1000000034

eRA

intíml~s

du "om du gouverneur, maís de ccluí' du lieu–

renatH de la ehaneellerie .

L'appel de ces ncuf ehaneelleries va au parlcruent de

DiJon ,.

exeep[~

qu'au premier chef de I'"di[ les ehall'

eel!eries de Nuys.,. i}uxonne

S . Jeln-de-Lone , Vont

par appel au préGdlal de DIJon; eelles de Monteenís

de Semur en Brionnois,

de Bourboll-I' Aney, au

pré~

fid ill:l d' Aumn;

eelles d' Amly le-Due

de Saulieu

au pré/idial de Semur en Auxois .

A I'égard des eontrats qui re parrent dans toutes ces

ehaneslleries, Coit eelles qui dépendent en quel'lUC cho–

d~ &0~Verneur.,

ou celles qui n'en dépendent point,

on n y intitule pouu le nom dl1 gouvcrneur

ils n'ont

pas be[oi" d'etre [eellés de

[011

[eenu '

,,'éanmoins ils

!le

Il~rrent

pas d'emporter exéeution parée, pourvil qu'

lis COIen¡ Ceellés par le notaire; c'ell ull des prÍl'iléges

de la province. Sur les

chancelleyies aux contrat!

peut voir la

dcfn'iption de B Oflrg,'gn,c

par' Garreau;'

les

m bn;,irn pour

fc~vir

thi~oire

Jrrar.ce

de B oltr–

gogne ;

'1'"

eft da

<1-

devant

moe

H A N–

CELI E R DE

BOURGOG NE.

CHAN

CEL

1B IlE

BOUR

80 NN

01 S, VfF'jtZ.

CHAN–

CiLlER DE BOURBON.

. C

H A N

L L E R

(bo"rfe de

)

fignifie une por–

!Ion des

~molume"s

du [eeau, qui apP'artiem

eer–

tal~.s

officlers de .la

ehancel/u;e.

On ne trouve poinr

qu I1 COlt parlé <le

bOllrfes de eh"ncellerie

avaot I'an

'357;

l'emolul11ellt ' du [ceau Ce parrageoit néanmoins

m ais rous un litre ditl{rent. Une eédule du tems d;

f.~inr

L ouis, qui ef,l

la chambre des 'comptes porte

que des le.mes '1ui devoient

rous pour [cel, le Ceel–

leur prenOlt

{ous pour COI,

la portian

la com–

mune

ChQ1lCe/leri~,

Ineme

que les ::tutres clercs du

roi; ce qui Cuppofe que les autres ofuc iers de

chan–

cdlerie

fniroienc des- Iori entre eux bourCe

commune .

Guillaumc de CreCpy, qui fue chaneelier en 1293,

fuCpendie aux cleres des eomptes leur part,de la

ehan–

cel/erie.,

paree qu'ils ne fuiv

i\!nt

ptus la cour; com–

me ils failoient du. rems de

Louis, ftJUs lequel ils

partageoienr

la gro.tre

l11<nUe

chancellcrie.

p'–

roit oéallluoins que dans

Cui[e leur droir avoit été

rétabll, comme nous le dirons ei - apres en parlanr du

jciendum .

L e reglemene fait en 1320 par Philippe

Cur I'é–

tat

di:

porr do grand-rcel,

[ur la recerte des émo–

lumens ,

p'lrCC,

articlr:

l a.

qut! tous les

élnolurnens

de la ehaneellerie de

Ch.m?~gne,

de N avarre,

des

Juifs, vieodrollt au pro fit du roi eomme la chaneel–

lerie de France; qne mus les autres émolumeos

droirs que le chaneelíer avoir coiltume de prendre Cur

le Ceel, vieodroient pareidement au profit du roi ,

que le ehaneelier de

ranee prendroir pour gages

droit~

1000 Jiv. pari/is par an .

Le cleres- notaires du roi avoient aulfi des -lors des

gages

droits de maoeeaul, qu'on leur payoi! rur I'é–

m olument du Cceau; eomme il ell dir dans des lemes

du meme roi, du mois d' Avril 1320.

