1000000034

eRA

réglem ent en fur le port

éue du geand fcel,

fur

«ecne des e!molumeos; les fonétions des noeaires do

roi y fone réglées ; il e l1 dir qu'il lera éeabli un rece–

veur de ¡'ém ol",mene du fecan, qui cn rcndra comptc

crois fois bnnée en la chambre des compees; que le

chancelier fe.a tenu d'écrire au dos des Iceeres la caufe

pour laquelle il rcfufera de les fceller, fans Ics dépecer'

que 10US

les

"molumens de la chancellerie de

Champa~

gne, de Navarre ,

des J uifs, courneront au pro6t du

roi comme ceux de la

.bancel/,,;e de Frall";

que le

chancelier prendr. pOllr

gages m ille livres parifis par ano

On voie par des lemes de C harles

alors régent

du royaume, q ue des I'an 13f 8 il avoie dé)" de, rcgi–

fl res en la

chan'I.:/Jeri~,

I'OD

eoregiOroir

cen aincs

or–

donna!lces

leures paeentes du roi;

fuivam d ':lUtres

leur.es

du, meme p!ince alors régoant, du 9 Mars •36) ,

le Ireu ou fe ecnOle le fceau s'appelloie dé¡.

,,,,di,,,,,

de la

(han(el/~rie ,

les atEces d' audicllcicrs ane

pris leur dénom illalion. En ellee I'on

trouve

un man–

dement dc Charles V . du 2 1 J uillet 1368, adrelfé

nOJ alldic;zcier

c~ntróleft"

110tre fll:diencc

rOJale

P ariJ,

c'dl -ñ-dire de

chancel/erie.

L es ckrcs· no taires du roi a voienr des 1310 leurs ga–

ges , droits de mameaux,

la nourritore de Icurs che–

vaux

prendre fur I'émol umont du fceau.

P our ce qui en de la dinribution des bourfes !'ufa–

ge doit en etre auID fo rt ancicn, puiCque le dauphin ré–

ge~t

ordonn.a le .18 Mars 13>7, que le ehaneelier au–

rore deux mllle

I.vres

de gag.s ,

avee

les bou rfes

au–

tre droits . ceoOturnés ;

. u m ois d'Aoat t 3;8 il or–

donna que

1'011

feroi! tous les m ois pour les Céleni"s

de Pari, une boud" Cemblable

eelle que choque fceré–

taire du roi avoit

droie

de prendre

[OUS

leS' mois fu r

)'émolu meot du

reCitu.

I/oycz

rlpres

A N

E L –

L E R

(bo"r!. d,·).

,hanu" .,;, de France

¿eé appell ée

grand.

<han

ce"";'

que lorfqu'on a eommeneé

établir des

e haneell eries partieul ieres pres les parlemcns, e'efl-<l.-dire

vers la fin du quin1.icme

Geele .

V oyez

H A

NC E

L–

LEttl ES PRE' S LES PARLEM E NS.

On a auID enCuite innitoé les ehaneelleries préGdiales

t H 7.

T oures ces petites ehaneelleries des parlemens

des

préGdiaux, Com des démembremens de

grande cban–

cd/erie

Fraflce.

L orfque la garde des Cceaux efl féparée de I'office de

ehaneelier, e'cn le g>rde des feeall x qui Ceelle tOntes

les lettres de l.

grande chancell" ic ,

qui en prépo–

fe! Cur tOutes les pe!iles ehaneelleries.

Voye2:.

G A R D E

DES SCEAUX .

L e no mbre des Ceerétaires du roi fervan! dans les

grandes

petites ehaneelleries a éeé aug menté en divers

Icms : on

. uID eréé dans chaque chancellerie dcs au–

djenciers, contr6leurs, des référendaires , fcellcu rs ,

chauffe-cire , des huiIDers , des greffiers gardes-minu!es .

On trouvera I'explicadon de leurs fOlléHons

de le",s

priviléges .

V oy<2:.

M iraumont

Telfcreall,

hifl. de la

cnaluc7lcric.

