1000000034

eRA

que la Jul!'ce fobfirle 10olJours

f~tls

aUeun changement,

foit

que le roi

loi,

more

3.olC:tH; les leures

J(!

gra–

de commaudcment fU«1I1 le.llées du fceau de

la ré'gc:nre.

l/oJct.

recuul án

roíl

de France de

°rilte[;

les

or~/olfnan~

de la troi/ieme

r :ICC,

""tiC/es

Rf.'G.ENT DU ROYAUME.

CSA NCEL15R

DE LA REINE .

CHANeELlER

REINE

ell un des grands

officiers de Ca mai fon , qui a la gorde de (on fceau

. pan iculicr Cous lequel

donoe loutes les provilions des

offices de (, maiCon,

les eom:niOious

mandemcns

Décdfaires pour Con Cervice .

C'eJl lui qui préfide au confeil de la reine, lequel

efi compoCé du

,banali.r,

du Curintendant des fi nan–

ces , de; Cecréraires des commandemens, maiCon

nances, du procureur général

de l'avocat g¿oéral ,

de Cecrétaires du cooCeil

autres ofEciers.

ell aum le chef de la chancellerie de la reine,

pour laquelle il y a plutieurs officiers.

C'ell encare lui qui donne, Cous le fceau de

reJ–

ne, lOutes les provilions des ofEces de Jullice dans les

lerres

Ceigoeuries qui fom du domain. particu lier de

la reine.

a le

m~me

droi, d"ns les duchés, comtés

au–

tres reigneuries du domaine du roi, donl la j ouilfan–

ce efi donllée :\ la reine pour Con douaire el1 cns de

vidui¡é; il ell dans ces lerres le chef de

jufiice ,

in ltitue des juges lerquels rendent la jullice au nom

reine,

oot le mPme pouvoir que les juges r6-

yaux ; il pem pareillemenr, au nom de la reine, y établir

des graods jours dOIll l'.ppel relfortit direaemeut au

parlem ' m de Paris , quand méme ces terres

Ceigoeu–

ries Ceroiem dlns le relfon d'un autre porlemem.

C'ell encare uoe des prérogatives de la digoité de

ehancelier de la reine ,

qu'il a le droil d'entrée dans

rou«s les mJiroos royales , lorfque le roi n'y el1 pas ,

que

roioe y el1 feule .

L es reioes de France om de tems immémorial toll–

je,"es eu teur

,bon,elier

paniculier, ditférent de celui

du roi .

Grégoice de T oues fait mention que Urciffin étoit

référelldaire de la reine U ltrogothe, femme de Ghilde–

bert

Cel ui qui

f~iCoir

alors l'ofEce de

cbancefier

F rance étoit auOi appellé

riflrmdaire.

Jea~ne,

fcmme de Philippc V. dit le long, avoil en

1319

pour

chancelicr

Picrre

B~rtrand,

qui

fue

auffi l'un

des ex¿culeurs de Coo lefi,m<nt.

I Cabeau de Bavier., fe mme de Charles VI. avoir aum

fon

chal1Celier.,

autre que celui du roi, quoiqu'elle n'cílt

poim de terres en propre . M ellre Jean de N ielle che–

valíer, maltre R oben le

Ma~oo,

m altre R oben

C an eau

fl1rent fes

chanccliers

divers

rems.

R ohen

M"~on,

I'uo de ceu. que l'on viem de nom–

m er, étoil rciJ{neur d. Treves en Anjou ;

fut d'abord

eba"eelier

de la reine

rabeau de Boviere , ce qui ell ju–

fiiti ~

par des letlres de C harles VI. de l'an ' 4 t ), par

Jefquelles il commet le comte de Veodume ,

R oben

MJ~oO

qu'il appelle

,ba»eelier de la rei" .

Ca com–

p'gne, poor Ce tranCporter ¡¡ Aogers,

faire jurer la

psix aux Anglois .

til en '4t 8 la fonaioo de

,ho,,–

..Iiu

de Fr;lIlce Cous les ord res du dauphin Charles,

pour lúes lieuteoant géoéra l du rai .