On 6t en la chamore des eomp[es, le

Janvier

!328, une inform.[ion Cur la maniere dom on uCoie

:mciennement ponr I'émolumene du grand [eeau.

voie que le produit de eertaioes lemes éroir entiere–

mellt pour le roi ; que pour d'autres

payoie fix [ous,

don[ les noraires, e'ell-a-di..e leS Cccrétaires du roi,

avoienr dou'!.e deniers parilis,

le roi le [urplus; que

le produit dc eertaines lemes éroit cmierement pour

les noraires; que des lemes de panage,

avolt qua–

rante [ous pour le roi, dix [ous pour le ehaocelier

le~

noeaires,

dou'!.e deniers pour le ehaulfe-eire; que

de routes lertres en cire verte,

ét<lit dll [oixante

fans parífis, doot le chancelier avoie dix Cous parias;

le notaire qui I'avoit é'crite de Ca maio, cioq [ous pa–

rifis ; le chaulfe-eire autane ;

le eommun de 10US

les notaires , di. [ous parifis. Plu/ieurs autres articles

dillingueo! de meme ce que preooit le ehancelier de ce

qui relloir au eommuo des noruires .

Charles

étaot régent du [oyaume , par les provi–

fions qu'i1 donna le 18 Mars 13f7,

Jean de Dor–

mans, de l'offiee de ehaneelíer du régent, lui amibua

2000

liv. parifis de gages par an, avee les bourCes, re–

gil1res,

autres profits que les ehaneeliers de France

avoien! coilmme de prendre;

en outre avee les ga–

ges, bourCes, regillres ,

autres droits qu'il avoi! com–

me Con chaneelier de Normandie. L a meme chore

fe rro'uve rappellée dans des lem es du 8 D écembre

13S8.

Les noelires

Cecrétaires du R oi ayan! procuré aux

Céleaios 'de Compiegne un établiaement

París en

10me

llI.

eRA

sp;

"yan t établi che'!. eUK lenr eonfrairie, avoienr

délibéré entre eux, que pour la Cubfillance de ces re–

ligieux , qui n'éroicm alurs qu'au numbre de

li x,

ils

dooneroieot ehacun quatre [ous parilis par mais

(il,

I't–

molument de leur bourres; mais au mois d'

,".00,

13í8, le dauphin r¿gellt du rOyRume ordollna ,

la re–

quifieion de; Ilotaires

[eer~eaires

du roi, qu'il [eroit

f~it

tons les mois aUK prieur

religieux Célel1ios é–

tablis :. Paris , une bourCe [emblable

¡\

eell e que eha–

que Cecrétaire avoit droit de prendre tous le mois [ur

l'émolument dn Ceeau; ce que le roi Jean rati6a par

des lemes du mois. d'Oétobre r 36/.

L e mémo pril1ee

tune ordoonance pour rearain–

dre le nombre de Ces notaires

[eerétaires qui p¡e–

noiene gages

bourCes . Elles Ce trouve au

m¿morial

de la chambre des comptes,

eomm ell~ant

en 13í9, en

tiniaant eo 138r.

Charles

con6rma en 136í la cOllf"irie des [e–

eré:aires du Roi,

l'artribUlioll d'une. bou.rCe aax

Cé.–

lellins'

ordonna que le grand audlencler pourrOlr

re¡eoir' les bour[es des [eerétaires du ·R oi, qui n'exé–

euteroient pas les reglemens portés par ces lem es pa–

tentes .

