'cs de leurs ofliccs, apparucnr en
l'abCenee du chancelier de France, la garde des
fee~ul
ordonnés pour
Cccllcr en
nos
chnnc~llerus
de Pn.r1S,
ToulouCe, Bordeaux, Dijon, de I'échi.quier de Nor–
mandie, Bretagne, parlemellt de D auphmé , .
&
aut:es ,
quand ils fe tTouverollt ou furvieodronr en lteux ou Ce
tiendrollt leCdites
chan••//.ri.s . .
L a
eha"ce/ler;. d. D al/phinl
ne fut érigée en litre
d'oflices formés que par édit du mois de Juillet l )3r·
Elle fllt d'abord comporée d'uu gardo-feel, un audie!'–
der un
conu/\Ie~r, d~ux
référ-endaires ,
&
llIf
ehautfe–
cire
~
en
r
H3
il fut créé un oflice de confeiller au par–
lem~1lt
de Grenoble, pour <tre uni
i
eelui de gard '–
fcel de la
,hancel/er;,.
Au mois de F évrier
1628 ,
le
nombre des ofliciers fut augmenté de trois audiene.ers ,
uois contr61eurs, deux référendaires, un choulle - cire,
&
un huiffier :
il
fllt dit que les quatre conu61eurs fcr–
viroient par
qu~rtier
;
&
en général que, foit pour les
fonélions, foit pour le panage des émolumens,. cene
ehatIC.!lerie
fe régleroit " I'inllar de celle de
Parl~ .
L.e
9
J anvier
.,646 ,
il fut fait un
ré~lemem
au e,?nCe.1
Pri–
vé,
a
l'oecar,on de la
ehanee//ene de Dattphml,
por–
tam défenfes de Cceller aucunes (emes dans ceue
ehan–
(el/erie
ni
dans aucune aurre, que ce
!le
foil
en pida
Cceau , .'ux jours
&
heures accoutumés , dans la
.han–
c~f1~ric
:
JI
fut eneore fait un autre réglemeot pour certe
,hall–
cel/eri"
an confeil le
I5'
F é,'rier
1667,
qui fu t revetu
de leHres patentes,
&
par lequel on défendi!, entre au–
tres chofes , aux officiers du prélidial de. Valence
&
de
la
.hancellerie
de ce prér,dial,
i\
leurs greffiers d' ap–
penux, aux baillifs, vice-baillifs, fénéchaux , vice-féné–
chaux, prév/\ts, jnges' royaux
&
Cubalternes, d'aceorder
aucunC3
lettres
de
aebit is,
rcfciffions,
rdlitutions,
requc"
tes civiles , leures
d';//ieo ,
bélléfice
d'~ge,
d'itll'enrai-
re, répi,
&
aútres Cemblahles . .
.
Au mois de Mars
1692,
iI
fut créé des offices de
grefliers, gardes
&
conCer.vateurs des millutes,
&
expé–
ditionnaires des lem es
&
autres expéditions de la
ehan–
eel/.,ie
établie pros le parlcment de Grcnoblc;
&
par
une déclaratioll du 7
J
uillet
11>93,
ces offices furent u–
nis 3
la comJDunauté des procurturs
du
nu:mc
parle ...
ment, comme,
ils le (om
a
Paris.
Ennn par une déclararion du
30
Mars
1706 ,
le roi
unit J'office de confei11er nu
parlemem
de Grcnoble ,
créé par I'édit dn mois de D écembrc
1
Sí3,
avce eelui
de conCeiller g".de des Ceeaux de la
.hancelleri.
,
eréé
par édit du mois d' Oélobre
J
704.
Cet édit
en
avoit
crU pour toutes les cours.
Pour r.woir les nutres rég lemens qui peuvem oonve–
nir
a
la
ehance/ler;e d, D auph;nl,
&
les prh'iléges de
fes oflices,
v oy .
C
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A N
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E l.
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¡,
's
L ES
PAR L E M E N S
1
&
tlJlX
mots
A
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DI E N
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N T R /\
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U R S,
S E
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E'T Al R E
S n
u
ROl,
&e.
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C HA N
e
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L
E R l En E D I
J
o
N,
efl de deu x for–
tes; Cavoir la
ebaneel/er;e
établie prcs le parlem,·1l[ de
D ijon, comme les
cbancel/er;es
établics pres des autres
parlemens,
&
l'autrc dI la
chancellerie
attX conlrat.I
qui efl l'nne des
,chancel/eries
de ceue eCpece établ ies
dans le duché de Bourgogne. Pour connoltre plus am–
plemem ce qui
COllcernc l'Ull
&
I':lUlre,
voyez.
ti
-
de'"
va1Jt
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H.A N
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CE L L E R l E]) E Do LE, el1 celle qui efl
établie pres la chambre des comptes, (our des aides ,
du domaine, fi nanees
&
grande I'oirie de D ole. Elle
fut créée par édit du moi, de Septembre
1696,
&
com–
poCée de plufieurs ofliciers
tlOtlt
le nombre [ut augmen–
ré par édít du mois de N ovembre
1
G!)8 .
V
C HA
N–
e E L L E
R
l ES
P R
E'S L E S e
H A M
n R E S D E S
¡:
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PTES
&
COURS DES A l PES .
CHAN ctLLERI E.
DE L'ECHIQ...UIER DE NORMAN..
D
r
E
o
U
DE
R
o
U E N,
'Voyez'
e
R A N C E L L E R I E DE
RO UB~.
e
H A
Ne
EL
L
E
R l
F.
n'E G L I S E, di la dignité ou
oflice de challcelier d'une ég liCe cathédrale
(lU
collégia–
le. Ce terme de
.ha1J(eller;e
Ce prend au lli
qllel~uetois
pour le lieu
011
le Ghanc<lier d'égliCe demeure, 9u bien
pour le lieu
011
il fait Ces fonélioos, c'ell a-dire
011
il
Ccelle
I~s
aaes , Cupporé qu'il Coit dépolitaire du Cceau
de I'églire, comme
il
efl ordinairemenr . ' .
Bouchc1, en fa
biblioehe'lue canon;'!!/C
au mot
chan –
celier,
rapporte un arret du 6 Février
1606,
qui ju.
gea -que la
eh~ncell.,ie
de I'é¡¡life de M eaux €toit non
pas une fimple chanoiníe, t11a.s digniré
&
perfonnat Cu-
jet-