L e regill re

dll

parlement du

M ai

I4I3,

parlatlt

de Bonne d'

Armai~nac\

femme du lieur de MOlllau–

bao, l'appelle

, oujine

, bance/iere de la reine;

qui cootirme eocore qu'elle avoit un

cbanceliu.

Enguerrand de M nllrelet rapporte, daos le

chapo Ix.

tie fon premier '/Jolume ,

qu'il fut ordOllné par le con–

feil de la reioe

du duc de Bourgogoe ( c'éloil 10(\–

j oues du tems de la meme Ifabeau de Baviere femme

de Charles VI. eo '4' 7) que M e Philippe de M orvil–

l iers iroit en la ville d'Amieos accompagoé d'aucuos

n otables clercs , avec uo greffier juré , pour

teoir de

par la reine une cour fouveraioe de jullice , au líeu de

e elle du parlement de Paris ;

afio qu'il ne mI pas

berol" de Ce pourvoir eo la chaocellerie du roi, pour

impétrer des maodemeos, ou pour d'autres cauCes qui

pulfelll imervenir es bailliagcs

d'Ami~ns,

V ermaodois ,

T ouroai,

íéoéchaulfée de Poothieu,

fLlt dooné uo

f ceau auelit M orvi ll ieis oa éloil gravée l'image de la

reioe, élam droile , ayant les deux bras tendus vers la

terre;

au cÓlé drait éroit UD écu des armes de Frao–

de Baviere,

a l'entour du rcel élOil écrit:

,'efl

le fui de< ,aufa , fouverainetls

app.Jlations por.r

roi;

qu'on fcelleroit de ce rcel eo círe rauge,

q ue les letlres

maodemens fe feroient au nom de la

reiue, en celte forme :

¡fabel/e, par la grace de Dieu ,

CHA

Yti"t

ti,

Fr411"

;

"yan. pUMr r OUMptuion

(1.

",ollf,i–

gll~ur I~

ro; le

gOIJ1Jcrlumu,t.

a.lmnlljlratlo1ll

royaumt, par J'odroi jrrlfJocnble

1I0NI

) Jlr ce

farl

por

mondi, f etglteMr

é:1

Jo"

co"fetl .

IJ fUI

3?lti

ordonoé un

autre

,halut/ie,-

outre la rivic:re de bcme, pour ceu!:

qui lenoieut le parti de

reioe

du duc de Bourgo–

gne .

Du !ems de M . le marquis de Breteuil, commaudeur

des ordres du R oi ,

mmillre

Cecr~,"ire

d'.!Ial au

déparlemem de la ¡uerre, qui fu t

,banu/itr de la R ei–

depuis le 18 M li '72), JuCqu'¡¡ ron déces nrrivé le

Jaovier 1743, ou fe lecvoil de círe Jaune pour le

Iceau de la reine , quoique l'ancien urage eoll 10UJOUrs

élé de Cceller de ce Cceau en cire rauge . M . le comle

de S. Floreutio, commandeur des ordres du Roi, mi–

nillre

Cecrétaire d'érat, qui

Cuccédé

¡,

M. de Bre–

teuil eo la dignilé

omce de

cbaneelier

!a fl: etne,

qu'il polfede encare . auellemem, a n!rabh

anCJen u–

Cage de Cceller en cire rouge.

L a reioe de Navarre avoir auOi fon

, banuli.r .

Fran–

<;ois Olivier qui fUI

,banalier

de France, avoi! élé au–

paravam

chancelier

chef du conCeil de M arguerils

de Valois, reioe de N avarre, Cceur de Fran<;ois

Guy du Faur Ceigneur de Pibrac, prélidenc nu mor–

tier , fut

,ba»celit r

de Marguerite de Fraoce, foeur du

roi H enci

111.

alors reioe de N avarre.

mourut le

Mai 1$84.

Jean Berthier,

év~que

de R ieux , fuccida nu tieur de

Pibrac eo ceue charge, qui devinl encare plus relevé.

en 1,89, lorfque M arguerite devin! reine de F rance .

L e mariage de celle-ci ayant été dilfous eo 1$99, l'é–

véque de R ieux contioua

d'~tre

, bancelier de la rei–

Marguerite.

logeoit au cloi!re Notre-Dame en

160);

la reiue M orguerite ayanl eu alors la permif–

fioo de revenir ¡¡ Paris, elle alla d'abord derceudre chc1.

foo

ebancelier,

ce fu t la que la ville viot la faluer.