A NCE L L E R

E ]) E S A CAD E'M

E S,

" oY'Z

NCE Lt E R DES ACA DE" t I ES_

A NC E L L E R t E D' A

Oft

DE PRO \' E NCE,

en eelle qui en établie pres le parlement d' Aix . L.

Provence ayant été follmife pelldanr quclque !ems

des

com!es, ne fU! réunie " la eouronne qu'cn 148 1,

parlement d'Aix ne fu! établi qu'en I'année

f Ol . Par

e!dit du m ois de Sep!embre 1

n) ;

Fran,ois premier y

cr~:1

une

,haJ1ccllerj~

paniculicre, pour l'admin ifi ratiou

de laquelle

feroir par lui pourvo. d'un bOll

notable

perro nnage au fait de la juniee, qui auroi! la garde du

feel o rdonné pour ladi!e

cbanc,.".,;e ;

fur quoi il faut

obrerver en paa:,ot que dans toures les lemes e manées

du roí conccrnnnt la Provence, on ne manque point

de lui do nner le titre de eo m!e de Provencc, Fo rcal–

quier,

ten'es adjaecntes , apres le titre de roi de Fran–

de N avarrc. On en crouve un exemple des 1)36 ,

dans le rég lement du 18

Avril

de ladite anllée, par le–

quel ou

voil

que de fix fecrécaires du roi q\I'il y avoit

alors, I'un exer,oit le grelfe civil, un autre l e greffe

criminel; que les quatre autres fignoien!

fcrvoien! en

c"mlcell,,;e;

que ces Ceerétaires n' é!oicllI poilll du

collége des notaires

Cceré!aires dll roi , bouttiers

gagers,

ne prenoient rien fur les lem es

expéditions

qui fe faiCoienr en ladire

chancel/,,;e.

N énnmoins pour

.fubvenir

I'cnrretenemenr des quatre feerérnires fervaos

pres ladile

<han"lI"ú

leur cunferver les m emes

pro6ts qu' i1s avoient collltltue de prendre avant l' é ra–

blillement de eerle

eh,mcel/.rie ,

il fu! ordonné que le

T ome 1!l.

eRA

eollége des notaires

Cecré"ires du roi ptendroi! en

chance""ie

el.:

Provenee la meme portioo de bour–

fes qu'ils

00!

eoo.lu

me de preodre daus les aUlres chan–

eelleries;

la charge q ue (ur ce! émolumclH,

avaD!

d'en faire la répanieion entre les bourliers

gagers, il

feroi! pris un cen,in émolumem au pr06 t des

leerét~i

res qui auroien!

feevi

chaque mois pres ladi!e

chanctl–

¡erie ,

Cuivant le tarif contenu dans ce réglemenl . .

Le 26 N ovembre 1)40 ,

eut uo ¿die pour les

priviléges du garde-fcel

des autres olliciers de la

chan–

cel/aú.

L e 1 Jaovier 1;76, uo autre édir ponam eréa–

!ion d'olliees d'audieneiers

de eoncrÓlenrs a hernarifs

en la

chance" er;.

ti'

/I;x

dans eelles des aUlres par–

lerneos;

le t 7 S ep!embre 1603, une déclararion eon–

eem am les référendaires de ceue

cbancel/,,;e .

créa en 160) nn offiee de chaufle-cire eo mme dans les

autres ehaneeileries. L es audienciers

eontrÓleurs ob–

linrent le . 8 M ai 16 16 une déclaration qui les exempea

de tu!ele , curatele , e.ution;

Avril

162-1 , un

arrel du conCeil privé qui leur donoa la préCéanee [ur

les r':férendaires.

avoit élé arreté au parlemen t d'Aix le 10 J anvier

t 6)0, que le eonCciller garde des feeaux de la

cba/uel–

ler;,

qui efl pres de ce parlemen! ne pourroit par fa

voix former ni ro m pre aucun partage d'opinions: mais

il a depUls été délibéré , les chambres a(fcmblées, que

tous les po (fe(feurs de ceu e eharge auroicm voix déli–

bérative , qui pourroit f.,ire parlage

le rompre, ne

lep~

étaot pas perm is néan moins de faire aucun copport,

111

de partieiper aux droits

é molumens.

f/.