D ans un lutre reglement de 138.9 ,

Ch~r1e~

':'1.

or–

donn. qu'a la fin de chaque mOls les

1ccre[~lres

roi ,donneroient aux receveurs du Cceau un blilet qUI

mnrqueroit s'ils avoieot

é.té

préCens ou abrens; que s'ils

ne donnoient pas ce billet, ils [eroicllt privés de la

dillribUlion des droies de eolla[ion : ainfi que cela

pratique ell·il die daos la dillribueion des bourCes;

car la d'iaributioll des droits de collation ne Ce doit

faire

qu'a

ceux qui [ont

Paris ou

la caur,

moios

qu'un recrétaire du rOl n'eüt

été

prércnt pendant une

partie du mois ,

abCent pendaor I'auere; ce qu'il

Ce–

ra tenu de déclarer dans le billet qu'iI doonera aux

receveurs .

fcicndum de la chaneel/eri.,

que quelques-uns

prétendent ayoir été éerit en 141 3 ou 14' í, d'nutres

uo peu plus anciennemeut, porte que le leeré[aire du

Roi qui a été abrenr, doit faire mentioo daos [a eé–

dule s'il a é[é malade , qu'au!rement il reroi! tOtale–

ment privé de

Ces

bourCes ; que s'iI a éeé abCem hqi!

jours,

lui rabat la quatrieme partie; pour dix

011

douze jours, la troilicme; la lUoitié pour quillze ou

environ ,

les tfols parts ponr vingt·deux jours ou

environ: que daos la confeétion des bourCes on a eoll·

turne de ne ríen

raaaure

pour

qU3tre,

cinq, ou ¡ix

jours ,

ce n'cfl que le

no[aire

e'Qt coümme de s'ab_

Center frauduleuCemcnc uo peu de tems : que le qu.–

trieme lour de chaque mois on fair les bourfes

di–

llributiDn d'argent ;\ ehaque ootalre

Cecréraire , Ce–

Ion I'e"igenc. du mérite

travail de la perlo llné ;

:tux vieux,

lelon

qu'ils ont travail lé en leur Jcunt:1fe ,

Celon les eharges qu'ils om eu :. fupporter par le

eommandemenr du roi ; que le cinq du mois les bour–

Ces

om accontllmé

d'~rre

déli vrées aux compagnollS,

en l'audienee de la

eh"neel/erie :

que la bourli:

,"·~ue;

ehaque noeaire doit meme la Comme qu'il

re~ue

cercain rélle, ou les oom, des [ecré:aires Cone "erit,

par ordre, ou

erouvera

[00

110m ;

qu'il doit met–

tre Ceulement

j'ni

reftl ,

enCuite Con Ceing, Cans met–

tre la Comme qu'i1 a

re~ile ,

• eaufe de l'eovie

eon–

temion que cela pourroi! faire natlre entre Ces eompa–

gnons : qu'il arrive Couvent de I'erreur

certe dií!ci–

bution de bourres ;

que tel qui devroir avoir I¡eau–

coup , erouve peu: que s'il Ce recolloolt trompé, il.

peut reeourir a I'audiencier

lui dire:

Ll1.onjieur, j e

vo"s

pri;:

voir ji al< róle fecree de. la d'fl..ibueion

des bottrJes, il ne s'eft ,pas trouvl de [aute fur moi ,

car je ;,'ai

~/¿

en ma bOf!rfc qru tant

qu~alors

I'au..

dieneíer verra le rél le Cecree; que s'il !rOUVe qll'il y

aie eu .de I'erreur ,

Cuppléera

I'inllam au

dóf.ut.

ea dit

la fin de ce

[c;end"m

qu'eo la dillri–

bueion des bonrCes deCdies eonfreres, qui éJoieot alor$

Coixanee·Cep! en nombre , les quatre premiers maitres '

clercs de la ehambre des eomp[es oe prenllen t rien,

ce n'eí! aux lettres de France, Cavoir quarame [ou,

pari/is pour ehaque charte.

. '

Le reglemeol faie pour les

eh"'l:ellertes

1í99,

ordonne que les

noeair.es

Cecré[alrcs du rOl ne

Ii–

gnetom d'aueres lemes que eelles qu'ils auronc écri–

tes , ou qui quronl "eé fnites

drerrées par letJrs eom–

pagooos,

éeri[es par lems clercs ,

peine pOllr la

premiere fois d'crre pril'és de leurs bourCes ou gages

pOllr trois mois, pour la Ceconde de

lix

mois ,

pour

la eroi/ieme pour toujours.

L'ancien collége des [eerétaires du roi, compoCé