Voy-z;

du Tillet,

des ra"gl des grandl de F"lnee ;

Bouchel.¡

biblio.bel{ue dtl droie Fran;ois, al< moe

chao–

celier; "auval ,

antil{ui,/¡ d. P ara, tome

l/.

p .

')1 .

FI A N C

R S D U RO',

éloient des notaires

ou recrétaires du roi , que l'on appelloit ainli fous la

premiere race; c'étoieot eux qui écrivoient les charres

leures des rois, qui éloiem eofuite fcellées par le

grand référeod.ire, doot l'office reveooil

¡,

celui de

cbance/ier

de France.

ell parlé de ces

cball"lierl

royaux des le tems de Clotaire 1. par Grégoire de

T ours, lequel en parlant d'un certain Claude, dit qu'il

<'toit

I{uidam ex ,ancellariiJ regalibltJ .

Sous Thierri

ces mémes [ecrétaires [ont nommés

noeMii , rtgiJ no–

tarii.

Sous C hilpéric

un de

C. s

[ccrétaires fo quali–

tie

palatinlCl fcriptor .

Ces

, bancelierl

ou fccrétaires

ti–

gnoient quelquefois

ad '/Jicem ,

c'efi-á-dire en l'abfeoce

du référeodaire . Sous la Cecoode race de nos rois, ce–

lui qui faifoil la fondion de référendaire fUI appellé

ar–

chjchallc~/i~r,

graná

chanc~lj~r, fOII'U~rn;n chal1e~/j~r,

ar,binntaire,

parce qu'il éroit prépofé Cur les

,ban–

eclitrJ

particuliers, ou notaires

fecr~(aires

du roi . Dll

tems de C harles le Ch.uve, les notaires du roi re qua–

Iifioient quelq uefois

,a""lIarii "gi", digniea,il.

II Y

avbil encare de ces

,hanceli. rs

particuliers Cous Hugues

Capet eo 987 , fuivam un titre de l'abbaye de Corbic ,

¡, la

611

duquel ell di!,

ego R tginoldlll , cancellariltl

ad 1Jicem f 1Jmrni

cane~lIarii,

rccogno'Ui ac fu bt crfirma–

'/Ji.

Depuis Baudouio, qui

exer~a

!'ofEce de

,hanceli.r

les dernieres anllées du rcgoe de R obert, le titre de

, banceli.r

demeura rérervé au

,bancelier

de Fraoce'

ceux que l'on appelloit auparovam

,ba1lcelierl d,;

roi ,

ne furem plus' nommés que

noeaira

fec rleai–

res du roi. V oyez

Telfcreau,

hijl. d. la cbancellerie.

H A N

L 1 E R S,

. b.z la R omains dll eeml dos

empermrs,

étoieOl des ofEciers fubalternes 'qui fe te–

ooiem dans uoe eoceinte fcrm ée dI' grilles

de bar–

reau~

appellé en latio

,aneel/i

pour eopier Jes fenren–

ces

des juges

les autrcs aaes judiciaires; ils éroieot

a-peu-pres comme nos greffiers ou commis du greffe.

les payoi! pdC rules d'écriture, comme I'a remar–

qué le doae Saumaire, fur un palfage d'uoe loi des

L ombards :

'/Joll/mus

nstllm ,aneellari"l pro 11110 ju–

d jc;o aut [cripto aliq,úd amplir'u

acc;per~

audeat , nifi

dimidiam lib,am arpe"ei de majoribus ¡,ripeil, de mi-

110ri61ls alleem infra dimidiam libram .

Cet emploi é–

toit alors peu coolidérable, puiíque Vopircus dit que

Cario tit une choCe homeuCe, eo nommaD! un de ces

,bancelierl

gO\1veroeur de R ome:

prd!feOum tlrhi

tI–

nH1n

cancel/arjiJ [tús fee;t; qllo frzdilu

n~c

cogitar;

POIU;: aliquid, l1e' dic; .

L e terme

de frtis

[emble pourtant dénoter que

ces

of-