Chorier Cur

Guy pape ,

72.

On a eréé en 1691. des greffiers gardes-minutes dans

cb(mcc/leric d',dix,

de mcme

que

daos

les

~utres

chancellerics de:; par1emens.

L e nomble des feeréraires du roi Cervans

pr~s

,han–

<el/cr;e d'/I;x

a été réglé par diflerens édi!s.

f/.

S E–

C R E'T A I R E S D U ROl.

Par un édit du mois de M ai 1631', le roi avoi! eréée

une chnllce llerie paniculiere pres la cour des cOIn ptcS ,

aydes

finanees d' Aix; mais cetre ch.,ncel lcrje a de–

puis été fupprimée ,

ré ullie

¡,

celle du plrlement .

C H

NC E L LE

D' A L E N , O N ,

"0)'<2:.

C H

N–

CE LIER D'A L ENr¡: ON .

C H A N

E L

E D'

L S

CE , flU d'abord é ta–

blie pres le eonCei l fouverain de eeu e provinee par é–

dit du mois de N ovembre . 6,8. E lle fut eomp" fée

d'un

offi ce

de gardc des fccallx , pour erre

auaché

celui de préfidellt du confeil fouverain; un audicncier,

un contrÓleur,

référcndaire, un ch3uffe-cire,

huiiller. Ce eonfeil (o u verain ayanr été r¿voqué en 166.,

changé en uo confdl Cupérieur, la

chmue"er;e

créée

en 1658 ,

les o ffi ciers, furent auID révoqué, . En . 679

le confeil provinci.1 qui fe tenoit :, Brifack fut rétabli

dans le droir de j ugcr Couveraincment ;

au mois

d'A–

vril 1694 on établi! une

chanceller;e

pres de ce eOI1-

feil .

u mois de D éeembre t 701 le eonCeil Couverain

chanc.".,;.

o m " té transférés

Colmar.

EL L E

t E D' A

G L E T ER RE,

VG)'<2:. ci–

de" .

C H A Ne EL . E Il D' A

G LE TER R E .

H A N

E L

L Il R

E D '

U ,

vOJet.

H A )(–

CEL . ER D'AN JO U.

CE L L E

D'A

ell

eelle qlli en

établie po ur la maiCon

apana¡¡e des 61s pUlnés de F ran–

de leurs dereendans

rn~ les

qui on! des apanoges.

V o)'<2:. ti-4-cv .

C H A

C E L t E R

D E S F I L S

E–

T I T S·

I L S DE F R A

C E.

H A N C E L L

r::

E D '

T A

N E,

".ye2:.

e E L I E R D' A

t T A l NE .

A N

C E L L E R t E D'

R L

S ,

voyet.

X–

CE LIER DE BO UR GO GNE.

C HA NC.E L L E R 1 E

D E

L'A R eH t DU C

0Il

D' /\

u–

T R ICHE,

" o)'e2:.

CH A NCE LIE R DE L' AR CH 1-

C .

. C

H A N

E L L E R I E D E S

R T S,

voy<2:.

H A N–

e E L I EIl D ES ARTS.

R A

NC E

L E

R •

E D'

E R

E ,

voy.

C H

N–

CE LIER D' A U VERG NE.

C H

A N

C EL L E R •

E B AR

R lE,

voye2:.

E L

1E R S D E S C o NS U L S DE F R A NCE .

C HANC E Llll!lll E DE LA B A S OCH E ,

vOy<:IC

CHAN C E Ll ER D E L A BASO CHE,

H A N C E L L E R • E

E R R "

voye2:.

H A N–

CE Lt ER DU DU C DE BERR J.

CH A NCEL I.E R . E

B O H EME,

"oy.

C H AN–

CEL I E R DE B OHEME .

C HA NC E

E R ' E

DE BESA N r¡: ON: L ouis

X IV .

rétablit en

674 le parlernent de Franehe-C om té • Do-

le ;